Nouveau règlement, colis pour les aînés, projets : ce qui va changer pour les habitants de Françay

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« On va continuer à dialoguer » : le maire de Poitiers défend le nouveau règlement des halles

Un nouveau règlement pour les transports scolaires à Chauray

« On demande juste à travailler », les restaurateurs des halles de Poitiers contestent le nouveau règlement intérieur

Conseil municipal de Rodez : un nouveau règlement intérieur et installation de 14 caméras de vidéoprotection supplémentaires

Réunis vendredi soir en conseil municipal, les élus ruthénois ont débattu et adopté un nouveau règlement intérieur, l'installation de 14 caméras de vi

« Nos droits reculent » : à Beausoleil, un nouveau règlement municipal crispe l'opposition

Le groupe « Pour Beausoleil » mené par Nicolas Spinelli regrette une marge de manoeuvre restreinte pour ses élus après le vote du nouveau règlement ap

Le conseil municipal de Saint-Genouph adopte un nouveau règlement face aux incivilités scolaires

Frais supplémentaires des compagnies low cost : un nouveau règlement aérien qui facilite (un peu) la vie des passagers

Après de très longues tractations, un compromis a été trouvé et un nouveau règlement aérien devrait entrer en vigueur en 2027. Il maintient les droits

Collines du Perche : un nouveau règlement pour la petite enfance

Valencisse : un nouveau règlement dans les cantines scolaires à la rentrée

Un nouveau règlement pour le cimetière communal de Sainte-Lizaigne

Poitiers : un nouvel élu et un nouveau règlement intérieur au conseil municipal

Bagages cabine, indemnisations... Un nouveau règlement européen en avion?

Après plus de dix ans de négociations, l'Union européenne s'est accordée sur un renforcement des droits des passagers. Des avancées saluées par les vo

Ce nouveau règlement européen qui pourrait bouleverser l'industrie automobile

Après l'IAA, l'industrie automobile européenne va devoir jongler avec un nouveau règlement contraignant sur le contenu de ses véhicules neufs. Bruxell

Chine: le nouveau règlement pour encadrer la production des minerais critiques entre en vigueur

Après les terres rares et les restrictions à l'exportation, Pékin renforce encore son contrôle sur les matières premières critiques. La Chine vient d'

Le mot « narchomicide » entre dans le dictionnaire, signe d'un « éveil des consciences » ou d'une « surenchère » ?

Le mot-valise « narchomicide », contraction de « narcobanditisme » et « d'homicide », fait son entrée dans le dictionnaire Le Petit Robert

Comment évolueront les concessions avec le changement de règlement en 2027 ?

Le système de concessions, instauré en MotoGP en 2014, consiste en une série de libertés accordées aux constructeurs sur la base de leurs résultats, a

Immigration: un nouveau règlement voté au Parlement européen inquiète les associations

Le Parlement européen s'apprête à adopter jeudi 26 mars le nouveau « règlement retour », un texte qui durcirait considérablement la politique d'expuls

"C'est juste une blague" : le pilote Max Verstappen ne décolère pas contre le nouveau règlement de la F1, qu'il compare à "Mario Kart"

Le pilote Néerlandais (Mercedes) n'a pas de mots assez durs pour épingler les nouvelles règles. Alonso se range de son côté. Aux antipodes, Ferrari et

Immigration en Europe : près de 70 organisations demandent le rejet du nouveau règlement sur les expulsions

La déclaration, signée aussi par Médecins du Monde notamment, dénonce un règlement "visant à intensifier les...

Meublés touristiques à Nice : la justice suspend une partie du nouveau règlement instauré par la Métropole

Le tribunal administratif de Nice a rendu sa décision sur ordonnance ce jeudi 29 janvier 2026, il suspend partiellement le nouveau règlement sur les m

Meublés de tourisme à La Rochelle : le nouveau règlement voté par les élus de l'Agglo attaqué en justice

Le Rochelais Jean Hesbert a saisi le tribunal administratif pour obtenir l'annulation de la délibération intercommunale du 13 novembre qui précise les

Rémunération des auteurs : ce que change le nouveau règlement du CNL

Le conseil d'administration du Centre national du livre (CNL), réuni le 9 décembre 2025, a approuvé une évolution de son règlement des aides à la publ

Nuisances sonores à Bordeaux : gel des créations, sanctions, végétalisation... Ce que contient le nouveau règlement des terrasses

Le nouveau règlement des terrasses s'attaque à la « tendance au monocommerce ». La municipalité espère protéger les établissements existants d'une con

F1 2026 : comprendre les nouvelles technologies et le nouveau vocabulaire

Un certain sentiment d'appréhension accompagne l'arrivée du nouveau cycle réglementaire de la Formule 1. La naissance de la génération 2026 a été, il

La Rochelle Agglo : le nouveau règlement sur les meublés de tourisme perçu comme « une opportunité »

Les contraintes qui s'imposent aux loueurs à La Rochelle peuvent profiter à des communes voisines qui ont un potentiel de développement touristique ex

Un nouveau règlement pour la location de la salle des fêtes de Pamplie

Nouan-le-Fuzelier : CSur de Sologne adopte un nouveau règlement pour l'eau et l'assainissement

Europe : un « nouveau règlement de la honte » contre les exilés

Chro Wurtz. Europe : « Nouveau règlement de la honte » En pleine période de célébration de la Déclaration universelle des droits de l'homme, tandis qu

Nouveau règlement urbain en France : des milliers de places de stationnement vont disparaître en 2026 à cause d'une nouvelle loi, on vous dit tout

LOM 2026 : votre place de parking pourrait disparaître... et pour cause

Terrasses trop bruyantes à Bordeaux : après sa condamnation, la mairie va renforcer les contrôles

Nouveau règlement terrasses, contrôle des bars et concertation avec les gérants : la mairie de Bordeaux avance sur une ligne de crête, entre médiation

Marseille : un jeune homme tué par balle près de la gare Saint-Charles dans un nouveau règlement de comptes

Un nouveau meurtre endeuille Marseille, ravivant les inquiétudes sur la violence et le trafic de drogue dans la région

La Rochelle Agglo : feu vert au nouveau règlement pour freiner l'essor des locations de type Airbnb

Changement d'usage, compensation, DPE... Ce jeudi 13 novembre, les élus communautaires ont apporté des précisions à un règlement qui s'impose aux prop

Un mort et un blessé par balles dans un nouveau règlement de compte

Un mort et un blessé par balles dans le quartier Croix-de-Neyrat à Clermont-Ferrand. Des coups de feu dans le quartier de Croix-de-Neyrat, à Clermont-

Affichage publicitaire : quelles sont les contraintes de ce nouveau règlement prévu dans les 29 communes d'Ouest Aveyron ?

Un règlement qui encadre l'affichage publicitaire devrait voir le jour dans la communauté de communes d'Ouest Aveyron.

Refus d'obtempérer à Quetigny : la police a sans doute déjoué un nouveau règlement de comptes sur la métropole de Dijon

Trois personnes ont été placées en détention, après un nouvel épisode lié au narcotrafic dans la métropole dijonnaise. Samedi 20 septembre, la police

Bateau incendié en Corse : un nouveau règlement de comptes ?

En Corse, encore un bateau de tourisme incendié, c'est le neuvième depuis le mois d'avril, rien qu'à Saint-Florent (Haute-Corse). La piste criminelle,

Data Act : que change ce nouveau règlement européen pour vous et vos objets connectés ?

Le Data Act européen entre en vigueur ce 12 septembre. Ce règlement majeur vous donnera accès aux données de vos objets connectés et facilitera le cha

Meublés de tourisme à La Rochelle : le rapporteur public veut l'annulation du nouveau règlement

Le contentieux sur le dispositif voté par les élus dès 2022 pour réguler les locations saisonnières a été examiné au fond, ce mardi, au tribunal admin

Un nouveau règlement UEFA est arrivé : tous les matchs sont déjà concernés

Retard des compagnies aériennes : que va changer le nouveau règlement européen sur les droits des passagers ?

[Podcast] Numérique : vers un nouveau règlement sur l'équité en ligne (DFA) ?

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