Sep 2025 International - Belgique Recours scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles : pourquoi certaines décisions arrivent-elles après la rentrée ? Stéphane de Beaufays, nous a posé cette question : "Nous avons introduit un recours externe contre l'avis du conseil de... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
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International - Belgique Recours scolaires : la médiation comme solution pour désengorger le Conseil d'Etat ? RTBF
International - Maroc Salé : Recours à l'enseignement à distance dans 41 établissements scolaires Yabiladi
Auj. Une Affaire « Bismuth » : le recours de Nicolas Sarkozy devant la CEDH franchit une première étape Le recours de l'ancien Président de la République Nicolas Sarkozy devant la CEDH a franchi une étape procédurale, avant qu'elle soit jugée ou non rece Le Télégramme
Auj. Environnement Usine de laine de roche Rockwool ? Soissons?: les recours des opposants rejet?s en appel Par trois arr?ts en date du 9 juillet 2026, la cour administrative d'appel de Douai a rejet? les recours des associations oppos?es au projet d'install Actu Environnement
Auj. International Affaire Bismuth : le recours de Nicolas Sarkozy devant la CEDH franchit une première étape La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a demandé aux autorités françaises leurs observations concernant le recours de Nicolas Sarkozy contre 7sur7
Auj. Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : la défense aérienne russe en piteux état, le Kremlin contraint d'avoir recours à de vieux radars des années 1950 La défense aérienne russe montre ses failles. Une récente frappe ukrainienne contre un radar soviétique P-14 révèle la réactivation en urgence d'équip L'Indépendant
Auj. International - Afrique Ouganda: la justice rejette un recours de Kizza Besigye, le procès de l'opposant toujours prévu le 13 juillet En Ouganda, le recours de Kizza Besigye devant la Haute Cour a été rejeté, mercredi 8 juillet. Estimant que ses droits fondamentaux avaient été violés RFI
Hier Divers - Actualité générale La Cour suprême a rejeté son recours : Donald Trump va bien devoir verser 5,8 millions de dollars à l'écrivaine E. Jean Carroll après avoir été condamné pour agression sexuelle et diffamation Donald Trump est définitivement condamné dans l'affaire E. Jean Carroll. Une juge fédérale ordonne le transfert de près de 5,8 millions de dollars à l L'Indépendant
Hier International Attentat de la rue des Rosiers: Hicham Harb débouté de ses recours Mercredi, "la chambre de l'instruction (de la cour d'appel de Paris) s'est déclarée incompétente concernant la requête en annulation de sa remise aux La Provence
Hier Multimédia Apple perd son recours face à la justice européenne et devra bel et bien se plier aux règles du DMA Volontiers litigieux sur le sujet du droit européen, Apple vient de perdre une manche dans le débat qui l'oppose à Bruxelles. Le tribunal de l'Union e FrAndroid
Hier Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Quels recours restent-ils aux citoyens ?" : le long combat des naufragés d'Internet C'est un paradoxe qui a la peau dure. Les "zones blanches" sont plus nombreuses en ville qu'à la campagne. Pour des milliers de Toulousains qui n'ont La Dépêche
08 Jul Europe Numérique : l'ensemble des recours d'Apple rejeté par le Tribunal de l'UE Un échec pour le groupe. Le Tribunal de l'Union européenne, juridiction de première instance de la Cour de justice de l'Union européenne, a rejeté l'e Toute l'Europe
08 Jul Multimédia Apple perd une nouvelle bataille contre Europe : tous les recours pour échapper au DMA ont été rejetés Apple a tout tenté pour échapper au DMA. Le Tribunal de l'UE lui a opposé un rejet en bloc mercredi. App Store confirmé, iOS confirmé, iMessage déclar 01Net
08 Jul International - Afrique Est de la RDC: le recours aux violences sexuelles comme arme de guerre ne faiblit pas, selon l'ONU Les violences sexuelles continuent d'être utilisées comme une arme de guerre dans l'est de la RDC. Selon le Bureau conjoint des Nations unies aux droi RFI
08 Jul Multimédia Refus d'autorisation de climatisation en copropriété : quels recours pour la faire installer pendant la canicule ? L'assemblée générale a refusé votre climatisation, mais la canicule ne faiblit pas. Avant de fixer votre unité extérieure en douce, voici ce que dit v FrAndroid
08 Jul International Apple perd des recours contre l'application d'une loi emblématique de l'UE Le tribunal de l'Union européenne, saisi en première instance par le groupe, a notamment maintenu l'imposition d'un régime de règles et de contrôles r La Provence
08 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées "Un coup monté" : le maire sortant battu, recours préfectoral, élection annulée par le tribunal, que se passe-t-il dans le petit village de Viey qui doit revoter pour élire son maire ? Dans le petit village de Viey, une vingtaine d'habitants, le maire sortant, élu depuis plus de quarante ans, a été battu lors du premier conseil munic La Dépêche
08 Jul Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Vénissieux : la contre-attaque de l'exécutif LFI après le recours de l'ex-maire Michèle Picard Le dossier des élections municipales connaît un nouveau rebondissement à Vénissieux. Alors que Serge Truscello, le directeur de campagne de l'ancienne LyonCapitale.fr
07 Jul Divers - Dernière minute Occupation illicite à Solliès-Pont : rejet du recours des gens du voyage contre l'arrêté du préfet Le tribunal administratif de Toulon a validé l'arrêté préfectoral notifié le vendredi 3 juillet aux gens du voyage qui avaient intenté dans la foulée Nice-Matin
07 Jul Divers - Actualité générale Présidentielle 2027 : Jordan Bardella, le recours identitaire et pro-business du RN Le potentiel représentant du RN pour la présidentielle de 2027, obnubilé par l'immigration, a adopté ces dernières années un discours ultralibéral pou L'humanité
07 Jul Divers - Dernière minute Face au recours des riverains, la justice valide la ligne 4 du tramway qui doit relier entre Nice et Cagnes-sur-Mer et...ça ne plait pas au maire de Cagnes Le recours de riverains autour du projet de la ligne 4 du tramway entre Nice et Cagnes-sur-Mer a été refusé, mardi 7 juillet 2026, par le tribunal adm Nice-Matin
07 Jul Une Le Brésil craint un « recours à la force militaire » des Etats-Unis sur son territoire Le gouvernement brésilien s'inquiète des conséquences de la décision de Washington de classer deux puissants groupes criminels du pays comme organisat 20 Minutes
07 Jul Une "Risque de recours à la force militaire" : pourquoi le Brésil s'inquiète d'une possible intervention américaine Washington a classé deux organisations criminelles brésiliennes comme "terroristes". Une décision qui pourrait ouvrir la voie à des interventions dire TF1 News
07 Jul Médias et people Carton jaune de Michael Olise : la FFF a déposé un recours auprès de la FIFA pour le faire annuler La Fédération française de football est passée à l'action. Selon les informations de The Athletic, la FFF a officiellement déposé [&] Cet article Cart Stars Actu
07 Jul International Le Brésil craint un «recours à la force militaire» des États-Unis Le président Lula craint une opération militaire étasunienne sur son territoire, après que Washington a classé deux groupes criminels du Brésil comme Le Matin
06 Jul Sport Mondial 2026: la Fifa rejette le recours belge sur la suspension du carton rouge de Balogun La polémique enfle autour de la suspension par la Fifa du carton rouge infligé à l'attaquant américain Folarin Balogun, lors du match États-Unis- Bosn RFI
05 Jul Médias et people Carton jaune de Michael Olise : la FFF envisage un recours en annulation ! La Fédération française de football pourrait rapidement saisir la FIFA afin de demander l'annulation du carton jaune reçu par Michael [&] Cet article Stars Actu
04 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir Recours à l'emprunt, aides financières pour les médecins : ce qu'il faut retenir de la séance du conseil départemental d'Eure-et-Loir C'était la dernière séance plénière avant la trêve estivale, vendredi 3 juillet 2026, pour les élus du conseil départemental d'Eure-et-Loir. Les délib L'écho Républicain
04 Jul Sport Philippe Candeloro : son élection à la Fédération des sports de glace contestée, la présidente sortante dépose un recours "À la suite de l'élection fédérale [...] organisée le 27 juin 2026, une saisine a été déposée auprès de la Commission de surveillance des opérations é La Provence
03 Jul Les recours du maire de Valenciennes Laurent Degallaix contre la perte de ses mandats rejetés Laurent Degallaix avait contesté, devant le tribunal administratif de Lille, la perte de ses deux mandats, de maire de Valenciennes et de conseiller d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jul Une Canicule : 70 % des logements habitables sans avoir recours à la climatisation selon un collectif Face aux canicules, un collectif propose d'adapter les logements avec des solutions simples comme des volets et une meilleure isolation, limitant ains Le Télégramme
02 Jul Multimédia Amazon Leo : la justice française rejette le recours contre le service de connexion à Internet par satellite Le Conseil d'État n'a pas suivi le syndicat CFE-CGC qui contestait l'autorisation d'émettre en France accordée au géant américain. Le service pourra d La Tribune
02 Jul Médias et people Onfray et le réchauffement climatique : CNews visé par un recours auprès du Conseil d'État L'association QuotaClimat saisit le Conseil d'État afin d'enjoindre à l'Arcom de mettre en demeure la chaîne pour un épisode de désinformation climati Télérama
02 Jul Besançon: le tribunal administratif rejette le recours contre l'arrêté anti-mendicité agressive du maire Ludovic Fagaut Le tribunal administratif de Besançon a rejeté ce mercredi 2 juillet le recours déposé contre l'arrêté anti-mendicité agressive pris par le maire LR d France Bleu
02 Jul Une Google perd son recours européen, amende record de plus de 4 milliards d'euros confirmée La Cour de Justice de l'Union européenne a confirmé, jeudi, l'amende de 4,1 milliards d'euros à l'encontre de Google pour abus de position dominante d France 24
02 Jul Multimédia Google perd son dernier recours contre l'UE : l'amende de 4,1 milliards d'euros pour Android est confirmée La longue bataille judiciaire entre Google et Bruxelles touche à son terme. La Cour de justice de l'Union européenne a rejeté le dernier recours dépos KultureGeek
02 Jul International Google perd son recours contre l'amende européenne de 4,1 milliards pour abus de position dominante "Le pourvoi formé par Google et sa société mère Alphabet [...] est rejeté, confirmant ainsi la sanction infligée pour... RTBF
02 Jul Nouveau recours contre un projet d'usine Seveso près de Bordeaux : "On prend les Médocains pour des crétins" Nouveau recours des opposants au projet EMME, cette raffinerie de cobalt et de nickel qui veut s'installer à Parempuyre au nord de la métropole de bor France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
01 Jul Nancy : la mairie demande à l'opposition de lever son recours contre le projet d'hôtel de luxe près du parc Sainte-Marie Dans un communiqué de presse, la mairie de Nancy demande à l'opposition de lever le recours qu'elle a déposé contre le projet d'hôtel de luxe dans l'a France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
01 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Municipales 2026 à Castelsarrasin : "Il est temps qu'il en parle !", répond le maire Jean-Philippe Bésiers, visé par un recours de son opposant devant la justice EXCLUSIF. Le maire de Castelsarrasin, Jean-Philippe Bésiers, est visé par un recours déposé par son principal adversaire auprès du tribunal administra La Dépêche
01 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Municipales 2026 à Castelsarrasin : battu de 78 voix, le candidat soutenu par le Rassemblement national, Cyril Jannic, dépose un recours contre l'élection du maire Battu de 78 voix au second tour des élections municipales de mars 2026, Cyril Jannic, candidat soutenu par le Rassemblement national, a déposé un reco La Dépêche
01 Jul Divers "Pas de volet, pas de loyer !" : cette pétition veut créer un "droit à la suspension de loyers", quels recours actuellement ? Une pétition a été lancée pour demander un texte autorisant les locataires à ne plus payer leur loyer pendant les canicules si leur logement n'a pas d Magicmaman
01 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pourquoi le recours étudié par la municipalité RN de Carcassonne contre le projet de médiathèque est un coup d'épée dans l'eau Alors que la mairie Rassemblement national de Carcassonne, Christophe Barthès, avait annoncé étudier un recours déposé contre la construction de la mé L'Indépendant
30 Jun Sport Football: les Girondins de Bordeaux exclus des compétitions nationales en attendant un recours Les Girondins de Bordeaux (4e division), en discussions pour un rachat par le fonds britannique Sparta Capital, ont été exclus des compétitions nation RFI • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jun Une Football : les Girondins de Bordeaux exclus des compétitions nationales par la DNCG, en attendant un recours La Nouvelle Republique
30 Jun Une Ma maison est envahie par les mouches à cause d'un élevage de chèvres, que faire ? Le 13H à vos côtés Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes du quotidien. Au menu ce lundi, la question d'une habitante du Loir-et-Cher TF1 News
29 Jun Recours contre l'arrêté anti-mendicité agressive à Besançon : le tribunal administratif rendra sa décision le 2 juillet Le recours contre l'arrêté anti-mendicité agressive pris par le maire de Besançon Ludovic Fagaut était examiné ce lundi par la justice. Un recours dép France Bleu
29 Jun International - Amériques États-Unis: la Cour suprême rejette le recours de Trump et confirme sa condamnation pour agression sexuelle La Cour suprême des États-Unis a refusé lundi 29 juin d'examiner le recours déposé par Donald Trump contre sa condamnation au civil à payer 5 millions RFI
29 Jun International La Cour suprême rejette le recours de Donald Trump contre une condamnation pour agression sexuelle L'écrivaine E. Jean Carroll accuse le président des États-Unis de l'avoir agressée sexuellement puis diffamée lorsqu'elle a révélé les faits. Donald T BFMTV
29 Jun Recours contre l'arrêté anti-mendicité agressive à Besançon : le tribunal administratif rendra sa décision ce jeudi Le recours contre l'arrêté anti-mendicité agressive pris par le maire de Besançon Ludovic Fagaut était examiné ce lundi par la justice. Un recours dép France Bleu
29 Jun Régions - Centre - Eure-et-Loir Le recours contre les élections municipales à Gallardon balayé par la justice Le recours déposé contre les élections municipales à Gallardon n'a pas abouti. L'écho Républicain
29 Jun Divers - Dernière minute Ce que l'on sait sur le sulfureux projet de déviation de l'ex-RN7 entre Antibes et Vallauris Elle devait désengorger la circulation entre Antibes et Vallauris. La déviation de la RN 7 à Golfe-Juan, ce très vieux projet est toutefois ralenti, v Nice-Matin
26 Jun Divers - Actualité générale Management brutal, externalisations, recours massif à l'IA... enquête sur Gaspard de Monclin, ce jeune patron de presse aux méthodes douteuses Depuis un an, cet ancien avocat dans la finance multiplie à la tête du groupe Overlord les rachats de médias économiques en difficultés, comme le Reve L'humanité
26 Jun Procès du maire de Valenciennes : les recours de Laurent Degallaix examinés devant le tribunal administratif de Lille Devant le tribunal administratif de Lille ce vendredi 26 juin, la défense de Laurent Degallaix a contesté les deux arrêtés préfectoraux rendant le mai France Bleu
