Jul 2025 Economie Sursis avec mise à l'épreuve pour le drone Patroller de Safran Tout comme pour l'Eurodrone, le ministère des Armées étudie une sortie du programme Patroller s'il ne répond pas dans les prochains mois aux attentes La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Centre - Eure-et-Loir Un agriculteur condamné à quatre mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve pour violence avec arme L'écho Républicain
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Régions - Basse-Normandie Rouen : le tortionnaire d'animaux condamné à huit mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve France 3
International - Belgique La surveillance des mouvements sectaires en sursis en Belgique avec la mise à l'arrêt de "l'Observatoire des sectes" RTBF
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Elle "dealait" au noir cèpes, girolles et bolets : prison avec sursis pour une quadragénaire, mise à l'amende pour plus de 110 000 ¬ Centre Presse Aveyron
Jul 2025 Une Nantes : Un médecin condamné à deux ans de prison avec sursis pour la délivrance abusive de prégabaline Un généraliste a été condamné à Nantes pour avoir prescrit massivement de la prégabaline, un médicament détourné pour ses effets euphorisants 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Une Caen - Mise en danger : prison avec sursis requise contre un médecin à Caen, la défense plaide la relaxe Ouest-France
11 Apr Divers - Actualité générale Incendie de Crans-Montana : "Si aucune nouvelle preuve substantielle n'est mise au jour, Jacques et Jessica Moretti pourraient aussi s'en tirer avec une peine de prison avec sursis ou une amende" L'incendie du bar de Crans-Montana reste au coeur des débats judiciaires. Cent jours après le drame, l'ex-procureure Marianne Heer estime que les prop L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Refus d'obtempérer, conduite sans permis, mise en danger de la vie d'autrui... L'Avignonnais écope de 8 mois de prison avec sursis Midi Libre
24 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Procès d'Obélix, le poney martyr : la propriétaire condamnée à un an de prison avec sursis, avec interdiction à vie de détenir des animaux, l'association Les 3-Dindes satisfaite Le tribunal judiciaire de Draguignan (Var) a rendu son délibéré mardi 23 juin 2026 dans un dossier emblématique de maltraitance animale dans lequel di La Dépêche
Politique Colère des agriculteurs: Manuel Bompard affirme que le gouvernement n'a obtenu qu'un "sursis" avec la fin des blocages BFMTV
12 Aug Régions - Languedoc-Roussillon "Je vous en prie, ne me mettez pas en prison..." : six mois avec sursis après deux vols commis le même jour Une jeune italienne a été condamnée par le tribunal judiciaire d'Alès à six mois de prison avec sursis pour un vol avec violence et une tentative de c Midi Libre
07 Aug Sport - Football Ligue 1 : 18 mois de prison avec sursis requis contre un arbitre poursuivi pour violences conjugales Un arbitre ayant officié en Ligue 1 ces deux dernières saisons était jugé ce vendredi par le tribunal correctionnel de Nîmes pour des faits de violenc Foot National • Voir articles similaires → Similaires →
07 Aug Sport - Football Justice : Le Parquet de Nîmes requiert 18 mois de prison avec sursis contre Abdelatif Kherradji, ancien arbitre de Ligue 1 et soupçonné de violences conjugales Une première indication. Abdelatif Kherradji, arbitre de Ligue 1 qui officie sur les terrains de l’Hexagone depuis deux saisons, a... So Foot
07 Aug 18 mois de prison avec sursis requis contre l'arbitre gardois Abdelatif Kherradji pour violences conjugales La procureure de la république de Nîmes a requis ce vendredi 7 août 2026 18 mois de prison avec sursis envers le gardois Abdelatif Kherradji, qui arbi France Bleu
06 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Avec l'alcool et les médicaments, je ne me rappelle plus" : jugé pour des menaces de mort en vidéo, il écope de six mois de prison avec sursis et d'une mesure d'éloignement Un homme comparaissait devant le tribunal correctionnel de Foix pour des menaces de mort diffusées dans une vidéo visant un couple. Il a affirmé ne pl La Dépêche
05 Aug Opinions et humeurs Affaire Jean Pormanove: prison avec sursis pour les influenceurs Naruto et Safine, bannis six mois de Kick Le tribunal correctionnel de Nice a condamné Owen C. et Safine H., mercredi 5 août, à de la prison avec sursis et à six mois de «bannissement numériqu Mediapart
05 Aug International Mort de Jean Pormanove en France : les deux streamers Naruto et Safine condamnés à de la prison avec sursis et à un "bannissement numérique" Le procès, qui s'est tenu début juillet à Nice, n'a pas porté sur la mort à 46 ans de Raphaël Graven, alias Jean... RTBF
05 Aug Mort de Jean Pormanove : prison avec sursis pour Naruto et Safine, les deux streamers bannis des plateformes numériques Le tribunal correctionnel de Nice a condamné ce mercredi les streamers Naruto et Safine à de la prison avec sursis, une amende et un "bannissement num France Bleu
05 Aug Mort de Jean Pormanove : de la prison avec sursis pour Naruto et Safine, les deux streamers bannis des réseaux sociaux Le tribunal correctionnel de Nice a condamné mercredi à de la prison avec sursis, une amende et un "bannissement numérique" de six mois les deux strea France Bleu
05 Aug Une Affaire Jean Pormanove : les streameurs Naruto et Safine condamnés à de la prison avec sursis et six mois de « bannissement numérique » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
04 Aug erreurFrance Affaire Jean Pormanove : les streamers Naruto et Safine condamnés à de la prison avec sursis Le tribunal de Nice a rendu son jugement mercredi dans le procès à l'encontre des streamers Naruto et Safine après la mort, l'été dernier, d'un autre France 24
05 Aug Divers - Actualité générale Affaire Pormanove : les streamers Naruto et Safine condamnés à de la prison avec sursis et six mois de « bannissement numérique » La justice a rendu mercredi 5 août sa décision concernant les faits de violences reprochés aux deux streamers sur plusieurs personnes, dont Jean Porma L'humanité
05 Aug Divers - Actualité générale Mort de Jean Pormanove : les streamers Safine et Naruto condamnés à de la prison avec sursis et six mois de "bannissement numérique" Le tribunal correctionnel de Nice a condamné ce mercredi 5 août les streamers Owen Cenazandotti, alias Naruto, et Safine Hamadi, alias Safine. Ils éta L'Indépendant
05 Aug Une Affaire Jean Pormanove : prison avec sursis et «bannissement numérique» pour les streamers Naruto et Safine Un an après la mort de Jean Pormanove en plein live, les deux streamers Naruto et Safine ont été condamnés à des peines de prison avec sursis et à six Le JDD
05 Aug Une Procès Pormanove : Naruto et Safine condamnés à de la prison avec sursis et six mois de "bannissement numérique" Les deux streamers animateurs de la chaîne sur laquelle Jean Pormanove est mort en direct, ont été condamnés à de la prison avec sursis mercredi. Ils TF1 News
05 Aug Divers - Dernière minute Affaire Jean Pormanove : les streamers Naruto et Safine condamnés par le Tribunal de Nice à de la prison avec sursis et des amendes Les deux streameurs azuréens Naruto et Safine jugés pour violences en réunion, abus de faiblesse, diffusion d'images violentes et provocation à la hai Nice-Matin
05 Aug Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Jean Pormanove : "Naruto" et "Safine" condamnés à de la prison avec sursis et des amendes allant de 5 000 à 15 000 euros Ce mercredi 5 août au tribunal de Nice, ils ont été condamnés pour des violences en réunion, abus de faiblesse, diffusion d'images violentes et provoc Midi Libre
04 Aug Une Charente-Maritime : prison avec sursis pour un couple qui prétendait soigner des « maladies énergétiques » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
04 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Deux hommes s'accusent mutuellement après un vol de chéquiers : le tribunal tranche et prononce dix mois de prison avec sursis Une affaire de chéquiers volés a semé la confusion au tribunal. Entre dénégations et versions contradictoires, deux prévenus ont finalement été condam La Dépêche
31 Jul Sport - Football Chelsea interdit de mercato avec sursis et condamné à 11,7ME d'amende Pour des faits qui remontaient à l'ère Abramovich, le club de Chelsea vient d'être sanctionné par la fédération anglaise de football. Les Blues vont d Foot01
30 Jul Mulhouse : un homme condamné à trois mois de prison avec sursis pour un salut nazi Le délibéré est tombé ce jeudi 30 juillet dans l'affaire du salut nazi à Mulhouse. Un homme de 28 ans a été condamné à trois mois de prison avec sursi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Surpris dans les locaux montpelliérains de l'ordre des médecins : six mois de prison avec sursis pour le duo de monte-en-l'air Les deux hommes avaient été surpris par la police mercredi dernier dans les locaux de l'ordre des médecins de Montpellier, l'un avec un micro-onde, l' Midi Libre
27 Jul Incendie de Gignat : l'homme qui a déclenché le feu condamné à 6 mois de prison ferme et 18 mois avec sursis L'homme qui a déclenché l'incendie de Gignat le 21 juillet 2026 a été condamné à deux ans de prison dont 18 mois avec sursis par le tribunal de Clermo France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jul Une Vienne : une mère condamnée à deux ans de prison avec sursis pour avoir cloîtré sa fille adolescente à Adriers La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jul Trois ans de prison avec sursis contre un pompier volontaire de Vendée accusé d'incendies volontaires Le tribunal judiciaire des Sables d'Olonne a condamné ce mercredi un jeune sapeur pompier volontaire pour des incendies volontaires commis au Champ Sa France Bleu
23 Jul Régions - Normandie Seine-Maritime : dix mois de prison avec sursis pour un rodéo urbain à Saint-Pierre-lès-Elbeuf Un homme de 21 ans, identifié après plusieurs rodéos urbains à Saint-Pierre-lès-Elbeuf, a été condamné à dix mois d... ð Ne ratez rien de l'info local infoNormandie.com
22 Jul Divers - Dernière minute Il dit avoir « eu peur et paniqué » : prison avec sursis pour l'employé de supermarché qui avait blessé un voleur présumé à Nice L'agent polyvalent qui avait blessé un voleur présumé, le lundi 20 juillet 2026 à Nice, a été condamné ce mercredi dans le cadre d'une procédure sur r Nice-Matin
22 Jul Divers - Dernière minute L'ancien maire de Cavalaire Philippe Leonelli condamné pour favoritisme à six mois d'emprisonnement avec sursis Philippe Leonelli a été déclaré coupable de favoritisme ce mercredi après-midi par le tribunal correctionnel de Draguignan. L'ancien maire de Cavalair Nice-Matin
21 Jul France Agressé en groupe après avoir refusé de prêter son vélo électrique : l'un des auteurs écope d'un an de prison avec sursis Un jeune homme de 21 ans a comparu devant le tribunal judiciaire, lundi 20 juillet pour avoir agressé avec quatre autres personnes, dont trois mineure L'Indépendant
20 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Le père d'un détenu tente de faire entrer un téléphone portable "de la taille d'un pouce" et de la drogue pour son fils en prison, il écope de trois mois avec sursis Samedi 18 juillet, les surveillants de la maison d'arrêt de Foix ont intercepté un téléphone portable et des stupéfiants destinés à un détenu. Jugé dè La Dépêche
16 Jul International - Belgique Un policier condamné à trois ans avec sursis pour vol et prise de cocaïne au commissariat Le tribunal correctionnel francophone de Bruxelles a condamné jeudi un policier de la zone Bruxelles-Ouest à une peine de trois ans avec un sursis de 7sur7
15 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir Accident mortel sur l'A11 : le conducteur de 23 ans condamné à quinze mois de prison avec sursis Mano, un jeune homme de 23 ans, originaire du Val de Marne, a été condamné, jeudi 9 juillet, par le tribunal judiciaire de Chartres, à 15 mois de pris L'écho Républicain
10 Jul Accident mortel de la route en juillet 2022 : deux ans de prison avec sursis requis contre Lana Portejoie Quatre ans après le grave accident qui avait fait deux morts et huit blessés sur la quatre voies entre Ajaccio et Porticcio, la conductrice du véhicul France Bleu
10 Jul Une Scandale du périscolaire : un animateur condamné à 18 mois de prison avec sursis pour agressions sexuelles sur une enfant Un animateur périscolaire de 25 ans était accusé d'agressions sexuelles sur une enfant d'un centre du Xe arrondissement de Paris, commises entre juill TF1 News
10 Jul Périscolaire à Paris : un animateur condamné à 18 mois de prison avec sursis pour agressions sexuelles sur une fillette Un animateur périscolaire a été condamné à 18 mois de prison avec sursis vendredi à Paris pour des agressions sexuelles sur une fillette entre 2023 et France Bleu
10 Jul Divers Agression sexuelle dans le périscolaire : Souleymane D. animateur, condamné à 18 mois avec sursis Ce vendredi 10 juillet, le tribunal judiciaire de Paris a reconnu Souleymane D. animateur en périscolaire et en centre de loisirs, coupable d'agressio Magicmaman
10 Jul Une Scandale du périscolaire : un animateur condamné à 18 mois de prison avec sursis à Paris Un animateur a écopé de 18 mois de prison avec sursis ce vendredi à Paris dans le cadre des affaires liées aux violences physiques et sexuelles commis Le JDD
09 Jul Divers - Actualité générale Il avait tué deux personnes au même endroit, à trois mois d'intervalle : le conducteur de 83 ans condamné à trois ans de prison avec sursis, son permis annulé à vie Un conducteur de 83 ans écope de trois ans de prison avec sursis pour deux homicides involontaires. Les deux victimes avaient été renversées à trois m L'Indépendant
07 Jul Divers - Actualité générale Procès en appel des assistants parlementaires du RN : condamné avec sursis, Louis Aliot clame son innocence et envisage de se pourvoir en cassation Louis Aliot, le maire de Perpignan, s'est exprimé dans un communiqué publié par la Ville après la condamnation prononcée ce mardi après-midi par la co L'Indépendant
07 Jul Procès en appel des assistants FN : Julien Odoul, porte-parole du RN, condamné à un an d'inéligibilité avec sursis La cour d'appel de Paris a rendu son arrêt mardi dans l'affaire des assistants parlementaires du FN. Le porte-parole du RN et député de l'Yonne, Julie France Bleu
07 Jul Divers - Actualité générale Nicolas Bay condamné à un an de prison avec sursis Nicolas Bay, eurodéputé, ex-secrétaire général du Front national, a été condamné à un an de prison avec sursis, à une amende de 5 000 euros et à une p L'humanité
07 Jul Divers - Actualité générale Timothée Houssin condamné à un an d'inéligibilité avec sursis Timothée Houssin, ex-assistant parlementaire, a été condamné à une inéligibilité d'un an avec sursis. L'humanité
07 Jul Divers - Actualité générale Wallerand de Saint-Just condamné à trois ans de prison avec sursis et un an d'inéligibilité Wallerand de Saint-Just, ancien trésorier du FN, a été condamné par la cour d'appel à 50 000 euros d'amende, à trois ans de prison avec sursis et à un L'humanité
07 Jul Divers - Actualité générale Julien Odoul condamné à huit mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité Julien Odoul, député de l'Yonne et ex-assistant parlementaire, a été condamné par la cour d'appel à huit mois de prison avec sursis, et une inéligibil L'humanité
07 Jul Divers - Actualité générale Catherine Griset condamnée à un an de prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité avec sursis Catherine Griset, eurodéputée et ex-assistante parlementaire, a été condamnée par la cour d'appel à un an de prison avec sursis et à une inéligibilité L'humanité
