Jul 2025 Economie Sursis avec mise à l'épreuve pour le drone Patroller de Safran Tout comme pour l'Eurodrone, le ministère des Armées étudie une sortie du programme Patroller s'il ne répond pas dans les prochains mois aux attentes La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Centre - Eure-et-Loir Un agriculteur condamné à quatre mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve pour violence avec arme L'écho Républicain
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Régions - Basse-Normandie Rouen : le tortionnaire d'animaux condamné à huit mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve France 3
International - Belgique La surveillance des mouvements sectaires en sursis en Belgique avec la mise à l'arrêt de "l'Observatoire des sectes" RTBF
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Elle "dealait" au noir cèpes, girolles et bolets : prison avec sursis pour une quadragénaire, mise à l'amende pour plus de 110 000 ¬ Centre Presse Aveyron
Jul 2025 Une Nantes : Un médecin condamné à deux ans de prison avec sursis pour la délivrance abusive de prégabaline Un généraliste a été condamné à Nantes pour avoir prescrit massivement de la prégabaline, un médicament détourné pour ses effets euphorisants 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Une Caen - Mise en danger : prison avec sursis requise contre un médecin à Caen, la défense plaide la relaxe Ouest-France
11 Apr Divers - Actualité générale Incendie de Crans-Montana : "Si aucune nouvelle preuve substantielle n'est mise au jour, Jacques et Jessica Moretti pourraient aussi s'en tirer avec une peine de prison avec sursis ou une amende" L'incendie du bar de Crans-Montana reste au coeur des débats judiciaires. Cent jours après le drame, l'ex-procureure Marianne Heer estime que les prop L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Refus d'obtempérer, conduite sans permis, mise en danger de la vie d'autrui... L'Avignonnais écope de 8 mois de prison avec sursis Midi Libre
Politique Colère des agriculteurs: Manuel Bompard affirme que le gouvernement n'a obtenu qu'un "sursis" avec la fin des blocages BFMTV
Hier Médias et people Brigitte Macron condamnée avec sursis, les raisons précises derrière cette affaire qui fait réagir Quand la mention"Jean-Michel, dit Brigitte" apparaît dans l'espace fiscal de Brigitte Macron, l'Élysée s'alarme. Derrière ce bug apparent, la justice melty
Hier International La Chine condamne à mort avec sursis deux anciens ministres de la Défense : quand la loyauté absolue menace l'efficacité militaire Wei Fenghe et Li Shangfu, ont tous deux été condamnés à la peine de mort avec sursis. Concrètement, cette sentence... RTBF
08 May Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Rhône : à 21 ans, elle écope de 9 mois de prison avec sursis pour avoir livré de la drogue Le phénomène se répand de plus en plus chez les jeunes femmes. Le 2 mai dernier, les gendarmes du peloton de surveillance et d'intervention de la gend LyonCapitale.fr
07 May Le forcené de Biriatou, qui voulait mourir sous les balles des policiers, condamné à 30 mois de prison avec sursis Il avait menacé de mort sa compagne avec une arme à feu, puis pointé son arme chargée sur les policiers lors d'une intervention à Biriatou le 21 mars. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
07 May International Une "revenante" de l'EI condamnée à cinq ans de prison dont 18 mois avec sursis Emilie K. ne retournera pas en prison: elle a passé 26 mois en détention provisoire dont une année sous bracelet électronique, et effectuera donc les La Provence
07 May Divers - Dernière minute Ils avaient rebaptisé Brigitte Macron « Jean-Michel » sur le site des Finances publiques : un couple de Corses condamné en appel à de la prison avec sursis Ils avaient modifié frauduleusement des données concernant la Première dame, Brigitte Macron, en lui attribuant notamment un prénom masculin dans le s Nice-Matin
07 May Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Lot-et-GaronnePrison avec sursis et annulation du permis pour l'automobiliste alcoolisé qui avait percuté une adolescente de 14 ans, avant de prendre la fuite Toute l'actu du Lot-et-Garonne et de ses 319 communes. Le Lot-et-Garonne est un département de la région Nouvelle-Aquitaine et tire son nom de la Garo La Dépêche
06 May Justice : un an de prison avec sursis pour la mère d'élève qui a agressé une enseignante du lycée des Marcs-d'Or à Dijon Le 26 février dernier, une mère d'élève de 46 ans avait agressé l'enseignante de son fils après qu'elle a eu une altercation avec lui en classe. Son p France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
06 May Creuse : l'auteur du grave accident à Bourganeuf condamné à cinq mois de prison avec sursis Le jeune conducteur qui a causé le grave accident à Bourganeuf en juin 2025 a été reconnu coupable de conduite sous emprise d'alcool et de vitesse exc France Bleu
06 May Grenoble : un policier de Voiron condamné à six mois de prison avec sursis et 5000 euros d'amende pour travail dissimulé Un officier de police travaillant au commissariat de Voiron a été condamné par le tribunal judiciaire de Grenoble pour travail dissimulé. Il écope d'u France Bleu
06 May International - Belgique La chanteuse malienne Rokia Traoré condamnée à deux ans de prison avec sursis pour non-présentation d'enfant Le père de la fillette est le dramaturge belge Jan Goossens. Après la séparation, le père n'a plus vu sa fille,... RTBF
06 May International - Afrique La chanteuse Rokia Traoré condamnée à de la prison avec sursis en Belgique dans un litige de garde d'enfant La chanteuse malienne Rokia Traoré a été condamnée, mercredi 6 mai 2026, par le tribunal correctionnel de Bruxelles à deux ans de prison avec sursis, RFI
06 May Divers Violences dans le périscolaire : 18 mois de prison avec sursis requis contre l'animateur jugé à Paris Le procès d'un animateur périscolaire accusé de harcèlement et d'agressions sexuels s'est tenu à Paris. Tandis que d'autres devraient suivre, le parqu Magicmaman
06 May Il détenait illégalement des servals, des nandous et des cacatoès : prison avec sursis pour un habitant de l'Orne Un Ornais de 39 ans a été condamné ce 5 mai 2026 à Argentan à 8 mois de prison avec sursis pour détention illégale, transport et cession d'animaux sau France Bleu
05 May Une Périscolaire à Paris : 18 mois de prison avec sursis requis contre l'animateur jugé pour agressions sexuelles Nicolas G., 47 ans, était jugé ce mardi 5 mai pour harcèlement et agressions sexuels. Neuf fillettes l'accusent de ces faits qui auraient été commis e TF1 News
05 May Dix-huit mois de prison avec sursis requis contre l'animateur périscolaire jugé pour agressions sexuelles à Paris Le parquet de Paris a requis mardi une peine d'un an et demi de prison avec sursis probatoire au procès de l'animateur périscolaire de l'école Titon ( France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
05 May Il détenait illégalement des servals, des nandous et des cacatoès : un Ornais condamné à de la prison avec sursis Un Ornais de 39 ans a été condamné ce 5 mai 2026 à Argentan à 8 mois de prison avec sursis pour détention illégale, transport et cession d'animaux sau France Bleu
05 May Plafonds affaissés, moisissures : un "marchand de sommeil" d'Épinal condamné à trois ans de prison avec sursis Un homme de 57 ans a été condamné ce mardi par le tribunal judiciaire d'Épinal pour avoir loué plusieurs logements dans des conditions indignes et dan France Bleu
05 May Plafond affaissé, moisissures : un "marchand de sommeil" à Épinal condamné à trois ans de prison avec sursis Un homme de 57 ans a été condamné ce mardi par le tribunal judiciaire d'Épinal pour avoir loué plusieurs logements dans des conditions indignes et dan France Bleu
05 May L'agresseur de Rachel Legrain-Trapani pendant le festival d'Avignon condamné à six mois de prison avec sursis L'homme soupçonné d'avoir agressé sexuellement l'ancienne Miss France Rachel Legrain-Trapani en juillet 2025 pendant le festival d'Avignon a été conda France Bleu
05 May L'homme qui a agressé Rachel Legrain-Trapani pendant le festival d'Avignon condamné à six mois de prison avec sursis L'homme soupçonné d'avoir agressé sexuellement l'ancienne Miss France Rachel Legrain-Trapani en juillet 2025 pendant le festival d'Avignon a été conda France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
05 May Une Femme retrouvée morte sur un camp de gens du voyage près de Chinon : un homme condamné à de la prison avec sursis pour l'avoir frappée La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
04 May International Des militants antijets privés condamnés en Suède à des peines de prison avec sursis et à des amendes Un tribunal suédois a condamné lundi deux militants d'Extinction Rebellion pour avoir projeté de la peinture rouge dans un aéroport de Stockholm desse 7sur7
01 May "Il regardait les femmes comme de la viande" : 15 mois de prison avec sursis requis contre un psychiatre en Creuse Poursuivi pour harcèlement sexuel et moral, ainsi qu'une agression sexuelle, un psychiatre risque 15 mois d'emprisonnement avec sursis. C'est ce qu'a France Bleu
29 Apr "Il aurait pu en tuer un certain nombre" : un an avec sursis pour l'homme qui a roulé dans les allées du marché de Caen L'homme de 59 ans qui a roulé à vive allure dans le marché Saint-Pierre à Caen dimanche 26 avril 2026 a été condamné ce mercredi à un an de prison ave France Bleu
29 Apr Une Municipales 2026 : Prison avec sursis pour une ex-tête de liste du Rassemblement national Franck Pralong a été reconnu coupable d'avoir falsifié un document pour pouvoir se présenter à Vernon, ville où le Premier ministre Sébastien Lecornu 20 Minutes
28 Apr Procès à Reims de la mort de Corentin : de la prison avec sursis requis contre les deux chirurgiens qui l'ont opéré Les deux chirurgiens qui ont opéré Corentin Jeras, 11 ans, sont jugés ce mardi au tribunal correctionnel de Reims pour homicide involontaire. Ils se s France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
28 Apr Poupées sexuelles à caractère pédopornographique : un jeune homme condamné à de la prison avec sursis à Cambrai Un homme âgé de 28 ans a été condamné mardi 28 avril par le tribunal judiciaire de Cambrai à 8 mois de prison avec sursis pour l'achat d'une poupée se France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
28 Apr Procès de la mort de Corentin : de la prison avec sursis requis contre les deux chirurgiens qui l'ont opéré Les deux chirurgiens qui ont opéré Corentin Jeras, 11 ans, sont jugés ce mardi au tribunal correctionnel de Reims pour homicide involontaire. Ils se s France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
28 Apr Municipales 2026 : ex-tête de liste RN à Vernon, Franck Pralong condamné à 4 mois de prison avec sursis Franck Pralong, ex-tête de liste Rassemblement national lors des élections municipales de mars 2026 à Vernon (Eure), a été condamné ce mardi à quatre France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 Apr Divers - Actualité générale "J'arrive dans l'rap comme un camion qui bombarde sur la...": le rappeur niçois Freeze Corleone condamné à 15 mois de prison avec sursis pour apologie du terrorisme Le tribunal correctionnel a très largement suivi les réquisitions du ministère public, qui avait demandé 18 mois avec sursis à l'encontre du rappeur d L'Indépendant
27 Apr Une Le rappeur Freeze Corleone condamné à 18 mois de prison avec sursis pour apologie du terrorisme Le tribunal correctionnel de Nice a prononcé une peine de 18 mois de prison avec sursis et 50.000 euros d'amende à l'encontre du rappeur Freeze Corleo TF1 News
27 Apr Une Le rappeur Freeze Corleone condamné à quinze mois de prison avec sursis pour apologie du terrorisme La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
27 Apr Médias et people Le rappeur Freeze Corleone condamné à une peine de prison avec sursis pour apologie du terrorisme J'arrive dans l'rap comme un camion qui bombarde à fond sur la... , chante Freeze Corleone dans sa chanson Haaland , référence à l'attentat sur la P Télérama
27 Apr Divers - Dernière minute Apologie du terrorisme : le rappeur Freeze Corleone condamné à 15 mois avec sursis et plusieurs dizaines de milliers d'euros d'amende à Nice Issa Lorenzo Diakhaté alias Freeze Corleone a été reconnu coupable du chef d'« apologie publique d'un acte de terrorisme » et a écopé de 15 mois avec Nice-Matin
27 Apr Procès de Freeze Corleone à Nice : le rappeur condamné à 15 mois de prison avec sursis pour apologie du terrorisme Le tribunal correctionnel de Nice a condamné ce lundi le rappeur Freeze Corleone à 15 mois de prison avec sursis et 50.000 euros d'amende, pour le pas France Bleu
21 Apr Régions - Languedoc-Roussillon Il était poursuivi pour abus de confiance : l'imam de Béziers condamné, devant la justice, à de la prison avec sursis et une forte amende L'imam de Béziers, président de l'association cultuelle El Houda, était poursuivi pour abus de confiance avec son épouse, présidente de l'association Midi Libre
21 Apr Une entreprise de Dordogne condamnée pour avoir trompé plus de 130 clients Le gérant d'une entreprise basée à Douzillac et Saint-Léon-sur-l'Isle a été condamné à douze mois de prison avec sursis, lundi 20 avril. Il a été reco France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
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20 Apr L'homme qui a blessé trois livreurs place d'Erlon à Reims condamné à cinq ans de prison dont un avec sursis L'auteur de la rixe place Drouet d'Erlon à Reims (Marne) a été condamné ce lundi 20 avril 2026 à cinq ans d'emprisonnement, dont un avec sursis. Pours France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
20 Apr De la prison avec sursis pour la nourrice des produits stupéfiants à Soyaux en Charente C'est la suite du démantèlement d'un trafic de stupéfiants, que ICI La Rochelle vous révélait samedi matin. Les deux mineurs interpellés mardi seront France Bleu
20 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Laissés sans nourriture pendant trois semaines, les chats se dévoraient entre eux : leur propriétaire condamnée à 6 mois de prison avec sursis Une femme était jugée devant le tribunal correctionnel de Perpignan ce jeudi 9 avril 2026 pour "abandon d'animaux ayant entraîné la mort pour une diza L'Indépendant
17 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Travail dissimulé dans une société d'entretien, l'Urssaf réclame une addition de 140 000 euros, l'entrepreneur condamné à six mois avec sursis L'Urssaf et le parquet estiment que l'ancien gérant de société de nettoyage a carotté les organismes sociaux et pratiqué du "dumping social". Plus de Midi Libre
17 Apr Sport - Football National 3 : un entraîneur d'une réserve professionnelle écope de six mois de suspension, dont trois avec sursis Coup de tonnerre pour la réserve du Stade Rennais. Sébastien Tambouret, l'entraîneur de l'équipe de National 3, a été sanctionné de six mois de suspen Foot National
16 Apr Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Il la violente parce qu'elle le quitte : six mois de prison avec sursis La femme qui franchit la porte du commissariat de Saint-Dizier le 2 février indique que le compagnon dont elle s'est séparée l'a violentée et menacée Le Journal de la Haute-Marne
16 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Un homme grièvement blessé au visage par une boule de pétanque, l'accusé condamné à une peine de prison avec sursis Un homme de 25 ans a comparu le 2 avril 2026 devant le tribunal de Saint-Gaudens pour avoir blessé un homme au visage en lui lançant une boule de péta La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
14 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Un chasseur condamné à huit mois de prison avec sursis pour violences Vendredi 10 avril, un homme de 64 ans a comparu devant le tribunal à juge unique de Carcassonne, pour répondre de fait de "violence avec usage d'une a La Dépêche
