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16 Feb A Amiens, un nouveau recours en justice contre le projet de zone d'aménagement concerté Boréalia 2 L'association Préservons les Terres Amiénoises pour Toutes et Tous (PATAT) a déposé un recours devant le tribunal administratif de Lille contre une dé France Bleu
11 Feb "Ce sera le dossier du prochain conseil municipal" : un nouveau recours contre le projet des Vaîtes à Besançon Dix associations déposent un recours gracieux contre le projet de quartier des Vaîtes et la construction de 600 logements. L'association "Les Jardins France Bleu
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15 Jan International - Belgique Un nouveau recours contre la réforme du chômage: Le match n'est pas fini , assure la FGTB Un nouveau recours en annulation contre la réforme du chômage va être déposé devant la Cour constitutionnelle avant la fin de ce mois afin de couvrir 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan International - Belgique Réforme du chômage : un nouveau recours en annulation sera introduit d'ici fin janvier La Cour constitutionnelle a rejeté la demande de suspension de la réforme du chômage, dans un arrêt rendu ce jeudi... RTBF
15 Jan Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Unitech : la justice examine vendredi un nouveau recours Alors que le chantier va bon train depuis le début de l'année, les associations opposées au projet Unitech, sur la zone de La Joinchère en périphérie Le Journal de la Haute-Marne
Dec 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Surfpark en Gironde : un nouveau recours des opposants au projet concernant la consommation en eau Le collectif Canéjan en transition a déposé un recours gracieux concernant les projections de consommation en eau à horizon 2040 établies par la commu Sud Ouest
Nov 2025 Une « Ce qui se fait est illégal » : un nouveau recours judiciaire en vue contre l'élevage de 150.000 poules à Celle-l'Évescault dans la Vienne La Nouvelle Republique
Sep 2025 Economie La justice rejette un nouveau recours des opposants à la ligne à grande vitesse entre Toulouse et Bordeaux Le tribunal administratif de Toulouse a rendu une décision en référé et reste saisie au fond. Les travaux ont débuté en mai dernier et devraient s'ach BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
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Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Tour Occitanie à Toulouse : pas de nouveau permis de construire pour le passage du métro, les opposants privés d'un nouveau recours Pour construire la Tour Occitanie sur le tunnel de la ligne C, à Toulouse, un nouveau permis n'est pas nécessaire, affirme le promoteur, la Compagnie La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
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