Jul 2025 Economie Sursis avec mise à l'épreuve pour le drone Patroller de Safran Tout comme pour l'Eurodrone, le ministère des Armées étudie une sortie du programme Patroller s'il ne répond pas dans les prochains mois aux attentes La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Centre - Eure-et-Loir Un agriculteur condamné à quatre mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve pour violence avec arme L'écho Républicain
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Régions - Basse-Normandie Rouen : le tortionnaire d'animaux condamné à huit mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve France 3
International - Belgique La surveillance des mouvements sectaires en sursis en Belgique avec la mise à l'arrêt de "l'Observatoire des sectes" RTBF
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Elle "dealait" au noir cèpes, girolles et bolets : prison avec sursis pour une quadragénaire, mise à l'amende pour plus de 110 000 ¬ Centre Presse Aveyron
Jul 2025 Une Nantes : Un médecin condamné à deux ans de prison avec sursis pour la délivrance abusive de prégabaline Un généraliste a été condamné à Nantes pour avoir prescrit massivement de la prégabaline, un médicament détourné pour ses effets euphorisants 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Une Caen - Mise en danger : prison avec sursis requise contre un médecin à Caen, la défense plaide la relaxe Ouest-France
11 Apr Divers - Actualité générale Incendie de Crans-Montana : "Si aucune nouvelle preuve substantielle n'est mise au jour, Jacques et Jessica Moretti pourraient aussi s'en tirer avec une peine de prison avec sursis ou une amende" L'incendie du bar de Crans-Montana reste au coeur des débats judiciaires. Cent jours après le drame, l'ex-procureure Marianne Heer estime que les prop L'Indépendant
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Refus d'obtempérer, conduite sans permis, mise en danger de la vie d'autrui... L'Avignonnais écope de 8 mois de prison avec sursis Midi Libre
24 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Procès d'Obélix, le poney martyr : la propriétaire condamnée à un an de prison avec sursis, avec interdiction à vie de détenir des animaux, l'association Les 3-Dindes satisfaite Le tribunal judiciaire de Draguignan (Var) a rendu son délibéré mardi 23 juin 2026 dans un dossier emblématique de maltraitance animale dans lequel di La Dépêche
Politique Colère des agriculteurs: Manuel Bompard affirme que le gouvernement n'a obtenu qu'un "sursis" avec la fin des blocages BFMTV
Hier Divers - Dernière minute Affaire Legay : six mois avec sursis confirmés en appel pour le commissaire niçois Rabah Souchi Le policier avait ordonné une charge lors d'une manifestation où la porte-parole d'Attac06 avait été blessée en 2019. Ira-t-il en cassation ? Nice-Matin
Hier "J'ai honte de moi" : après les arrestations de pédocriminels, un homme condamné à trois ans avec sursis à La Rochelle Il avait été interpellé lors du grand coup de filet de la semaine dernière : un homme de 59 ans a été condamné ce lundi 29 juin par le tribunal de La France Bleu
Hier Opinions et humeurs Affaire Geneviève Legay: six mois avec sursis confirmés en appel pour le commissaire à l'origine de la charge Le commissaire de police qui avait ordonné la charge ayant gravement blessé la septuagénaire en 2019 dans une manifestation de Gilets jaunes à Nice a Mediapart
Hier "J'ai honte de moi" : après les arrestations de pédocriminels, un homme condamné à 3 ans avec sursis à La Rochelle Il avait été interpellé lors du grand coup de filet de la semaine dernière : un homme de 59 ans a été condamné ce lundi par le tribunal de La Rochelle France Bleu
Hier Divers - Actualité générale Affaire Geneviève Legay : six mois avec sursis confirmés en appel pour le commissaire à l'origine de la charge Le commissaire de police qui avait ordonné la charge ayant gravement blessé Geneviève Legay en 2019 dans une manifestation de Gilets jaunes à Nice, a L'humanité
Hier Divers - Dernière minute Affaire Geneviève Legay : six mois avec sursis confirmés en appel pour le commissaire Souchi Le commissaire de police qui avait ordonné la charge ayant gravement blessé une septuagénaire en 2019 dans une manifestation de gilets jaunes à Nice, Nice-Matin
Hier Affaire Legay : six mois de prison avec sursis confirmés en appel pour le commissaire qui a ordonné la charge La cour d'appel a confirmé lundi la condamnation de l'ancien commissaire de police impliqué dans la charge lors de laquelle Geneviève Legay avait été France Bleu
26 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Un médecin de 79 ans condamné à de la prison avec sursis, 18 ans après une erreur médicale qui a coûté la vie à une patiente souffrant d'une crise de goutte Six mois d'emprisonnement intégralement assortis d'un sursis simple ont été décidés par le tribunal judiciaire d'Agen, qui avait mis l'affaire en déli La Dépêche
26 Jun Tain-l'Hermitage : il frappe son collègue avec un pot de confiture et écope de six mois de prison avec sursis Un homme de 33 ans a été condamné par le tribunal de Valence à six mois de prison avec sursis après avoir agressé l'un de ses collègues à l'aide d'un France Bleu
26 Jun Une Bébé secoué à Gâvres : le père condamné à cinq ans de prison avec sursis Le verdict est tombé ce vendredi 26 juin 2026 à la cour d'assises du Morbihan. Le père accusé davoir secoué mortellement son bébé à Gâvres en 2018 a Le Télégramme
26 Jun Divers - Actualité générale Affaire Stéphane Plaza : il avait été condamné à un an de prison avec sursis en première instance, le procès en appel de l'animateur pour violences conjugales s'ouvre ce vendredi après-midi Le procès en appel pour violences conjugales de l'ex-animateur Stéphane Plaza s'ouvre à Paris. Trois jours d'audience pour rejuger une affaire qui a d L'Indépendant
26 Jun Un jeune conducteur condamné à de la prison avec sursis pour avoir percuté mortellement un retraité à Athée Un jeune homme de 24 ans était jugé pour homicide involontaire, ce jeudi 25 juin 2026, au tribunal judiciaire de Laval, après la mort d'un retraité de France Bleu
25 Jun Quatre ans de prison avec sursis requis contre le propriétaire du Marché diu Soleil à Marseille Une peine de quatre ans de prison avec sursis et une amende de 30.000 euros avec sursis ont été requises jeudi 25 juincontre Georges Dahan, 81 ans, fo France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
25 Jun Six mois de prison avec sursis requis contre la propriétaire d'un rottweiller qui a agressé une fillette à Anglet Une petite fille de 21 mois gravement blessée par les crocs d'un chien rottweiller. La scène s'est déroulée en juillet 2024 sur la terrasse d'un resta France Bleu
25 Jun Mode Stéphane Plaza rejugé en appel pour des violences sur deux ex-compagnes Stéphane Plaza sera rejugé en appel pour des " violences habituelles " sur deux ex-compagnes. Il comparaîtra devant cour d'appel de Paris à partir de Elle
24 Jun International - Belgique Thomas Rorive condamné à trois ans avec sursis: l'ex-journaliste de la RTBF va faire appel Assez rapidement après la sortie d'audience, la défense de Thomas Rorive a annoncé qu'elle ferait appel du jugement prononcé mercredi par le tribunal 7sur7
24 Jun International - Belgique Thomas Rorive acquitté pour viol et condamné à trois ans avec sursis Le tribunal de première instance francophone de Bruxelles a condamné, mercredi, Thomas Rorive à une peine de trois ans de prison avec un sursis de cin 7sur7
24 Jun Sport - Football Justice : un joueur du Stade Rennais condamné à 18 mois de prison avec sursis pour vol Un jeune joueur du Stade Rennais, dont l'identité n'a pas été révélée, a été condamné à une grosse condamnation judiciaire pour vol de téléphone. Foot National
24 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Drame à Saint-Brès : deux ados de 15 ans fauchés, le père grièvement blessé en tentant de sauver son fils, le conducteur condamné à trois ans de prison avec sursis Un drame de la route bouleverse le village de Saint-Brès entre Gard et Ardèche. Deux adolescents de 15 ans ont perdu la vie, percutés par un automobil Midi Libre
24 Jun Un an de prison avec sursis pour un octogénaire qui a écrasé un homme avec sa Porsche à Tarbes En 2022, un homme de 83 ans écrasait un chef d'entreprise à la sortie d'une station de lavage, à Tarbes. Lors de son procès, ce mardi, il a contesté s France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jun Chien tué à coups de massette : l'auteur des sévices condamné à six mois de prison avec sursis à Nancy Le Lorrain poursuivi pour avoir tué le chien de sa compagne à coups de massette avant de le jeter dans la Moselle, en avril 2025, a été jugé par le tr France Bleu
23 Jun Il jetait des boulettes empoisonnées et a tué sept loups du "Parc Les loups du Gévaudan": deux ans de prison avec sursis Il est accusé d'avoir tué sept loups du Parc "Les Loups du Gévaudan", à Sainte-Lucie en Lozère. Loups qu'il empoisonnait avec des boulettes au raticid France Bleu
23 Jun Une Piéton renversé à Mer : la conductrice écope d'une peine de prison avec sursis simple La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jun Une Tribunal de Blois : Jacques Marier condamné à 12 mois de prison avec sursis pour agressions sexuelles La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jun Divers - Dernière minute Sévices graves envers le poney Obélix : un an de prison avec sursis pour la responsable du Sanctuaire de la dernière chance, près de Draguignan Le tribunal correctionnel de Draguignan a condamné Fabienne Chalard, responsable du Sanctuaire de la dernière chance à Ampus, à un an d'emprisonnement Nice-Matin
19 Jun Une Agression d'un adolescent à Argenton : cinq mois de prison avec sursis pour les deux auteurs de 15 ans La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jun Violente agression d'un adolescent à Argenton-sur-Creuse : 5 mois de prison avec sursis pour deux jeunes Les deux adolescents condamnés pour avoir violenté et humilié un autre jeune, à Argenton-sur-Creuse, le 11 septembre 2025, sont fixés sur leur peine : France Bleu
19 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "J'ai craqué, c'est pour ça qu'elle a pris des claques sur la figure" : jet de chaises de jardin, insultes... Un retraité condamné à six mois de prison avec sursis pour violences conjugales Coups de poing, insultes, jets de chaises de jardin... Le 5 avril 2026, un retraité appaméen a violenté sa compagne au cours d'une dispute marquant la La Dépêche
18 Jun Une Erik Tegnér, directeur du média Frontières, condamné à six mois de prison avec sursis pour divulgation de données d'avocats Le fondateur et directeur du média d'extrême-droite Frontières, Erik Tegnér, a été condamné à six mois de prison avec sursis pour avoir divulgué les i Le Télégramme
17 Jun Sport - Football L'Olympique de Marseille écope d'un an d'exclusion européenne avec sursis de la part de l'UEFA Une grosse mise en garde. Dans l’attente depuis un long moment quant à sa situation économique auprès de l’UEFA,... So Foot
17 Jun Une L'OM exclu de la Ligue Europa avec sursis pour non-respect du fair-play financier L'OM a échappé ce mercredi 17 juin à une exclusion de la Ligue Europa. Auditionné par l'UEFA après avoir transgressé les règles comptables de l'instan TF1 News
17 Jun Fontaine : le client d'une prostituée mineure condamné à un an de prison avec sursis Pour avoir eu recours à la prostitution d'une adolescente de 15 ans et demi, un homme de 61 ans a été condamné mercredi 17 juin par le tribunal de Gre France Bleu
17 Jun Régions - Languedoc-Roussillon "S'il faut mourir, je mourrai" : de la prison avec sursis pour des surveillants et un infirmier du Gasquinoy à Béziers après le décès d'un détenu Le tribunal de Béziers a condamné, vendredi 12 juin, quatre prévenus, trois surveillants de prison et un infirmier, à des peines de six à 18 mois de p Midi Libre
17 Jun International - Belgique Paolo Falzone condamné à 27 ans de prison, avec arrestation immédiate, Antonino Falzone à 2 ans avec sursis Le jury de la cour d'assises du Hainaut a rendu son arrêt ce mercredi matin peu après 11 heures. Les jurés ont... RTBF
17 Jun International - Belgique Paolo Falzone condamné à 27 ans de prison, Antonino Falzone à 2 ans avec sursis Le jury de la cour d'assises du Hainaut a rendu son arrêt ce mercredi matin peu après 11 heures. Les jurés ont décidé... RTBF
16 Jun Une femme condamnée à quatre mois de prison avec sursis pour des violences sur la maire de sa commune de Dordogne Ce mardi 16 juin, une habitante de la commune de Celles (Dordogne) a été condamnée par le tribunal de Périgueux à quatre mois de prison avec sursis. E France Bleu
15 Jun "Je ne contracte pas" : le conducteur condamné en appel à cinq mois de prison avec sursis Après avoir refusé de se soumettre à un contrôle routier, rétorquant aux gendarmes : "je ne contracte pas", le conducteur a été condamné en appel à Do France Bleu
15 Jun Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Je me suis battue pendant six mois pour sortir cette chienne" : jugé pour maltraitance sur son pitbull d'attaque, un propriétaire alcoolique écope de quatre mois de prison avec sursis Poursuivi pour mauvais traitements envers sa chienne, détention irrégulière d'un chien d'attaque et blessures involontaires, un quadragénaire de Lavel La Dépêche
13 Jun Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Crachat sur l'épouse, gifle à la fille : prison avec sursis pour le conjoint violent Les policiers de Saint-Dizier sont appelés pour un différend familial à 23 h 10, samedi 6 juin. Quand les policiers bragards arrivent à l'adresse du c Le Journal de la Haute-Marne
11 Jun International Prison avec sursis pour le conjoint, euthanasie pour le pitbull Condamné pour homicide involontaire, Christophe Ellul échappe à la prison ferme. Sa compagne avait été tuée en 2019 par son chien Curtis. Le Matin
11 Jun Une Mort d'Elisa Pilarski : Le chien Curtis devra être euthanasié, prison avec sursis pour son maître Le compagnon d'Elisa Pilarski a écopé d'une peine de prison avec sursis, le chien Curtis qui avait dévoré la victime devra être euthanasié 20 Minutes
11 Jun Divers - Actualité générale Mort d'Elisa Pilarski : Christophe Ellul condamné à quatre ans de prison avec sursis, son chien Curtis, parce qu'il "s'est acharné" sur la jeune femme, sera euthanasié Christophe Ellul est condamné à quatre ans avec sursis pour homicide involontaire, 150 000 euros de dommages et intérêts, et l'euthanasie de son chien L'Indépendant
11 Jun Mort d'Élisa Pilarski : Christophe Ellul condamné à 4 ans de prison avec sursis, l'euthanasie du chien Curtis ordonnée Le tribunal de Soissons a rendu son jugement ce jeudi dans l'affaire Élisa Pilarski, mordue à mort dans une forêt de l'Aisne en 2019. Christophe Ellul France Bleu
11 Jun Régions - Languedoc-Roussillon Mort d'Elisa Pilarski : son compagnon condamné à de la prison avec sursis, le chien "hors de contrôle" va être euthanasié Le tribunal de Soissons a condamné jeudi Christophe Ellul à quatre ans de prison avec sursis pour homicide involontaire. En 2019 dans l'Aisne, sa comp Midi Libre
