Nov 2025 Une Rejeté en commission, le budget de la Sécu de retour à l'Assemblée La commission des Affaires sociales de l'Assemblée a rejeté samedi soir le projet de budget de la Sécurité sociale en nouvelle lecture, un vote qui ou L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Le budget de la Sécu rejeté par la commission des Affaires sociales de l'Assemblée La commission des Affaires sociales de l'Assemblée a rejeté samedi soir le projet de budget de la Sécurité sociale en nouvelle lecture, un vote qui ou La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Après la commission mixte paritaire, le budget de la Sécu renvoyé à l'Assemblée Le budget de la Sécurité sociale repasse à l'Assemblée nationale après une commission non conclusive. Les compromis paraissent très loin à obtenir et La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Opinions et humeurs Le budget de la Sécurité sociale rejeté en commission, le retour du texte à l'Assemblée La commission des affaires sociales de l'Assemblée a rejeté samedi soir le projet de budget de la Sécurité sociale en nouvelle lecture, un vote qui ou Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
10 Jan International Le budget de Lecornu de nouveau rejeté en commission Les députés de la commission des Finances ont encore rejeté samedi la partie «dépenses» du budget de l'Etat, comme ils l'avaient fait la veille sur la Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Une Un budget réécrit puis rejeté en commission, prélude à un débat acharné à l'Assemblée Le Télégramme
10 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Réforme du "plaider coupable" : camouflet pour Gérald Darmanin, le projet de loi sur la justice criminelle rejeté en commission à l'Assemblée L'Assemblée nationale a rejeté mercredi, en commission des Lois, le projet de loi controversé sur la justice criminelle par 18 voix contre 16. Porté p Midi Libre
26 Mar Aucun vote favorable : le projet photovoltaïque de Loing largement rejeté en commission C'est un coup d'arrêt pour le vaste projet d'agrophotovoltaïsme en Puisaye : il a été rejeté ce jeudi 26 mars 2026. La commission départementale de la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Logement social: un texte pour durcir les conditions de maintien en HLM rejeté en commission BFMTV
International - Belgique Y a-t-il eu des abus à cause du coronavirus? Le contrôle des prix durant la crise rejeté de justesse en commission RTBF
10 Jun Divers - Actualité générale Projet de loi sur la justice criminelle rejeté en commission : dernier camouflet avant la démission de Gérald Darmanin ? Les députés ont rejeté mercredi 10 juin en commission le projet de loi sur la justice criminelle de Gérald Darmanin. Déjà dans la tourmente depuis l'a L'humanité
10 Jun International Déjà sous pression, Darmanin voit son projet de loi rejeté en commission à l'Assemblée Le texte a été rejeté par 18 voix contre 16 en commission des Lois à l'Assemblée, l'ensemble de la gauche ayant voté contre et le RN s'étant abstenu, La Provence
Une Logement social : revenu, patrimoine... Un texte pour durcir les conditions de maintien rejeté en commission à l'Assemblée Sud Ouest
Régions DGF augmentée mais PLF rejeté en commission : tout est à refaire en séance La Gazette des Communes
erreurFrance Un budget 2025 réécrit puis rejeté en commission, prélude à des débats houleux à l'Assemblée France 24
20 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Pylône de téléphonie au Coudray : l'urgence de son remplacement rejeté en justice La mairie du Coudray n'a pas donné son accord au remplacement d'un pylône de téléphonie mobile actuel pour un plus grand. La société qui gère les ante L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une L'accord sur la CSG laisse espérer un compromis sur le budget de la Sécu Les députés ont approuvé dans la nuit une hausse de la CSG sur les revenus du capital remaniée, qui exclut finalement les PEL, les plus-values immobil La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Le budget de la Sécurité sociale revient devant les députés "/ script type="application/ld+json La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une TVA des microentrepreneurs : les députés retoquent la réforme, mais l'IGF et l'Igas passent le régime au crible L'Assemblée nationale a voté, jeudi 20 novembre, contre la réforme de la franchise de TVA des microentrepreneurs prévue dans le budget 2026. Même le g La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie Dénonçant la baisse des recettes de la TVA, les députés ont rejeté en première lecture le projet de loi de fin de gestion pour 2025 Les députés ont rejeté mardi soir le projet de loi de "fin de gestion" pour 2025, après avoir détricoté ce texte du gouvernement qui fixe les derniers BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 L'invité de la rédaction : l'accord de Bougival "risque d'être rejeté en bloc par les Kanaks" dit le président du FLNKS Christian Tein, le président du FLNKS (front de libération nationale kanak et socialiste) est en Corse. Il doit participer aux journées internationale France Bleu
Jun 2025 Le projet de 2x2 voies entre Briouze et Sevrai rejeté en justice, le conseil départemental de l'Orne fait appel Le tribunal administratif de Caen a décidé d'annuler l'arrêter autorisant le projet de construction d'une route 2x2 voies dans l'Orne entre Briouze et France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Pourquoi le compte administratif des budgets annexes de l'aérodrome de Châteaudun a été rejeté en conseil communautaire Les élus du Grand Châteaudun ont retoqué le compte administratif des deux budgets de l'aérodrome, au motif, notamment, qu'aucun bilan de la SPL Air Ch L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Cauterets. Rejeté en conseil municipal, le projet Lys 2025-2028 divise l'équipe de Jean-Pierre Florence La Dépêche
Une Guerre à Gaza : Netanyahou accuse le Hamas d'avoir « rejeté » en bloc tout accord en vue d'une trêve Sud Ouest
Economie Arbitrage: très affaibli, Tapie remonte sur le ring pour affronter à nouveau les juges La Tribune
Environnement Zones de non traitement : le recours du collectif des maires antipesticides rejeté en référé Actu Environnement
Régions - La Réunion Le pourvoi de David Rocher à l'encontre d'Air Austral rejeté en cassation Zinfos 974
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Menaces sur le remboursement des cures thermales : le projet de loi rejeté, soulagement en Vallespir et Conflent Soulagement pour le Vallespir et le Conflent, l'amendement, qui menaçait de ne plus rembourser les cures thermales qu'à hauteur de 15 %, au lieu de 65 L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Fin de vie : l'article clé sur les conditions requises pour en bénéficier rejeté au Sénat, quel avenir pour le texte sur l'aide à mourir ? Le Sénat a rejeté mercredi 21 janvier l'article central de la proposition de loi sur la fin de vie, supprimant les conditions d'accès au suicide assis Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Affaire Bygmalion : Nicolas Sarkozy condamné, son pourvoi en cassation rejeté La Cour de cassation s'est prononcée ce mercredi sur le pourvoi de Nicolas Sarkozy dans l'affaire Bygmalion. Elle a rejeté le pourvoi de l'ancien prés TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 INFO ICI Mayenne - Un gros projet agrivoltaïque à Cossé-en-Champagne rejeté par la préfecture de la Mayenne La nouvelle préfète de la Mayenne met fin à un gros projet agrivoltaïque. TotalEnergies voulait installer 35 hectares de panneaux solaires dans des ch France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
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Législatives : le recours de Marie-Caroline Le Pen, battue en Sarthe, rejeté par le Conseil constitutionnel France Bleu
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Régions - Aquitaine - Pyrénées-Atlantiques - Pau Le recours contre les fêtes de Bayonne payantes en partie rejeté La République des Pyrénées
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Divers - Dernière minute Affaire des comptes suisses: pourvoi en cassation rejeté pour Bernard Brochand Nice-Matin
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22 Jun Economie Courtisé par l'américain Castlelake, Easyjet a rejeté pas moins de trois offres (avec une prime de plus de 20%) du fonds, l'action grimpe à Londres https://www.tradingsat.com/actualites/informations-societes/courtise-par-l-americain-castlelake-easyjet-a-rejete-pas-moins-de-trois-offres-avec-une-pr Trading Sat
14 Jun International Votation en Suisse : les électeurs auraient rejeté l'initiative anti-immigration selon les premières projections Le vote sur l'initiative anti-immigration, qui s'annonçait très serré, aurait basculé en faveur du non à 55%, selon... RTBF
05 Jun erreuInternational - Afrique Recul d'Ebola en RD Congo, pourvoi rejeté pour Gleizes, prison à vie pour Ghannouchi : l'hebdo Afrique France 24
07 Apr International Guerre au Moyen-Orient: l'Iran a rejeté le plan américain visant à mettre fin à la guerre et soumis une contre-proposition en 10 points Guerre au Moyen-Orient: l'Iran a rejeté le plan américain visant à mettre fin à la guerre et soumis une contre-proposition en 10 points BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
