Pour la seconde fois en quatre mois, l'affaire dite "des marchés publics de Lourdes" n'a pu être audiencée sur le fond, hier à la chambre correctionnelle du ...
Articles similaires à Marchés publics de Lourdes : affaire renvoyée
Un an après une condamnation qui lui avait fait perdre tous ses mandats, l'ex-maire de Toulon Hubert Falco, soutien d'Emmanuel Macron, sera jugé par la cour ...
Actualités similaires
L'ancien homme fort du Parti socialiste dans les Bouches-du-Rhône Jean-Noël Guérini a démissionné de son mandat de sénateur après sa condamnation ...
Actualités similaires
Il est reproché à l'enseignante d'avoir "humilié régulièrement" Evaëlle devant sa classe, de l'avoir "isolée au fond" et d'avoir organisé "des heures de ...
Actualités similaires
Il est reproché à l'enseignante d'avoir "humilié régulièrement" Evaëlle devant sa classe, de l'avoir "isolée au fond" et d'avoir organisé "des heures de ...
Actualités similaires
Le Palais du Luxembourg a annoncé ce jeudi 21 mars la démission du sénateur socialiste Jean-Noël Guérini. Après un procès en 2021, la Cour de cassation ...
Actualités similaires
Une enseignante d'Evaëlle, collégienne qui s'était suicidée en 2019 dans le Val-d'Oise, a été renvoyée en correctionnelle pour harcèlement sur mineurs.
Actualités similaires
La Cour de cassation a définitivement confirmé mercredi la condamnation du sénateur Jean-Noël Guérini à de la prison et à l'inéligibilité dans une ...
Actualités similaires
L'exclusion des candidatures des entreprises ayant un mauvais score à l'index de l'égalité professionnelle sera mise en place au plus tard le 7 juin 2026. En ...
Actualités similaires
Sur une dénonciation du Projet d'appui régional à l'initiative pour l'irrigation au Sahel-Mali (Pariis-Mali) contre l'entreprise Oter-SA pour production de ...
Actualités similaires
Une série d'étapes doit être respectée pour arriver à un décompte général définitif d'un marché de travaux. Dans cette analyse, Jérôme Michon, ...
Actualités similaires
Si le principe de probité est inhérent aux marchés publics, les acheteurs peuvent choisir de le réaffirmer à travers une clause spécifique. Hervé Kobo, ...
Actualités similaires
Un célèbre quarterback américain, Aaron Rodgers, a laissé entendre, à tort, que l'animateur américain apparaît dans les documents déclassifiés liés à ...
Actualités similaires
Plus de quatre ans après le suicide du pédocriminel Jeffrey Epstein, près de 1.000 pages de documents judiciaires ont été rendues publiques, mercredi
Actualités similaires
Tout au long des quatre semaines d'audiences, en octobre dernier, tout paraissait largement joué d'avance. En vérité, c'était même plié avant que la ...
Actualités similaires
Dans une tribune, Arnaud Latrèche, vice-président de l'Association des acheteurs publics et adjoint au directement de la commande publique de la Côte-d'Or, ...
Actualités similaires
L'affaire dans laquelle "la papesse des influenceurs" devait être jugée à Nice a été renvoyée, ce lundi 18 décembre, en raison d'un changement récent ...
Actualités similaires
Marine Le Pen sera jugée pour «détournement de fonds publics». Les juges chargés de l'enquête sur les soupçons d'emplois fictifs d'assistants ...
Actualités similaires
Deux juges d'instruction financiers ont ordonné vendredi le renvoi devant le tribunal correctionnel de Paris de Marine Le Pen, du Rassemblement national et de ...
Actualités similaires
La présidente du groupe Rassemblement national à l'Assemblée, Marine Le Pen, est renvoyée devant le tribunal correctionnel de Paris, avec dix autres ...
Actualités similaires
Marine Le Pen et 26 personnes seront jugées à l'automne 2024 pour détournement de fonds publics, selon l'ordonnance de renvoi devant le tribunal ...
Actualités similaires
La Commission européenne a dévoilé ses projets de règlements délégués modifiant les seuils d'application des directives européennes relatives aux ...
Actualités similaires
Le département de la Gironde a lancé les appels d'offres pour préparer les travaux sur la voie directe entre La Teste-de-Buch et Arcachon dans le cadre de ...
Actualités similaires