Toute l'actualité sur Conseil-D - page 38
Les parents d'élèves élus au conseil d'école
Ce vendredi 9 octobre, quatre parents d'élèves, affiliés à aucune association, ont été élus pour siéger au conseil de l'école de Waville en obtenant ...Actualités similaires
Le commissaire Vandersmissen attaque sa suspension devant le Conseil d'État
Le commissaire Pierre Vandersmissen, directeur du service Intervention de la zone de police Bruxelles-Capitale/Ixelles, attaque devant le Conseil d'État la ...Actualités similaires
Le commissaire Vandersmissen conteste sa suspension devant le Conseil d'État
Le commissaire Pierre Vandersmissen, directeur du service Intervention de la zone de police Bruxelles-Capitale/Ixelles, attaque devant le Conseil d'État la ...Actualités similaires
Justice : Pour l'OL et Amiens, le combat devant le Conseil d'Etat continue
Le combat n'est pas terminé pour l'Olympique Lyonnais et Amiens devant le Conseil d'Etat. En eff....Actualités similaires
Verviers: victoire pour Muriel Targnion au Conseil d'Etat
Dès demain, la bourgmestre exclue du PS, Muriel Targnion, et l'échevin Alexandre Loffet retrouvent leur place au collège communal de Verviers. Une défaite ...Actualités similaires
Le Conseil d'État confirme que le Luzenac AP aurait bien dû jouer en Ligue 2
Le Conseil d'État a confirmé ce mardi la décision de la cour administrative d'appel de Bordeaux du 25 juin 2019 qui annulait la décision du Conseil ...Actualités similaires
La Ligue répond à la fédé : pour les clubs, le Conseil d'état n'a pas donné raison à la FFR
"Si le Conseil du0027état a bel et bien rejeté le référé de la Ligue, il nu0027a pas non plus donné totalement raison à la fédération dans le conflit ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat donne raison à la FFR dans son conflit avec la Ligue
Alors que la Ligue réclamait une requête en référé en raison d'une période internationale automnale jugée "trop longue", le Conseil d'Etat a rejeté ...Actualités similaires
Rugby - Calendrier - Calendrier de l'automne : le Conseil d'État rejette la requête de la Ligue contre la Fédération
Appelée à statuer sur un conflit entre les deux instances concernant...Actualités similaires
Rugby - XV de France - Le Conseil d'Etat rejette la requête de la Ligue contre la Fédération
Saisi par la Ligue nationale de rugby (LNR) quant au calendrier de la tournée d'automne de l'équipe de France cet automne, le Conseil d'Etat a...Actualités similaires
Rugby - XV de France - XV de France : le Conseil d'Etat rejette la requête de la Ligue contre la Fédération
La haute autorité a tranché en faveur de la Fédération qui devrait pouvoir organiser six matches pour les Bleus cet automne, au lieu de cinq comme...Actualités similaires
Rugby. XV de France : le Conseil d'État rejette la requête de la Ligue contre la Fédération
Le Conseil d'État a rejeté la requête en référé de la Ligue nationale de rugby (LNR), qui contestait la décision de la Fédération (FFR) d'organiser six ...Actualités similaires
Réunion du conseil de la communauté d'agglomération
La prochaine réunion du conseil de la communauté d'agglomération de Forbach Porte de France aura lieu le jeudi 15 octobre à 18 h 30.Elle se déroulera ...Football - Ligue 2 - Le Conseil d'Etat rejette la demande de Luzenac
Par le biais d'un communiqué, la Ligue de football professionnel (LFP) a démenti l'information selon laquelle le Conseil d'Etat aurait reconnu que...Actualités similaires
Coronavirus à Toulouse : Le Conseil d'Etat annule l'obligation de fournir des masques aux détenus
Début septembre, le tribunal administratif de Toulouse avait ordonné à la maison d'arrêt de Seysses de fournir des masques aux détenusActualités similaires
XV de France : le Conseil d'Etat rejette la requête de la Ligue contre la Fédération
La requête de la LNR contre la FFR concernant le calendrier de la tournée d'automne des Bleus a été rejetée. Le XV de France va donc certainement jouer ses ...Actualités similaires
Rugby. XV de France : le Conseil d'État rejette le recours de la Ligue contre la Fédération
Les clubs du Top 14, employeurs des internationaux français, s'étaient dit prêts à aller jusqu'à cinq rencontres pour la sélection, qui dispute ...
Rugby - XV de France : le Conseil d'Etat rejette le recours de la Ligue contre la Fédération
Le Conseil d'État a rejeté ce vendredi le recours en référé de la Ligue nationale de rugby (LNR), qui contestait la décision de la Fédération (FFR) ...Actualités similaires
Toulouse : le Conseil d'Etat annule une obligation de fournir des masques aux détenus
Le Conseil d'Etat a annulé une décision du tribunal administratif de Toulouse ordonnant à la maison d'arrêt de Seysses, près de Toulouse, de fournir des ...Actualités similaires
Toulouse : la prison de Seysses, pas obligée de fournir des masques et des tests, tranche le Conseil d'État
Le Conseil d'État annule ce vendredi 9 octobre la décision du tribunal administratif de Toulouse, qui avait ordonné à la maison d'arrêt de Seysses de ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat rejette la demande de la Ligue : les Bleus joueront six matchs à l'automne
"Après des semaines de bataille administrative, le Conseil du0027Etat vient de rejeter le référé de la LNR, laquelle avait attaqué la FFR au sujet des ...Actualités similaires
Foot - L1 - L'OL et Amiens de nouveau devant le Conseil d'État lundi
Le Conseil d'État va étudier lundi les demandes de l'OL et d'Amiens...Actualités similaires
Conseil d'entreprise annulé chez Lunch Garden: le SETCa et la FGTB ne sont pas venus
Un conseil d'entreprise extraordinaire était prévu vendredi matin chez Lunch Garden à la suite du plan de licenciements avancé plus tôt dans la semaine par ...Actualités similaires
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