Aug 2025 International Un juge refuse la publication de documents de l'affaire Epstein Le juge a estimé que la demande de l'administration Trump de publier les documents de l'affaire Epstein «semblait constituer une diversion». Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Médias et people Un juge refuse de bloquer la publication d'un livre écrit par une nièce de Donald Trump et qui braque, selon son éditeur, "une lumière crue sur la sombre histoire" de la famille du président américai Jean-Marc Morandini.com
International Un juge américain refuse la requête de l'administration Trump d'empêcher la sortie des mémoires de John Bolton Xinhua
Une États-Unis. Un juge refuse de bloquer la sortie d'un livre sur les secrets de la famille Trump Ouest-France
International Un juge refuse de bloquer la sortie du livre explosif d'un ex-conseiller de Trump Le Vif.be
Régions - Languedoc-Roussillon Un juge refuse de bloquer la sortie du livre explosif de Bolton, l'ex-conseiller de Trump Midi Libre
Politique États-Unis : un juge refuse de bloquer la sortie du livre explosif d'un ex-conseiller de Trump La Provence
Une États-Unis. Un juge refuse de bloquer la sortie du livre explosif d'un ex-conseiller de Trump Ouest-France
International Un juge refuse de bloquer la sortie du livre explosif de John Bolton sur Donald Trump Le Télégramme
Culture Un juge refuse de bloquer la sortie du livre explosif d'un ex-conseiller de Trump La Croix
Une USA : Un juge refuse de bloquer la sortie du livre explosif d'un ex-conseiller de Donald Trump Sud Ouest
France Etats-Unis : un juge refuse d'interdire la sortie du livre explosif d'un ex-conseiller de Trump France Info
Jul 2025 Multimédia Sony accusé de monopole : la justice américaine refuse le compromis proposé Accusé de pratiques anticoncurrentielles sur les ventes numériques, Sony a proposé un accord à 7,8 millions de dollars pour mettre fin à une class act Gamekult • Voir articles similaires → Similaires →
27 May Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne "Témoigner d'un Dieu qui ne juge pas, mais qui guérit": après le saccage d'une église un lundi de Pentecôte, l'évêque d'Agen refuse la haine et les raccourcis L'émotion dépasse largement les murs de pierre de la petite église de Merens. Après le saccage du lieu de culte, commis un lundi de Pentecôte par quat La Dépêche
23 Jan Une Julio Iglesias : La plainte pour agressions sexuelles classée, la justice espagnole se dit incompétente La justice espagnole a classé la plainte visant Julio Iglesias, estimant les tribunaux incompétents pour des faits présumés d'agressions sexuelles aux 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Actualité générale « Je refuse d'être l'Arabe qui cache la forêt » : Youssef Badr, portrait d'un juge en lutte contre les discriminations Issu d'une famille modeste d'immigrés marocains, le magistrat, vice-président adjoint du tribunal de Bobigny, vient de publier un livre accusateur sur L'humanité
International Etats-Unis : Une deuxième sénatrice républicaine refuse de voter pour nommer un juge à la Cour suprême avant la présidentielle 20 Minutes
26 May "Il faisait ça à la bibliothèque, il les mettait tout nus" : à Paris, un animateur jugé pour agressions sexuelles mardi Un animateur de l'école maternelle Baudin dans le 11e arrondissement de Paris est jugé ce mardi pour agressions sexuelles sur 9 enfants et harcèlement France Bleu
Sep 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Si on veut être dans la légalité, ça rend notre vie compliquée" : un couple jugé pour la troisième fois après avoir refusé d'inscrire ses enfants à l'école Alors que l'instruction en famille est désormais soumise à une stricte autorisation, Mathilde M. et Thomas R. comparaissaient pour la troisième fois d La Dépêche
Politique Robert Ménard jugé pour avoir refusé de marier un Algérien sous OQTF: "90% de la population ne comprend pas", assure le maire de Béziers BFMTV
30 Sep International Robert Ménard jugé à Montpellier pour avoir refusé de marier un Algérien sous OQTF L'élu médiatique risque gros, puisqu'il encourt jusqu'à cinq ans de prison, une amende de 75.000 euros ainsi qu'une peine d'inéligibilité.Il est arriv La Provence
27 Jul Divers - Actualité générale L'ouvrier se fait licencier au bout d'un mois parce qu'il refuse de travailler le samedi : la justice juge son licenciement abusif, l'entreprise devra l'indemniser Un jeune ouvrier du bâtiment a remporté son procès contre son employeur, qui l'avait licencié pour avoir refusé de travailler le samedi. La justice a L'Indépendant
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Un pilote refuse d'embarquer un détenu corse sur un vol de Bastia à Marseille où il devait être jugé Var-Matin
Divers - Dernière minute Un pilote refuse d'embarquer un détenu corse sur un vol de Bastia à Marseille où il devait être jugé Nice-Matin
International Juge agressée aux États-Unis: le prévenu refuse de comparaître pour répondre de son attaque BFMTV
02 Aug Multimédia Un juge refuse à xAI d'Elon Musk le blocage de l'interdiction de « nudification » au Minnesota Un juge fédéral du Minnesota a rejeté la demande d'urgence déposée par xAI contre la loi de l'État, qui interdit les applications de « nudification ». Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
International Un juge a refusé de réaliser des tests osseux sur l'attaquant de Paris, alors âgé de 23 ans RIA Novosti
05 Sep Multimédia Un homme réclamait ses données personnelles auprès de son département, le juge refuse de l'aider Un habitant des Pyrénées-Atlantiques réclamait l'accès à ses données personnelles auprès de son département, au nom du RGPD. Le tribunal administratif Clubic
30 Sep France France: le maire de Béziers, Robert Ménard, jugé pour avoir refusé de marier un Algérien sous OQTF Robert Ménard, le maire d'extrême droite de Béziers, dans le sud de la France, comparaît mercredi 30 septembre devant le tribunal correctionnel de Mon RFI • Voir articles similaires → Similaires →
17 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Tentatives d'extorsion de fonds auprès de commerçants : il refuse de quitter sa cellule pour être jugé, prétextant un "mal de dos" et des "pointes au coeur" Le mis en cause, qui devait être jugé en comparution immédiate ce jeudi 17 septembre, au tribunal d'Alès, est suspecté d'avoir agi depuis sa cellule, Midi Libre
03 Sep Régions - Languedoc-Roussillon "Je vais lui demander de témoigner pour moi" : bientôt jugé pour avoir refusé de marier un homme sous OQTF, Robert Ménard en appelle à Emmanuel Macron Le maire de Béziers, Robert Ménard, a annoncé jeudi 3 septembre qu'il demanderait à Emmanuel Macron de témoigner à son procès prévu le 30 septembre à Midi Libre
Régions - Monaco Un diplomate iranien jugé pour un projet d'attentat en France refuse de se présenter à son procès Nice-Matin
France Un diplomate iranien jugé pour un projet d'attentat en France refuse de se présenter à son procès Var-Matin
International - Belgique Un diplomate iranien jugé pour un projet d'attentat refuse de se présenter à son procès à Anvers 7sur7
30 Sep Robert Ménard jugé à Montpellier pour avoir refusé de marier un Algérien sous OQTF Le maire de Béziers comparait ce mercredi à Montpellier pour avoir refusé de marier un homme algérien sous obligation de quitter le territoire à une F France Bleu
30 Sep Une Il avait refusé de marier un Algérien sous OQTF : Robert Ménard, le maire de Béziers, jugé ce mercredi à Montpellier Pour avoir refusé de marier un homme algérien sous obligation de quitter le territoire à une Française vivant sur sa commune, Robert Ménard, le maire Le Télégramme
11 Jul Divers - Actualité générale Licencié pour fautes graves par Leroy Merlin après 15 ans d'ancienneté, poussé à signer sans réfléchir : il refuse un accord à 20 000 ¬ et obtient plus de 64 000 ¬ devant le juge Le licenciement abusif d'un salarié de Leroy Merlin relance le débat sur les accords de rupture signés sous pression. La justice espagnole lui accorde L'Indépendant
27 May International Un hôtel italien cinq étoiles refuse de donner de l'eau du robinet à une touriste: le juge donne raison à l'hôtel Une touriste qui n'a pas pu boire d'eau du robinet pendant son séjour dans un hôtel cinq étoiles italien a saisi la plus haute juridiction du pays. El 7sur7
26 May Périscolaire parisien : "ma fille refuse encore de faire pipi" un animateur accusé d'agressions sexuelles jugé ce mardi Un procès emblématique ouvre ses portes aujourd'hui. Celui d'un animateur de l'école maternelle Baudin dans le 11ème arrondissement de Paris accusé d' France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Multimédia Pour protéger le paysage, un maire refuse d'installer une antenne 5G dans sa commune, et le juge n'aime pas ça Le tribunal administratif de Pau a suspendu le refus du maire de la commune d'Angresse, dans les Landes, d'installer une antenne 5G. La justice donne Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Provence Alpes Côte d'Azur - Bouches-du-Rhône - Marseille Air Corsica : Quand un pilote refuse un détenu sur un vol Bastia-Marseille où il devait être jugé 20 Minutes
Régions - Lorraine Certificat refusé à un couple homo : le médecin jugé par son Ordre Le Républicain Lorrain
Hier Attentat dans les Yvelines : le suspect a été mis en examen par un juge antiterroriste Le suspect de l'attentat raciste à Trappes et La Verrière dans les Yvelines a été mis en examen par un juge antiterroriste, assure une source proche à France Bleu
28 Oct Une Un juge américain restreint les poursuites des époux Macron contre la blogueuse Candace Owens Poursuivie en diffamation par les époux Macron, Candace Owens ne peut être tenue responsable à titre personnel, a estimé un juge américain. L'influenc TF1 News
28 Oct International Un juge américain restreint les poursuites des époux Macron contre la blogueuse Candace Owens, mais l'action en justice continue La blogueuse américaine d'extrême droite Candace Owens, qui a repris à plusieurs reprises l'infox selon laquelle Brigitte Macron serait "née homme", n BFMTV
28 Oct International - Belgique Divorces et successions : "j'ai pris une claque" affirme un juge de la famille, quand le partage des biens désavantage clairement les femmes Anna (nom d'emprunt) s'est séparée de son compagnon. Ils possédaient ensemble la maison familiale. Au moment de la... RTBF
27 Oct Divers - Actualité générale Brésil : un juge ouvre une enquête sur un possible financement étranger de la campagne de Bolsonaro Un juge de la Cour suprême brésilienne a ordonné ce mardi 27 octobre l'ouverture d'une enquête sur un possible financement étranger de la campagne du L'humanité
27 Oct Multimédia Un juge croit reconnaître un texte rédigé avec Claude dans un recours, une étudiante condamnée Le tribunal administratif de Rennes a condamné une étudiante à 750 euros d'amende, coupable d'un recours abusif. Sa requête contre un refus d'admissio Clubic
25 Oct International Election présidentielle au Brésil : un juge de la Cour suprême prolonge de deux heures le vote en raison de problèmes de transport Les Brésiliens se rendent aux urnes dimanche pour le second tour de la présidentielle qui doit départager le conservateur... RTBF
25 Oct Une 1.430 chiens réunis à l'exposition canine de Châteauroux : un juge révèle les critères La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
22 Oct Incendie à l'université de Rouen : le suspect mis en examen et placé en détention provisoire L'étudiant soupçonné d'avoir mis le feu, samedi 17 octobre, à un bâtiment de l'UFR de lettres de l'université de Rouen a été mis en examen par un juge France Bleu
22 Oct Incendie à l'université de Rouen : le suspect présenté à un juge d'instruction en vue de sa mise en examen L'étudiant soupçonné d'avoir mis le feu, samedi 17 octobre, à un bâtiment de l'UFR de lettres de l'université de Rouen est déféré ce jeudi matin devan France Bleu
