Toute l'actualité sur Amende - page 26
Etats-Unis : Apple et Goldman Sachs écopent d'une amende totale de 70 millions de dollars
Un régulateur financier américain reproche à Apple et Goldman Sachs des défaillances dans le traitement de plaintes de clients et une tromperie sur des ...Actualités similaires
Usurpation d'identité : Près de « 500 feuilles » envoyées pour prouver l'innocence de son fils après une amende routière
Une famille de Lille se bat depuis un an et demi pour faire reconnaître par l'administration qu'elle est victime d'usurpation d'identitéActualités similaires
Une amende qui se compterait en milliard d'euros : pourquoi Stellantis doit absolument moins vendre de voitures thermiques
L'Union européenne a décidé de favoriser la transition vers l'électrique pour les véhicules particuliers. Pour accélérer ce changement d'ampleur, ...Actualités similaires
Amende : « Bénévole aux JO, j'ai reçu un PV pour excès de vitesse, je peux me faire rembourser ? »
Plusieurs chauffeurs bénévoles des Jeux de Paris 2024 reçoivent une pluie d'amendes, depuis plusieurs semaines. Certains pour des excès de vitesse,...Actualités similaires
Un père devant le tribunal pour une amende prise par sa fille
Devant le tribunal de Péronne, un père et sa fille sont au centre d'une histoire d'excès de vitesse qui, d'apparence banale, prend une tournure plutôt ...Actualités similaires
Le Barça condamné à payer une lourde amende pour infraction au fair-play financier
Le Tribunal Arbitral du Sport a confirmé la sanction infligée par l'UEFA au FC Barcelone l'été dernier, pour non-respect des règles du fair-play financier. ...Actualités similaires
Pro D2. Prolongation, recrue et amende : les derniers échos du SU Agen
Valence-Romans condamné après les débordements de son public lors du match contre le SUA, capitaine Duputs sur la durée et un Chilien costaud : semaine ...Actualités similaires
Cadeaux d'Urgo: l'ex-ministre Agnès Firmin Le Bodo condamnée à une amende
L'ex-ministre Agnès Firmin Le Bodo a été condamnée lundi devant le tribunal judiciaire du Havre à une amende de 8.000 euros dont 4.000 en sursis, pour des ...Actualités similaires
Pyrénées-Orientales : plus de deux tonnes de cigarettes saisies à la frontière avec l'Espagne, le passeur condamné à une amende de 1,35 million d'euros
Les douaniers de la brigade du Perthus ont saisi plus de deux tonnes de cigarettes sur l'autoroute A9 au niveau de la barrière de péage du Boulou.Actualités similaires
Amende record pour Lufthansa, accusée de discrimination à l'encontre de passagers juifs
La compagnie aérienne allemande s'est vue infliger une amende de 4 millions de dollars par les autorités américaines, après avoir refusé l'accès à bord ...Actualités similaires
Amende record pour Lufthansa : la compagnie condamnée pour avoir refusé l'embarquement à des passagers juifs
La compagnie aérienne Lufthansa a écopé d'une amende de 4 millions de dollars pour avoir refusé l'accès à 128 passagers juifs sur un vol en 2022. C'est ...Actualités similaires
La compagnie avait interdit à 128 passagers juifs d'embarquer : Lufthansa écope d'une amende de 4 millions de dollars
Les autorités américaines ont infligé à Lufthansa une amende record de 4 millions de dollars pour avoir discriminé 128 passagers juifs interdits ...Actualités similaires
Près de 130 passagers juifs ne peuvent pas embarquer dans l'avion, Lufthansa écope d'une amende record de 4 millions de dollars
La compagnie aérienne nationale allemande Lufthansa a été sanctionnée ce mardi 15 octobre d'une amende de quatre millions de dollars par le ministère du ...Actualités similaires
Lufthansa écope d'une amende de 4 millions de dollars pour avoir refusé l'embarquement à des passagers juifs
Les autorités américaines ont infligé à Lufthansa une amende record de 4 millions de dollars pour avoir discriminé 128 passagers juifs interdits ...Actualités similaires
États-Unis : Lufthansa va payer une amende pour avoir refusé des passagers juifs
États-Unis : Lufthansa va payer une amende pour avoir refusé des passagers juifsActualités similaires
Etats-Unis : Pour avoir refusé 128 passagers juifs, Lufthansa va payer une grosse amende
En 2022, des passagers juifs se sont vu refuser l'embarquement lors d'une escale en Allemagne en raison du non-respect par quelques-uns de règles tel que le ...Actualités similaires
Près de 130 passagers juifs ne peuvent pas embarquer dans l'avion, Lufthansa écope d'une amende record de 4 millions de dollars
La compagnie aérienne nationale allemande Lufthansa a été sanctionnée ce mardi 15 octobre d'une amende de quatre millions de dollars par le ministère du ...Actualités similaires
Amende pour Lufthansa après avoir discriminé des passagers juifs
L'amende infligée à Lufthansa pour violation des droits civils est la plus lourde jamais prononcée par le ministère américain des Transports.Actualités similaires
Jument frappée à la Fête du cheval à Levens: la simple amende pour les deux agresseurs fait grincer les associations de défense des animaux
L'affaire avait fait beaucoup de bruit en août 2023. Le propriétaire d'un centre équestre de Peillon et une cavalière avaient cogné avec une pelle et les ...Actualités similaires
Pour éviter une amende de 50 euros en prenant le train il faut connaître cette nouvelle règle
La SNCF serre la vis sur les bagages volumineux dans ses trains. Depuis le 15 septembre, les voyageurs doivent respecter de nouvelles règles strictes ou ...Actualités similaires
Peut-on encore se promener avec un couteau laguiole dans sa poche sans risquer une amende ? Ce que dit la loi
Ces derniers jours, la rumeur enfle sur la Toile que désormais, porter sur soi un simple couteau laguiole ou opinel est passible d'une amende de 500 ¬ et ...Actualités similaires
Un Espagnol condamné à une amende de 1 080 euros pour s'être présenté nu dans un commissariat de police
Cet homme, un militant naturiste, a déjà condamné à des amendes pour s'être déshabillé en publicActualités similaires
Premier League : Le club de Nottingham Forest prend une énorme amende pour avoir critiqué la VAR
La Fédération anglaise s'est montrée particulièrement sévère en sanctionnant le club d'une amende d'un peu moins d'un million d'eurosActualités similaires
Amende et retrait de points ou stage de sensibilisation à la sécurité routière ? À Mende, le choix a été laissé à des automobilistes un peu trop pressés
Ce jeudi 10 octobre 2024, un contrôle routier avec possibilité d'alternative à la sanction a été organisé en zone police, conjointement par la ...Actualités similaires
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