Toute l'actualité sur Administratif - page 54
Lagardelle. Compte administratif et budget primitif adoptés
Le conseil municipal s'est réuni le 8 avril, à 18 heures sous la présidence du maire J-L Vidilles et en présence de Stéphane Sicard, conseiller aux ...Actualités similaires
Aunac : la fermeture de la déchetterie sera examinée au tribunal administratif
Didier Champaloux, le maire d'Aunac vient de signer le dernier épisode de la guerre des déchetteries. Le 31 mars, il a engagé un recours contre la ...Actualités similaires
En cas de victoire, Macron veut un fichage administratif des auteurs de violences conjugales
Le président s'est engagé sur France Info ce vendredi à mettre en place un fichier des personnes mises en cause dans les violences intrafamiliales s'il est ...Actualités similaires
Violences faites aux femmes : Emmanuel Macron favorable au fichage administratif des délinquants sexuels
"Cela fait partie de mes engagements écrits", a assuré le candidat et président sortant. Au contraire du Fijais (Fichier des auteurs d'infractions ...Actualités similaires
Différend Agglo-Carcassonne : Gérard Larrat lâche sur le pacte fiscal, en attendant la décision du tribunal administratif
Le conseil municipal a entériné le "pacte fiscal et financier" imposé par l'Agglo et attaqué par la ville au tribunal administratif. "On est disciplinés et ...Actualités similaires
Pays de Villeneuve en Armagnac landais : budgets primitifs, ainsi que comptes de gestion et administratif au menu du Conseil communautaire
La réunion du Conseil communautaire du Pays de Villeneuve en Armagnac landais, jeudi 31 mars, était des plus importantes. Elle devait, entre autres, ...Actualités similaires
Dans une ancienne ferme de Tilques, un véritable centre d'aide administratif pour les réfugiés ukrainiens
Une ferme de Tilques, dans le Pas-de-Calais, s'est transformé en centre de prise en charge et d'aide administrative pour les réfugiés ukrainiens.Actualités similaires
Projet Coucoo en Ariège : le tribunal administratif suspend le permis d'aménager pris par la commune de Montbel
Dans un communiqué publié vendredi 1er avril, le tribunal administratif de Toulouse suspend le permis d'aménager du lac de Montbel, en Ariège, "au motif de ...Actualités similaires
Grand tétras : le tribunal administratif de Pau valide le plan de chasse 2019-2020 dans les Hautes-Pyrénées
Le tribunal administratif de Pau a rejeté le 17 mars la requête des associations environnementales d'annuler l'autorisation de la chasse au grand tétras ...Actualités similaires
Bram. Conseil municipal : le compte administratif adopté
La commune poursuit ses efforts de gestion saine, tout en poursuivant ses investissements.Actualités similaires
Justice : L'inspection de la justice à la trousse du tribunal administratif
Le ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Mahamoudou Kassogué a été saisi sur le traitement mal propre réservé à un dossier au tribunal administratif ...Actualités similaires
TNN : le Tribunal Administratif rejette le recours des élus municipaux RN
Une énième et dernière (?) tentative de bloquer la démolition de l'immeuble siège actuel du TNN n'a pas eu le succès que ses promoteurs espéraient. Ce ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le deuxième référé contre la démolition du Théâtre national de Nice
Le tribunal administratif de Nice a rejeté le référé déposé par l'association Retrouver Nice, majoritairement composée par les élus municipaux du groupe ...Actualités similaires
L'aile Est du pôle administratif de Chartres est ouvert au public
La commission de sécurité a validé, ce mardi 29 mars 2022, l'ouverture au public de l'aile est du pôle administratif de Chartres . Les services qu'elle ...Actualités similaires
Huit pages en créole pour comprendre comment saisir le tribunal administratif
Contester une décision administrative n'est pas chose facile pour certains publics. Cette difficulté est désormais contournée puisque la juridiction, en ...Actualités similaires
Concours administratif : Un candidat réclame ses copies et découvre un "tour de magie"
Le 7 mars, nous vous racontions la mésaventure vécue par une candidate au concours de rédacteur territorial organisé par le Centre de Gestion de La Réunion ...Actualités similaires
Géothermie profonde : le juge administratif annule l'arrêt définitif du projet Geoven
La g?othermie profonde reprend des couleurs en Alsace. Le tribunal administratif de Strasbourg a rendu, jeudi 24?mars, trois jugements favorables ? la soci?t? ...Actualités similaires
Bras de fer entre Mme Simpara Saran Traoré et San Zou autour d'une parcelle en commune I : Au tribunal administratif, les avocats de San Zou demandent le renvoi du dossier
Les avocats de Mme Simpara Saran Traoré dite Saran Gossi Saran et ceux de l'opérateur économique Zoumana Traoré dit San Zou étaient face à face mercredi ...Actualités similaires
Mosquée Al Farouk de Pessac : les fidèles « soulagés » après la décision du tribunal administratif
Les sourires s'affichaient par centaines devant la mosquée Al Farouk de Pessac avant la prière de 13 heures, ce vendredi 25 mars. La veille, le tribunal ...Actualités similaires
Accrobranche de Saint-Georges-de-Didonne : Parc Aventure débouté au tribunal administratif
La SARL Arbrenture vient d'essuyer un nouveau revers juridique. La société exploitant depuis 16 ans l'accrobranche de Saint-Georges-de-Didonne, sous le nom de ...Actualités similaires
Protection des cours d'eau dans la Brenne : Décision en trompe-l'oeil du tribunal administratif de Limoges
L'association Indre Nature vient de voir son recours contestant la non-reconnaissance de certains cours d'eau en Brenne rejeté par le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Mosquée de Pessac : la fermeture annulée par le tribunal administratif, le ministère de l'Intérieur fait appel
Me Sefen Guez Guez, l'avocat de l'association Rassemblement des Musulmans de Pessac, annonce ce mercredi soir que la justice a donné raison à ses clients ...Actualités similaires
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