L'exercice du droit de vote par procuration a vécu plusieurs évolutions notables depuis juin 2020, la dernière en date étant le coup d'envoi d'une ...
Actualités similaires
Articles similaires à Vote par procuration : tout savoir sur les nouvelles règles applicables
Les États-Unis ont annoncé de nouvelles restrictions sur les visas pour les citoyens nigérians hors catégories « immigrants » ou « diplomates ». Selon ...
Actualités similaires
Le comité exécutif de l'UEFA a annoncé récemment une retouche apportée à la Ligue des Champions. L'article Ligue des Champions UEFA : De nouvelles règles ...
Actualités similaires
Comme évoqué ces dernières semaines, l'UEFA a décidé de faire évoluer les règles en Ligue des Champions, ainsi que les autres compétitions européennes ...
Actualités similaires
Les aéroports de Birmingham et d'Édimbourg autorisent désormais jusqu'à deux litres de liquides en bagage à main, une mesure rendue possible par l'arrivée ...
Actualités similaires
Qu'ils soient designers, joailliers, parfumeurs, musiciens, metteurs en scène, ils n'envisagent pas leur travail sans le savoir-faire d'exception des artisans ...
Actualités similaires
Votée le 30 juin 2025, la loi visant à lutter contre les fraudes aux aides publiques introduit de nouvelles restrictions concernant le démarchage commercial ...
Actualités similaires
Si les règles vont se durcir en 2026 concernant le démarchage téléphonique, vous pourriez toujours être harcelé d'appels à certaines conditions.
Actualités similaires
Il avait souffert d'une image désuète, associé aux bracelets glanés sur les pages méditerranéennes ou aux souvenirs d'ados en vadrouille. Mais, le ...
Actualités similaires
En France, en huit ans, on est passé de 300.000 meublés touristiques à 1,2 million. Des outils sont à disposition des communes pour durcir les règles des ...
Actualités similaires
Une interdiction réglementaire officielle Un arrêté publié au Journal officiel et signé par la ministre de la Santé, Catherine Vautrin, officialise ...
Actualités similaires
La Ville de Saint-Laurent-du-Var profite des travaux de l'avenue De-Gaulle, du square Bènes et du parking sud de la gare pour faire évoluer sa politique.
Actualités similaires
Ironie du calendrier, les nouvelles règles sont entrées en vigueur ce 1er juillet 2025 au pic de la canicule de ce début d'été. À partir de ce 1er juillet ...
Actualités similaires
Durcissement fiscal, quotas, interdictions locales, fin des passoires thermiques... En 2025, louer ou réserver sur Airbnb ou Booking ne sera plus un jeu ...
Actualités similaires
CODE AÉRIEN. Les drones, très prisés du grand public pour des activités de loisir, sont encadrés par une réglementation de plus en plus exigeante.
Actualités similaires
84 départements sont placés en vigilance orange canicule avec des températures qui pourront dépasser localement les 40 degrés, une vague de chaleur ...
Actualités similaires
Accusé par l'Union européenne de ne pas respecter les conditions du Digital Markets Act (DMA), Apple annonce de nouveaux changements à venir sur l'App Store. ...
Actualités similaires
Par la première décision modificative du budget 2025, jeudi 26 juin, le Conseil régional a voté l'acquisition de quatorze nouvelles rames de trains ...
Actualités similaires
44 jours après avoir été sacrés champions de France de Nationale et ainsi gagné leur accession en Pro D2, les Carcassonnais retrouvent les terrains ce ...
Actualités similaires
Le Festival of Speed de Goodwood, c'est l'évènement de l'année pour l'automobile d'exception, mais pas que. Plusieurs constructeurs profitent de ...
Actualités similaires
Nous en parlions en avril dernier. La législation européenne est sur le point de changer en matière de virement bancaire et le nom du bénéficiaire devra ...
Actualités similaires
Entre adaptation réglementaire et priorité donnée au bien-être des enfants, la micro-crèche Les Pouparous, à Castres, s'adapte aux derniers décrets. Sa ...
Actualités similaires
Des termes comme saucisse végétarienne ou burger végétal sont devenus communs, mais sont aussi, depuis des années, une source d'agacement pour ...
Actualités similaires
Après la signature d'un arrêté par le gouvernement pour préciser les conditions d'abattage du loup en France, le vice-président de la Fédération des ...
Actualités similaires
Contre les colliers électriques, les mutilations ou la consanguinité, les députés européens ont largement approuvé jeudi un texte fixant des règles ...
Actualités similaires
Bonne nouvelle pour les consommateurs, la ministre du Commerce et des PME, Véronique Louwagie, a acté la pérennisation de l'usage des titres-restaurant en ...
Actualités similaires