Liste rouge UICN?: plus de la moiti? des esp?ces d'oiseaux dans le monde sont en d?clin
? l'occasion du Congr?s mondial de la nature de l'Union internationale pour la conservation de la na
? l'occasion du Congr?s mondial de la nature de l'Union internationale pour la conservation de la na
Par une d?cision du 15?septembre 2025, le Conseil d'?tat pr?cise les possibilit?s de suspension d'un
La loi Aper a introduit une pr?somption irr?fragable de RIIPM pour certaines centrales hydro?lectriq
Par une d?cision du 18?juillet?2025, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrativ
La dispense de solliciter une d?rogation ??esp?ces prot?g?es?? est-elle conforme ? la Constitution??
Plusieurs d?cisions rendues au premier trimestre 2025 t?moignent de l'int?r?t croissant port? par le
Par une d?cision du 25 mars 2025, le Conseil d'?tat rejette le recours d'associations protectrices d
Quatre nouveaux arr?t?s, parus au Journal officiel du 16 mars 2025, compl?tent la liste des esp?ces
Le Conseil constitutionnel a valid? le dispositif de reconnaissance pr?alable de la raison imp?rativ
Par une ordonnance du 4?mars 2025, le juge des r?f?r?s a suspendu une campagne de recherche scientif
Par une d?cision du 29 janvier 2025, le Conseil ?tat a consid?r? que la construction de logements so
Coup d'arr?t aux travaux de d?frichement en vue de l'extension du domaine skiable de Rochebrune, ? M
Par une d?cision du 21?d?cembre 2023, la Cour de cassation exclut la comp?tence du juge judicaire po
L'Assembl?e nationale se prononce, ce mardi, sur le projet de loi destin? ? acc?l?rer la production
Un d?cret, publi? le 30?d?cembre au Journal officiel, met en place un syst?me de suivi des captures
Par une d?cision d'importance, la Haute Juridiction judiciaire condamne EDF Renouvelables dans le co
Le d?lit d'atteinte ? la conservation des habitats naturels en violation des prescriptions d'arr?t?s
Les autorisations environnementales issues des permis de construire des ?oliennes terrestres d?livr?
Alors que l'?t? revient bient?t en Australie, les m?t?orologues s'inqui?tent d'un niveau de pr?cipit
Des renforts humains et en matériels vont être mis en oeuvre en Guyane, face à l'épidémie de coronav
Des personnalités, en majorité d'outre-mer, interpellent le président de la République dans une trib