Dec 2025 Régions - Bretagne Refus de service, expulsions, polémiques : quand les débats sur le sexe biologique s'invitent dans les pubs britanniques Plusieurs incidents récents survenus dans des pubs britanniques relancent le débat sur la liberté d'expression, l'application du droit et les conséque Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
International Ces réservistes israéliens purgent une peine de prison pour "refus de service" après avoir refusé de combattre à Gaza BFMTV
22 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir À Dreux, le refus du rectorat de reconnaître un accident de service annulé après l'altercation d'un professeur avec un élève Le tribunal administratif d'Orléans a annulé le refus du rectorat de reconnaître comme accident de service « l'altercation » d'un professeur du lycée L'écho Républicain
Une Israël: Hallel, détenue quatre fois pour refus de servir dans l'armée, puis libérée L'Express
10 Oct Une Il fait usage de son arme de service lors d'un refus d'obtempérer à Tours : classement sans suite pour le policier mis en cause La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Une Refus d'obtempérer après une bagarre au Sanitas à Tours : un policier contraint de faire usage de son arme de service La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Le chef de service agresse une salariée à coups de marteau après un refus sentimental : le suspect placé en détention provisoire Deux jours après son interpellation, le chef de service qui a agressé une de ses salariés à coups de marteau a été incarcéré provisoirement. Il sera j La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Refus d'obtempérer : trois policiers blessés après une collision frontale entre un chauffard et leur véhicule de service Midi Libre
Politique Confinement : Eric Ciotti dénonce le refus de La Poste d'assumer son service public RTL
25 Feb Un homme de 19 ans arrêté par le service de la BAC de la police au Mans après un refus d'obtempérer Les policiers du Mans ont interpellé un homme de 19 ans ce mardi 24 février dans le quartier des Sablons après un refus d'obtempérer. Il a été placé e France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
08 Oct Environnement Le caract?re non-n?cessaire du solaire flottant au service public de l'?lectricit? peut justifier un refus Par un arr?t du 2 octobre 2026, le Conseil d'?tat a valid? la d?cision du pr?fet de la Gironde refusant l'implantation d'une centrale solaire flottant Actu Environnement
Régions - Bourgogne Refus, actes non consentis... Un rapport de la Défenseure des droits dénonce des inégalités d'accès aux soins Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Refus, actes non consentis... Un rapport de la Défenseure des droits dénonce des inégalités d'accès aux soins L'écho Républicain
Hier Politique "Ils sont devenus fous": Jordan Bardella dénonce le refus de certains syndicats enseignants de rendre hommage au 11-Novembre dans les écoles Pouvoir d'achat, immigration, dette, retraites, mobilisation des lycéens, école...Quelles sont les propositions du Rassemblement national à l'approche BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
04 Nov Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes "19 % des personnes handicapées ont encore des refus de soin" : 30 structures médicales et médico-sociales signent une charte pour faciliter l'accès aux soins Ce mercredi 4 novembre, l'IFMS a accueilli une première grande séance collective de signature de la charte Romain-Jacob. Objectif : faire évoluer l'ac Midi Libre
04 Nov Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Une collision après un refus de priorité projette une voiture contre l'entrée d'un escape game à Montauban, deux véhicules détruits Un refus de priorité dans le centre-ville de Montauban (Tarn-et-Garonne) provoque une collision entre deux voitures, mercredi 4 novembre 2026, vers 8 La Dépêche
29 Oct Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Problèmes de santé, cinq refus de siéger... Nouvelle démission en vue au conseil municipal de Castelnaudary, on connaît le nom du successeur Une nouvelle démission s'apprête à être actée au sein du groupe d'opposition du conseil municipal de Castelnaudary (Aude). Sandrine Fernandez, en quat La Dépêche
27 Oct Refus de priorité : deux accidents sur les routes de l'Yonne Ce mardi 27 octobre 2026, à Saint-Florentin et à Augy, deux poids-lourds ont refusé une priorité provocant deux accidents. Un homme de 53 ans, pilote France Bleu
27 Oct Refus de priorité, deux accidents sur les routes de l'Yonne ce 27 octobre 2026 Ce mardi 27 octobre 2026, à Saint-Florentin et à Augy, deux poids-lourds ont refusé une priorité provocant deux accidents. Un homme de 53 ans, pilote France Bleu
27 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Montauban. Au Fort, la journée mondiale du refus de la misère À l'occasion de la Journée mondiale du refus de la misère, plus d'une centaine de personnes se sont réunies au Fort à Montauban samedi 17 octobre. Cet La Dépêche
22 Oct Economie « Le nombre de refus de prêt immobilier augmente » : les ventes de Nexity subissent la remontée des taux Le promoteur immobilier Nexity a publié jeudi une baisse de 17% des réservations de logements enregistrées entre janvier et septembre, face à la... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
18 Oct Régions - Centre - Eure-et-Loir Journée mondiale du refus de la misère : une centaine de personnes réunies à Nogent-le-Rotrou A l'appel du comité local d'ATD Quart Monde, une centaine de personnes a participé samedi 17 octobre 2026 au rassemblement organisé à Nogent-le-Rotrou L'écho Républicain
14 Oct France Véhicules de grosses cylindrées à vitesse excessive, refus de priorité, non respect de panneau STOP : deux cortèges de mariage tournent au "n'importe quoi", 179 points retirés en deux heures Les gendarmes de Fameck (Moselle) ont dressé 47 verbalisations et retiré 179 points de permis après deux cortèges de mariage, le samedi 10 octobre 202 L'Indépendant
13 Oct Divers - Transport aérien « Vous ne voyagez pas avec un bébé » : Delta critiquée après un refus de tire-lait en cabine Une passagère de Delta Air Lines affirme avoir été contrainte de faire enregistrer son sac contenant un tire-lait, au motif qu'elle voyageait sans béb Air Journal
13 Oct Régions - Centre - Eure-et-Loir "Défendons la paix pour un monde habitable" : le comité d'ATD Quart Monde à Nogent-le-Rotrou se mobilise samedi 17 octobre Dans le cadre de la Journée mondiale du refus de la misère, samedi 17 octobre 2026, le comité nogentais du mouvement ATD Quart Monde se mobilise derri L'écho Républicain
13 Oct International - Belgique Refus de couverture d'assurance en cas de VIH : Unia dénonce des pratiques "inacceptables" "Les conséquences d'un refus ou de conditions disproportionnées dépassent la seule relation entre un assureur et un... RTBF
12 Oct Une Deux lieux pour se rencontrer à Tours lors de la Journée mondiale du refus de la misère La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
11 Oct Actualité générale Mathilde Panot : son refus de porter le ruban pour Octobre rose fait réagir Sur ses réseaux sociaux, Mathilde Panot a publié, vendredi 9 octobre, une vidéo pour parler d'Octobre rose. La députée LFI refuse de porter le ruban a L'Internaute
11 Oct Une Mathilde Panot explique son refus de porter le ruban d'Octobre rose et s'attire de vives critiques Dans une vidéo publiée sur ses réseaux sociaux, la présidente des députés insoumis annonce qu'elle ne portera pas de ruban pour la campagne "Octobre r TF1 News
08 Oct Régions - Centre - Eure-et-Loir Avec cinq enfants et menacée d'expulsion à Chartres, elle conteste un refus de logement et gagne en justice Le tribunal administratif d'Orléans a donné raison à une mère de cinq enfants qui contestait le rejet de sa demande de logement au titre du Droit au l L'écho Républicain
08 Oct Sport - Basket Hand Voley Malgré le refus de l'Euroleague, la NBA maintient le cap sur 2027 NBA Europe - Deux jours après le rejet de son offre par les clubs actionnaires de l'Euroleague, la NBA réaffirme, avec la FIBA, sa volonté de créer un BasketUSA
08 Oct Environnement Le manque d'optimisation d'un site hydro?lectrique peut entra?ner le refus de son autorisation Par un arr?t du 2 octobre 2026, le Conseil d'?tat a estim? que l'autorit? administrative peut refuser une installation qui n'exploite pas de mani?re o Actu Environnement
07 Oct Divers - Actualité générale « Vous ne faites pas du bien aux jeunes » : après le refus de son micro par une proviseure, CNews pleurniche auprès du ministre de l'Éducation nationale En pleine crise lycéenne, CNews a une urgence à soumettre au ministre de l'Éducation nationale : une proviseure a refusé son micro. L'humanité
06 Oct Sport - Football "Je ne crains pas de faire des sacrifices" : Ousmane Jean Stephanus, le piston qui a refusé de lâcher Formé à l'AS Nancy Lorraine et resté deux fois sans club, le piston du SR Colmar Ousmane Jean Stephanus a fini par se faire une place à l'échelon nati Foot National
01 Oct Refus de marier un Algérien sous OQTF à Béziers : une amende requise contre Robert Ménard Une amende de 7.500 euros a été requise mercredi 30 septembre contre le maire de Béziers Robert Ménard, qui avait refusé en 2023 de marier un couple f France Bleu
01 Oct Politique "On marche sur la tête", déclare Bruno Retailleau (LR) à propos des réquisitions à l'encontre de Robert Ménard suite à son refus de marier un homme sous OQTF Bruno Retailleau, candidat LR à l'élection présidentielle, était l'invité du Face à Face ce jeudi 1er octobre. BFMTV
01 Oct International Refus de marier un Algérien sous OQTF: Ménard malmené Le maire de Béziers pourrait s'en sortir avec une amende. Mais le réquisitoire a été «très sévère» sur le fond, a-t-il estimé. Le Matin
01 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Gers Élocution pâteuse, bouteilles dans l'habitacle et refus de la prise de sang : une conductrice alcoolisée au volant jugée en récidive dans le Gers Déjà sanctionnée pour alcool au volant, une femme de 44 ans comparaissait mardi devant le tribunal correctionnel d'Auch (Gers). À Samatan, les gendarm La Dépêche
30 Sep Une Amende requise contre Robert Ménard pour son refus de marier un Algérien sous OQTF La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
30 Sep Une Refus de marier un étranger sous OQTF : une amende de 7.500 euros requise contre Robert Ménard, mais pas d'inéligibilité Une amende de 7.500 euros a été requise mercredi contre Robert Ménard pour avoir refusé de procéder au mariage d'un homme algérien sous obligation de TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
30 Sep Robert Ménard assume, au tribunal de Montpellier, son refus de marier un Algérien sous OQTF Jugé à Montpellier pour avoir refusé de marier, en juillet 2023, un homme algérien sous OQTF à une Française vivant à Béziers, Robert Ménard a assuré France Bleu
30 Sep International Robert Ménard assume au tribunal son refus de marier un Algérien sous OQTF Le médiatique maire d'extrême droite risque en effet gros, jusqu'à cinq ans de prison, une amende de 75.000 euros ainsi qu'une peine d'inéligibilité.I La Provence
30 Sep Divers - Actualité générale Refus de mariage entre une Française et un Algérien sous OQTF : le maire de Béziers, Robert Ménard, jugé à Montpellier... Il encourt jusqu'à cinq ans de prison et une peine d'inéligibilité Le maire de Béziers, Robert Ménard, est jugé ce mercredi 30 septembre à Montpellier pour avoir refusé de marier un Algérien sous OQTF à une Française. L'Indépendant
30 Sep Une Refus de marier un étranger sous OQTF : jugé aujourd'hui à Montpellier, Robert Ménard risque l'inéligibilité Le maire de Béziers comparaîtra ce mercredi à Montpellier pour avoir refusé, en 2023, de marier un Algérien sous OQTF. Il dénonce une situation "absur TF1 News
29 Sep Une Montpellier : Le maire de Béziers Robert Ménard risque l'inéligibilité pour son refus de marier un Algérien sous OQTF Robert Ménard, maire de Béziers, est jugé ce mercredi au tribunal de Montpellier pour avoir refusé de marier une citoyenne française et un Algérien so 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
29 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Refus de priorité sur l'A20 à Montauban : 3 blessés, rocade coupée à Sapiac et audience retardée au tribunal après une collision entre un poids lourd et deux voitures Un accident de la route impliquant un camion de transport de ciment et deux automobilistes est survenu ce mardi 29 septembre 2026 en début de matinée La Dépêche
27 Sep International Malgré le refus de Donald Trump, l'Iran indique, ce dimanche, maintenir ses conditions pour rouvrir le détroit d'Ormuz sous sept jours L'Iran a fait savoir dimanche qu'il maintenait ses conditions pour rouvrir le détroit stratégique d'Ormuz, malgré le rejet par le président américain BFMTV
27 Sep International Guerre au Moyen-Orient: l'Iran maintient ses conditions pour rouvrir le détroit d'Ormuz malgré le refus de Donald Trump Malgré le refus de Donald Trump, l'Iran indique, ce dimanche 27 septembre, maintenir ses conditions pour rouvrir le détroit d'Ormuz sous sept jours. BFMTV
25 Sep Sport - Football Nike justifie son refus de s'afficher avec Benzema A quelques heures de réaliser une campagne publicitaire avec Karim Benzema, Nike a finalement tout annulé. L'équipementier a justifié péniblement cett Foot01
24 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Accident de la route en Tarn-et-Garonne : un couple d'Anglais de 77 ans blessé après un refus de priorité, transporté à l'hôpital de Moissac Un coup de frein, puis le choc. Ce jeudi 24 septembre 2026, peu avant midi, sur la route de Cahors (D 953), à Castelsagrat, un automobiliste roulant s La Dépêche
24 Sep Une Finistère : elle ne peut construire qu'une « maison couloir » de 1,90 mètre, la justice valide le refus de la mairie La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Sep Sport - Football Mercato Real Madrid : le refus de Rodri à l'origine du début de saison compliqué de Mourinho ? Certains joueurs arrivent et changent radicalement la manière de jouer d'une équipe. Rodri aurait été ce joueur pour le Real Madrid. C'est pourquoi l' TOP Mercato
24 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "On vit sur une aire de voyage, j'ai un petit bébé à protéger" : un simple refus de priorité se transforme en course-poursuite, un militaire du 1er RCP attaqué au couteau, sa carte d'entrée à la base volée Un militaire du 1er RCP a été agressé par un homme armé d'un couteau sur une route entre Pamiers et Mazères, en Ariège. Le prévenu, reconnu coupable, La Dépêche
22 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Procès de Robert Ménard : refus de marier un Algérien sous OQTF, expulsion, attaque en diffamation... les dates clés pour comprendre l'affaire Série Robert Ménard et le refus de mariage (3/5) - Le maire de Béziers, Robert Ménard, comparaîtra le 30 septembre devant le tribunal correctionnel de Midi Libre
22 Sep International - Moyen-orient Yémen: l'Arabie saoudite dans l'impasse après le refus de Donald Trump de frapper les Houthis Le président du Conseil présidentiel yéménite, soutenu par l'Arabie saoudite, a sollicité le soutien des États-Unis dans le combat contre les Houthis RFI
19 Sep Divers - Dernière minute « C'est un refus de démocratie » : pourquoi ces manifestants protestent contre le « permis de tuer » à Nice A la veille de la grande marche nationale unitaire « Non au permis de tuer » du dimanche 20 septembre 2026, les manifestants se sont donné rendez-vous Nice-Matin
17 Sep Le piège du refus de jeu : pourquoi l'AS Nancy Lorraine se punit elle-même ? Quand l'AS Nancy Lorraine subit, elle trébuche. Les revers contre Montpellier, Nantes et Reims l'ont prouvé : abandonner l'initiative condamne les Nan France Bleu
16 Sep Régions - Bourgogne C'est mal : le patron de la Liga tacle Mbappé et Vinicius après leur refus de porter correctement le tee-shirt de soutien à Ceuta Javier Tebas, président de la Liga, a critiqué mercredi l'attitude de Kylian Mbappé, Vinicius Junior et Ibrahima Konaté, qui avaient refusé de porter Le Journal du Centre
16 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir C'est mal : le patron de la Liga tacle Mbappé et Vinicius après leur refus de porter correctement le tee-shirt de soutien à Ceuta Javier Tebas, président de la Liga, a critiqué mercredi l'attitude de Kylian Mbappé, Vinicius Junior et Ibrahima Konaté, qui avaient refusé de porter L'écho Républicain