Nov 2025 Une Rejeté en commission, le budget de la Sécu de retour à l'Assemblée La commission des Affaires sociales de l'Assemblée a rejeté samedi soir le projet de budget de la Sécurité sociale en nouvelle lecture, un vote qui ou L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Le budget de la Sécu rejeté par la commission des Affaires sociales de l'Assemblée La commission des Affaires sociales de l'Assemblée a rejeté samedi soir le projet de budget de la Sécurité sociale en nouvelle lecture, un vote qui ou La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Après la commission mixte paritaire, le budget de la Sécu renvoyé à l'Assemblée Le budget de la Sécurité sociale repasse à l'Assemblée nationale après une commission non conclusive. Les compromis paraissent très loin à obtenir et La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Opinions et humeurs Le budget de la Sécurité sociale rejeté en commission, le retour du texte à l'Assemblée La commission des affaires sociales de l'Assemblée a rejeté samedi soir le projet de budget de la Sécurité sociale en nouvelle lecture, un vote qui ou Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
10 Jan International Le budget de Lecornu de nouveau rejeté en commission Les députés de la commission des Finances ont encore rejeté samedi la partie «dépenses» du budget de l'Etat, comme ils l'avaient fait la veille sur la Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Une Un budget réécrit puis rejeté en commission, prélude à un débat acharné à l'Assemblée Le Télégramme
26 Mar Aucun vote favorable : le projet photovoltaïque de Loing largement rejeté en commission C'est un coup d'arrêt pour le vaste projet d'agrophotovoltaïsme en Puisaye : il a été rejeté ce jeudi 26 mars 2026. La commission départementale de la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Logement social: un texte pour durcir les conditions de maintien en HLM rejeté en commission BFMTV
International - Belgique Y a-t-il eu des abus à cause du coronavirus? Le contrôle des prix durant la crise rejeté de justesse en commission RTBF
Une Logement social : revenu, patrimoine... Un texte pour durcir les conditions de maintien rejeté en commission à l'Assemblée Sud Ouest
Régions DGF augmentée mais PLF rejeté en commission : tout est à refaire en séance La Gazette des Communes
erreurFrance Un budget 2025 réécrit puis rejeté en commission, prélude à des débats houleux à l'Assemblée France 24
20 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Pylône de téléphonie au Coudray : l'urgence de son remplacement rejeté en justice La mairie du Coudray n'a pas donné son accord au remplacement d'un pylône de téléphonie mobile actuel pour un plus grand. La société qui gère les ante L'écho Républicain
Dec 2025 Une L'accord sur la CSG laisse espérer un compromis sur le budget de la Sécu Les députés ont approuvé dans la nuit une hausse de la CSG sur les revenus du capital remaniée, qui exclut finalement les PEL, les plus-values immobil La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Le budget de la Sécurité sociale revient devant les députés "/ script type="application/ld+json La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une TVA des microentrepreneurs : les députés retoquent la réforme, mais l'IGF et l'Igas passent le régime au crible L'Assemblée nationale a voté, jeudi 20 novembre, contre la réforme de la franchise de TVA des microentrepreneurs prévue dans le budget 2026. Même le g La Tribune
Nov 2025 Economie Dénonçant la baisse des recettes de la TVA, les députés ont rejeté en première lecture le projet de loi de fin de gestion pour 2025 Les députés ont rejeté mardi soir le projet de loi de "fin de gestion" pour 2025, après avoir détricoté ce texte du gouvernement qui fixe les derniers BFMTV
Jul 2025 L'invité de la rédaction : l'accord de Bougival "risque d'être rejeté en bloc par les Kanaks" dit le président du FLNKS Christian Tein, le président du FLNKS (front de libération nationale kanak et socialiste) est en Corse. Il doit participer aux journées internationale France Bleu
Jun 2025 Le projet de 2x2 voies entre Briouze et Sevrai rejeté en justice, le conseil départemental de l'Orne fait appel Le tribunal administratif de Caen a décidé d'annuler l'arrêter autorisant le projet de construction d'une route 2x2 voies dans l'Orne entre Briouze et France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Pourquoi le compte administratif des budgets annexes de l'aérodrome de Châteaudun a été rejeté en conseil communautaire Les élus du Grand Châteaudun ont retoqué le compte administratif des deux budgets de l'aérodrome, au motif, notamment, qu'aucun bilan de la SPL Air Ch L'écho Républicain
Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Cauterets. Rejeté en conseil municipal, le projet Lys 2025-2028 divise l'équipe de Jean-Pierre Florence La Dépêche
Une Guerre à Gaza : Netanyahou accuse le Hamas d'avoir « rejeté » en bloc tout accord en vue d'une trêve Sud Ouest
Economie Arbitrage: très affaibli, Tapie remonte sur le ring pour affronter à nouveau les juges La Tribune
Environnement Zones de non traitement : le recours du collectif des maires antipesticides rejeté en référé Actu Environnement
Régions - La Réunion Le pourvoi de David Rocher à l'encontre d'Air Austral rejeté en cassation Zinfos 974
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Menaces sur le remboursement des cures thermales : le projet de loi rejeté, soulagement en Vallespir et Conflent Soulagement pour le Vallespir et le Conflent, l'amendement, qui menaçait de ne plus rembourser les cures thermales qu'à hauteur de 15 %, au lieu de 65 L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Fin de vie : l'article clé sur les conditions requises pour en bénéficier rejeté au Sénat, quel avenir pour le texte sur l'aide à mourir ? Le Sénat a rejeté mercredi 21 janvier l'article central de la proposition de loi sur la fin de vie, supprimant les conditions d'accès au suicide assis Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Affaire Bygmalion : Nicolas Sarkozy condamné, son pourvoi en cassation rejeté La Cour de cassation s'est prononcée ce mercredi sur le pourvoi de Nicolas Sarkozy dans l'affaire Bygmalion. Elle a rejeté le pourvoi de l'ancien prés TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 INFO ICI Mayenne - Un gros projet agrivoltaïque à Cossé-en-Champagne rejeté par la préfecture de la Mayenne La nouvelle préfète de la Mayenne met fin à un gros projet agrivoltaïque. TotalEnergies voulait installer 35 hectares de panneaux solaires dans des ch France Bleu
Sport - Football Gambardella : la réclamation du Racing rejetée, Nantes qualifié en quarts Foot National
Législatives : le recours de Marie-Caroline Le Pen, battue en Sarthe, rejeté par le Conseil constitutionnel France Bleu
Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Municipales à Sarlat : le tribunal a rejeté le recours en annulation Sud Ouest
Régions - Aquitaine - Pyrénées-Atlantiques - Pau Le recours contre les fêtes de Bayonne payantes en partie rejeté La République des Pyrénées
Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Céret Municipales : recours rejeté à Reynès, en attente à Amélie L'Indépendant
Régions - Alsace - Haut-Rhin Élections municipales : le recours en annulation rejeté Dernières Nouvelles d'Alsace
Politique Élections municipales : le recours en annulation rejeté par le tribunal Le Républicain Lorrain
Divers - Dernière minute Affaire des comptes suisses: pourvoi en cassation rejeté pour Bernard Brochand Nice-Matin
Sport - Football L'appel de ses avocats rejeté : Ronaldinho reste en prison au Paraguay Eurosport
07 Apr International Guerre au Moyen-Orient: l'Iran a rejeté le plan américain visant à mettre fin à la guerre et soumis une contre-proposition en 10 points Guerre au Moyen-Orient: l'Iran a rejeté le plan américain visant à mettre fin à la guerre et soumis une contre-proposition en 10 points BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
28 Mar International Que sait-on du plan de paix en 15 points proposé par les États-Unis et rejeté par l'Iran ? Ce plan exige notamment de la nation islamique qu'elle mette fin à son programme nucléaire, qu'elle ouvre le détroit d'Ormuz et qu'elle limite sa prod BBC Afrique • Voir articles similaires → Similaires →
12 Mar International - Belgique L'entreprise Utexbel a encore rejeté des eaux usées contenant des PFAS en 2025 L'entreprise textile Utexbel a, une nouvelle fois en 2025, rejeté à Renaix des eaux usées teintées de polluants éternels PFAS, dépassant largement les 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Multimédia Google a rejeté 1,75 million d'applications Android en 2025 et mise sur l'IA pour la sécurité Google a publié son bilan annuel de sécurité du Google Play Store, révélant qu'en 2025, plus de 1,75 million d'applications Android ont été refusées a KultureGeek • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International - Afrique Présidentielle en Guinée: le taux de participation estimé à 85% rejeté par l'opposition Le dépouillement se poursuit en Guinée, après la présidentielle de ce 28 décembre. Un peu moins de sept millions d'électeurs étaient appelés à choisir RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une EN DIRECT - Guerre en Ukraine : le pape regrette que la Russie "semble avoir rejeté la demande de trêve" de Noël Le pape Léon XIV a demandé mardi une trêve d'un jour pour Noël, sans mentionner de conflit particulier. "Ce qui m'attriste particulièrement, c'est le TF1 News
