Recours en annulation de l'élection municipale d'Avignon : quand sera-t-il jugé et a-t-il une chance d'aboutir ?

Recours en annulation de l'élection municipale d'Avignon : quand sera-t-il jugé et a-t-il une chance d'aboutir ?

"Dans un engagement républicain qui m'a toujours animé, je tiens à vous féliciter pour cette victoire lors de ces échéances électorales." Le 28 mars d

La Tronche : le recours en annulation de l'élection municipale rejeté !

Le recours en annulation de l'élection municipale à Roscoff ne devrait pas aboutir

Un recours en annulation de l'élection du sénateur Favreau

Dépôt d'un recours en annulation de l'élection

Le recours en annulation contre l'élection de David Rachline à Fréjus retoqué

Pourquoi le tribunal administratif de Montpellier a décidé de rejeter le recours en annulation de deux électeurs dans cette commune de l'Aude ?

Le 15 mars 2026, à l'issue du 1er tour, la liste conduite par Marc Panzani avait été déclarée vainqueur du duel qui l'opposait à la liste de la maire

Sartilly-Baie-Bocage. Le recours en annulation de l'opposition rejeté

Municipales à Sartilly : recours en annulation de l'opposition

#Mali : Recours en annulation du décret de dissolution de l'Observatoire : La Cour suprême juge la requête «

Recours en annulation : les opposants au maire de L'Union déboutés

DSP pour la gestion de l'eau et l'assainissement dans le Grand Avignon : des recours en annulation examinés par le tribunal administratif

Suspicion de fraude dans le football belge: le recours en annulation de Veljkovic & co ne sera pas traité avant septembre 2021

Municipales à Toulouse : L'insoumis Piquemal dépose un recours en annulation

Le député insoumis et candidat défait de l'union de la gauche à Toulouse, François Piquemal, a annoncé samedi déposer un recours en annulation de l'él

Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet

Recours contre l'A69 : le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet

Recours contre l'A69: le rapporteur public en faveur d'une annulation de l'autorisation du projet

Municipales dans les Hauts-de-Seine : les recours de sept villes enfin examinés

L'ex maire de Givors dans le Rhône dépose un recours en annulation des élections municipales

Élections municipales à Cambrin, le recours en annulation de Bernard Joubert rejeté

Municipales à Biarritz : le recours en annulation de Karim Guerdane ne sera effectif qu'après le 28 juin

Municipales à Cambrai : le tribunal rejette le recours en annulation déposé par Stéphane Maurice

Briastre : le recours en annulation des élections municipales rejeté

Ecolo a déposé un recours en annulation contre le pacte de majorité

Audruicq : le recours en annulation des élections municipales rejeté

Cambrésis: où en sont les recours en annulation des municipales?

La justice examine le recours en annulation des élections municipales de Paimpol

Municipales : le candidat battu à Tournefeuille accuse le maire élu de malversations et dépose un recours en annulation

Municipales à Perpignan : un colistier de Romain Grau dépose un recours en annulation

Municipales : Marie-Thérèse Sikora, maire battue de Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme) dépose un recours en annulation

Recours en annulation : la mairie à tout prix

Haynecourt: le maire et ses colistiers ont déposé un recours en annulation des municipales

Gard : Thomas Vidal, maire sortant de Valleraugue dépose un recours en annulation des élections

Projet hôtelier à Berder : requête en annulation du permis de construire

Municipales 2026 : le tribunal administratif a examiné le recours en annulation des élections à Aubin, voici le verdict du rapporteur public

Le tribunal administratif de Toulouse a examiné ce 6 mai 2026 le recours engagé par la municipalité sortante d'Aubin, en Aveyron, contre l'élection de

Municipales à Aubin : le recours en annulation examiné ce 6 mai 2026 par le tribunal administratif

Le tribunal administratif de Toulouse a examiné ce 6 mai 2026 le recours engagé par la municipalité sortante d'Aubin, en Aveyron, contre l'élection de

« On ne veut pas la guerre » : à Roubion, l'opposition soupçonne une manipulation du scrutin et dépose un recours en annulation des élections municipales 2026

Les opposants à Philip Bruno, le maire de Roubion réélu depuis 1991, ont déposé un recours devant le tribunal administratif. Ils suspectent un tripato

Installation sans surprise du conseil municipal/: un recours en annulation relance la tension entre élus et administrés

Le conseil municipal s'ouvre dans le calme autour d'Yvon Ventadoux, seul candidat à la mairie. En coulisse pourtant, un recours en annulation du premi

Toulouse : François Piquemal veut faire annuler les élections municipales pour "ingérences étrangères"

François Piquemal, le candidat insoumis vaincu à Toulouse, demande l'annulation du scrutin municipal du dimanche 22 mars. En cause, des "ingérences nu

Municipales à Dreux : le maire sortant Pierre-Frédéric Billet renonce à engager un recours en annulation

Le maire sortant de Dreux, battu dimanche dernier, fait valoir qu'il y a eu quelques irrégularités en amont du scrutin. Pour autant, il ne souhaite pa

Résultat des municipales 2026 dans l'Aude : pourquoi Montséret s'ajoute à la liste des communes dans lesquelles un recours en annulation a été déposé

À l'issue d'un second tour lors duquel le maire sortant, Yves Fabre, s'est imposé pour deux voix face à Philippe Fonquernie, un recours en annulation

Municipales 2026 : Marc Petit réélu avec 50,95 % à Claira, son opposant dépose un recours en annulation

L'élection du nouveau maire de Claira s'est jouée à quelques voix près ce dimanche. Marc Petit a finalement été réélu avec 50,95 % des suffrages, soit

Municipales 2026, le candidat RN Julien Sanchez annonce faire un recours en annulation

Battu au second tour des élections municipales à Nîmes, dans le Gard, le candidat RN Julien Sanchez annonce faire un recours en annulation de l'électi

Garrigues-Sainte-Eulalie : le maire sortant dépose un recours en annulation après sa défaite au premier tour

Alors que le nouveau conseil municipal doit être installé ce samedi, le maire sortant, Didier Kielpinski, a décidé de déposer un recours auprès du tri

Réforme du chômage : un nouveau recours en annulation sera introduit d'ici fin janvier

La Cour constitutionnelle a rejeté la demande de suspension de la réforme du chômage, dans un arrêt rendu ce jeudi...

Législatives en Saintonge : le Conseil constitutionnel rejette le recours en annulation du candidat RN

Boulevard urbain sud : le recours en annulation du projet marque la rentrée des chicayas à Marseille

Le ministre des Finances menace d'un recours en annulation la réforme du bail bruxellois

Municipales : rejet du recours en annulation, chronique d'un conseil municipal électrique

Municipales : le recours en annulation rejeté

Élections municipales à Valence : les recours en annulation rejetés

Résultat du recours en annulation des élections municipales : l'équipe d'Antoine Alberti confortée

Vaccin : recours en annulation contre le règlement européen 2020/1043

Municipales à Sarlat : le tribunal a rejeté le recours en annulation

Vaccin : recours en annulation contre le règlement européen 2020/1043

Municipales au Renouard. Le recours en annulation du premier tour rejeté

Élections municipales : les recours en annulation rejetés à Scionzier, Magland et Marignier

Élections municipales : le recours en annulation rejeté

Municipales - Aude : tous les recours en annulation pour l'heure rejetés

Recours en annulation des municipales à Annonay : le maire réagit