Un recours contre le projet de data center à Rovaltain : "C'est l'équivalent de la consommation de 100.000 foyers"

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Un recours a été déposé contre le permis de construire du data center de Rovaltain par un collectif. Pour rappel, ce projet est porté par l'entreprise

L'État valide un recours contre le Village de Sophia (ex-Open Sky), le projet de nouveau à l'arrêt à Valbonne

Pétition, recours gracieux, suite juridique... Pour ces riverains, "le combat continue" contre un projet de route qui fait polémique dans un village des hauteurs de Nice

La Rochelle Agglo : un recours contre le projet de logements aux Salines

Luzay : une association dépose un recours contre le projet de parc éolien

Brexit : l'UE envisage un recours contre le projet de loi britannique

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La Ville de Paris dépose un recours contre le projet de transformation de la gare du Nord

Des associations déposent un recours contre le projet de blanchisserie nucléaire en Haute-Marne

Poulaillon : la mairie de Phalsbourg lance un recours contre le projet de Mittelbronn

Des associations environnementales déposent un recours contre le projet d'expansion de l'aéroport de Dole

Ce mardi 16 décembre, France Nature Environnement et Serre Vivante ont adressé un nouveau recours devant le tribunal administratif. Ils dénoncent cont

Saint-Clément-de-Rivière : un nouveau recours contre le projet Oxylane de Décathlon rejeté par le tribunal administratif

Un nouveau recours contre le projet Oxylane de Décathlon examiné par le tribunal administratif de Montpellier

A Amiens, un nouveau recours en justice contre le projet de zone d'aménagement concerté Boréalia 2

L'association Préservons les Terres Amiénoises pour Toutes et Tous (PATAT) a déposé un recours devant le tribunal administratif de Lille contre une dé

Un recours à la Cour constitutionnelle contre le projet de datamining

L'association de défense de la vie privée Ministry of privacy a annoncé jeudi introduire un recours devant la Cour constitutionnelle contre le proje

Raffinerie de nickel et cobalt en bord de Garonne : la Sepanso dépose un recours contre le projet Emme, « écologiquement dangereux et économiquement fragile »

L'association de défense de l'environnement, ainsi que des riverains, ont déposé un recours devant le Conseil d'État. Ils demandent l'annulation du dé

Un élu d'opposition dépose un recours contre le projet d'aménagement du quartier Pradeaux-Gare de Saint-Cyr

Une association dépose un recours auprès du Conseil d'État contre le projet de parc éolien au large de Dunkerque

Deux associations déposent un recours grâcieux contre le projet du Village de Sophia (ex-Open Sky)

Des habitants de Dottignies introduisent un recours contre le projet d'élevage industriel de poulets

Aéroparc de Fontaine : un recours au tribunal administratif contre le projet de plateforme logistique

Le tribunal de Montpellier rejette un recours contre le projet Oxylane

À Wimille, un recours contre le projet immobilier du Vallon des Mûriers

Des associations déposent un recours contre le projet d'extension du terminal 2 de l'aéroport Nice-Côte d'Azur

Brétignolles-sur-Mer. Un élu d'opposition dépose des recours contre le projet de port

Argenteuil : un nouveau recours déposé contre le projet Cap Héloïse

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Doublement débouté, le collectif d'habitants envisage de déposer un recours au Conseil d'État contre le projet immobilier du Carmel

Le collectif d'habitants opposés à un projet immobilier de 100 logements, à Lèves, envisage de déposer un recours au Conseil d'État après avoir été dé

Projet hôtelier à Berder : requête en annulation du permis de construire

Valderoure : un recours déposé contre un projet de parc photovoltaïque dans le haut-pays grassois

"Nous irons en appel s'il le faut": un recours contentieux contre ce projet gersois de méthanisation

Recours en justice contre un projet de poulailler de 29 500 poules à Sauzet

Un cimetière au coeur du recours de Neuilly contre une tour de La Défense

Sauter un échelon de juridiction, pour passer directement en appel: le gouvernement veut réduire "d'au moins un an" le traitement des recours contre des projets industriels

Le gouvernement a annoncé, ce mardi, vouloir supprimer un échelon de juridiction pour les projets industriels et ainsi limiter les délais de traitemen

"Force est de constater que nous n'avons été ni écoutés, ni entendus", le collectif Ségala, mobilisé depuis deux ans contre un projet de lotissement, dépose un recours gracieux auprès du Grand Figeac

Depuis deux ans, des habitants du quartier du Ségala à Figeac (Lot), réunis au sein d'un collectif devenu aujourd'hui une association, se mobilisent c

Annecy : mobilisation contre la construction d'un immeuble de 27 mètres de haut

Un recours contre le projet du gouvernement d'offrir des sites « clé en main » aux industriels

"Ce sera le dossier du prochain conseil municipal" : un nouveau recours contre le projet des Vaîtes à Besançon

Dix associations déposent un recours gracieux contre le projet de quartier des Vaîtes et la construction de 600 logements. L'association "Les Jardins

Montpellier : le tribunal administratif rejette un nouveau recours contre le projet Oxylane

La Rochelle : un recours en préparation contre le projet Port Horizon 2025

La Rochelle Agglo : un recours déposé au tribunal administratif contre le projet urbain du secteur des Salines

Deux délibérations pour l'aménagement du site de sept hectares où il doit se faire 540 logements, votées quelques jours avant les élections municipale

Projet Quantum Biospace à Wavre : un recours contre le permis et des négociations financières entre le promoteur et la Ville

Les contrariétés s'accumulent pour le promoteur BVI.EU, à propos de son projet baptisé Quantum Biospace, un parc...

Espéraza. Ferme photovoltaïque : une association dépose deux recours contre un projet agrivoltaïque dans l'Aude, sur le site d'une ancienne décharge

Une pétition et une cagnotte en ligne viennent d'être lancées.

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Une pétition et une cagnotte en ligne viennent d'être lancées contre ce projet porté à Espéraza. 

Grigny-sur-Rhône : l'opposition dépose un recours contre le maire réélu

Qui a dit que les élections municipales se terminaient le dimanche 22 mars à la clôture des résultats officiels ? Après de nombreux recours déposés à

Municipales 2026 : à Paulhan, Mohamed Nougoum a déposé un recours contre le résultat des municipales

Quatre voix seulement séparaient les deux candidats à l'issue du scrutin du 15 mars à Paulhan. Tête de liste de l'opposition, Mohamed Nougoum conteste

À Guipavas, un recours contre le permis de construire de l'Arkea Park, future enceinte du Stade Brestois

Des associations de défense de la biodiversité viennent de déposer un recours contre le permis de construire de l'Arkea Park, à Guipavas. Un projet dé

La Cour suprême américaine refuse d'examiner un recours contre le mariage homosexuel

La Cour suprême des États-Unis, à majorité conservatrice, a refusé d'examiner un recours contestant la constitutionnalité du mariage entre personnes d

Consignes de tri?: Bruxelles saisit la CJUE d'un recours contre le Triman et l'info-tri

La?Commission europ?enne annonce avoir saisi la Cour de justice de l'Union europ?enne (CJUE) d'un recours contre la France au sujet du Triman et de l'

Liga : après sa défaite (3-0) face au Barça jeudi, Osasuna dépose un recours contre le club catalan pour la titularisation d'Inigo Martinez

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Chambre d'agriculture : la préfecture et la Confédération paysanne 80 posent un recours contre le résultat des élections

DIRECT - Nouveau Premier ministre : le NFP appelle à des mobilisations pour que le président nomme Lucie Castets

LFI dépose un recours contre le vote des ministres à l'Assemblée nationale

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Eurométropole de Metz : des opposants préparent un recours contre le futur Plan local d'urbanisme intercommunal

Survol du Brabant wallon : plusieurs communes déposeront un recours contre le permis de Brussels Airport