Sep 2025 International - Belgique Recours scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles : pourquoi certaines décisions arrivent-elles après la rentrée ? Stéphane de Beaufays, nous a posé cette question : "Nous avons introduit un recours externe contre l'avis du conseil de... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
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International - Belgique Recours scolaires : la médiation comme solution pour désengorger le Conseil d'Etat ? RTBF
International - Maroc Salé : Recours à l'enseignement à distance dans 41 établissements scolaires Yabiladi
Auj. Mobilisation du 24 octobre : recours devant le tribunal administratif pour suspendre l'interdiction de manifester à Caen Plusieurs associations et syndicats ont intenté un recours au tribunal administratif contre l'interdiction prise par le préfet du Calvados de manifest France Bleu
Auj. Divers - Actualité générale Sept partis de gauche ont déposé vendredi un recours auprès du Conseil d'État sur l'interdiction de manifestations non organisées par les syndicats Sept partis politiques de gauche ont déposé vendredi un recours auprès du Conseil d'État pour contester les déclarations d'Emmanuel Macron jeudi, sur L'humanité
Auj. Divers - Dernière minute La manif pour la Palestine ne passera pas entre les gouttes : le recours contre l'arrêté préfectoral d'interdiction de se rassembler ce samedi 24 octobre a été rejeté La justice administrative maintient l'interdiction de la manifestation pro-palestinienne qui devait se tenir samedi 24 octobre à partir de 16 heures, Nice-Matin
Auj. Divers - Dernière minute « Que nous nous puissions nous maintenir à Garibaldi pour la Palestine » : un recours contre l'arrêté préfectoral d'interdiction des rassemblements examiné ce vendredi après-midi par la justice C'est maître Mireille Damiano, ancienne candidate aux élections municipales 2020 et 2026 qui s'est tournée vers le tribunal administratif. Avec pour p Nice-Matin
Auj. Médias et people Marine Le Pen privée de permis de conduire : "Trop tard pour faire recours", la candidate sous bracelet électronique "obligée de le repasser" Marine Le Pen avait révélé pourquoi elle ne pouvait plus conduire. Derrière cette situation, une étonnante histoire de points perdus. melty
Hier International - Belgique La Cour constitutionnelle demande d'instaurer une obligation légale d'information des modalités de recours après une condamnation pénale Selon un arrêt rendu jeudi, les articles 172 et 203 du Code d'instruction criminelle, qui traitent des délais d'appel,... RTBF
Hier Divers - Dernière minute Municipales à Roquefort-les-Pins : après le rejet du recours de l'ex-maire Michel Rossi pour contester les élections, un appel formé devant le Conseil d'État Après la décision du tribunal administratif de rejeter, le 11 juin 2026, le recours déposé par l'ex-maire de Roquefort-les-Pins, Michel Rossi, un appe Nice-Matin
Hier Une Présidentielle au Brésil : Lula a déposé un recours pour disqualifier Bolsonaro... qui a fait la même chose la veille Lula et Flavio Bolsonaro ont chacun déposé un recours devant la justice électorale brésilienne pour demander la disqualification de l'autre. Le camp d TF1 News
Hier Divers - Actualité générale Axon continue de vendre des tasers à Israël, Lula dépose un recours contre Bolsonaro, les États-Unis évacuent leur ambassade à Riyad... Notre récap de l'actualité internationale De l'amende record infligée à Meta aux États-Unis à une enquête du « Guardian » sur les ventes d'armes à électrochocs à Israël, en passant par les sui L'humanité
Hier Une «Si ça ne suffit pas, vous tirez dans les jambes» : quand le général de Gaulle suggérait le recours à la force contre les émeutiers Dans une conversation privée rapportée par l'ancien ministre de l'Éducation nationale Alain Peyrefitte au début du mouvement de Mai-68, le président d Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
21 Oct Politique "Très pessimiste" quant à l'adoption d'un budget, le rapporteur général Philippe Juvin espère un recours rapide au 49.3 Estimant que les débats sur le budget sont dans l'impasse, le rapporteur général Philippe Juvin ne pense pas que les députés parviendront à un comprom BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
21 Oct International Le recours «anti-transgenres» de Trump bloqué par la Cour suprême La plus haute instance judiciaire des États-Unis empêche une nouvelle fois la Maison Blanche de restreindre les droits des personnes transgenres. Le Matin
21 Oct International Thélyson Orélien a menti, «il a utilisé l'IA», dit son éditeur L'auteur du roman «C'était ça ou mourir», un temps pressenti par le Goncourt, a eu recours à l'IA, affirme de façon catégorique sa maison d'édition. Le Matin
21 Oct Sciences et médecine Canal Seine-Nord Europe : la justice demande de rejeter le recours d'associations Le tribunal administratif d'Amiens a examiné, le 20 octobre, le recours déposé par les associations Protection du territoire Seine-Escaut ( PTSE ) et Reporterre
21 Oct Divers - Actualité générale « Territoires zéro non-recours » : la République ne peut laisser la pauvreté sans réponse La France traverse une période de grande tension. La vie chère étrangle les familles, les services publics, patrimoine de ceux qui n'en ont pas, recul L'humanité
21 Oct Divers - Actualité générale Emmanuel Macron n'écarte pas le recours à l'état d'urgence « si la situation le justifiait » Selon Emmmanuel Macron, « il faut savoir raison garder ». « Tout ce que je vous ai dit et qui permet de retrouver le calme depuis lundi n'a pas besoin L'humanité
21 Oct Politique Emmanuel Macron estime qu'il "n'y a pas besoin" de l'instauration de l'état d'urgence dans le pays, mais qu'y avoir recours serait possible "si la situation le justifiait" Emmanuel Macron réalise une visite de trois jours au Moyen-Orient afin de "sécuriser nos approvisionnements" et renforcer les partenariats stratégique BFMTV
21 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Je suis lavé de tout soupçon d'irrégularité" : le tribunal administratif rejette les recours contre l'élection de Pierre-Martin Chazot à la mairie de Mauguio-Carnon Le jugement des deux recours déposés en avril par les opposants Cécile Barral et Gilles Parmentier, à la suite des élections municipales de mars derni Midi Libre
20 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées "Les secours, c'est en dernier recours" : huit jeunes randonneurs inexpérimentés déclenchent deux appels de détresse par satellite dans les Pyrénées pour rien Dans la nuit du 19 octobre, les secouristes de la CRS Gavarnie dans les Pyrénées ont été mobilisés vers les lacs d'Arraillé, dans le massif de Cautere La Dépêche
19 Oct Une 11-Septembre : La Cour suprême des Etats-Unis rejette le recours du cerveau présumé des attentats La Cour suprême des Etats-Unis a rejeté le recours de Khalid Cheikh Mohammed, considéré comme le cerveau des attentats du 11-Septembre 2001. Un procès 20 Minutes
19 Oct Une « Rien ne saurait justifier le recours à la violence » : Alain Rousset apporte son soutien au maire de Limoges La Nouvelle Republique
18 Oct "C'est un déni de démocratie", les opposants au projet de plateforme logistique à Montval déposent un premier recours Opposée au projet de plateforme logistique XXL à Montval (Sarthe), l'association Avenir Local Vivant a déposé un recours gracieux auprès du préfet ce France Bleu
18 Oct Politique Élections municipales à Cavaillon : le recours du RN rejeté par le tribunal, Gérard Daudet reste maire Seulement une quarantaine de voix séparaient l'actuel maire de Cavaillon Gérard Daudet et la candidate du Rassemblement national Bénédicte Auzanot. Qu La Provence
17 Oct Régions - Centre - Eure-et-Loir Municipales 2026 : le recours contre l'élection de Philippe Vigier, à Châteaudun, rejeté par le tribunal administratif d'Orléans Le tribunal administratif d'Orléans (Loiret) a tranché ce vendredi 16 octobre et a décidé de rejeter le recours en annulation des élections municipale L'écho Républicain
16 Oct Régions - Centre - Eure-et-Loir Municipales à Nogent-le-Rotrou : la justice a tranché après deux recours contre les résultats du scrutin Le tribunal administratif d'Orléans vient de rendre son délibéré, ce vendredi 16 octobre 2026, à propos des deux recours qui concernaient les élection L'écho Républicain
16 Oct Environnement A412?: le juge des r?f?r?s rejette le recours ? l'encontre de l'autorisation environnementale Par une ordonnance du 15 octobre 2026, le juge des r?f?r?s de la cour administrative d'appel de Lyon a rejet? la requ?te de plusieurs associations et Actu Environnement
16 Oct Une Comme Thélyson Orélien, le lauréat d'un prestigieux prix littéraire britannique est accusé d'avoir eu recours à l'IA Le Zimbabwéen Simbarashe Steyn Kundizeza s'est vu attribuer le prix Caine le 6 octobre dernier pour sa nouvelle "The Blue Fighter". Une journaliste am TF1 News
16 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Municipales 2026 à Muret : la Commission valide les comptes de campagne d'André Mandement, le recours de son opposant Christophe Delahaye est rejeté La Commission nationale des comptes de campagne a validé les dépenses d'André Mandement, maire sortant de Muret, pour les municipales 2026. Le tribuna La Dépêche
15 Oct Divers - Dernière minute Le recours de la candidate UDR contre les élections municipales du Pradet rejeté par la justice administrative Le tribunal administratif examinait le dernier recours dont il était saisi contre des élections municipales. Les résultats de mars 2026 sont confirmés Nice-Matin
15 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Rejet du recours par le tribunal administratif concernant les élections municipales de Nîmes : Julien Sanchez (RN) saisit le Conseil d'État Suite au rejet par le tribunal administratif de Nîmes du recours du RN concernant les élections municipales de Nîmes de mars dernier, Julien Sanchez a Midi Libre
15 Oct Elections municipales à Nîmes : le recours du RN Julien Sanchez rejeté par le tribunal administratif C'est "une nouvelle manipulation politique qui est démasquée", écrit Vincent Bouget, maire de Nîmes, alors que le recours en annulation des élections France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
15 Oct Elections municipales à Nîmes - Le recours de Julien Sanchez rejeté par le tribunal administratif C'est "une nouvelle manipulation politique qui est démasquée", écrit Vincent Bouget, maire de Nîmes, alors que le recours en annulation des élections France Bleu
15 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Résultats des élections municipales à Nîmes contestés par le RN : le tribunal administratif a rejeté le recours demandant l'annulation du scrutin Les représentants du Rassemblement national avaient fait un recours pour demander l'annulation des élections municipales de Nîmes. Une audience s'étai Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
15 Oct Divers - Dernière minute Manifestations lycéennes : le syndicat des policiers municipaux veut déposer des recours contre les villes de Nice et Cannes Les municipaux ont-ils participé à des opérations de maintien de l'ordre durant les manifestations lycéennes ? C'est ce qu'affirme le syndicat qui va Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
14 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Nouveau coup de théâtre en Coupe de France : après avoir déposé un recours, la Jeune Entente Toulousaine déclarée vainqueure de son match contre Tarbes, les Toulousains affronteront Nîmes. Le malheur des uns fait le bonheur des autres. Après avoir déposé un recours suite au match contre le Tarbes Pyrénées Football, au 5e tour de la Coupe La Dépêche
14 Oct Municipales à Toulouse : le recours de François Piquemal contre l'élection de Jean-Luc Moudenc rejeté par le tribunal Le tribunal administratif de Toulouse a indiqué ce mercredi rejeter le recours de François Piquemal qui réclamait l'annulation du résultat de l'électi France Bleu
14 Oct Bourgoin-Jallieu : le tribunal administratif rejette le recours des patrons de Callihop, les crèches restent fermées Nouveau revers pour les patrons du réseau de micro-crèches Callihop. Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté le recours en référé déposé pour d France Bleu
14 Oct Opinions et humeurs Quand le RN, Soral et Dieudonné ont recours à l'agence de voyages de Frédéric Chatillon Alors que Dieudonné et Alain Soral reviennent sur le devant de la scène avec l'affaire Bardella, «Mediapart» révèle que le Rassemblement national fait Mediapart
14 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Coupe de France de football : Lourdes fixé sur son adversaire pour le sixième tour, le TPF dans l'attente du recours déposé par la JET Le tirage du sixième tour de Coupe de France a livré son verdict, ce midi. Et les deux clubs bigourdans encore en lice dans les Hautes-Pyrénées, Lourd La Dépêche
14 Oct International - Belgique Une enseignante flamande introduit un recours contre son licenciement pour port du voile : "Une mesure injuste et non valide" La Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné examinera l'affaire le 8 décembre. Hadija Amajoud demande... RTBF
14 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Municipales à Toulouse : le tribunal rejette le recours de François Piquemal (LFI) contre l'élection de Jean-Luc Moudenc Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mercredi le recours de François Piquemal visant à annuler l'élection de Jean-Luc Moudenc. Bien que des La Dépêche
13 Oct Régions - Languedoc-Roussillon Le recours de Rémi Gaillard rejeté, un million d'euros à l'EuroMillion, l'avenir de la maison des Jubillar : l'essentiel de l'actu en région Tous les soirs à 20 h 30, retrouvez l'essentiel de l'actualité régionale sur midilibre.fr. Midi Libre
13 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Autoroute A69 Toulouse-Castres : la justice administrative rejette les recours contre l'arrêté des préfets qui régularisait les dépassements d'emprise du concessionnaire La cour administrative d'appel de Toulouse vient de rejeter le recours des opposants au chantier de l'A69 entre Castres et Toulouse. Ceux-ci contestai La Dépêche
13 Oct Divers - Dernière minute « Il est temps d'accepter la défaite » : le recours contre les élections municipales de Draguignan a été rejeté par la justice La juridiction administrative a suivi l'avis de la rapporteure publique qui s'était prononcé pour le rejet du recours de Phlippe Schreck. Nice-Matin
13 Oct Environnement Projet de datacenter en Seine-et-Marne?: plusieurs associations d?posent des recours en justice Un collectif d'associations ?/Stop Campus IA/? a annonc? d?poser une s?rie de recours contentieux pour demander l'annulation des autorisations obtenue Actu Environnement
13 Oct Régions - Languedoc-Roussillon "J'ai eu recours çà et là" : Thélyson Orélien sort du silence et passe aux aveux Nouveau rebondissement dans l'affaire Thélyson Orélien. Dans un texte transmis à l'AFP ce mardi 13 octobre, l'écrivain canado-haïtien admet avoir plag Midi Libre
13 Oct Une Le conseil municipal de Champigny-sur-Veude approuve le recours à un emprunt pour le rachat des murs du bar-restaurant Le Commerce La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
13 Oct Municipales à Montpellier : "C'est une tartuffade, "le recours de Rémi de Gaillard rejeté par le tribunal administratif Saisi par Rémi Gaillard, le tribunal administratif a rejeté ce mardi le recours pour demander l'annulation des élections municipales à Montpellier. Da France Bleu
13 Oct Une Tapage nocturne : quels recours pour les riverains ? Le trouble de voisinage est cité comme le problème numéro un par sept Français sur dix. Il s'agit notamment du tapage nocturne, par exemple lorsqu'un TF1 News
13 Oct Municipales 2026 à Montpellier : le recours de Rémi de Gaillard rejeté par le tribunal administratif Saisi par Rémi Gaillard, le tribunal administratif a rejeté ce mardi le recours pour demander l'annulation des élections municipales à Montpellier. Da France Bleu
13 Oct Régions - Languedoc-Roussillon Annulation des élections municipales à Montpellier : le tribunal a tranché concernant le recours déposé par Rémi Gaillard Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté, ce mardi 13 octobre, le recours en annulation des élections municipales déposé par le candidat Rémi Midi Libre
12 Oct Politique Avignon: le recours en annulation des municipales déposé par la gauche rejeté Le candidat avignonnais David Fournier, battu dans la course à la tête de la mairie, avait évoqué des "irrégularités graves" lors des dernières électi BFMTV
11 Oct Divers - Actualité générale Glucksmann désigné candidat social-démocrate au premier tour, le gouvernement menace de recourir aux ordonnances sur le budget 2027... Ce qu'il ne fallait pas manquer ce week-end Pas de panique si vous avez décroché de l'actu ce week-end, « l'Humanité » vous fait un récap' de ce qu'il ne fallait pas manquer ces 10 et 11 octobre L'humanité
11 Oct Divers - Actualité générale Ultime coup de force de la macronie sur le budget 2027 ? Le gouvernement laisse planer la menace d'un recours inédit aux ordonnances Le ministre de l'Économie, Roland Lescure, a assuré dimanche 11 octobre qu'il « préférait éviter » le recours aux ordonnances budgétaire, mais que ce L'humanité
