"Polluants éternels" : l'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des PFAS
Les députés ont cependant exclu les ustensiles de cuisine du périmètre de la loi.Actualités similaires
Articles similaires à "Polluants éternels" : l'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des PFAS
Déserts médicaux : l'Assemblée nationale adopte une proposition de loi pour un meilleur accès aux soins
L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit de jeudi à vendredi en première lecture une proposition de loi qui vise à améliorer l'accès aux soins. Les ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte une proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins
Au bout de quatre jours de débats, les députés ont voté par 37 voix contre 4, et 25 abstentions, en faveur de ce texte de Frédéric Valletoux (groupe ...Actualités similaires
Après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte à l'unanimité en première lecture une proposition de loi visant à mieux encadrer l'activité des influenceurs et lutter contre les dérives sur les réseaux sociaux
Par Véronique MARTINACHE Renforcement des sanctions, nouvelles interdictions: après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté à l'unanimité en première ...Actualités similaires
EDF : l'Assemblée nationale adopte une nouvelle proposition de loi de nationalisation
Contre l'avis du gouvernement, l'Assemblée nationale a adopté jeudi en deuxième lecture un texte de nationalisation d'EDF pour « protéger » le groupe ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte à nouveau une proposition de loi contre le démantèlement d'EDF
Contre l'avis du gouvernement, les députés ont adopté jeudi en deuxième lecture un texte pour "protéger EDF d'un démembrement". La proposition de loi ...Actualités similaires
EDF : L'Assemblée nationale adopte à nouveau une proposition de loi contre le démembrement du groupe
Les députés s'opposent à l'avis du gouvernementActualités similaires
L'Assemblée nationale adopte en première lecture un texte pour abroger l'obligation vaccinale anti-Covid des soignants, plutôt que de simplement suspendre cette obligation, comme le prévoit le gouvernement
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture un texte pour abroger l'obligation vaccinale anti-Covid des soignants, plutôt que de simplement suspendre ...Actualités similaires
L'assemblée nationale adopte le projet de loi Jeux Olympiques malgré quelques controverses
L’assemblée nationale a officiellement adopté en dernière lecture le projet de loi sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, ce mardi 11 ...Actualités similaires
Qu'est-ce que le projet de loi «/Bien vieillir/» qui passe en première lecture à l'Assemblée nationale cette semaine/?
Lutte contre l'isolement des aînés, signalement des cas de maltraitance et carte professionnelle pour les aides à domicile ... Telles sont les propositions ...Actualités similaires
JO 2024 : l'Assemblée nationale adopte en première lecture le projet de loi "Jeux olympiques" et son volet sécurité
Ce texte de loi, critiqué par l'opposition de gauche, a été largement approuvé, par 400 voix contre 93.Actualités similaires
Projet de loi olympique : l'Assemblée nationale adopte un article controversé sur la vidéosurveillance algorithmique
L'article 7 du projet de loi sur les Jeux olympiques prévoit la possibilité d'expérimenter, dès la promulgation de la loi, l'analyse au moyen d'algorithmes ...Actualités similaires
Relance du nucléaire : l'Assemblée adopte le projet de loi en première lecture, sans la réforme de la sûreté
Le projet de loi de relance du nucléaire a été voté à 402 voix contre 130, avec notamment LR, le RN et certains Communistes.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi de relance du nucléaire
L'Assemblée nationale a largement adopté en première lecture ce mardi 21 mars le projet de loi de relance du nucléaire. Une large majorité. Ce mardi...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte en première lecture le projet de loi de relance du nucléaire
Le projet a toutefois été amputé de la réforme de la sûreté vivement critiquée jusque dans la majoritéActualités similaires
Chasse: l'Assemblée nationale vote une loi pour limiter l'engrillagement des forêts
Dans ce texte, il est précisé que les nouvelles clôtures devront être "ni vulnérantes, ni constituer des pièges pour la faune".Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables
Mardi soir, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi prévoyant l'accélération des énergies renouvelables, avec le soutien des députés ...Actualités similaires
Énergies renouvelables : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en première lecture, après un vote insolite
Le projet de loi d'accélération des énergies renouvelable a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, ce mardi 10 janvier.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi sur les énergies renouvelables
L'Assemblée nationale a adopté mardi en première lecture le projet de loi du gouvernement dédié aux énergies renouvelables, grâce notamment au soutien ...Actualités similaires
Energies renouvelables : l'Assemblée nationale adopte en première lecture un projet de loi visant à rattraper le retard de la France
Munis de bulletins papiers, les députés ont soutenu le texte par 286 voix contre 238, après un large feu vert du Sénat début novembre.Actualités similaires
Énergies renouvelables : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en première lecture
L'Assemblée nationale a adopté ce mardi en première lecture le projet de loi dédié aux énergies renouvelables. L'Assemblée nationale a adopté ce mardi ...Actualités similaires
Energies renouvelables: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi en première lecture
Les députés ont adopté ce projet de loi en première lecture, alors que le scrutin a été retardé par une panne technique du système de vote ...Actualités similaires
Panneaux solaires dans les parkings, dérogations à la loi "littoral"... L'Assemblée nationale adopte des mesures pour accélérer sur l'énergie solaire
L'examen du texte, interrompu peu après minuit, doit reprendre lundi.Actualités similaires
Le Sénat adopte à l'unanimité et définitivement une proposition de loi déjà votée à l'Assemblée nationale pour interdire le démarchage commercial d'un titulaire de compte personnel de formation (CPF)
Le Sénat a adopté jeudi à l'unanimité et définitivement une proposition de loi déjà votée à l'Assemblée nationale pour interdire le démarchage ...Actualités similaires
Loi anti-squats : ce que contient le texte adopté en première lecture par l'Assemblée nationale
Après son adoption en première lecture vendredi à l'Assemblée nationale, la proposition de loi pour mieux protéger les propriétaires contre les squatteurs ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte la loi contre les squats et les loyers impayés
La loi anti-squat a été adoptée ce vendredi par l'Assemblée nationale. Le Sénat doit maintenant l'examiner. Des associations s'inquiètent de voir les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
