Jul 2025 Economie Sursis avec mise à l'épreuve pour le drone Patroller de Safran Tout comme pour l'Eurodrone, le ministère des Armées étudie une sortie du programme Patroller s'il ne répond pas dans les prochains mois aux attentes La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Centre - Eure-et-Loir Un agriculteur condamné à quatre mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve pour violence avec arme L'écho Républicain
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Régions - Basse-Normandie Rouen : le tortionnaire d'animaux condamné à huit mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve France 3
International - Belgique La surveillance des mouvements sectaires en sursis en Belgique avec la mise à l'arrêt de "l'Observatoire des sectes" RTBF
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Elle "dealait" au noir cèpes, girolles et bolets : prison avec sursis pour une quadragénaire, mise à l'amende pour plus de 110 000 ¬ Centre Presse Aveyron
Jul 2025 Une Nantes : Un médecin condamné à deux ans de prison avec sursis pour la délivrance abusive de prégabaline Un généraliste a été condamné à Nantes pour avoir prescrit massivement de la prégabaline, un médicament détourné pour ses effets euphorisants 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Une Caen - Mise en danger : prison avec sursis requise contre un médecin à Caen, la défense plaide la relaxe Ouest-France
11 Apr Divers - Actualité générale Incendie de Crans-Montana : "Si aucune nouvelle preuve substantielle n'est mise au jour, Jacques et Jessica Moretti pourraient aussi s'en tirer avec une peine de prison avec sursis ou une amende" L'incendie du bar de Crans-Montana reste au coeur des débats judiciaires. Cent jours après le drame, l'ex-procureure Marianne Heer estime que les prop L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Refus d'obtempérer, conduite sans permis, mise en danger de la vie d'autrui... L'Avignonnais écope de 8 mois de prison avec sursis Midi Libre
24 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Procès d'Obélix, le poney martyr : la propriétaire condamnée à un an de prison avec sursis, avec interdiction à vie de détenir des animaux, l'association Les 3-Dindes satisfaite Le tribunal judiciaire de Draguignan (Var) a rendu son délibéré mardi 23 juin 2026 dans un dossier emblématique de maltraitance animale dans lequel di La Dépêche
Politique Colère des agriculteurs: Manuel Bompard affirme que le gouvernement n'a obtenu qu'un "sursis" avec la fin des blocages BFMTV
Hier Cinq ans de prison dont trois avec sursis requis contre le motard qui a tué Kamilya à Vallauris Le motard qui a mortellement heurté la jeune Kamilya sur un passage piéton en août 2024 à Vallauris comparaît depuis ce vendredi matin devant le tribu France Bleu
Hier Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne "La chasse tue..." Un homme se prend une balle et décède accidentellement pendant une partie de chasse dans le Lot-et-Garonne : le tireur condamné à une peine de prison avec sursis Un chasseur de 73 ans avait accidentellement tiré sur un de ses homologues lors d'une battue aux sangliers à Laparade (Lot-et-Garonne), le 19 octobre La Dépêche
19 Nov Une Procès de l'influenceur Mounim Sahbi à Blois : dix-huit mois de prison dont neuf avec sursis requis La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
19 Nov Régions - Normandie Il avoue avoir incendié un palmier devant la mairie de Bolbec : quatre mois de prison avec sursis Un jeune homme de 18 ans a été condamné mercredi 18 novembre après avoir reconnu être à l'origine d'un incendie dan... ð Ne ratez rien de l'info local infoNormandie.com
19 Nov Régions - Languedoc-Roussillon Il ne supportait pas qu'ils ne veuillent pas trancher le pain : un ancien maire condamné à huit mois avec sursis pour avoir harcelé les boulangers de sa commune L'ancien maire de Saint-Ouen-des-Alleux a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour harcèlement moral envers un couple de boulangers. Le tri Midi Libre
19 Nov ASSE : le kop sud du stade Geoffroy-Guichard sanctionné d'un match avec sursis La commission de discipline de la Ligue de football professionnel sanctionne le kop sud du stade Geoffroy-Guichard, après les dizaines de fumigènes al France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 Nov Sarthe : les deux voleurs de la caravane du maire de Dollon condamnés à un an de prison ferme et 10 mois avec sursis Les deux hommes qui ont été arrêtés après une course-poursuite avec le maire de Dollon, en Sarthe ce samedi 14 novembre, étaient jugés ce mercredi 18 France Bleu
18 Nov Les deux voleurs de la caravane du maire de Dollon (Sarthe) condamnés à un an de prison ferme et 10 mois avec sursis Les deux hommes qui ont été arrêtés après une course-poursuite avec le maire de Dollon, en Sarthe ce samedi 14 novembre, étaient jugés ce mercredi 18 France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 Nov Régions - Bourgogne Il avait percuté et tué un motard à La Guerche-sur-l'Aubois : 12 mois de prison avec sursis Un homme a été condamné, ce mercredi 18 novembre, par le tribunal correctionnel de Bourges, à un an de prison avec sursis pour avoir percuté mortellem Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
18 Nov Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "Rien ne peut justifier ces actes" : quatre mois de prison avec sursis requis contre les soignants accusés de maltraitances à l'Ehpad de La Rossignole à Onet-le-Château Les quatre prévenus qui étaient sur le banc, ce mercredi 18 novembre au tribunal de Rodez au cours d'une longue audience, ont eu à s'expliquer sur de Centre Presse Aveyron
18 Nov Quatre ans de prison avec sursis pour un conducteur de 19 ans après la mort de Maelysse à Baons-le-Comte près d'Yvetot Le tribunal de Rouen a condamné ce mercredi 18 novembre un conducteur de 19 ans à quatre ans de prison avec sursis pour homicide routier aggravé. Le 8 France Bleu
18 Nov Mouvement U14 : le parquet de Bayonne requiert 10 mois de prison avec sursis contre quatre jeunes militants basques Quatre militants basques comparaissaient ce mardi 17 novembre devant le tribunal judiciaire de Bayonne pour menace de mort et outrage envers les force France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
18 Nov Mouvement U14 : le parquet de Bayonne requiert 10 mois de prison avec sursis contre quatre jeunes militants. Quatre militants basques comparaissaient ce mardi 17 novembre devant le tribunal judiciaire de Bayonne pour menace de mort et outrage envers les force France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
17 Nov Mort d'une fillette sur l'A7 en 2023 : un an de prison avec sursis pour le conducteur Un homme de 58 ans a été condamné ce mardi 17 novembre 2026 à un an de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Valence, pour homicide involon France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
17 Nov Amiens : des peines de deux à quatre ans de prison avec sursis pour trois des ex-dirigeants de Finaxiome Trois ex-dirigeants de Finaxiome sont reconnus coupables par le tribunal correctionnel d'Amiens (Somme), ce mardi, dans la tentaculaire affaire du nom France Bleu
16 Nov Sport - Football Affaire Ménès : Deux ans de prison, dont un avec sursis, requis contre l'ancienne star Ce lundi, le tribunal correctionnel de Nanterre jugeait Pierre Ménès pour des atteintes sexuelles commises sur la journaliste Marie Portolano et une h Foot01 • Voir articles similaires → Similaires →
16 Nov Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Prise illégale d'intérêts, favoritisme... : l'ex-maire de Soubès condamnée à 4 ans avec sursis, 5 ans d'inéligibilité et 22 800 euros d'amende Isabelle Périgault, ex-maire de Soubès et directrice générale des services du Pouget, a été condamnée ce lundi 16 novembre par le tribunal correctionn Midi Libre
16 Nov Une « J'ai entendu qu'il fallait que je serve d'exemple » : un père de famille condamné à six mois de prison avec sursis après la manifestation du 14 novembre à Tours La Nouvelle Republique
16 Nov Une Condamné à douze mois de prison avec sursis pour prise illégale d'intérêts, l'ancien maire de Boismé, Yves Morin, a fait appel La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
14 Nov Médias et people Quatre mois de prison avec sursis pour Barbara Lefebvre (Les Grandes Gueules) : elle est condamnée après avoir appelé à "vider la bande de Gaza" Barbara Lefebvre, chroniqueuse bien connue des auditeurs de RMC, vient d'être condamnée à Paris. Une décision qui intervient dans un contexte particul melty
14 Nov Divers - Dernière minute « On se serait inventé une vie pour une machine à café ? » : un couple qui avait usurpé l'identité de la maire de Toulon écope d'un an de prison avec sursis Un conducteur de bus du réseau Mistral de la métropole de Toulon et son épouse ont été reconnus coupables d'avoir créé et utiliser des adresses mail a Nice-Matin
14 Nov Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes À Bernis, le client d'un restaurant avait été gravement blessé lors d'une rixe : un père de famille condamné à de la prison avec sursis Le 1er novembre 2024, avant la fermeture d'un restaurant à Bernis, une bagarre avait opposé des deux nouveaux arrivants et des clients qui voulaient p Midi Libre
14 Nov Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Des kits vendus pour frauder la CPAM : un Gardois poursuivi pour escroquerie, condamné à une amende de 6 000 euros avec sursis Un Gardois de 27 ans a été jugé ce jeudi 12 novembre devant le tribunal correctionnel de Nîmes pour escroquerie faite au préjudice de l'assurance mala Midi Libre
14 Nov Economie Condamnation avec sursis Condamnation avec sursis Alternatives Economiques • Voir articles similaires → Similaires →
13 Nov Un homme condamné à de la prison avec sursis pour l'agression sexuelle d'une septuagénaire à un distributeur à Rochefort Un homme de 62 ans condamné à huit mois de prison avec sursis. Il a été reconnu coupable d'avoir agressé sexuellement une femme de 72 ans à Rochefort, France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 Nov Nord : un an de prison avec sursis pour la baby-sitter qui avait laissé deux enfants dans la voiture en pleine canicule Le 24 juin dernier, une baby-sitter avait laissé deux enfants en bas âge dans une voiture, en pleine canicule, sur le parking du Auchan d'Englos, près France Bleu
12 Nov Divers - Dernière minute Enseignante agressée devant son domicile à Saint-Maximin : la mère de famille condamnée à 8 mois de prison avec sursis Le 20 juin dernier, alors qu'elle sortait de chez elle, une enseignante du lycée Maurice-Janetti de Saint-Maximin était prise à partie par une mère de Nice-Matin
10 Nov Échirolles : un an de prison avec sursis requis contre l'ancien maire Renzo Sulli L'ancien maire communiste d'Échirolles Renzo Sulli comparaissait mardi devant le tribunal correctionnel de Grenoble, pour des soupçons de détournement France Bleu
11 Nov Sciences et médecine « Pour peu qu'on lève la tête pour dénoncer une injustice, on vous la fracasse » : 6 mois de prison avec sursis requis contre un militant antichlordécone Tabassé par les forces de l'ordre en 2020, c'est pourtant lui qui était poursuivi pour violences. La défense du militant martiniquais Keziah Nuissier Reporterre
10 Nov Echirolles : un an de prison avec sursis requis contre l'ancien maire Renzo Sulli L'ancien maire communiste d'Echirolles Renzo Sulli comparaissait mardi devant le tribunal correctionnel de Grenoble, pour des soupçons de détournement France Bleu
10 Nov Poursuivi pour avoir secoué son bébé, un père condamné à trois ans de prison avec sursis à Cherbourg Le tribunal correctionnel de Cherbourg rendait ce mardi matin 10 novembre son jugement dans une affaire de maltraitance sur un bébé. Si la mère de l'e France Bleu
10 Nov Le directeur de l'hôpital d'Avignon condamné à un an de prison avec sursis, il va faire appel Le directeur de l'hôpital d'Avignon et des hôpitaux du Vaucluse, Pierre Pinzelli, est condamné à un an de prison avec sursis et 30.000 euros d'amende France Bleu
10 Nov Divers - Actualité générale Procès de Kevin Escoffier : face aux témoignages et malgré ses dénégations, deux ans de prison avec sursis requis contre le navigateur Le procès de Kevin Escoffier, accusé de quatre agressions sexuelles, s'est tenu ce lundi 9 novembre à Lorient. Les débats ont porté à la fois sur ces L'humanité
09 Nov France Le skippeur français Kevin Escoffier accusé d'agression sexuelle par quatre femmes : 2 ans de prison avec sursis requis Quatre femmes ont porté plainte contre Kevin Escoffier, skippeur français, pour des faits d’agressions sexuelles entre 2017 et 2023. À l’issue de la p La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
09 Nov Régions - Bourgogne Le skippeur français Kevin Escoffier accusé d'agression sexuelle par quatre femmes : 2 ans de prison avec sursis requis Quatre femmes ont porté plainte contre Kevin Escoffier, skippeur français, pour des faits d'agressions sexuelles entre 2017 et 2023. À l'issue de la p Le Journal du Centre
09 Nov Régions - Centre - Eure-et-Loir Le skippeur français Kevin Escoffier accusé d'agression sexuelle par quatre femmes : 2 ans de prison avec sursis requis Quatre femmes ont porté plainte contre Kevin Escoffier, skippeur français, pour des faits d'agressions sexuelles entre 2017 et 2023. À l'issue de la p L'écho Républicain
09 Nov Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Violences intrafamiliales et maltraitance subies dès l'enfance : le père condamné à 4 mois de prison avec sursis Le tribunal correctionnel de Saint-Gaudens a jugé ce jeudi 5 novembre un père pour violences intrafamiliales. De janvier 2017 à décembre 2023, l'adole La Dépêche
07 Nov Sport - Football Condamné à une peine de six mois de prison avec sursis pour violences conjugales sur son ancienne compagne, l'arbitre de Ligue 1 Abdelatif Kherradji est de retour sur les terrains So Foot
06 Nov Divers - Actualité générale Carcassonne : le policier derrière l'agression de Youssef condamné à six mois de prison avec sursis Le tribunal judiciaire de Carcassonne (Aude) a condamné, vendredi 6 novembre, le policier qui avait été filmé en train de projeter violemment un homme L'humanité
06 Nov Divers - Actualité générale "Ce n'était pas un geste réglementaire, c'était un geste de violence" : à Carcassonne, un policier condamné à 6 mois de prison avec sursis après avoir projeté un homme au sol Un policier de 43 ans a été condamné vendredi 6 novembre par le tribunal correctionnel de Carcassonne à six mois de prison avec sursis et à une interd L'Indépendant
06 Nov Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Violence policière à Carcassonne : un policier condamné à 6 mois de prison avec sursis pour avoir jeté brutalement un jeune au sol lors de la Fête de la musique En septembre 2026, la vidéo d'un policier projetant violemment un jeune au sol avait mis le feu aux poudres à Carcassonne, ville déjà aux prises avec Centre Presse Aveyron
06 Nov Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Violences d'un policier à Carcassonne : l'agent qui avait projeté un SDF au sol condamné à six mois de prison avec sursis Le tribunal correctionnel de Carcassonne a condamné vendredi 6 novembre un policier à six mois de prison avec sursis et un an d'interdiction d'exercer La Dépêche
06 Nov Régions - Languedoc-Roussillon Jeune homme jeté à terre à Carcassonne : le policier condamné à 6 mois de prison avec sursis, "je ne suis pas quelqu'un de violent", a déclaré le prévenu Le policier national qui avait violemment projeté au sol Youssef, un sans-abri de 29 ans, lors de la Fête de la musique de Carcassonne en juin dernier Midi Libre
06 Nov Un policier condamné à six mois de prison avec sursis pour "violences volontaires" sur un SDF Un agent de la police nationale, accusé d'avoir violemment jeté à terre un SDF à Carcassonne, décédé quelques jours plus tard, a été condamné à six mo France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →