Toute l'actualité sur Conseil-D - page 13
Covid-19 : après les théâtres, les cinémas saisissent le Conseil d'Etat pour rouvrir
Les cinémas emboîtent le pas des théâtres, mettant en avant la "totale incompréhension de l'ensemble des acteurs du secteur". Les professionnels du cinéma ...Actualités similaires
Dotation: le recours du prince Laurent devant le Conseil d'Etat rejeté
Le Conseil d'État a rejeté, mardi, le recours formé par le prince Laurent contre la révision de sa dotation, votée au Parlement en mars 2018, selon Le ...Actualités similaires
Le recours du prince Laurent devant le Conseil d'Etat rejeté
Le Conseil d'État a rejeté, mardi, le recours formé par le prince Laurent contre la révision de sa dotation, votée au Parlement en mars 2018, selon Le Soir ...Actualités similaires
Le recours du prince Laurent devant le Conseil d'Etat rejeté
Le Conseil d'État a rejeté, mardi, le recours formé par le prince Laurent contre la révision de sa dotation, votée au Parlement en mars 2018, selon Le Soir ...Actualités similaires
Le recours du prince Laurent devant le Conseil d'État rejeté
Le Conseil d'État a rejeté, mardi, le recours formé par le prince Laurent contre la révision de sa dotation, votée au Parlement en mars 2018, selon Le Soir ...Actualités similaires
Cinq théâtres parisiens saisissent le Conseil d'Etat pour contester leur non-réouverture
Cinq théâtres parisiens ont saisi le Conseil d'Etat, estimant que le maintien de leur fermeture par le gouvernement était injuste et contraire à quatre ...Actualités similaires
Suivez le conseil municipal d'Angoulême en direct à 18h
Soixante-cinq dossiers à l'ordre du jour dont trois considérés comme prioritaires. Les élus d'Angoulême se réunissent ce mercredi à 18h, en conseil ...Actualités similaires
Coronavirus : le monde du cinéma va déposer un recours devant le Conseil d'Etat
Les exploitants des salles de cinémas estiment que leur fermeture est contraire à la liberté d'entreprendre, la liberté d'association, la liberté ...Actualités similaires
Annulation de l'élection municipale : Yannick Schmitt au Conseil d'État
L'ancien premier adjoint Yannick Schmitt, dont le recours en annulation de l'élection municipale à Réguisheim avait été rejeté par le tribunal ...Actualités similaires
Marchés publics : le devoir de conseil du maître d'oeuvre réaffirmé par le juge
Pour le Conseil d'Etat, qui s'est exprimé dans une décision du 10 décembre, le maître d'oeuvre doit signaler à la collectivité toute nouvelle ...Actualités similaires
VIDEO. Campagne de vaccination contre le Covid-19 : "Attendre serait irresponsable", selon le président du conseil d'orientation de la stratégie vaccinale
Le Pr Alain Fischer revient sur France Inter mercredi sur la campagne de vaccination contre le Covid-19 en France, qui sera présentée dans l'après-midi à ...Actualités similaires
Fermés par décision gouvernementale pour lutter contre l'épidémie de coronavirus, plusieurs théâtres parisiens saisissent le Conseil d'Etat en urgence
Fermés par décision gouvernementale pour lutter contre l'épidémie de coronavirus, plusieurs théâtres parisiens ripostent en justice : ils ont saisi le ...Actualités similaires
Municipales 1989 à Dunkerque : le Conseil d'Etat rend un jugement de Salomon et annule l'élection de Michel Delebarre
Le sort de l'élection municipale de Lille n'est pas encore tout à fait tranché avec les recours déposés par les perdants. Ces ...Actualités similaires
Conseil d'État : plus de mille recours en 2020 contre les restrictions liées au Covid
Jauge à 30 dans les églises, fermeture des remontées mécaniques, des bars, des restaurants, règles sanitaires dans les prisons, les EHPAD... L'actualité ...Actualités similaires
Conseil d'Agglo du Grand Rodez : dernières discussions des élus autour de Malan
Mardi, en fin d'après-midi, les élus communautaires se sont retrouvés à la salle des fêtes pour examiner les 67 points à l'ordre du jour de cette session.Actualités similaires
Covid-19 : le Conseil d'État saisi par des théâtres réclamant leur réouverture
LA CULTURE EN DANGER - Les théâtres parisiens contestent la décision du Conseil d'État de garder les salles de spectacles fermées jusqu'au 7 janvier a ...Coronavirus : des théâtres saisissent le Conseil d'État pour contester leur fermeture
D'autres recours devraient suivre, notamment de la part des professionnels du cinéma. Fermés par décision gouvernementale pour lutter contre l'épidémie de ...Actualités similaires
Covid-19. Des théâtres saisissent le Conseil d'État pour contester leur fermeture
Fermés par décision gouvernementale pour lutter contre l'épidémie de coronavirus, plusieurs théâtres parisiens ripostent en justice : ils ont saisi mardi ...Actualités similaires
Fermeture des lieux de culture : le Conseil d'Etat va devoir se prononcer
Les organisations professionnelles de la culture s'apprêtent à déposer un référé-liberté devant le Conseil d'Etat contre le maintien de la fermeture des ...Actualités similaires
Orne. L'acteur Samuel Churin, appelle les professionnels de la culture à saisir le conseil d'État
Le monde de la culture manifeste, partout en France, ce mardi 15 décembre 2020, contre la décision du gouvernement de prolonger la fermeture des lieux ...
Alençon - Orne. L'acteur Samuel Churin, appelle les professionnels de la culture à saisir le conseil d'État
Le 10 décembre 2020, l'acteur Samuel Churin, originaire d'Alençon (Orne), a publié sur son profil Facebook une lettre ouverte à destination des directeurs ...Actualités similaires
Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d'Etat , en visite à Lille
Le vice-president de la plus haute juridiction administrative du pays revient sur une annee marquee par les recours liés au covid ésActualités similaires
Cameroun : Ateh Bazore élu président du Conseil d'administration de la SONACAM
Le palais des Congrès, érigé sur l'une des 7 collines de la ville de Yaoundé, grouillait d'artistes le samedi 12 décembre dernier. Et pour cause, il y ...Actualités similaires
Le nouveau conseil d'experts s'appellera désormais GEMS
Le nouveau conseil réunissant 24 experts du secteur médical, chargé d'assister le Comité de concertation, s'appellera désormais GEMS (Groupe d'Experts de ...Actualités similaires
Le Covid-19 commence à peser sur les finances et sur les débats du conseil municipal d'Albi
Le budget 2021 a été adopté, hier soir, par le conseil municipal. Les impôts n'augmenteront pas. Le Covid commence à peser dans les finances locales et ...Actualités similaires
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