Sep 2025 Actualité générale Un nouveau délit pour sanctionner les parents qui laissent leur enfant utiliser leur téléphone sans limite ? Une lourde peine envisagée Une commission parlementaire propose de mettre en place un "délit de négligence numérique" visant les parents. Une sanction juridique pourrait alors ê L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Aurore Bergé favorable à la création d'un nouveau délit pour condamner les propos antisémites BFMTV
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Le Parlement en passe d'adopter un nouveau délit pour lutter contre les dérives sectaires Var-Matin
Divers - Dernière minute Le Parlement en passe d'adopter un nouveau délit pour lutter contre les dérives sectaires Nice-Matin
Régions - Midi-Pyrénées - Lot Un nouveau délit d'homicide routier : "Cette loi peut marquer les esprits", pour la ligue contre les violences routières dans le Lot La Dépêche
Une Êtes-vous pour ou contre la création d'un nouveau "délit de mise en danger" sur Internet proposée par Jean Castex ? L'Est Républicain
26 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Déjà condamné pour homicide volontaire à la suite d'un accident, un jeune Nîmois de 26 ans à nouveau jugé pour un délit routier Dans la nuit du 21 février dernier, le jeune prévenu a multiplié les délits pour tenter d'échapper aux policiers de la brigade anticriminalité de Nîme Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Actualité générale Un nouveau délit créé avec la loi sur la fin de vie choque même au sein du gouvernement L'Internaute
France Dérives sectaires: un nouveau délit créé contre les "gourous 2.0" et leurs remèdes miracles France Soir
Sciences et médecine Dérives sectaires : le Parlement adopte un nouveau délit contre les "gourous 2.0" Francetv info
Une Dérives sectaires : un nouveau délit créé contre les « gourous 2.0 » et leurs remèdes miracles Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon Dérives sectaires : le Parlement adopte définitivement un nouveau délit contre les "gourous 2.0" Midi Libre
Politique "Gourous 2.0": le Parlement vote la création d'un nouveau délit contre les dérives sectaires BFMTV
France Outrage en ligne : Un nouveau délit jugé liberticide fait son entrée dans le projet de loi numérique SREN France Soir
Sciences et médecine Dérives sectaires : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi avec l'article créant un nouveau délit de "provocation à l'abstention de soins" médicaux Francetv info
Divers - Dernière minute Lutte contre les dérives sectaires: l'Assemblée s'oppose à un nouveau délit de "provocation à l'abandon de soins" Nice-Matin
Divers Ecocide : entre impensés, mal-pensé et arrières pensées, un nouveau délit à l'application piégée Atlantico
France - Société Haine en ligne : créer un nouveau délit, est-ce "ouvrir la boîte de Pandore" ? L'Express
France Un nouveau délit de mise en danger d'autrui ? Pourquoi l'exécutif veut changer la loi Le Parisien
Une Attentat à Conflans : Jean Castex veut créer un nouveau « délit de mise en danger » sur Internet 20 Minutes
Politique Assassinat de Samuel Paty. Castex veut créer un nouveau « délit de mise en danger » sur Internet Ouest-France
Divers - Actualité générale Assassinat de Samuel Paty : Castex veut créer un "délit de mise en danger" sur internet Le Progrès.fr
19 May Nouveau délit d'homicide routier : un premier jugement rendu dans le Loiret après un accident datant de juillet 2025 Le conducteur qui avait tué un couple au volant de sa voiture dans un accident de la route à Chaingy le 13 juillet 2025 a été condamné ce mardi à troi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne « Ces actions vont se poursuivre et s'intensifier » : un nouveau dealer interpellé en flagrant délit, a été écroué avant son procès en comparution immédiate La Dépêche
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes Lyon : un chauffard arrêté chez lui après avoir tué un piéton France 3
16 May Divers - Actualité générale Pris en flagrant délit de vol de carburant par le gérant d'une société de transport à Carcassonne : un ressortissant géorgien de nouveau placé en garde à vue dans les locaux du commissariat Ces faits remontent au vendredi 15 mai peu avant 22 heures, sur le secteur de la zone artisanale de l'Arnouzette à Carcassonne. Un homme de 49 ans a é L'Indépendant
Jul 2025 France "Pas de raison qu'elles disparaissent": les punaises de lit risquent à nouveau d'empoisonner les vacances d'été L'été est particulièrement propice à la diffusion des punaises de lit, a fortiori en France, "dans un pays de tourisme" selon les experts contactés pa BFMTV
Auj. Une Le parcours d'un maire, la vie des immigrés : un nouveau cahier fait renaître le passé de Saint-Pierre-des-Corps La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
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Auj. Europe Feux de forêt : les Landes en proie à un nouveau feu dévastateur Un énième feu dans la région. Un incendie s'est déclaré dans les Landes, jeudi 13 août. Ayant progressé dans la nuit, il a désormais parcouru 1 100 he Toute l'Europe
Auj. Sport L'ASSE signe un nouveau partenariat commercial L'AS Saint-Étienne et WF Events poursuivent leur collaboration. Le club stéphanois et l'entreprise spécialisée dans la restauration événementielle ont Sportune
Auj. Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : il est capable d'emporter deux mines antichars... Sur le front, un nouveau drone russe low-cost similaire au Molniya identifié par les forces ukrainiennes Les forces russes déploieraient un nouveau drone kamikaze, capable de transporter deux mines antichars, sur le front ukrainien. Ce modèle, similaire a L'Indépendant
Auj. Une Corée du Nord : Pyongyang crie à l'invasion et menace d'un « nouveau niveau de dissuasion » La Corée du Nord a menacé, jeudi, de renforcer sa « dissuasion » en réponse aux prochains exercices militaires conjoints menés par les Etats-Unis et l 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
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