Aug 2025 Sport - Football Une décision de la DNCG touche le SC Bastia Tout le monde ne reprendra pas en même temps le week-end prochain en Ligue 2. Le SC Bastia a vu son match... Foot01 • Voir articles similaires → Similaires →
Sport - Football Marignane-Gignac : Aliaume Gonthier ne "s'attendait pas à une autre décision de la DNCG" Foot National
Sport - Football Le Havre dénonce un «//déséquilibre scandaleux » et une «/double peine/» après la décision de la DNCG d'un encadrement de la masse salariale So Foot
29 Apr International - Amériques L'avenir des Haïtiens aux États-Unis suspendu à une décision de la Cour suprême La plus haute instance judiciaire du pays entend, ce mercredi 29 avril 2026, les arguments du gouvernement états-unien et des plaignants haïtiens, ava RFI
03 Apr Une Affaire Leslie et Kevin : le procès pourrait être reporté après une décision de la Cour de cassation La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
23 Mar International - Belgique Historique : les ONG pro-Palestine ravies d'une décision de la cour d'appel qui leur est favorable Dans un communiqué publié lundi, quatre associations pro-palestiniennes ont salué la décision rendue le 16 mars par la cour d'appel de Bruxelles, siég 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Une Etats-Unis : La justice américaine ordonne la reprise des émissions de la radio Voice of America Aux Etats-Unis, juge a ordonné la reprise des émissions de Voice of America et la réintégration des employés licenciés, remettant en cause les décisio 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Multimédia Ce salarié obtient la fiche de paie de ses collègues après une décision de la Cour de cassation Pour résoudre un litige juridique, la Cour de cassation valide l'accès aux fiches de paie des salariés au nom du droit à la preuve. Une décision essen JDN • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Culture Une catastrophe : une décision de la Mairie de Paris menace le Salon du livre africain À moins d'un mois de son ouverture, la 5I édition du Salon du livre africain de Paris traverse une crise majeure. Initialement prévu du 20 au 22 mars Actualitté • Voir articles similaires → Similaires →
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09 Feb Sport - Football Une décision de la VAR fait scandale en Ligue 1 tunisienne Un mach au sommet basculé dans la controverse. Selon le média Webdo, un véritable scandale arbitral a éclaté... So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Une Meurtre de Marie-Thérèse Bonfanti prescrit : une décision de la Cour de cassation qui fera jurisprudence dans les affaires de cold case Disparue en 1986, Marie-Thérèse Bonfanti a été victime d'un meurtre. L'affaire a enfin été résolue 36 ans plus tard, mais la Cour de cassation estime, Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Politique Municipales 2026 à Arles : Cyril Juglaret rejoint Patrick de Carolis, "une décision de responsabilité" Après la campagne de 2020, à l'occasion de laquelle Cyril Juglaret, tête de liste, s'était effacé après le premier tour où il avait obtenu 15,32% des La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 France Selon une décision de la Cour de cassation, votre entreprise peut vous faire travailler jusqu'à 12 jours d'affilée La Cour de cassation a tranché le débat. Si les employés ont droit à un jour de repos par semaine, on peut travailler du mardi au samedi de la semaine La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
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Nov 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Selon une décision de la Cour de cassation, votre entreprise peut vous faire travailler jusqu'à 12 jours d'affilée La Cour de cassation a tranché le débat. Si les employés ont droit à un jour de repos par semaine, on peut travailler du mardi au samedi de la semaine L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Un salarié peut travailler jusqu'à 12 jours d'affilée, selon une décision de la Cour de cassation En France, est-il possible de travailler 12 jours d'affilée ? Le code du travail impose un repos d'au moins un jour par semaine. Mais ce terme de "sem La Provence
Oct 2025 Le projet Aquind freiné par une décision de la préfecture de la Seine-Maritime Coup de frein pour le projet Aquind, cette ligne électrique sous-marine entre la Normandie et l'Angleterre n'a pas obtenu de concession d'utilisation France Bleu
Sep 2025 Economie Montagne : à la station des Gets, une décision de justice donne raison au candidat Tony Parker La délégation de service public de la station (DSP) de la station de ski des Gets (Haute-Savoie) avait été attribuée dans un contexte de favoritisme, La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Economie Wall Street termine en baisse, les investisseurs prudents avant une décision de la Fed par Abigail Summerville et Sukriti Gupta (Reuters) - La Bourse de New York a fini en baisse mardi alors que la prudence s'est installée sur les marché Easybourse • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International - Belgique "A la demande de la ministre de l'Asile et de la Migration", Fedasil refuse l'hébergement à une famille malgré une décision de justice Dans cette lettre, Fedasil informe un avocat que leurs clients ne pourront pas être logés dans le réseau d'accueil... RTBF
Aug 2025 Une Indépendance de la Fed : le sort de Lisa Cook en suspens en attendant une décision de justice De nouveaux éléments sont attendus mardi pour l’éventuelle révocation de la gouverneure de la banque centrale des Etats-Unis."/ script type="applicati L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Sport - Football Liga: Inédit, un match de championnat se jouera eux Etats-Unis La Liga démarre officiellement le vendredi 15 aout. Dans le calendrier de cette saison 2024-2025, l'on retrouve une bien curieuse programmation. Après Les Transferts • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Divers - Actualité générale Rugby : Rétrogradé en Nationale, Biarritz annonce finalement son maintien en Pro D2 après une décision de la FFR Le Biarritz Olympique, rétrogradé administrativement en Nationale (3e division) le 19 mai dernier pour raisons financières, a finalement annoncé vendr L'Indépendant
Un jeune homme maintenu à l'hôpital psychiatrique de Montfavet malgré une décision de la cour d'appel de Nîmes France Bleu
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Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Méthaniseurs dans le Carmausin : le projet suspendu à une décision de la justice administrative La Dépêche
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