08 Apr Environnement Un projet de loi d'urgence agricole qui relance le d?bat sur le stockage de l'eau Annie Genevard a pr?sent? en Conseil des ministres le projet de loi annonc? en janvier apr?s de nouvelles mobilisations agricoles. Le d?blocage des pr Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Economie Face à la colère agricole, Sébastien Lecornu annonce un projet de loi d'urgence qui sera "examiné par le Parlement avant l'été" Le Premier ministre a annoncé un nouveau projet de loi d'urgence agricole qui devrait permettre de renforcer la simplification des normes dans le sect BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Politique Colère des agriculteurs : Sébastien Lecornu annonce un projet de "loi d'urgence agricole" Pour répondre à la colère qui continue de mobiliser les agriculteurs en France, le Premier ministre a indiqué ce mardi qu'il demandait à la ministre d La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
09 Apr Le loup au coeur d'un chapitre du projet de loi d'urgence agricole La ministre de l'Agriculture Annie Genevard a présenté, ce mercredi, son projet de loi d'urgence agricole en conseil des ministres. Il contient 23 art France Bleu
29 Jun Divers - Dernière minute Un an après la fronde contre la loi Duplomb, l'examen du projet de loi d'urgence agricole au Sénat promet de raviver les clivages Gestion de l'eau, défense contre le loup, réintroduction de pesticides interdits... Avec de nombreuses mesures qui irritent jusqu'au gouvernement, l'e Nice-Matin
21 May Economie "Cela ne tiendra pas trois jours devant un juge" selon Annie Genevard: les députés votent l'interdiction d'importation de denrées produites avec des pesticides dans le projet de loi d'urgence agricole Les députés RN, insoumis et écologistes ont voté mercredi, contre l'avis du gouvernement, l'interdiction d'importer toute denrée alimentaire produite BFMTV
06 Feb Economie Le projet de loi d'urgence agricole fait trembler les agences de l'eau Les structures publiques de l'eau craignent que des mesures d'urgence en faveur de l'agriculture ne détricotent leurs pouvoirs. En attendant le texte La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Divers - Actualité générale Sébastien Lecornu promet un « projet de loi d'urgence » pour répondre à la colère agricole Le premier ministre, Sébastien Lecornu, assure qu'un projet de loi d'urgence agricole sera examiné au Parlement avant l'été. Ses priorités seront l'ea L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Politique Colère agricole: le Premier ministre Sébastien Lecornu promet un projet de "loi d'urgence" pour le mois de mars Le Premier ministre Sébastien Lecornu a promis mardi aux agriculteurs qu'il présenterait en mars un projet de "loi d'urgence" sur la politique de l'ea BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Crise agricole : Sébastien Lecornu promet un projet de "loi d'urgence" présenté en mars Une "loi d'urgence" sur la politique de l'eau, la "prédation" du loup et les "moyens de production", un "moratoire" sur les décisions relatives à la p France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan International Agriculture: Lecornu promet un projet de "loi d'urgence" pour mars Ce texte était réclamé depuis plusieurs semaines par la FNSEA, premier syndicat agricole, qui manifeste mardi à Paris avec ses tracteurs et ses alliés La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Une Colère des agriculteurs : Lecornu annonce un projet de «loi d'urgence» présenté en mars Alors que la colère des paysans continue de gronder dans le pays, le Premier ministre a annoncé un futur projet de loi d'urgence, qui sera présenté da Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Politique "On est toujours baladé" juge ce céréalier sur les annonces d'un projet de "loi d'urgence" de Sébastien Lecornu Dans une lettre adressée aux agriculteurs, le Premier ministre, Sébastien Lecornu promet un projet de "loi d'urgence" présenté en mars. Plus de 350 tr BFMTV
13 Jan Régions - Bourgogne Agriculture : Sébastien Lecornu annonce qu'un projet de "loi d'urgence" sera examiné par le Parlement "avant l'été" Dans un post X Sébastien Lecornu promet, mardi 12 janvier, un projet de "loi d'urgence" qui sera examiné par le Parlement "avant l'été". Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Agriculture : Sébastien Lecornu annonce qu'un projet de "loi d'urgence" sera examiné par le Parlement "avant l'été" Dans un post X Sébastien Lecornu promet, mardi 12 janvier, un projet de "loi d'urgence" qui sera examiné par le Parlement "avant l'été". L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Colère des agriculteurs : un projet de "loi d'urgence" sera présenté en mars, promet Sébastien Lecornu La colère agricole ne désemplit pas depuis plusieurs semaines. Face à la situation, le Premier ministre Sébastien Lecornu a annoncé un train de mesure Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Politique Agriculture: Sébastien Lecornu promet un projet de "loi d'urgence" présenté en mars Dans une lettre adressée aux agriculteurs, le Premier ministre, Sébastien Lecornu promet un projet de "loi d'urgence" présenté en mars. Plus de 350 tr BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
France Un projet de loi "d'urgence" Mayotte présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine La Montagne
Régions - Bourgogne Un projet de loi "d'urgence" Mayotte présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Un projet de loi "d'urgence" Mayotte présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine L'écho Républicain
International Mayotte : François Bayrou annonce un projet de "loi d'urgence" et du renfort pour rétablir l'électricité RTBF
Politique Mayotte: un projet de loi "d'urgence" présenté le 22 mai, les barrages encore maintenus "quelques jours" BFMTV
26 Jan International Face à "une situation d'urgence", un projet de loi en Suède veut permettre l'incarcération dès l'âge de 13 ans Une enquête commandée par le gouvernement en 2025 proposait d'abaisser l'âge de la responsabilité pénale à 14 ans, avant que les autorités ne partagen BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Cyclone à Mayotte: premier feu vert pour le projet de loi d'urgence visant à reconstruire l'archipel BFMTV
Sciences et médecine Le gouvernement envisage de prolonger l'état d'urgence sanitaire jusqu'en octobre Francetv info
France Etat d'urgence sanitaire : les députés étudieront le 17 juin un projet de loi pour le prolonger Francetv info
Une Quelles sont les mesures économiques et sociales du projet de loi d'urgence sanitaire ? La Tribune
Coronavirus : que contient le projet de loi instaurant un "état d'urgence sanitaire" adopté par le Parlement ? France Bleu
France France - Coronavirus. Les sénateurs donnent un premier feu vert au projet de loi d'urgence en commission Ouest-France
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International Un état d'urgence sanitaire à vie? Déposé en catimini ce lundi, un projet de loi fait craindre des dérives liberticides RIA Novosti
International - Maroc Chambre des représentants : Approbation en commission d'un projet de loi relatif à l'état d'urgence sanitaire La Vie éco
Politique Sortie de l'état d'urgence sanitaire : le Sénat vote un projet de loi revu et corrigé Europe 1
Une Coronavirus : le Sénat vote un projet de loi revu et corrigé pour la sortie de l'état d'urgence sanitaire L'Est Républicain
International (COVID-19) France : le Parlement adopte un projet de loi instaurant l'état d'urgence sanitaire pour deux mois Xinhua
Culture Chronologie des médias : un aménagement exceptionnel inscrit dans le projet de loi d'urgence Allociné
Economie Epidémie de coronavirus : le projet de loi permet d'instaurer un « état d'urgence sanitaire » cBanque
Régions - Languedoc-Roussillon Covid-19 : pourquoi le projet de loi instaurant un régime d'urgence pérenne crée-t-il la polémique ? Midi Libre
Politique Coronavirus : feu vert du Sénat au projet de loi permettant un état d'urgence sanitaire Europe 1
Environnement Loi état d'urgence : un encadrement de la responsabilité pénale en trompe-l'oeil Actu Environnement
International - Afrique Gabon: le député Engonga dépose un projet de loi d'amnistie pour les meneurs du putsch de 2019 RFI
Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Un projet de loi d'une brutalité inouïe"... Pourquoi le maire de Blagnac refuse de se rendre au congrès des maires de France La Dépêche
International - Afrique Sénégal: un projet de loi déposé pour rétablir les prérogatives du Premier ministre à l'Assemblée RFI
Divers - Actualité générale Crise agricole : un projet de loi d'orientation au service de l'agriculture intensive L'humanité
International Le Parlement espagnol approuve un projet de loi d'amnistie pour les séparatistes catalan Euronews
International Nancy Pelosi exhorte les républicains à adopter un projet de loi d'aide alors que le nombre de décès liés au COVID-19 dépasse les 200.000 Xinhua
Dec 2025 International Au Royaume-Uni, un projet de loi propose d'interdire de cuire les homards dans de l'eau bouillante À la place, le gouvernement propose que les crustacés soient électrocutés ou mis dans de la glace pour réduire leur souffrance. Cette annonce a été fa BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
13 May International Israël : la majorité soumet un projet de loi en vue d'élections anticipées La majorité soutenant le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a déposé un projet de loi de dissolution du Parlement ouvrant la voie à des éle La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
13 May International Israël : la majorité soumet un projet de loi en vue d'élections anticipées "La 25e Knesset sera dissoute avant la fin de son mandat. Les élections (en vue de constituer la prochaine assemblée)... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
29 Mar Politique Contre le protoxyde d'azote, un projet de loi après tant d'autres textes et peu de prévention Marion Canalès était la dernière en date avant Laurent Nuñez. La dernière parlementaire à avoir soumis au vote une proposition de loi. Fin février der La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
