Sep 2025 International - Belgique Recours scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles : pourquoi certaines décisions arrivent-elles après la rentrée ? Stéphane de Beaufays, nous a posé cette question : "Nous avons introduit un recours externe contre l'avis du conseil de... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
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International - Belgique Recours scolaires : la médiation comme solution pour désengorger le Conseil d'Etat ? RTBF
International - Maroc Salé : Recours à l'enseignement à distance dans 41 établissements scolaires Yabiladi
Hier Environnement Contentieux environnemental?: une vingtaine d'organisations attaquent le d?cret de simplification ??Stopper un coup fatal port? au droit de l'environnement??. Tel est l'objectif que se fixent 22 organisations en d?posant, ce vendredi 19 juin devant Actu Environnement
Hier Municipales 2026 : nouveau recours en justice avant de potentielles nouvelles élections à Villedieu-les-Poêles-Rouffigny Le 18 mai dernier, le tribunal administratif de Caen a annulé les élections municipales de Villedieu-les-Poêles, en raison d'irrégularités lors du scr France Bleu
Hier Sport - Auto Moto Mercedes explique l'abandon de son recours concernant le GP de Monaco Mercedes avait choisi d'exercer son droit de révision prévu par le Code Sportif International de la FIA, en cherchant un réexamen, par les commissaire ToileF1
18 Jun Sport - Auto Moto Mercedes abandonne son recours contre l'annulation des pénalités de Gasly Un peu plus de 24 heures après l'officialisation du lancement de la procédure d'exercice de son droit de révision par Mercedes concernant la décision ToileF1
18 Jun Régions - Bourgogne « Payer 500 euro un avocat ? Autant continuer à se faire empapaouter » : les recours collectifs en justice sont-ils l'avenir ? Très utilisées aux États-Unis, avec quelques exemples célèbres, les actions collectives ou de groupe commencent à prendre de l'ampleur en France. Elle Le Journal du Centre
18 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir « Payer 500 euro un avocat ? Autant continuer à se faire empapaouter » : les recours collectifs en justice sont-ils l'avenir ? Très utilisées aux États-Unis, avec quelques exemples célèbres, les actions collectives ou de groupe commencent à prendre de l'ampleur en France. Elle L'écho Républicain
18 Jun Aéroport d'Andrézieux : nouveau recours de l'association Forez Agir contre la subvention du Département L'association Forez Agir annonce avoir déposé un nouveau recours pour contester la subvention votée par le conseil départemental de la Loire dans son France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 Jun Divers - Actualité générale Fête de la musique : son concert du 21 juin interdit par la préfecture, LFI annonce un recours Le préfet de police de Paris a publié, dans la soirée de mercredi 17 juin, un arrêté d'interdiction du concert organisé par la France insoumise sur la L'humanité
17 Jun Une Fête de la musique : le concert de LFI interdit par la préfecture de police, un recours prévu Le concert de la formation politique de gauche prévu le 21 juin a été interdit par la préfecture de police de Paris ce mercredi. Cette dernière justif TF1 News
17 Jun Divers - Actualité générale Fête de la musique : le concert de LFI interdit par la préfecture de police, les Insoumis annoncent un recours L'interdiction du concert de LFI pour la Fête de la musique ravive les tensions autour de la liberté de réunion. Le préfet invoque un risque de troubl L'Indépendant
17 Jun Politique Le concert gratuit de LFI pour la Fête de la musique interdit par la préfecture de police, les Insoumis annoncent un recours Le concert de LFI pour la Fête de la musique a été interdit par la préfecture de police, annonce Jean-Luc Mélenchon. BFMTV
17 Jun Multimédia Budget 2027 : le RN censurera "très probablement" en cas de 49.3, prévient Laurent Jacobelli Laurent Jacobelli a annoncé qu'il déposerait "très probablement" une motion de censure si le gouvernement recourt au 49.3 pour faire adopter le budget JDN
17 Jun La qualité de l'eau d'abreuvement au coeur des débats sur le recours contre le projet de méga-ferme à Peyrilhac Le tribunal administratif de Limoges a examiné ce mardi le recours des opposants au projet de centre d'engraissement de 2.120 bovins à Peyrilhac et Ni France Bleu
16 Jun Municipales 2026 à La Francheville dans les Ardennes : les élections annulées par le tribunal administratif Coup de théâtre à La Francheville dans les Ardennes ce mardi 16 juin. Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne annule les élections municipal France Bleu
16 Jun Municipales Ardennes 2026 : les élections de La Francheville annulées par le tribunal administratif Coup de théâtre à La Francheville dans les Ardennes ce mardi 16 juin. Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne annule les élections municipal France Bleu
16 Jun Divers - Actualité générale Le géant de la presse quotidienne Ebra annonce supprimer entre 300 à 400 postes, sur fond de recours à l'IA Selon les informations de la Lettre, la présidente du premier groupe de presse régionale, détenu par le Crédit mutuel, va lancer un plan de départs vo L'humanité
16 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Élections municipales à Eaunes : le tribunal rejette tous les recours, la victoire d'Alain Sottil définitivement validée malgré la contestation Le tribunal administratif de Toulouse a confirmé la validité des élections municipales de mars 2026 à Eaunes, en rejetant tous les recours déposés par La Dépêche
15 Jun Multimédia Pas de préavis, pas de recours, pas de plan B... Avec Fable 5, l'IA d'entreprise a découvert son angle mort Anthropic a coupé Fable 5 sur ordre de Washington, sans préavis. La vraie leçon n'est pas la souveraineté du modèle mais la réversibilité : préparer l JDN
15 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Autoroute A69 : le Conseil d'État se penche sur le recours des opposants ce lundi... Le chantier Toulouse-Castres va-t-il être stoppé ? Le Conseil d'État se penche ce 15 juin 2026 sur le recours des opposants à l'A69, qui contestent la validation du chantier par la cour administrative Midi Libre
13 Jun Divers - Dernière minute « Un fiasco total » : la Ville envisage des recours après la remise aux normes d'un parking fermé pendant deux mois à La Croix-Valmer Fermé urgemment pour défaut de conformité, le parking du Train des pignes rouvrira lundi 15 juin et sera désormais payant. Le maire de La Croix-Valmer Nice-Matin
13 Jun Politique "Ça a touché à mon intégrité" : Émilie Frutoso-Bertero défend le recours qui a fait annuler les élections municipales d'Aurons "Satisfaite que la vérité puisse être rétablie", mais aussi "désolée d'en arriver là". Quelques jours après l'annulation des élections municipales d'A La Provence
13 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Élections municipales à Francourville : le recours des deux élus d'opposition rejeté La justice vient d'écarter le recours présenté par deux membres de la liste arrivée en seconde position aux élections municipales de mars 2026 à Franc L'écho Républicain
12 Jun Une Le combat pour sauver le château de Bouges face à un projet éolien, l'ultime recours examiné par le Conseil d'État La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales Font-Romeu-Odeillo-Via : demande d'annulation des élections municipales, le recours rejeté Marie-Paule Wagner, candidate aux municipales sur la liste de Dominique Batllo-Baudry, avait déposé un recours pour l'annulation des élections municip L'Indépendant
12 Jun Une Chantier de l'autoroute A69 : le rapporteur demande le rejet du recours des associations Le Conseil d'État examinera lundi 15 juin le recours des opposants à l'autoroute A69 devant relier Castres à Toulouse. Mais jeudi, le rapporteur publi TF1 News
12 Jun Maltraitance animale, infantile ou envers les aînés : quelles sanctions et quels recours ? Animaux, enfants, personnes âgées ou personnes en situation de handicap bénéficient d'une protection juridique renforcée. Face aux violences, aux négl France Bleu
12 Jun Une « Cela lève toute ambiguïté » : le recours de Christophe Bouchet sur l'élection à la métropole de Tours rejeté La Nouvelle Republique
12 Jun Politique Municipales 2026 au Lauzet-Ubaye : la liste battue saisit le tribunal administratif et conteste l'élection Avec 252 électeurs inscrits, Le Lauzet-Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence) fait partie de ces petites communes de la vallée de l'Ubaye où chaque bulletin La Provence
12 Jun Divers - Dernière minute Travaux contestés, recours en justice, colère du maire... les travaux sur la Roya au coeur d'un bras de fer politico-judiciaire À peine lancés, les travaux de reconstruction de la passerelle de la Roya se retrouvent au coeur d'une bataille judiciaire. Un comité citoyen demande Nice-Matin
11 Jun Municipales 2026 : nouvelles élections ou non, où en sont les recours déposés dans 14 communes de la Manche ? Ce dimanche 14 juin, Saussemesnil va élire sa future équipe municipale après avoir été privée de vote en mars faute de candidats. Mais d'autres commun France Bleu
11 Jun France Recours électoral : la décision très attendue Le vendredi 5 juin, le tribunal administratif de Montpellier a examiné le dossier concernant Argens. Pour mémoire, en raison de l'inversion des noms d L'Indépendant
11 Jun Divers - Dernière minute Municipales à Roquefort-les-Pins : le recours de Michel Rossi rejeté, Ewan Corinaldesi confirmé maire Le tribunal administratif de Nice a rejeté, ce jeudi 11 juin 2026, le recours introduit par l'ancien maire de Roquefort-les-Pins, Michel Rossi, contes Nice-Matin
11 Jun Politique Municipales 2026 à Sénas : vers un rejet du recours de Romain Baubry (RN) contre le résultat des élections Le spectre de l'annulation des élections municipales s'éloigne. Ce jeudi 11 juin, le tribunal administratif a examiné le recours engagé par l'ex-candi La Provence
11 Jun Une Élections municipales à Naintré : le tribunal administratif de Poitiers rejette le recours de la liste battue La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
11 Jun Une Le tribunal administratif de Poitiers rejette le recours de l'opposition à Sainte-Eanne, les élections validées La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
11 Jun Une Municipales 2026 : le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition de Secondigné-sur-Belle La Nouvelle Republique
11 Jun Une Élections municipales à Chauvigny : le tribunal administratif de Poitiers rejette le recours de l'ancienne maire La Nouvelle Republique
10 Jun La justice administrative rejette le recours sur le fond déposé par l'imam de Toulouse contre son expulsion Le recours de l'ancien imam de la Grande mosquée de Toulouse, Mohamed Tataï, a été rejeté ce mardi 9 juin par le tribunal administratif de Paris. Il c France Bleu
10 Jun Une Municipales à L'Absie : le recours de l'élue d'opposition rejeté par le tribunal de Poitiers La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
10 Jun Politique Municipales 2026 à Sénas : le recours de Romain Baubry contre le résultat des élections municipales examiné ce jeudi devant la justice Près de trois mois après les élections municipales de mars dernier, le recours engagé par l'ex-candidat Romain Baubry arrive à un moment décisif. En e La Provence
10 Jun International Guerre au Moyen-Orient: l'Iran estime que les États-Unis "nuisent au processus diplomatique" en ayant "recours à la force" "Tout processus diplomatique est mis à mal par le recours à la force", a déclaré le porte-parole de la diplomatie iranienne, pointant du doigt la resp BFMTV
09 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Municipales à La Loupe : les juges rejettent le recours contre l'élection d'Éric Gérard Saisie par la candidate battue Anna Stépanoff, la justice administrative a rejeté la demande d'annulation du scrutin municipal de mars à La Loupe. Mal L'écho Républicain
09 Jun Élections municipales : recours refusés dans trois communes de Gironde par le Tribunal administratif de Bordeaux Le Tribunal administratif de Bordeaux a refusé ce mardi les recours déposés dans trois communes de Gironde, suite aux dernières élections municipales. France Bleu
09 Jun Une « Le recours auprès du tribunal administratif tombe de fait » : comment le conseil municipal du Blanc a désamorcé la crise La Nouvelle Republique
09 Jun Municipales 2026 : pas de nouvelles élections à Louhans-Châteaurenaud, le tribunal administratif rejette les recours Le tribunal administratif de Dijon a rendu cette semaine sa décision concernant les recours déposés par plusieurs candidats battus aux élections munic France Bleu
09 Jun Elections municipales : recours refusés dans trois communes de Gironde par le Tribunal administratif de Bordeaux Le Tribunal administratif de Bordeaux a refusé les recours déposés dans trois communes de Gironde, suite aux dernières élections municipales. Il s'agi France Bleu
09 Jun Une "Ça ne peut pas être un outil de prise de décision" : de plus en plus de Français ont recours à l'IA pour placer leur argent De plus en plus de Français ont recours à l'IA pour arbitrer leurs placements. Surtout pour les investissements risqués, note Nicolas Doze, éditoriali TF1 News
09 Jun Une "Ça ne peut pas être un outil de prise de décision" : de plus en plus de Français ont recours à l'IA pour placer leur argent, l'analyse de Nicolas Doze sur LCI De plus en plus de Français ont recours à l'IA pour arbitrer leurs placements. Surtout pour les investissements risqués, note Nicolas Doze, éditoriali TF1 News
08 Jun Thorigné-Fouillard : près de Rennes l'élection municipale confirmée, le recours de l'ancien maire rejeté Gaël Lefeuvre, l'ancien maire de Thorigné-Fouillard (Ille-et-Vilaine), battu de 68 voix par l'actuel maire Benoit Claudon lors des élections municipal France Bleu
08 Jun Une Le locataire paie toujours son loyer en retard : quelles démarches et quels recours légaux à disposition du propriétaire ? La loi n'impose aucune date précise pour le versement du loyer. Mais le bail doit faire référence à un jour précis, souvent entre le premier et le cin TF1 News
08 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Saint-André-de-l'Eure : quatre conseillers démissionnent après le rejet d'un recours au tribunal administratif L'écho Républicain
08 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Forages à Issanka : le député LFI Sylvain Carrière saisit la ministre de la Santé, l'élu écologiste Silvain Pastor défend le recours contentieux Cette semaine, Sylvain Carrière a engagé un recours auprès de la ministre de la Santé, pendant que l'élu sétois Silvain Pastor a défendu le lancement Midi Libre
08 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Viella. Quel recours pour les propriétaires ? Les maisons se fendent à nouveau à Viella et, cette fois-ci, celles d'un nouveau lotissement au-dessus d'Esterre, côté ubac, se sont aussi fissurées. La Dépêche
