07 Apr Une charte de confiance signée en Centre-Val de Loire pour mieux accompagner les entreprises en difficulté Les entreprises en difficulté ne sollicitent pas assez les dispositifs d'accompagnement que l'Etat a mis en place : c'est le constat dressé ce mardi à France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Alsace - Bas-Rhin Zones de non-traitement phytosanitaire : une charte pour rétablir la confiance Dernières Nouvelles d'Alsace
12 May Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne "Un euro dépensé doit être justifié" : un maire dénonce des travaux incohérents et appelle à une charte de bon sens Ce week-end, Nicolas Lacombe, le maire de Nérac, a posté un message appelant les gestionnaires de réseaux et les collectivités publiques à travailler La Dépêche
28 Mar International - Afrique Le Burkina Faso adopte une «Charte de la révolution» qui redéfinit les règles de gouvernance dans le pays Le document, dont l'objectif est de permettre au pays de rompre avec les « modèles politiques impérialistes et néocoloniaux », reprend une grande part RFI • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar Une Touraine Ouest Val de Loire : une charte de gouvernance pour le plan local d'urbanisme intercommunal La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Blagnac imagine une charte de bonnes pratiques de l'IA Lors de sa dernière séance, par ailleurs la dernière du mandat, le conseil municipal a examiné une délibération portant sur "l'approbation de la chart La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Blagnac. Une charte de bonnes pratiques pour utiliser l'IA Lors de sa dernière séance, par ailleurs la dernière du mandat, le conseil municipal a examiné une délibération portant sur "l'approbation de la chart La Dépêche
11 Jan Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Municipales à Lyon : Jean-Michel Aulas veut une "charte de modération des loyers" Le candidat CSur Lyonnais pour les municipales détaille un peu plus son programme. Dans une tribune publiée chez nos confrères d'ActuLyon, intitulée " LyonCapitale.fr
Dec 2025 "On va faire les choses bien" : une charte de la tranquillité signée par la fête foraine de Limoges Cette année pour la première fois, une charte de la tranquillité est signée pour que la fête foraine de Limoges et ses 70 manèges ne deviennent pas un France Bleu
Sep 2025 Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne La filière bois salue sa nouvelle charte de valorisation locale Une charte de valorisation locale des bois issus des forêts communales haut-marnaises vient d'être signée entre la préfecture, des élus et les représe Le Journal de la Haute-Marne
Sep 2025 La directrice académique du Territoire de Belfort annonce une charte de co-éducation avec les parents d'élèves Malgré une rentrée un peu particulière cette année, avec un gouvernement en sursis et des nouvelles consignes ministérielles, Mariane Tanzi, la direct France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier ZEvent 2025 : polémique après l'inscription d'un député macroniste, ZeratoR publie une charte de participation pour calmer les esprits Pour la première fois, le ZEvent avait élargi ses critères de participation aux streamers de toute la plateforme Twitch. Mais face à la polémique auto Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
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Soumission chimique, ivresse manifeste : les boîtes de nuit de Châteauroux signent une charte de bonne conduite France Bleu
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Sciences et médecine En Bretagne, l'agro-industrie impose une charte de bonne conduite aux néoruraux Reporterre
International - Afrique Gabon: création d'une charte de bonne conduite entre candidats à l'approche de la présidentielle RFI
Divers - Dernière minute Le conseil communal de Monaco se dote d'une charte de déontologie fixant des règles "sur les invitations, cadeaux et conflits d'intérêts" Nice-Matin
Régions Une charte de rénovation du bâti scolaire pour accompagner élus et techniciens La Gazette des Communes
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Economie La commune de Salernes signe une charte de soutien à l'activité économique Var-Matin
Divers Humiliations, remarques racistes, violences sexuelles... : une charte de bonne conduite à l'AP-HP pour chasser les comportements inadéquats des blocs opératoires Atlantico
Divers - Actualité générale De gros travaux à venir, l'opposition et le Carnaval du monde, une charte de l'arbre... l'essentiel du dernier conseil municipal à Limoux L'Indépendant
France Marseille : Des paquebots de croisière bloqués à l'entrée du port par des manifestants en canoë 20 Minutes
Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Une ville de Dordogne signe une charte de jumelage avec un camp de réfugiés palestiniens Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Avant de déployer la fibre optique dans l'Écusson, la Ville de Nîmes adopte une charte de bonne implantation du réseau Midi Libre
International - Afrique Madagascar: adoption d'une charte de bonne conduite pour l'observation des animaux marins RFI
Multimédia Pour une IA « plus éthique » : 8 acteurs de la tech signent une charte de l'Unesco Silicon.fr
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Une charte de transition écologique signée au Grand Port maritime de La Rochelle Sud Ouest
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Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Lot-et-Garonne : une charte de non-concurrence pour l'installation de médecins sur le territoire Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Déserts médicaux : le Lot-et-Garonne veut faire adopter une charte de non-concurrence entre ses communes pour attirer les médecins La Dépêche
Divers - Actualité générale À Orléans, une charte de la laïcité qui souffre d'exception L'humanité
Divers Pour une Charte de l'Islam de France : la primauté des lois françaises sur la charia n'est pas négociable Atlantico
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Culture Après une série d'affaires, l'industrie du film pornographique planche sur une charte de déontologie Ouest-France
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Une Airbnb. Plus d'un million de personnes n'ont pas voulu signer une charte de non-discrimination Ouest-France
Le conseil départemental de l'Hérault fait voter à son tour une charte de la laïcité aux associations France Bleu
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Politique Discours de Macron aux Mureaux : toute association sollicitant une subvention devra signer une charte de la laïcité La Provence
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Médias et people Montpellier impose à ses associations une charte de la laïcité pour "éviter les phénomènes de type communautaristes" Metronews
Régions - Midi-Pyrénées Montpellier : Michaël Delafosse impose aux associations de signer une charte de la laïcité pour obtenir des subventions France 3
Les associations de Montpellier devront signer une charte de la laïcité pour toucher des subventions France Bleu
