13 Mar Divers - Auto moto Les avantages et d?fis de la mobilit? alternative en voiture l?g?re Les v?hicules l?gers : quand la simplicit? rencontre l'efficacit? On les appelle techniquement quadricycles l?gers, mais dans le langage courant, on p Europe Camions • Voir articles similaires → Similaires →
11 Mar Economie "On ne doit pas changer notre position": pour Emmanuel Macron et le G7, le blocage du détroit d'Ormuz "ne justifie en aucun cas de lever les sanctions" contre la Russie Le blocage du détroit d'Ormuz en raison de la guerre au Moyen-Orient "ne justifie en aucun cas de lever les sanctions" prises contre la Russie, estime BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar Economie "Toutes les options sont sur la table": Maud Bregeon n'écarte pas des sanctions contre les distributeurs de carburants en cas d'abus sur les prix à la pompe La ministre déléguée à l'Énergie annonce ce lundi que la filière sera à nouveau reçue ce vendredi à la suite des contrôles menés cette semaine par la BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
17 Feb Une EN DIRECT - Mort de Quentin D. : plus de "meetings" dans les universités en cas de risque de troubles à l'ordre public Le militant nationaliste Quentin D. a succombé à des coups portés par au moins six individus masqués et cagoulés, dont cinq ont été identifiés, a décl TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb International L'Iran prêt à diluer l'uranium enrichi en cas de levée de toutes les sanctions L'Iran s'est dit prêt à abaisser le taux de son stock d'uranium enrichi à 60%, mais seulement si les États-Unis levaient totalement leurs sanctions. W 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Environnement Obligations l?gales de d?broussaillement?: une d?rogation Esp?ces prot?g?es peut ?tre requise Par un arr?t du 6 f?vrier 2026, le Conseil d'?tat a jug? que la personne qui souhaite effectuer un d?broussaillement doit obtenir une d?rogation Esp?c Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Gestion des déchets : le gouvernement veut durcir les sanctions contre les éco-organismes en cas de défaillance Les sanctions contre les éco-organismes en cas de non-respect des cahiers des charges tomberont plus vite et plus fort. Aujourd'hui, il faut attendre Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan Sécurité routière : le préfet de l'Ardèche durcit les sanctions en cas d'infractions Face à une hausse de la mortalité routière en Ardèche, le préfet annonce un durcissement des sanctions. Dans le cadre du plan "Tolérance zéro", un nou France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Actualité générale ON VOUS RÉPOND / Quelles sont les obligations en cas de contrôle ? Val de Loire TV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Sortie du statut de d?chet?: l'?tat en propose une nouvelle pour les terres excav?es et deux pour les pneus Le minist?re de la Transition ?cologique propose un projet de SSD pour permettre un usage agricole des terres excav?es et des s?diments. Il veut aussi Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Environnement : les États-Unis menacent de sanctions en cas de taxe carbone sur le transport maritime Washington s'oppose fermement à une taxe carbone mondiale sur le transport maritime et avertit de potentielles mesures punitives contre les pays qui l Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Economie Céder "à titre gracieux et pour une période temporaire" les droits de fabrication: ces nouvelles obligations des laboratoires en cas de pénurie de médicaments Un décret paru au Journal officiel ce mardi 5 août renforce l'arsenal de mesures de lutte contre les pénuries de médicaments. En cas de tensions d'app BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Environnement V?hicules l?gers?: l'?tiquetage et les normes d'?missions de CO2 en consultation ??On compte d?j? plus de six millions de voitures particuli?res ? ?missions nulles sur les routes de l'UE, mais une augmentation significative sera n? Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Canicule et travail : quelles sont les limites ? Que dit la loi en cas de fortes chaleurs ? Quelles sanctions ? Plus de 40 °C à l'ombre et un soleil de plomb : en temps de canicule, les journées de travail peuvent vite devenir pénibles, voire invivables. Les emp Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Changements d'horaires, points d'eau... Les obligations des employeurs en cas d'épisode de chaleur renforcées À partir du 1er juillet, selon un décret publié par le gouvernement, toutes les entreprises devront mettre en place des mesures pour protéger leurs em TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Economie Eau fraîche, brumisation, lunettes de soleil... Ces nouvelles obligations pour protéger les salariés en cas de canicule Le gouvernement a signé un décret détaillant une liste de mesures à adopter par les employeurs en cas de risques liés à la chaleur afin protéger leurs BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Contrôle des chômeurs : quel est le nouveau dispositif de sanctions en cas de manquement d'un demandeur d'emploi à ses obligations ? Le nouveau dispositif de contrôle des demandeurs d'emploi est paru au Journal officiel ce 31 mai 2025. Voici à quoi s'expose désormais un chômeur en c Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Contrôleur des chômeurs : quel est le nouveau dispositif de sanctions en cas de manquement d'un demandeur d'emploi à ses obligations ? Le nouveau dispositif de contrôle des demandeurs d'emploi est paru au Journal officiel ce 31 mai 2025. Voici à quoi s'expose désormais un chômeur en c Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Ligue des Champions : en cas de victoire du PSG, une parade d'1h30 prévue sur les Champs-Élysées En amont de la finale de Ligue des Champions entre le PSG et l'Inter Milan, la préfecture de police donne des précisions sur le dispositif prévu diman France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Sciences et médecine Franceinfo- SantéSanté : la Défenseure des droits appelle à des "sanctions dissuasives" en cas de discriminations dans les parcours de soins Franceinfo- SantéFranceinfo- SantéDans un rapport publié mardi, Claire Hédon alerte sur les discriminations persistantes dans le système de santé fran Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 International Guerre en Ukraine : les Européens préparent de nouvelles sanctions contre la Russie en cas de refus d'un cessez-le-feu Le chef de la diplomatie française, Jean-Noël Barrot, a déclaré jeudi à l'AFP que les Européens préparaient une... RTBF
Apr 2025 Saint-Amandois?: les infirmi?res lib?rales donnent de leur temps pour d?velopper des t?l?consultations assist?es La Communaut? Professionnelle Territoriale de Sant? Sud-Cher (CPTS) d?veloppe les t?l?consultations assist?es. Il ne s'agit pas de simples cabines, av France Bleu
Apr 2025 Environnement Obligations de d?broussaillement?: les propri?taires peuvent refuser l'acc?s aux agents de contr?le Par une d?cision du 10?avril?2025, le Conseil d'?tat a rejet? la requ?te du syndicat Snupfen Solidaires, accompagn? de deux autres organisations syndi Actu Environnement
Apr 2025 Environnement Comment les polices de l'eau et de la nature sont mises en oeuvre ? l'?chelon d?partemental D?but 2024, le Gouvernement adressait aux pr?fets et aux procureurs la strat?gie de contr?le ? mettre en place en mati?re de police de l'eau et de la Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Divers Moins de 10 euros par jour pour survivre : ce qui attend les allocataires du RSA en cas de sanctions La possibilité de nouvelles sanctions pour les allocataires du RSA, et la menace de les faire sombrer encore davantage dans la pauvreté, suscite la co Basta ! • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 International - Afrique Dette cachée au Sénégal: les sanctions graduées du FMI en cas de dette cachée Le Fonds Monétaire International a confirmé lundi 24 mars 2025 que le Sénégal avait une dette cachée de 7 milliards de dollars, accumulée entre 2019 e RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Divers - Actualité générale Perdre jusqu'à 100 % du RSA : les sanctions en cas de manquements pour les bénéficiaires se précisent, les associations s'alarment face au risque de stigmatisation Si des garde-fous sont évoqués, les associations s'alarment tout de même des conséquences dramatiques des mesures "punitives" de ce "RSA contre activi L'Indépendant
Mar 2025 Economie RSA : les sanctions en cas de manquements pour les bénéficiaires se précisent Une suspension jusqu'à 100%. Attention, sujet inflammable : le nouveau régime de sanctions pour les bénéficiaires du RSA en cas de manquement se... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Environnement OGM?: les techniques d'obtention exempt?es d'?valuation pr?cis?es dans un projet de d?cret en consultation Le minist?re de l'Agriculture a mis en consultation, du 7 au 28 mars, un projet de d?cret modifiant la liste des techniques d'obtention d'organismes g Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2025 Environnement Lutte contre la d?linquance environnementale?: les d?bits de centrales hydro?lectriques contr?l?s en Occitanie Alors que les comit?s op?rationnels de lutte contre la d?linquance environnementale (Colden), institu?s par un d?cret du 13?septembre 2023, se mettent Actu Environnement
Feb 2025 Economie Logement HLM : des sanctions à court terme pour les bailleurs en cas de défaut d'entretien Les bailleurs sociaux qui n'entretiennent pas correctement les parties communes des immeubles HLM situés dans les quartiers prioritaires de la... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2025 Economie RSA : les sanctions en cas de manquements aux nouvelles obligations sont reportées Des nouvelles obligations sont entrées en vigueur en 2025, pour les allocataires du RSA, notamment la signature d'un contrat d'engagement qui prévoit. cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2025 International - Moyen-Orient Syrie : l'UE pourrait "assouplir" les sanctions en cas de "progrès" des nouvelles autorités Vendredi, la cheffe de la diplomatie européenne, Kaja Kallas, a déclaré sur le réseau social X, que l'UE pourrait "progressivement" accorder un assoup France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2024 Actualité générale Les obligations des salariés en cas de tempête Alors que la tempête Caetano s'abat sur la France ce jeudi, de nombreux moyens de transport sont perturbés. Dans ces conditions, les salariés sont-ils Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2024 L'?co d'ICI - Les crins d'Ambre, des bijoux en crin de cheval cr?es par une ancienne aventuri?re de Koh Lanta Ambre Daudet, participante de la saison 2022 de Koh Lanta se lance dans une nouvelle aventure. L'H?raultaise a cr?e sa marque de bijoux, enti?rement r France Bleu
Aug 2024 Régions - Bretagne Droit du travail. De nouvelles obligations pour les employeurs en cas de refus de CDI par les salariés Depuis le 1er janvier 2024, les employeurs doivent se conformer à de nouvelles obligations lorsqu'un salarié en CDD ou en intérim refuse un CDI. Cette Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Actualité générale Biden promet de défendre les Philippines en cas d'"attaque" en mer de Chine méridionale Dans un avertissement clairement destiné à Pékin, Joe Biden s'est engagé jeudi à défendre les Philippines en cas "d'attaque" en mer de Chine méridiona France 24 FR • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Une Mer de Chine méridionale : Joe Biden promet de défendre les Philippines en cas d'"attaque" Le président des États-Unis a lancé jeudi un avertissement à la Chine en affirmant qu'il défendrait les Philippines en cas d'"attaque" visant "un avio France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Une Chine : Biden promet de défendre les Philippines en cas d'"attaque" de Pékin Le président américain Joe Biden a averti que "toute attaque contre un avion, un navire ou les forces armées philippines en mer de Chine méridionale d L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Une Asie : Biden promet de défendre les Philippines en cas d'« attaque » en mer de Chine méridionale Dans un avertissement clairement destiné à Pékin, Joe Biden s'est engagé à défendre les Philippines en cas « d'attaque » en mer de Chine méridionale, Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 International Joe Biden promet de défendre les Philippines en cas d'attaque chinoise Dans un avertissement clairement destiné à Pékin, Joe Biden s'est engagé jeudi à défendre les Philippines en cas d'attaque en mer de Chine méridiona 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 International Mer de Chine méridionale : Biden avertit Pékin qu'il défendra les Philippines en cas d'« attaque » Sur fond d'incidents impliquant la Chine, le président philippin et le Premier ministre japonais ont été reçus à la Maison-Blanche 20 Minutes
Apr 2024 International Biden promet de défendre les Philippines en cas d'«attaque» Le président américain a déclaré jeudi que les États-Unis répondraient à «toute attaque contre un avion, un navire ou les forces armées philippines en Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 International Joe Biden met en garde la Chine et promet de défendre les Philippines en cas d'"attaque" Les États-Unis, le Japon et les Philippines ont dénoncé jeudi le "comportement dangereux et agressif" de Pékin en mer de Chine méridionale, dans un co BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 Divers - Actualité générale JO de Paris 2024 - ils risquent une amende de 9.000 ¬ et une expulsion : les habitants de HLM s'exposeront à des sanctions en cas de sous-location pendant l'événement sportif Alors que les Jeux olympiques vont débuter dans quelques mois, les bailleurs sociaux de Paris ont prévenu les habitants qui vivent dans les HLM qu'ils L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Les meilleurs en ski alpinisme présents à la Trace dAure qui assure ses arrières en cas de météo défavorable Cette année, la course de la trace d'Aure validera les champions départementaux et les champions régionaux. La Dépêche
Feb 2024 Environnement Obligation l?gale de d?broussaillement?: vers la suppression de l'obligation de d?rogation Esp?ces prot?g?es Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2024 Actualité générale Blocages de routes et d'autoroutes : quelles sont les sanctions en cas d'entrave de la circulation ? Live 24/7 - Paris Normandie vidéos • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2024 Environnement Les importations et exportations fran?aises de d?chets se sont stabilis?es en 2022 Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2023 Environnement Phytosanitaires?: les obligations CEPP pour 2024-2025 et la d?rogation de conseil strat?gique sont publi?es Deux d?crets relatifs au dispositif des certificats d'?conomie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) et ? l'obligation de conseil strat?gique pour l Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2023 International Israël-Hamas: quelles sont les sanctions encourues en cas de crimes de guerre? Des vidéos filmées et diffusées par des soldats de Tsahal pourraient intéresser la Cour pénale internationale sur d'éventuels crimes de guerre commis BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2023 Actualité générale Amendes, retrait de points, suspension de permis: quelles sont les sanctions en cas d'excès de vitesse ? L'Union • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2023 Environnement Obligations l?gales de d?broussaillement?: les abattages d'arbres vont devenir plus faciles Le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? la consultation du public jusqu'au 9?octobre prochain un projet de d?cret qui vise ? mieux prendre e Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2023 Environnement Obligations l?gales de d?broussaillement?: les sanctions renforc?es en cas d'inex?cution Dans un contexte d'aggravation du risque d'incendie, les sanctions en cas de non-respect des obligations l?gales de d?broussaillement (OLD) ont ?t? re Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2023 Environnement REP bateaux de plaisance et de sport?: les modalit?s de prise en charge sur le point d'?tre renforc?es Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2023 Environnement Recyclage chimique?: l'?tat liste les d?chets qui devraient ?tre admis en installations de pyrolyse Actu Environnement
Jun 2023 Environnement Innover pour d?velopper l'?olien flottant?(3/5)?: plusieurs typologies de flotteurs test?es en M?diterran Actu Environnement
Jun 2023 Environnement Innover pour d?velopper l'?olien flottant (1/5)?: les technologies s'affinent en vue de s'industrialiser Sa capacit? ? s'installer loin des c?tes ouvre de belles perspectives de d?veloppement ? l'?olien flottant. Les technologies s'affinent et cherchent d Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
May 2023 Divers - Dernière minute Risques d'incendie: les députés votent l'aggravation des amendes en cas de non respect des obligations de débroussaillement Les députés ont voté mardi en faveur d'une aggravation des amendes lorsque des propriétaires de parcelles sur des zones à risques d'incendie ont manqu Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
May 2023 Divers - Actualité générale RSA : Elisabeth Borne annonce la mise en place de "sanctions", dans quels cas les indemnités pourront bientôt être supprimées ? Depuis l'île de La Réunion, la Première ministre a donné des précisions sur le projet de loi France Travail qui sera présenté en Conseil des ministres L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →