02 Apr Politique Recours en annulation de l'élection municipale d'Avignon : quand sera-t-il jugé et a-t-il une chance d'aboutir ? "Dans un engagement républicain qui m'a toujours animé, je tiens à vous féliciter pour cette victoire lors de ces échéances électorales." Le 28 mars d La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
02 Oct Régions - Centre - Eure-et-Loir [Exclusivité] Vers un rejet du recours en annulation de l'élection municipale à Châteaudun Le rapporteur public du tribunal administratif d'Orléans (Loiret) a proposé ce vendredi 2 octobre le rejet du recours en annulation de l'élection muni L'écho Républicain
Politique La Tronche : le recours en annulation de l'élection municipale rejeté ! Le Dauphiné Libéré
Régions - Bretagne Le recours en annulation de l'élection municipale à Roscoff ne devrait pas aboutir Le Télégramme
Divers - Dernière minute Le recours en annulation contre l'élection de David Rachline à Fréjus retoqué Nice-Matin
06 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pourquoi le tribunal administratif de Montpellier a décidé de rejeter le recours en annulation de deux électeurs dans cette commune de l'Aude ? Le 15 mars 2026, à l'issue du 1er tour, la liste conduite par Marc Panzani avait été déclarée vainqueur du duel qui l'opposait à la liste de la maire L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
01 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Municipales 2026 : une seule voix séparait les deux candidats... le recours en annulation des élections de cette commune de l'Ouest toulousain sera examiné dans quinze jours Le tribunal administratif de Toulouse examinera le 16 septembre le recours en annulation de l'élection municipale de Tournefeuille, à l'ouest de Toulo La Dépêche
International - Mali #Mali : Recours en annulation du décret de dissolution de l'Observatoire : La Cour suprême juge la requête « MaliWeb.net
Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Recours en annulation : les opposants au maire de L'Union déboutés La Dépêche
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Vaucluse DSP pour la gestion de l'eau et l'assainissement dans le Grand Avignon : des recours en annulation examinés par le tribunal administratif Le Dauphiné Libéré
International Suspicion de fraude dans le football belge: le recours en annulation de Veljkovic & co ne sera pas traité avant septembre 2021 L'Avenir.net
28 Mar Une Municipales à Toulouse : L'insoumis Piquemal dépose un recours en annulation Le député insoumis et candidat défait de l'union de la gauche à Toulouse, François Piquemal, a annoncé samedi déposer un recours en annulation de l'él 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
International Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet La Provence
France Recours contre l'A69 : le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet Europe 1
Divers - Dernière minute Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet Nice-Matin
Régions - Ile-de-France - Hauts-de-Seine Municipales dans les Hauts-de-Seine : les recours de sept villes enfin examinés Le Parisien
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes L'ex maire de Givors dans le Rhône dépose un recours en annulation des élections municipales France 3
25 Sep Multimédia L'Alliance de la radio dépose un recours devant le Conseil d'Etat pour demander l'annulation de la permutation de fréquences en faveur de Franceinfo et Ici Les radios privées contestent la réorganisation des fréquences FM de Radio France, dénonçant une distorsion de concurrence et un risque d'accroissemen JDN
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Béthune Élections municipales à Cambrin, le recours en annulation de Bernard Joubert rejeté La Voix du Nord
Régions - Aquitaine - Pyrénées-Atlantiques - Bayonne Municipales à Biarritz : le recours en annulation de Karim Guerdane ne sera effectif qu'après le 28 juin Sud Ouest
09 Oct Politique Municipales 2026 à Carpentras : le tribunal administratif de Nîmes déboute Christian Richaud Simoni de son recours en annulation La séquence des élections municipales à Carpentras est close, ou presque. Le tribunal administratif de Nîmes a tranché et a décidé de rejeter le recou La Provence
16 Sep Le tribunal administratif étudie ce jeudi les recours en annulation des élections municipales à Montargis et Saran Après les élections municipales en mars 2026, des recours ont été déposés pour faire annuler les scrutins de Montargis et Saran. Le tribunal administr France Bleu
05 Jul Médias et people Carton jaune de Michael Olise : la FFF envisage un recours en annulation ! La Fédération française de football pourrait rapidement saisir la FIFA afin de demander l'annulation du carton jaune reçu par Michael [&] Cet article Stars Actu
28 May Municipales 2026 : le tribunal administratif de Dijon examine onze recours en annulation, décisions mises en délibéré Va-t-on devoir revoter dans certaines communes de Bourgogne ? Le tribunal administratif de Dijon examinait ce jeudi onze dossiers de recours électorau France Bleu
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Cambrai Municipales à Cambrai : le tribunal rejette le recours en annulation déposé par Stéphane Maurice La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Cambrai Briastre : le recours en annulation des élections municipales rejeté La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Saint-Omer Audruicq : le recours en annulation des élections municipales rejeté La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Cambrai Cambrésis: où en sont les recours en annulation des municipales? La Voix du Nord
Régions - Bretagne La justice examine le recours en annulation des élections municipales de Paimpol Breizh-Info
Régions - Midi-Pyrénées Municipales : le candidat battu à Tournefeuille accuse le maire élu de malversations et dépose un recours en annulation France 3
Régions - Midi-Pyrénées Municipales à Perpignan : un colistier de Romain Grau dépose un recours en annulation France 3
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes Municipales : Marie-Thérèse Sikora, maire battue de Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme) dépose un recours en annulation France 3
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Cambrai Haynecourt: le maire et ses colistiers ont déposé un recours en annulation des municipales La Voix du Nord
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Gard : Thomas Vidal, maire sortant de Valleraugue dépose un recours en annulation des élections Midi Libre
Régions - Bretagne - Morbihan - Vannes Projet hôtelier à Berder : requête en annulation du permis de construire Le Télégramme
Hier Politique Avignon: le recours en annulation des municipales déposé par la gauche rejeté Le candidat avignonnais David Fournier, battu dans la course à la tête de la mairie, avait évoqué des "irrégularités graves" lors des dernières électi BFMTV
11 Oct Politique Le recours en annulation des élections municipales à Avignon déposé par la gauche rejeté Les électeurs avignonnais ne seront sans doute pas rappelés aux urnes. Le recours "en annulation des opérations électorales" déposé par le candidat ba La Provence
07 May Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Municipales 2026 : le tribunal administratif a examiné le recours en annulation des élections à Aubin, voici le verdict du rapporteur public Le tribunal administratif de Toulouse a examiné ce 6 mai 2026 le recours engagé par la municipalité sortante d'Aubin, en Aveyron, contre l'élection de Centre Presse Aveyron
06 May Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Municipales à Aubin : le recours en annulation examiné ce 6 mai 2026 par le tribunal administratif Le tribunal administratif de Toulouse a examiné ce 6 mai 2026 le recours engagé par la municipalité sortante d'Aubin, en Aveyron, contre l'élection de La Dépêche
01 Apr Divers - Dernière minute « On ne veut pas la guerre » : à Roubion, l'opposition soupçonne une manipulation du scrutin et dépose un recours en annulation des élections municipales 2026 Les opposants à Philip Bruno, le maire de Roubion réélu depuis 1991, ont déposé un recours devant le tribunal administratif. Ils suspectent un tripato Nice-Matin
29 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Installation sans surprise du conseil municipal/: un recours en annulation relance la tension entre élus et administrés Le conseil municipal s'ouvre dans le calme autour d'Yvon Ventadoux, seul candidat à la mairie. En coulisse pourtant, un recours en annulation du premi La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
28 Mar Une Toulouse : François Piquemal veut faire annuler les élections municipales pour "ingérences étrangères" François Piquemal, le candidat insoumis vaincu à Toulouse, demande l'annulation du scrutin municipal du dimanche 22 mars. En cause, des "ingérences nu TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Régions - Centre - Eure-et-Loir Municipales à Dreux : le maire sortant Pierre-Frédéric Billet renonce à engager un recours en annulation Le maire sortant de Dreux, battu dimanche dernier, fait valoir qu'il y a eu quelques irrégularités en amont du scrutin. Pour autant, il ne souhaite pa L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Résultat des municipales 2026 dans l'Aude : pourquoi Montséret s'ajoute à la liste des communes dans lesquelles un recours en annulation a été déposé À l'issue d'un second tour lors duquel le maire sortant, Yves Fabre, s'est imposé pour deux voix face à Philippe Fonquernie, un recours en annulation L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
22 Mar Divers - Actualité générale Municipales 2026 : Marc Petit réélu avec 50,95 % à Claira, son opposant dépose un recours en annulation L'élection du nouveau maire de Claira s'est jouée à quelques voix près ce dimanche. Marc Petit a finalement été réélu avec 50,95 % des suffrages, soit L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
22 Mar Municipales 2026, le candidat RN Julien Sanchez annonce faire un recours en annulation Battu au second tour des élections municipales à Nîmes, dans le Gard, le candidat RN Julien Sanchez annonce faire un recours en annulation de l'électi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
20 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Garrigues-Sainte-Eulalie : le maire sortant dépose un recours en annulation après sa défaite au premier tour Alors que le nouveau conseil municipal doit être installé ce samedi, le maire sortant, Didier Kielpinski, a décidé de déposer un recours auprès du tri Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan International - Belgique Réforme du chômage : un nouveau recours en annulation sera introduit d'ici fin janvier La Cour constitutionnelle a rejeté la demande de suspension de la réforme du chômage, dans un arrêt rendu ce jeudi... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - Saintes Législatives en Saintonge : le Conseil constitutionnel rejette le recours en annulation du candidat RN Sud Ouest
Politique Boulevard urbain sud : le recours en annulation du projet marque la rentrée des chicayas à Marseille La Provence
International - Belgique Le ministre des Finances menace d'un recours en annulation la réforme du bail bruxellois 7sur7
Politique Municipales : rejet du recours en annulation, chronique d'un conseil municipal électrique Le Républicain Lorrain
Régions - Rhône-Alpes - Drôme Élections municipales à Valence : les recours en annulation rejetés Le Dauphiné Libéré