Toute l'actualité sur Décret - page 89
Stadiers étrangers non grata ? En Italie, un décret de Salvini ébranle l'organisation du foot
Quelques semaines avant son départ du gouvernement italien en septembre 2019, l'ex-ministre de l'Intérieur Matteo Salvini a signé un décret qui complique le ...Actualités similaires
Fessenheim : le décret entérinant l'arrêt des réacteurs publié
Le premier réacteur de la centrale nucléaire sera arrêté samedi. Mise en service en 1977, la centrale nucléaire de Fessenheim est la plus vieille de ...Actualités similaires
Centrale nucléaire de Fessenheim : le décret entérinant l'arrêt des réacteurs publié au Journal officiel
Cette fois, c'est écrit noir sur blanc. Publié dans le journal officiel mercredi 19 février. Le réacteur numéro 1 de la centrale nucléaire de Fessenheim ...Actualités similaires
Centrale nucléaire de Fessenheim : le décret qui acte la fermeture publié au Journal officiel
Le décret actant la fermeture définitive de la centrale nucléaire de Fessenheim a été publié ce mercredi au Journal officiel. Le premier réacteur sera ...Actualités similaires
Le décret entérinant l'arrêt des réacteurs de Fessenheim publié au Journal officiel
Le gouvernement a signé, mardi, le décret confirmant l'arrêt total des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim avant la fin 2020. Le décret ...Actualités similaires
Fessenheim : le décret entérinant l'arrêt des réacteurs de la centrale nucléaire publié au Journal officiel
Le décret entérinant l'arrêt total et définitif des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim avant la fin juin 2020 a été signé par le ...Actualités similaires
Fessenheim : le décret entérinant l'arrêt des réacteurs publié
Le décret, paraphé mardi par Édouard Philippe et la ministre de la Transition écologique Élisabeth Borne et paru mercredi au Journal officiel, « entre en ...Actualités similaires
Pourquoi pas un décret?
Pour octroyer 10 jours de congé «décès» aux fonctionnaires wallons (SPW et UAP), il faut modifier l'article 376 du Code de la Fonction publique wallonne ...Actualités similaires
Fessenheim : Le décret entérinant l'arrêt des réacteurs publié au « Journal officiel »
Le réacteur N°1 de la doyenne des centrales françaises doit être définitivement arrêté samedi, première étape sur le long chemin du démantèlementActualités similaires
Fessenheim. Le décret entérinant l'arrêt des réacteurs publié au Journal officiel
Après des années de débat qui ont fait de sa fermeture un serpent de mer de la vie politique française, le réacteur N°1 de la centrale nucléaire de ...Actualités similaires
L'arrêt total des réacteurs de Fessenheim au 30 juin 2020 est confirmé par un décret officiel
Le décret, paraphé mardi par Edouard Philippe et la ministre de la Transition écologique Elisabeth Borne «abroge l'autorisation d'exploiter la centrale ...Actualités similaires
Le projet de décret sur le détachement d'office ne convainc toujours pas
Une nouvelle version très peu remaniée du projet de décret qui organise le transfert d'un agent en cas d'externalisation de son activité et qui avait été ...Actualités similaires
TURQUIE - Décret du Président turc permettant au Patriarche arménien apostolique de Constantinople de porter des habits religieux y compris en dehors des lieux de culte
Le Président turc, Recep Tayyip Erdogan, a signé un décret présidentiel ad hoc pour confirmer que le Patriarche arménien apostolique de Constantinople, ...Actualités similaires
Inscription en secondaire : une dernière fois avant un changement de décret
C'est aujourd'hui que commence la procédure d'inscription en première année du secondaire. Les parents d'enfants qui vont entrer en secondaire l'an prochain ...Actualités similaires
Les acteurs de l'école veulent-ils vraiment changer le décret inscription?
Les inscriptions dans le secondaire débutent ce lundi. Rien ne change cette année, mais le gouvernement de la Fédération Wallonie Bruxelles a prévu ...Actualités similaires
Les guides touristiques réagissent à la publication d'un décret les concernant
Après la publication des décrets d'application de la loi 05-12, relative à la profession de guide de tourisme, ayant changé notamment les conditions de ...
¡ Le projet de décret sur l'Open Data des décisions de justice
L'USM, les organisations syndicales de magistrats administratifs (SJA, USMA), les organisations syndicales de fonctionnaires de greffe (CGT, UNSA, SDGF-FO, ...Actualités similaires
Le gouvernement publie un décret sur la naturalisation
Le gouvernement a récemment publié un décret spécifiant certains articles et mesures pour mettre en œuvre la Loi sur la nationalité vietnamienne.Actualités similaires
Le CSA recommande à la Fédération W-B de se doter d'un décret "efficace" pour lutter contre le cyberharcèlement
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) s'engage dans la lutte contre les contenus illicites sur les plateformes de partage de contenu en ligne, ...
Immigration : La justice valide le décret controversé sur les mineurs isolés étrangers mais pose un cadre
De nombreuses associations ont dénoncé ce décret, dont les dispositions seraient contraires à l'« intérêt supérieur de l'enfant »Actualités similaires
Bretagne - Bientôt un décret pour le petit Fañch. « On est contents de n'avoir rien lâché », dit son papa
Un décret pour que les signes des langues régionales soient reconnues : c'est ce que promet la ministre de la Justice. Le petit gamin finistérien était ...Actualités similaires
Bretagne - Affaire Fañch. Projet de décret tilde : « Une bonne nouvelle... Mais on a appris à se méfier »
Dans un courrier, la ministre de la Justice, Nicole Belloubet, annonce un projet de décret pour intégrer le tilde (ñ) aux signes autorisés dans l'état ...
Bretagne - Affaire Fañch. Bientôt un décret pour la reconnaissance du tilde
Un décret pour que les signes singuliers des langues régionales, les signes diacritiques, soient reconnues par l'administration. C'est ce que promet Nicole ...
Affaire Fañch. Bientôt un décret pour la reconnaissance du tilde
Le petit gamin finistérien était devenu, bien malgré lui, un symbole pour les défenseurs de la langue bretonne. Le petit tilde sur le ñ de son prénom ...• Sources :
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