Jul 2025 Une Son projet de loi budgétaire adopté par le Congrès américain, Trump crie « victoire » ! Avec l'adoption par le Congrès américain de son grand projet de loi budgétaire, ce jeudi, Donald Trump a remporté la première victoire législative maj Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International "Notre pays est devenu fier et digne", déclare Donald Trump après l'adoption de son projet de loi budgétaire Le Congrès a définitivement adopté le budget de Donald Trump, malgré un vote serré à la Chambre des représentants. C'est une nouvelle victoire pour le BFMTV
Jul 2025 Divers Victoire majeure pour Trump au congrès pour la Big Beautiful Bill : Son projet de loi budgetaire voté de justesse Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Donald Trump obtient une victoire avec l'adoption de son vaste projet de loi budgétaire Après le Sénat, la Chambre des représentants a adopté définitivement ce texte de 869 pages baptisé "grande et belle loi" par le président lui-même."/ L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International Victoire majeure pour Trump avec l'adoption par le Congrès de son vaste projet de loi budgétaire Après le Sénat, qui l'avait approuvé mardi de justesse, la Chambre des représentants a adopté définitivement ce... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
11 May "Repérer plus facilement les fraudeurs" : le député Renaissance tourangeau Daniel Labaronne détaille son projet de loi Le député Renaissance de l'Indre-et-Loire, Daniel Labaronne, était l'invité d'ICI Touraine ce lundi matin. Il est venu parler du projet de loi de lutt France Bleu
04 May Une « Structures ou individus séparatistes ou ultraviolents »... Nuñez détaille son projet de loi contre l'entrisme Le projet de loi qui vise « toutes les formes de séparatisme et d'entrisme » prévoit un nouveau motif de dissolution pour les associations, et une int 20 Minutes
03 May Politique Des "comportements extrêmement diffus": Laurent Nuñez détaille son projet de loi contre "toutes les formes de séparatisme et d'entrisme" Le ministre de l'Intérieur a détaillé le projet de loi gouvernemental, actuellement au Conseil d'État, qui devrait être présenté "dans les prochaines BFMTV
24 Mar Politique Protoxyde d'azote, mortiers d'artifice... Laurent Nuñez dévoile les contours de son projet de loi "Ripost" sur la sécurité Mercredi, le ministre de l'Intérieur présentera son projet de loi "Ripost". Dans le texte, deux volets: le premier porte sur la sécurité du quotidien; BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Politique Gérald Darmanin présente son projet de loi sur la justice criminelle, incluant notamment le "plaider-coupable" pour les crimes Le projet de loi sur la justice criminelle comporte notamment l'introduction d'une procédure de "plaider-coupable" pour les crimes, comme cela existe BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Une « Plaider-coupable », réforme des cours criminelles, généalogie génétique : Darmanin dévoile son projet de loi sur la justice criminelle Gérald Darmanin a dévoilé, ce mercredi, son projet de loi sur la justice criminelle. Il comporte, notamment, l'introduction d'une procédure de « plaid Le Télégramme
18 Mar Politique "Plaider-coupable", délais réduits... Gérald Darmanin présente son projet de loi sur la justice criminelle "Aujourd'hui, nous ne rendons plus la justice criminelle dans des délais raisonnables", a estimé le garde des Sceaux, ce mercredi, qui dénombre "6 000 La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Divers - Dernière minute Gérald Darmanin présente son projet de loi sur la justice criminelle au Conseil des ministres, voici ce qu'il contient Gérald Darmanin présente ce mercredi 18 mars 2026 au Conseil des ministres son projet de loi sur la justice criminelle, qui comporte notamment l'intro Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar International Darmanin présente son projet de loi sur la justice criminelle mercredi au Conseil des ministres Le texte doit être examiné d'abord par le Sénat à la mi-avril, puis à l'Assemblée nationale en juin pour un vote définitif espéré pour la mi-juillet.L La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Multimédia Le Danemark abandonne son projet de loi controversé contre les VPN Le ministre de la Culture danois, Jakob Engel-Schmidt, a annoncé le retrait des dispositions concernant les VPN dans un projet de loi destiné à combat Generation Nouvelles Technologies
Nov 2025 Opinions et humeurs Israël sous le feu des critiques pour son projet de loi visant à exécuter les détenus palestiniens La Société des prisonniers palestiniens condamne le projet de loi israélien, le qualifiant de mesure visant à légitimer des décennies d'exécutions ext Le Grand Soir • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Actualité générale Vers la fin du sursis ? Comment Darmanin entend durcir le ton avec son projet de loi Le ministre de la Justice, Gérald Darmanin, prévoit de présenter un projet de loi à l'automne prochain pour réformer le système judiciaire. L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Politique Sursis, peines courtes, moyens...Comment Gérald Darmanin veut "révolutionner la justice" avec son projet de loi? Gérald Darmanin défend son texte. Après avoir esquissé lundi les contours de son projet de loi de réforme de la justice pénale, le ministre de la Just BFMTV
Jul 2025 Une Justice : Darmanin détaille son projet de réforme du système judiciaire Gérald Darmanin prépare une réforme judiciaire majeure. Elle sera présentée à l'automne en Conseil des ministres 20 Minutes
Jul 2025 Régions - Languedoc-Roussillon "Les juges ne sont pas laxistes, mais le système l'est devenu" : Gérald Darmanin présente son projet de loi de réforme de la justice Alors qu'il souhaite réformer la justice, le garde des sceaux Gérald Darmanin a présenté ce lundi 28 juillet son plan qu'il compte présenter à l'autom Midi Libre
Jul 2025 Divers - Actualité générale Des millions d'Américains vont être privés d'aides sociales : Donald Trump fait adopter son projet de loi pour le budget Donald Trump va promulguer sa grande loi budgétaire vendredi, jour de la fête nationale aux Etats-Unis, a annoncé jeudi la Maison Blanche peu après l' L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Divers - Transport aérien Le gouvernement Bayrou envisage de nouvelles taxes aériennes dans son projet de loi de finances 2026 Le gouvernement de François Bayrou serait en passe de taxer plus lourdement les billets d'avion à partir de l'année prochaine, dans le cadre de son pr Air Journal
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Gironde : face à la proposition de loi qui menace son projet de ferme-usine de saumons, Pure Salmon se défend Sud Ouest
Divers - Actualité générale « Un condensé de propagande et de populisme institutionnel » : comment Georgia Meloni veut bâillonner la contestation avec son projet de loi de sécurité L'humanité
Politique Bruno Le Maire présente ce mercredi Conseil des ministres son projet de loi sur la simplification administrative BFMTV
International - Belgique Le fédéral doit adapter son projet de loi sur la transparence administrative, selon Test-Achats, le Gerfa, Cumuleo et Transparencia 7sur7
Economie Face à la colère agricole, le gouvernement repousse son projet de loi sur l'agriculture La Tribune
erreurFrance "Séparatismes" : le gouvernement présente son projet de loi contre l'islamisme radical France 24
France DIRECT. "Séparatismes" : le gouvernement présente ce matin son projet de loi en Conseil des ministres France Info
Une Face au « séparatisme » islamiste, l'Exécutif hausse le ton avec son projet de loi Le Télégramme
Une Convention citoyenne : Le gouvernement donne un premier aperçu de son projet de loi climat 20 Minutes
Divers Malgré les tensions, Darmanin présente son projet de loi contre le séparatisme Valeurs actuelles
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var VIDEO. Il y a 46 ans, Simone Veil défendait son projet de loi sur l'IVG... Et aujourd'hui, où en est-on? Var-Matin
Divers - Dernière minute VIDEO. Il y a 46 ans, Simone Veil défendait son projet de loi sur l'IVG... Et aujourd'hui, où en est-on? Nice-Matin
Mode Argentine : avec huit mois de retard le gouvernement présente son projet de loi pour légaliser l'IVG Elle
International France : le gouvernement dévoile les premières mesures de son projet de loi contre les séparatismes Xinhua
Divers Après l'avoir matraqué, le gouvernement supprime le mot séparatisme de son projet de loi Valeurs actuelles
International Le Royaume-Uni assure qu'il va adopter son projet de loi controversé sur le Brexit Xinhua
International Theresa May accuse le gouvernement de menacer "l'intégrité du Royaume-Uni" avec son projet de loi qui revient sur le Brexit RTBF
Actualité générale Avec son projet de loi, Boris Johnson mécontente une partie de son camp Euronews FR
Une Accord de Brexit : Londres rejette l'ultimatum de l'UE d'un recours en justice L'Alsace
Divers - Actualité générale Accord de Brexit : Londres rejette l'ultimatum de l'UE d'un recours en justice Le Progrès.fr
France Brexit : Londres rejette l'ultimatum de Bruxelles et maintient son projet de loi revenant sur des dispositions de l'accord France Info
Une L'UE menace Londres d'un recours en justice sur son projet de loi, qui remet en cause le Brexit Ouest-France
International Brexit : L'UE menace Londres d'un recours en justice sur son projet de loi 20 Minutes
Europe Europe - L'UE menace Londres d'un recours en justice sur son projet de loi, qui remet en cause le Brexit Ouest-France
Divers - France / Monde Brexit : l'UE menace Londres d'un recours en justice sur son projet de loi Le Dauphiné Libéré
