Toute l'actualité sur Décret - page 54
Bientôt la fin des bateaux publicitaires? Un décret en cours d'élaboration
Ce mardi, Philippe Tabarot, sénateur des Alpes-Maritimes, a interrogé le gouvernement en séance sur les bateaux publicitaires sillonnant le littoral. Un ...Actualités similaires
Chèque énergie 2021 : le décret sur le bonus a été publié
[CHEQUE ENERGIE] Electricité, gaz, rénovation énergétique... Le chèque énergie a pour mission d'aider les ménages aux revenus modestes à payer les ...Actualités similaires
Le décret organisant le développement des maisons de naissance publié au Journal officiel
Le décret organisant le développement des maisons de naissance, structures jusque-là autorisées à titre expérimental et qui permettent à des sages-femmes ...Actualités similaires
Le décret organisant le développement des maisons de naissance a été publié au Journal officiel
Le texte de loi a prévu la création en deux ans de douze nouvelles maisons de naissance.Actualités similaires
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Pass sanitaire et gestes barrière obligatoires dans les stations pour cet hiver? Le décret bientôt publié
Les premiers domaines azuréens ouvrent leurs pistes dès le week-end prochain. En dépit d'une météo peu favorable pour l'heure et de la menace sanitaire qui ...Actualités similaires
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Pertes d'exploitations des piscines et patinoires : un décret bienvenu
Tout juste publié, le décret sur les dotations relatives à la compensation des pertes d'exploitation des services publics locaux, ravit les élus et en ...Actualités similaires
Lutte contre la délinquance environnementale : le décret adopté au parlement wallon
Le parlement wallon a adopté, mercredi soir, le projet de décret modifiant et renforçant le texte de 2019 relatif à la...Actualités similaires
Le ministre du travail signe le décret de hausse des indemnités de transport
Les articles publiés par Libnanews, le média citoyen du Liban Le ministre du travail Moustapha Bayram a signé le décret induisant une augmentation de ...Actualités similaires
Décret pour un impôt plus juste : "La réforme fiscale wallonne manque d'ambition" pour la FGTB
"Le projet de décret proposé manque cruellement d'ambition", déplore la FGTB wallonne, alors que le parlement wallon...Actualités similaires
Encadrement du secteur des titres-services : le projet de décret wallon adopté en commission
Le projet de décret encadrant davantage le secteur des titres-services a été adopté à l'unanimité, mardi, en...Actualités similaires
L'examen du décret wallon "pour un impôt plus juste" reporté pour être affiné
À la demande des groupes parlementaires, l'examen du projet de décret pour un impôt plus juste, qui était prévu ce...Actualités similaires
Fiscalité en Wallonie : le cdH veut amender le texte du "décret pour un impôt plus juste"
Le projet de décret pour un impôt plus juste sera débattu ce lundi après-midi en commission du parlement wallon. "Un...Actualités similaires
Fiscalité wallonne: "impôt plus juste" ou "décret râteau"?
Jean-Luc Crucke présente son décret fiscal aux députés ce lundi. Le cdH dénonce une mesure qu'il juge rétroactive et sort sa propre artillerie.Actualités similaires
Adoption en Conseil de gouvernement d'un projet de décret relatif aux personnes assujetties au régime de la CPU
Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi à Rabat sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.21.749 ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : Adoption d'un projet de décret relatif à l'AMO
Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.21.930 complétant ...Actualités similaires
Syrie: le poste de grand mufti supprimé par un décret de Bachar el-Assad
Le poste de grand mufti de Syrie, qui représente la plus haute autorité musulmane sunnite, a été supprimé par un décret du président Bachar el-Assad, ...Actualités similaires
Abrogation du décret de nomination d'Issa Kaou Djim au CNT : Comme un non-évènement !
Depuis le mardi 9 novembre 2021, Kaou Djim n'est plus membre du Conseil National de la Transition(CNT) après l'abrogation du décret de sa nomination par le ...Actualités similaires
Lannemezan. Décret pneus neige : affluence dans les garages locaux
Les pneus neige sont devenus obligatoires dans 55 communes du département. Les habitants des communes concernées ainsi que les amateurs de montagne du Plateau ...Actualités similaires
CNT: « L'imperturbable » Assimi Goîta abroge le décret d'Issa Kaou Djim
Le désormais 4è vice-président du CNT, Issa kaou Djim qui séjournait à la Maison centrale d'arrêt de Bamako, depuis le 27 octobre a recouvré sa liberté ...Actualités similaires
Mali : Issa Kaou N'Djim chassé du CNT par un décret présidentiel
Le président de la Transition, colonel Assimi Goïta a abrogé le décret nomination au Conseil national de Transition ( CNT) de Issa Kaou N'Djim. « Les ...Actualités similaires
Temps partiel thérapeutique dans la FPT : le décret est publié
Le décret relatif au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique territoriale est publié. Les autorisations en cours ne sont pas ...Actualités similaires
Mali : Issa Kaou Djim en liberté provisoire, son décret de nomination au CNT abrogé
Le décret portant nomination du sieur Issa Kaou Djim au conseil national de la transition a été abrogé par le Chef de l'Etat. Au même moment, il a ...Actualités similaires
Décret du 30 août 2021 : quelle incidence sur les écrits des agents de police municipale ?
Les écrits des agents de police municipale sont soumis à un certain formalisme afin de vérifier la validité juridique de la procédure et la force probante ...Actualités similaires
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