Dec 2025 International - Belgique Un recours à la Cour constitutionnelle contre le projet de datamining L'association de défense de la vie privée Ministry of privacy a annoncé jeudi introduire un recours devant la Cour constitutionnelle contre le proje 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International - Belgique Durcissement des règles de regroupement familial : vers un recours à la Cour Constitutionnelle ? Le texte n'est pas encore voté. Mais il fait déjà l'objet de nombreuses critiques de la part des associations qui... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
International - Afrique Présidentielle au Gabon: 13 candidats recalés déposent un recours à la Cour constitutionnelle RFI
International - Amériques Présidentielle américaine: «Il y aura certainement un recours à la Cour suprême» RFI
International Présidentielle: nouveau revers pour Trump à la Cour suprême, qui rejette un recours du Texas Var-Matin
International Nouveau revers pour Donald Trump à la Cour suprême, qui rejette un recours du Texas RTBF
France Présidentielle américain : nouveau revers pour Donald Trump à la Cour suprême, qui rejette un recours du Texas France Info
International Présidentielle : nouveau revers pour Trump à la Cour suprême, qui rejette un recours du Texas Europe 1
International Présidentielle : nouveau revers pour Trump à la Cour suprême, qui rejette un recours du Texas Le Télégramme
Régions - Franche-Comté Un recours devant la Cour européenne des droits de l'Homme L'Est Républicain
31 May Divers - Dernière minute 34 coups de couteau sur son ex-compagne à Monaco : l'avocat de Jean-Charles Mulini dépose un recours devant la Cour de révision Le conseil de Jean-Charles Mulini veut questionner la juridiction sur certaines notions de droit entourant ce procès. L'accusé monégasque avait été co Nice-Matin
11 Feb Economie Elle prendra ses fonctions le 23 février: Amélie de Montchalin est confirmée à la tête de la Cour des comptes L'actuelle ministre chargée des Comptes publics va rejoindre la Cour des Comptes dans quelques jours. Une nomination confirmée en Conseil des ministre BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International La Cour suprême américaine refuse d'examiner un recours contre le mariage homosexuel La Cour suprême des États-Unis, à majorité conservatrice, a refusé d'examiner un recours contestant la constitutionnalité du mariage entre personnes d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Une États-Unis : soutenu par des célébrités, ce condamné à mort obtient un recours de la Cour suprême TF1 News
Médias et people EN DIRECT - Présidentielle américaine : l'équipe de Trump va déposer un nouveau recours devant la Cour suprême Metronews
Régions - Midi Pyrénées - Haute-Garonne - Toulouse EN DIRECT - Contestation du scrutin : un nouveau recours déposé devant la Cour suprême par des alliés de Trump Metronews
Economie VIDÉO. Cour des comptes : "Vingt points de PIB en plus en l'espace d'un an, c'est inouï" L'Express
Une États-Unis : la Cour suprême se saisit du recours d'un condamné à mort défendu par des célébrités France 24
16 May Une Le Texas procède à sa 600e exécution depuis 1982 : aux États-Unis, un recours à la peine de mort encouragé par l'administration de Donald Trump L'État américain du Texas vient de réaliser sa 600e exécution depuis 1982. Les avocats du condamné, Edward Lee Busby Jr., avaient demandé la révocatio TF1 News
23 Mar Politique Municipales 2026: Jean-Michel Aulas annonce déposer un recours à Lyon, comment fonctionne cette procédure ? Battu de 3.000 voix par le maire sortant Grégory Doucet, Jean-Michel Aulas a dénoncé des "irrégularités" lors du second tour des municipales à Lyon ce BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
28 Feb International Donald Trump agite de nouveau la menace d'un recours à la force contre l'Iran Le président des États-Unis Donald Trump assure ne pas avoir pris de décision finale quant à une possible intervention en Iran. Toutefois, ce vendredi BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Europe L'ONU s'inquiète d'un recours à la torture quasi généralisé pour les voix dissidentes en Russie Le dernier bilan de la rapporteure spéciale de l'ONU sur les droits de l'homme et la torture quasi généralisée pour les voix dissidentes en Russie ne RFI
International Donald Trump n'exclut pas un recours "à la force militaire" pour annexer le Groenland BFMTV
Régions - Aquitaine - Gironde - Bordeaux Bordeaux : « Un recours à la violence se banalise » depuis le déconfinement, observe le procureur de la République 20 Minutes
France "Loukachenko est capable de tout" : les opposants au régime biélorusse s'inquiètent d'un recours à la violence France Info
17 Mar International Le Canada a-t-il vraiment les moyens d'être un recours fiable à la crise pétrolière ? Le Canada dispose d'immenses réserves de pétrole et de gaz, mais est-il en capacité de venir à la rescousse de ses alliés malmenés par la crise énergé Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Une Venezuela : Washington menace d'un nouveau « recours à la force », des fonds visés par des sanctions ont été débloqués « Nous sommes en train de débloquer des ressources du Venezuela », a assuré Delcy Rodriguez, alors que Washington doit lui adresser ce mercredi une no Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Armes fournies à l'Ukraine pour frapper la Russie : Poutine prévient les Occidentaux de ne pas "prendre à la légère" un possible recours à l'arme nucléaire Centre Presse Aveyron
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Pas-de-Calais - Calais Un recours gracieux à la mairie contre un projet de 45 logements sociaux à Coulogne La Voix du Nord
Régions - Bretagne - Finistère - Quimper À la Tourelle, le projet d'immeubles affronte la pente et les riverains Le Télégramme
27 May International - Amériques Bolivie: le Parlement ouvre la voie à un recours à l'armée pour contrôler les manifestations En Bolivie, le Parlement a voté ce mardi 26 mai en faveur d'une loi abrogeant une disposition qui encadrait le recours à l'état d'urgence dans le pays RFI • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Résultat des municipales 2026 dans l'Aude : pourquoi Montséret s'ajoute à la liste des communes dans lesquelles un recours en annulation a été déposé À l'issue d'un second tour lors duquel le maire sortant, Yves Fabre, s'est imposé pour deux voix face à Philippe Fonquernie, un recours en annulation L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Economie Dans quelles régions les Français ont-ils le plus recours à un crédit à la consommation? BFMTV
Politique Pays de Loire - Municipales. L'élection du maire LR Franck Louvrier à La Baule suspendue à un recours Ouest-France
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Multimédia Play Store : après Epic et son Fortnite, un recours collectif s'attaque à la commission de Google PhonAndroid
Sport - Football Football - Ligue 1 - Lyon envisage un recours, Maracineanu appelle à «la responsabilité de chacun» Sport24
21 May Un opposant de Pascal Protano dépose un recours pour contester son élection à la tête du SMD3 en Dordogne Quelques jours après la réélection de Pascal Protano à la tête du syndicat mixte des déchets de la Dordogne, un délégué d'opposition a déposé un recou France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
21 May Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Elle ne peut pas l'avoir inventé" : un artisan sexagénaire avait eu recours à la prostitution d'une mineure, il est condamné à six mois de prison Le tribunal de Saint-Gaudens a condamné un artisan à six mois de prison pour avoir eu recours à la prostitution d'une mineure de 14 ans en 2019. Assis La Dépêche
13 Apr Une Availles-Limouzine : un recours en Conseil d'État contre l'implantation des éoliennes à la Croix-Pauvet La Nouvelle Republique
07 Apr Divers - Dernière minute Blocage du détroit d'Ormuz : un projet de compromis sans recours à la force soumis au vote de l'ONU ce mardi Le Conseil de sécurité de l'ONU doit se prononcer ce mardi 7 avril 2026 à 15h00 GMT sur un projet de résolution réclamant le déblocage du détroit d'Or Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
02 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Municipales 2026 à Toulouse. François Piquemal (LFI) : quatre plaintes et un recours électoral à l'issue de la campagne Le candidat LFI François Piquemal, battu par Jean-Luc Moudenc aux municipales de Toulouse, dépose ce jeudi trois des plaintes qu'il avait annoncées. L La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Une « J'ai constaté un certain nombre d'irrégularités » : battue de 52 voix, la maire sortante dépose un recours à Chauvigny La Nouvelle Republique
01 Apr Politique La préfecture bas-alpine reconnait une "erreur de plume" dans l'arrêté au coeur d'un recours électoral à Manosque Nouveau rebondissement dans le cadre du recours électoral déposé à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) par Fabrice Durnerin, candidat investi par le Ra La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
28 Mar Une Municipales à Toulouse : L'insoumis Piquemal dépose un recours en annulation Le député insoumis et candidat défait de l'union de la gauche à Toulouse, François Piquemal, a annoncé samedi déposer un recours en annulation de l'él 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
28 Mar Politique L'Insoumis François Piquemal, candidat défait à la mairie de Toulouse, dépose un recours pour contester l'élection de Jean-Luc Moudenc Dans un recours déposé devant le tribunal administratif, le député insoumis et candidat défait de l'union de la gauche à la mairie de Toulouse, Franço BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Pour "lever toute ambiguïté", un recours a été déposé par l'équipe sortante de Capdenac-Gare pour vérifier l'éligibilité du maire élu L'élection municipale à Capdenac-Gare (Aveyron) tourne au bras de fer judiciaire. Après le dépôt d'un recours par l'équipe sortante, le tribunal admin La Dépêche
26 Mar Une Patricia Lorain Champigny dépose un recours à Bournand La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Municipales à Villedieu-les-Poêles : Charly Varin, arrivé 24 voix derrière Frédéric Lemonnier, dépose un recours L'élection était très serrée le 15 mars dernier à Villedieu-les-Poêles-Rouffigny, 24 voix seulement séparent le gagnant Frédéric Lemonnier du second, France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Municipales 2026 : grammage du papier, scrutin serré... pourquoi un recours a été déposé dans ce village du Lot-et-Garonne ? Les élections municipales dans le village d'Auradou, dans le Villeneuvois, continuent d'alimenter les débats. Battu d'une voix, un candidat conteste l La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
22 Mar Actualité générale Résultat de Jean-Michel Aulas à la municipale 2026 à Lyon : suspense relancé et un recours déjà déposé ! Le deuxième tour de l'élection municipale 2026 à Lyon a été serré comme prévu. Annoncé perdant face au maire sortant, Grégory Doucet (fusion avec LFI) L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
22 Mar Une Municipales 2026 : à Lyon, le pari gagnant de Grégory Doucet, réélu de justesse face à Jean-Michel Aulas, qui annonce déposer un recours La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
22 Mar Actualité générale Résultat de Grégory Doucet à la municipale 2026 à Lyon : vers une victoire nette ? Aulas dépose un recours Le maire sortant Grégory Doucet affrontait l'ancien président de l'OL, Jean-Michel Aulas au 2e tour des élections municipales à Lyon. Il est donné vai L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →