Toute l'actualité sur Conseil-D - page 33
Gimont. Conseil municipal : mode d'emploi
Le maire Franck Villeneuve, les adjoints et les conseillers municipaux se réunissent pour régler les affaires de la commune, notamment en matière de culture, ...Actualités similaires
Fermeture des commerces : un recours du Pays d'Orange devant le conseil d'État ?
Alors que des maires sont en train de prendre des arrêtés municipaux pour autoriser l'ouverture des commerces de proximité, Jacques Bompard envisage ...Actualités similaires
Confinement : les professionnels du jouet saisissent le Conseil d'État
La Fédération des Commerces spécialistes des Jouets et des Produits de l'Enfant (FCJPE) vient de décider de déposer un référé devant le Conseil d'État ...Actualités similaires
Affaire Chovanec : le conseil d'Etat rejette la demande de réintégration de l'agent de police
Ce vendredi soir, le conseil d'Etat a annoncé sur son site internet avoir rejeté la demande d'annulation de la...Actualités similaires
Couverture des manifestations : le Conseil d'État rejette le recours des syndicats de journalistes
L'institution estime que le nouveau « schéma de maintien de l'ordre », vivement critiqué par les professionnels de la presse et les ONG, ne « porte pas ...Actualités similaires
Didier Raoult : un recours devant le Conseil d'Etat contre le refus d'autoriser l'hydroxychloroquine
Le Professeur Raoult mandate l'avocat di Vizio pour déposer un recours au Conseil d'Etat et une plainte au pénal après le refus de l'Agence du médicament ...Actualités similaires
Édouard Philippe élu au conseil d'administration d'Atos
L'assemblée générale de l'entreprise de services numériques Atos a élu le 27 octobre Édouard Philippe à son conseil d'administration. Il devra participer ...Actualités similaires
Moidieu-Détourbe : un recours auprès du Conseil d'État après l'annulation des municipales
Après l'annulation du résultat des élections municipales de Moidieu-Détourbe par le tribunal administratif de Grenoble , le 30 septembre, la liste ...Actualités similaires
Coronavirus - Le Conseil d'Etat rejette les recours en urgence des restaurateurs
Le Conseil d'Etat a rejeté mercredi les demandes de suspension en extrême urgence qu'avaient introduites les 20 et 21 octobre des restaurateurs contre la ...Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette les recours en urgence des restaurateurs
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Emmanuel Macron en direct au conseil municipal d'Hazebrouck (vidéo)
La réunion du conseil municipal d'Hazebrouck de ce mercredi 28 octobre a été bousculée par l'allocution présidentielle annonçant le confinement.Actualités similaires
Couverture des manifs : rejet par le Conseil d'État d'une demande des organisations de journalistes
Le nouveau « schéma national de maintien de l'ordre » est contesté par une grande partie des journalistes, notamment sur le point qui évoque la couverture ...Actualités similaires
France : Le conseil municipal d'Angers s'oppose à la cession au Maroc de la mosquée
Le conseil municipal d'Angers a rejeté, lundi, la cession au ministère marocain des Habous et des affaires islamiques de la mosquée de la ville qui est en ...Actualités similaires
Renaud George fait appel devant le Conseil d'Etat
« Pourquoi des voix s'élèvent pour proposer le report des prochaines élections territoriales, si l'on considère que le Covid n'a eu aucune incidence ...Actualités similaires
Europe - Covid-19. Fêter Noël et le Nouvel an l'été prochain, le conseil d'une infectiologue belge
En pleine pandémie de Covid-19, les mesures de restriction se multiplient en Europe, notamment en Belgique où le virus a recommencé à circuler avec force. ...Actualités similaires
Edouard Philippe élu au conseil d'administration d'Atos ce mardi
L'assemblée générale de la société Atos a élu mardi son conseil d'administration. Parmi les nouveaux administrateurs, le maire du Havre et ancien Premier ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat se penche vendredi sur la question du couvre-feu
Vendredi, le Conseil d'État se penchera sur la question du couvre-feu en vigueur en Belgique. Lundi, un collectif d'une dizaine de citoyens inquiets, dont six ...Actualités similaires
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Inconstitutionnel, le couvre-feu? Le Conseil d'État se penche sur la question ce vendredi
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Caricatures du Prophète : Le Conseil des sages d'Al-Azhar veut poursuivre en justice Charlie Hebdo
Regroupant des dignitaires musulmans de plusieurs pays, le Conseil des sages de linstitution Al-Azhar, a décidé «de mettre en place un comité de juristes ...Actualités similaires
Leyme. Le Ségur au Conseil d'administration
Face au plan Ségur de la Santé, à l'Institut Camille Miret, le syndicat CGT avec à ses côtés le syndicat SUD ne baissent pas les bras. Après un ...Actualités similaires
Couvre-feu : le Conseil d'Etat refuse de suspendre le décret
Dans une ordonnance du 23 octobre, le juge des référés du Conseil d'Etat a refusé de suspendre l'article du décret du 16 octobre qui prescrit aux préfets ...Actualités similaires
Le conseil départemental des Côtes-d'Armor élit à sa tête Romain Boutron, confiné pour cause de covid
Un nouveau président élu tout en étant confiné à la maison pour cause de covid-19, une salve d'hommages en l'honneur d'Alain Cadec sur le départ. Ce lundi ...Actualités similaires
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