02 Apr Une Projet de plaider coupable pour les crimes : un « chiffon rouge » pour les avocats, qui annoncent une grève dans la Vienne La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
28 Mar Divers - Auto moto Tiger Woods arrêté après un accident de voiture : la star du golf est inculpée pour conduite sous influence et refus de test Tiger Woods, légende du golf mondial, a été arrêté vendredi dernier en Floride après un accident de voiture. À 50 ans, la star fait une nouvelle fois Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar Plaider coupable : "ce n'est pas un problème de volume de dossier, mais de capacité à juger" répond un avocat du Mans La procédure de "plaider-coupable" pour les crimes, que le ministre de la justice veut introduire via une nouvelle loi n'est pas satisfaisante pour un France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Gers Un automobiliste sous OQTF placé en centre de rétention administrative après un simple contrôle routier et une garde à vue contestée Interpellé à la suite d'un simple contrôle routier dans le Gers, un Géorgien expulsable a été placé au centre de rétention administrative de Toulouse La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Sous l'empire de la cocaïne, le chauffard commet un refus d'obtempérer pendant 45 minutes avant d'être intercepté Un habitant de Bruch, âgé de 37 ans, a été interpellé dans la nuit du 15 mars au terme d'un refus d'obtempérer d'une certaine gravité. Les gendarmes o La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
07 Mar Divers - Auto moto Contrôle de police : il refuse d'obtempérer, abandonne sa voiture et tente une cachette improbable sous un véhicule à proximité Une banale patrouille de police s'est transformée en scène presque surréaliste dans les rues de Tours. Après avoir refusé un contrôle routier, un auto Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Une Imad Tintin : l'influenceur algérien visé par trois OQTF obtient finalement un titre de séjour en justice L'influenceur reconnu coupable de faits de « menaces de violences » a obtenu l'annulation de la décision préfectorale qui lui refusait un titre de séj Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Je reviendrai. J'aime trop la France" : un cambrioleur algérien sous OQTF condamné à six mois de prison ferme à Montpellier Le parquet de Montpellier lui reprochait un vol par effraction commis le 12 décembre 2025, pour lequel il avait été interpellé en flagrant délit, et d Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
22 Feb Une Toulouse : un Algérien sous OQTF blesse plusieurs policiers lors de son interpellation Un trentenaire, condamné pour trafic de stupéfiants, a été interpellé après avoir été surpris dans un quartier de Toulouse où il n'avait pas le droit Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
16 Feb Politique Municipales 2026 à Marseille : le refus de marier une personne sous OQTF, un risque pénal assumé par Martine Vassal Ces dernières semaines, Martine Vassal avait laissé augurer un recentrement de sa campagne. Mais la candidate (DVD) maintient fermement la barre à dro La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
06 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Refus d'obtempérer à Villefranche-de-Rouergue : une enquête révèle l'implication de deux suspects, dont un mineur sous contrôle judiciaire. Vendredi 30 janvier, la brigade motorisée de Villefranche-de-Rouergue a arrêté un conducteur à la suite d'un refus d'obtempérer. La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Une Agression sexuelle de deux touristes japonaises à Paris : un Égyptien sous OQTF et un Marocain interpellés Deux touristes japonaises ont été agressées sexuellement dans la nuit de samedi à dimanche dans le quartier de Pigalle à Paris. Deux suspects ont été Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
02 Feb Politique Je lui apporte mon soutien: Jordan Bardella salue la décision du maire de Chessy, qui refuse de marier une personne sous OQTF Jordan Bardella, président du Rassemblement national et député européen, était l'invité du Face-à-Face de ce lundi 2 février sur BFMTV et RMC. Il a no BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
02 Feb Régions - Bretagne Ukraine. Sous occupation russe, un prêtre catholique refuse de fuir et choisit de rester auprès de sa communauté Dans les villes ukrainiennes tombées sous contrôle russe, la vie religieuse est désormais soumise à une pression constante. Alors que l'invasion du pa Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
31 Jan Une Mariage sous OQTF : le maire de Chessy maintient son refus Face à la justice, le maire de Chessy persiste à refuser de célébrer un mariage impliquant un homme sous OQTF. Un bras de fer juridique et politique q Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
31 Jan Une Seine-et-Marne : l'agression d'une retraitée de 70 ans diffusée sur TikTok, un Algérien sous OQTF interpellé Une septuagénaire a été agressée à Melun, ce vendredi, dans une scène filmée et diffusée sur TikTok. Selon nos informations, un suspect algérien sous Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Politique "Je n'ai pas à marier quelqu'un qui ne devrait pas être là": le témoignage du maire de Chessy qui doit payer 500 euros par jour pour avoir refusé de marier un homme anciennement sous OQTF Le maire de Chessy évoque ce vendredi un "cynisme de l'État" et "une question de principe" sur son refus de marier une ressortissante européenne avec BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan France DOCUMENT BFMTV. "Je n'ai pas à marier quelqu'un qui ne devrait pas être là": le témoignage du maire de Chessy qui doit payer 500 euros par jour pour avoir refusé de marier un homme anciennement sous OQTF Le maire de Chessy évoque ce vendredi un "cynisme de l'État" et "une question de principe" sur son refus de marier une ressortissante européenne avec BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Politique "Je soutiens ce maire": Éric Ciotti (UDR) revient sur la décision du maire de Chessy de ne pas marier un étranger sous OQTF Éric Ciotti, président du groupe UDRà l'Assemblée et candidat à la mairie de Nice, était l'invité du Face-à-Face de ce mercredi 28 janvier sur BFMTV BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Ce maire refuse de marier un homme anciennement sous OQTF : il risque désormais de payer "500 euros par jour de retard" Après avoir refusé de marier un homme anciennement sous OQTF, le maire de Chessy (Seine-et-Marne) risque désormais une astreinte de 500 euros par jour Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Divers - Actualité générale Un homme sous le coup de deux OQTF interpellé à Carcassonne après un refus d'obtempérer Dans la nuit de dimanche à lundi, un homme a été interpellé après un refus d'obtempérer à Carcassonne. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Une Nice : Suspecté du viol d'une femme de 90 ans, un homme sous OQTF incarcéré Alcoolisé et positif au cannabis et à la cocaïne lors de son interpellation, le suspect a été mis en examen pour viol sur personne vulnérable, un fait 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
24 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Un voleur de fourgon sous OQTF interpellé après une course-poursuite avec la police... et le propriétaire du véhicule Une course-poursuite a secoué le quartier de Lameilhé à Castres ce samedi matin, après le vol d'un fourgon. Le propriétaire avait suivi le voleur et a La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Une Seine-et-Marne : un maire risque de payer 53 000 euros par refus de marier un OQTF Après avoir démissionné pour s'opposer au mariage d'un étranger ayant fait l'objet d'une OQTF en 2022, le maire DVD de Chessy pourrait être contraint Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Une Seine-et-Marne : Un homme de 22 ans sous OQTF suspecté du viol d'une adolescente de 15 ans Interpellé dans un gymnase abritant des migrants, le suspect a été placé en garde à vue dimanche soir pour viol sur mineur de 15 ans 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Scène de violences au centre Adejo à Nîmes : un sans-abri, sous OQTF, menace au couteau d'autres bénéficiaires pour un vol de téléphone Une accueillante du centre a été blessée lors de l'altercation. Lors de l'audience ce mercredi 7 janvier au tribunal judiciaire de Nîmes, elle a témoi Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
06 Jan Une Bordeaux : un Algérien sous OQTF interpellé en train d'enterrer les bijoux qu'il venait de voler Jugé ce lundi devant le tribunal correctionnel de Bordeaux, un cambrioleur a écopé de dix-huit mois de prison avec mandat de dépôt. Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan Une Cambriolage et tentative de meurtre contre un policier : un Algérien sous OQTF placé en garde à vue Un Algérien sous obligation de quitter le territoire français (OQTF) a été placé en garde à vue après avoir percuté un policier. Le chauffard était po Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Un Français sous OQTF: Laurent Nuñez admet un "dysfonctionnement" sur la nationalité du suspect de l'agression dans le métro L'homme soupçonné d'avoir agressé au couteau trois femmes dans le métro à Paris vendredi 26 décembre, présenté comme un ressortissant malien ayant fai BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une «Métro, couteau, dodo» : l'agression de trois femmes par un Malien sous OQTF à Paris suscite émoi et colère Trois femmes ont été blessées au couteau ce vendredi après-midi dans le métro parisien, sur la ligne 3. Le suspect, déjà condamné et sous obligation d Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Montpellier : un Algérien sous OQTF et son complice interpellés pour avoir tenté de voler un couple en pleine rue Les deux victimes, âgées de 19 ans, ont été ciblées dans la soirée du mardi 23 décembre par des malfaiteurs qui ont tenté de leur voler leurs bijoux d Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Suivis après un trajet en tram, un couple ciblé par une tentative de vol avec violence : deux suspects arrêtés dont un sous OQTF Les faits se sont déroulés mardi 23 décembre peu avant minuit dans le quartier Saint-Éloi à Montpellier. Un couple a été abordé par deux jeunes hommes Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Une rixe éclate dans un barber shop : il se prend cinq coups de tournevis dans le thorax, l'un des auteurs sous OQTF Mardi 23 décembre 2025, une rixe a éclaté entre plusieurs individus dans un barber shop à Six-Fours-les-Plages, dans le Var. L'un des individus a été Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Un ressortissant algérien sous OQTF interpellé à Carcassonne, et dirigé vers le centre de rétention administratif de Toulouse Vendredi 19 décembre peu avant 19 h, c'est sur le secteur de la route Minervois à Carcassonne, que le suspect âgé de 18 ans a été interpellé par les a L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Refus d'un maire de marier un étranger sous OQTF : peut-on vraiment "changer la loi", comme le veut Bruno Retailleau ? Sur TF1, Bruno Retailleau a apporté son soutien au maire de Chessy, en Seine-et-Marne, qui a décidé de démissionner plutôt que de célébrer le mariage TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Retournement de situation inédit : la préfecture rejette la démission du maire refusant de marier un homme visé par une OQTF La préfecture de Seine-et-Marne a rejeté la démission du maire de Chessy et de ses adjoints, opposés à un mariage impliquant un ex-sous-OQTF, pour gar Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 France Obligé par la justice de célébrer le mariage d'un étranger sous OQTF, un maire de Seine-et-Marne démissionne Selon le procureur, la démission d'Olivier Bourjot "ne saurait faire disparaître le fait que l'opposition constante qui a été la sienne (...) est susc Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Un maire de Seine-et-Marne refuse de célébrer le mariage d'un étranger sous OQTF et démissionne Le maire de Chessy, en Seine-et-Marne, a démissionné pour ne pas célébrer le mariage d'un étranger sous OQTF. Une protestation alors que le procureur TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Carcassonne : en possession de cocaïne, un jeune majeur sous OQTF a été arrêté à Ozanam Un jeune majeur sous obligation de quitter le territoire a été arrêté en possession de cocaïne ce mardi 16 décembre 2025 à Ozanam. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 France Contraint par la justice de célébrer un mariage d'un étranger sous OQTF, le maire de Chessy démisionne Le maire de Chessy (Seine-et-Marne), Olivier Bourjot, a quitté ses fonctions pour éviter de célébrer le mariage d'un étranger sous Obligation de quitt BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Seine-et-Marne : contraint de marier un étranger sous OQTF, le maire de Chessy démissionne Le maire et l'ensemble de ses adjoints ont quitté leurs fonctions après avoir été contraints par le juge des référés du tribunal judiciaire de Meaux d Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Racisme : à Chessy-sur-Marne, le maire de droite démissionne pour ne pas marier un étranger sous OQTF Obligés par la justice de célébrer le mariage d'un étranger sous OQTF, le maire de Chessy, en Seine-et-Marne, et l'ensemble de ses adjoints ont démiss L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Obligé par la justice de célébrer un mariage concernant un étranger sous OQTF, un maire démissionne Le procureur de la République de Meaux a rappelé mardi le maire de Chessy (Seine-et-Marne) à ses obligations après qu'il a choisi de démissionner de s La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Attentat antisémite de Sydney : "Tout le monde rêverait d'avoir un fils comme le mien", la mère de l'un des suspects refuse de le croire coupable et décrit son enfant comme un garçon sans histoires "On va rester à la maison parce qu'il fait très chaud", avait indiqué le père et son fils à leur épouse et mère, quelques heures avant de tirer sur la L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une «Bande de sales Blancs» : un Tunisien sous OQTF menace des agents à l'hôpital d'Évreux Un futur père s'est présenté en état d'ébriété à l'hôpital Jean-Louis Debré d'Évreux, dans l'Eure, avant de menacer de mort les agents de sécurité qui Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Un étudiant propalestinien sous OQTF campe devant le CNC et obtient une autorisation de travail Sous le coup d'une OQTF depuis 2019, Nader S. Ayache, 34 ans, a obtenu un récépissé de trois mois après avoir reçu le soutien de nombreuses personnali Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Actualité générale Sous la menace d'une arme, un faux chauffeur VTC refuse d'obtempérer à un contrôle de police à Marseille Le client comme le chauffeur ont été interpellés dans le 12e arrondissement. Le premier pour détention d'arme et de produits stupéfiants. Le second po La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Un fils du baron de la drogue El Chapo va plaider coupable aux États-Unis Un fils du célèbre baron mexicain de la drogue incarcéré aux États-Unis El Chapo, Joaquin Guzman Lopez, s'apprête à plaider coupable devant la justi 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Carpentras : un Tunisien sous OQTF interpellé après s'être masturbé dans une aire de jeux pour enfants Un ressortissant tunisien âgé de 45 ans a été interpellé par la police ce samedi soir à Carpentras. L'individu sous OQTF était en train de se masturbe Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Bretagne Tentative de meurtre à Saint-Brieuc : un migrant sous OQTF retrouvé à Belfort Un peu plus d'un mois après une agression au couteau survenue mardi 30 septembre 2025, vers 23 h, dans le centre-ville de Saint-Brieuc entre la place Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Grenoble : un homme sous OQTF frappe et crache sur deux femmes à un arrêt de tramway L'individu sans domicile fixe de 27 ans a agressé deux jeunes femmes sans raison apparente ce lundi en pleine soirée. Il a été interpellé et placé en Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Refus d'obtempérer sans permis de conduire et sous stupéfiants à Montpellier : il manque de percuter un homme à trottinette Comportement inconscient d'un jeune homme de 19 ans, dans la nuit de dimanche à lundi 3 novembre, à Montpellier. La police nationale l'a finalement in Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Normandie Bolbec : un conducteur en garde à vue pour conduite sous stupéfiants en récidive et refus de priorité Interpellé à Bolbec, un conducteur de 41 ans circulait sous l'emprise de stupéfiants. Il était déjà connu pour de... ð Ne ratez rien de l'info locale infoNormandie.com • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Manche : un homme sous OQTF accusé d'avoir saccagé une dizaine de véhicules L'individu de 29 ans a dégradé dix-neuf voitures dans la nuit de vendredi à samedi à Cherbourg-en-Cotentin. Il a été interpellé et placé en garde à vu Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Refus d'obtempérer : un étudiant de 19 ans mortellement percuté par un chauffard sous protoxyde d'azote Un jeune étudiant de 19 ans a été tué par un chauffard ce week-end à Lille. Le suspect était engagé dans une course-poursuite avec la police, et aurai Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Après un refus d'obtempérer, il est retrouvé sans permis dans une voiture volée et sous l'emprise de stupéfiants La liste des délits commis par le multirécidiviste est tout simplement hallucinante. Les sanctions infligées au chauffard sont à la hauteur de son com L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Un centre de rétention pour enfermer les étrangers sous OQTF à Béziers ? Le projet ne passe pas pour ce collectif Le collectif Béziers Anti-CRA organise une journée de mobilisation, "joyeuse et familiale", samedi 4 octobre, à partir de 15 h, chemin 114, au Gasquin Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une Val-d'Oise : un adolescent de 15 ans violé à plusieurs reprises par un Algérien sous OQTF La victime a été agressée sexuellement à proximité de la gare de Persan-Beaumont, en fin de semaine dernière. Le suspect, déjà connu des services de p Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Mettray : un conducteur condamné à six mois de prison pour refus d'obtempérer, conduite sans permis et sous stupéfiants Un conducteur a été condamné à six mois de prison ce mardi par le tribunal correctionnel de Tours. Il a refusé de se soumettre à un contrôle des genda France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute Il conduisait sans permis et sous stups, un homme refuse d'obtempérer à un contrôle de gendarmerie près de Grasse Au volant de son véhicule, chauffard a bravé un contrôle de gendarmerie samedi à l'heure du déjeuner, à Saint-Cézaire. Il a été interpellé peu après à Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →