Toute l'actualité sur Décret - page 72
Le nouveau décret Inscriptions pas prêt pour la rentrée 2021
Le nouveau décret régissant les inscriptions dans le secondaire ne sera pas prêt à temps pour être mis en place à la rentrée 2021.Actualités similaires
Le nouveau décret Inscriptions ne sera pas prêt avant la rentrée 2022
La ministre de l'Enseignement Caroline Désir (PS) a confirmé mercredi que la réforme promise du décret Inscriptions ne serait plus possible pour la rentrée ...Actualités similaires
Frontières : publication d'un décret sur la sanction des violations administratives
Hanoï (VNA) - Le gouvernement vient de publier le décret 96/2020/ND-CP sur la sanction des violations administratives dans le domaine de la gestion et de la ...Actualités similaires
Coronavirus - Argelès-sur-Mer : le bar musical L'Exotik café fermé pour non-respect du décret Covid
L'établissement d'Argelès fait l'objet d'un arrêté préfectoral de fermeture administrative pour 15 jours.Actualités similaires
TikTok porte plainte contre le décret de l'administration Trump
Le réseau social TikTok a déposé lundi une plainte contre l'administration Trump au sujet d'un décret interdisant toute transaction américaine avec sa ...Actualités similaires
TikTok va attaquer un décret de Donald Trump en justice
Le réseau social, qui subit la défiance totale du pensionnaire de la Maison-Blanche, qui fait des pieds et des mains pour faire basculer l'application sous ...Actualités similaires
Etats-Unis : TikTok va contester devant la justice le décret de Donald Trump
Le locataire de la Maison-Blanche a, le 6 août, interdit à l'application toute transaction avec des partenaires américains sous les 45 joursActualités similaires
TikTok va contester le décret US le privant de transactions
NEW YORK/WASHINGTON (Reuters) - TikTok se prépare à déposer dès lundi une plainte en justice pour contester le décret du président américain Donald Trump ...Actualités similaires
Un projet de décret encadre la traçabilité des terres excavées et sédiments
Le minist?re de la Transition ?cologique a mis en consultation, jusqu'au 9 septembre, un?projet de d?cret qui fixe le dispositif de tra?abilit? des terres ...Actualités similaires
Concessions hydroélectriques : un décret modifie la règlementation relative aux travaux
Un d?cret, publi? au Journal officiel du 13?ao?t, modifie la r?glementation relative aux autorisations de travaux r?alis?s dans le cadre d'une concession ...Actualités similaires
La Chine critique le décret présidentiel des Etats-Unis sur TikTok
La Chine a critiqué lundi le récent décret présidentiel américain exigeant que ByteDance se départisse de son intérêt dans les opérations de TikTok aux ...Actualités similaires
Un projet de décret encadre le tri des déchets dans les établissements recevant du public
Le minist?re de la Transition ?cologique a mis en consultation, jusqu'au 9 septembre, un projet de d?creten vue de l'application de diverses mesures relatives ? ...Actualités similaires
Trump signe un décret pour forcer le rachat de TikTok et veut une grosse part du gâteau
Comme on pouvait s'y attendre, Donald Trump passe à la vitesse supérieure sur le dossier TikTok. Sous couvert de sécurité nationale, le président ...Actualités similaires
Trump signe un décret forçant ByteDance à se séparer de TikTok
Le président Donald Trump a signé vendredi un décret obligeant le groupe chinois ByteDance à vendre les activités américaines de TikTok, son réseau ...Actualités similaires
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Explosion du port de Beyrouth: Le décret signé par la présidence de la république
Les articles publiés par Libnanews, le média citoyen du Liban Le Président de la République, le Général Michel Aoun, a signé le décret renvoyant ...Actualités similaires
Le président afghan signe un décret libérant 400 détenus talibans
Le président afghan Mohammad Ashraf Ghani a émis lundi un décret graciant et libérant 400 détenus talibans, a annoncé le palais présidentiel sur Twitter.Actualités similaires
Coronavirus - Donald Trump a dévoilé un nouveau plan d'aide par décret pour venir en aide aux millions d'Américains menacés d'expulsion et frappés par le chômage
Faute d'accord au Congrès pour un nouveau plan de relance de l'économie américaine, le président Donald Trump a dévoilé un nouveau plan d'aide par décret ...Actualités similaires
Etats-Unis : Donald Trump promulgue par décret un nouveau plan d'aide aux Américains
Le plan prévoit notamment un gel des charges salariales, une allocation chômage prolongée de 400 dollars par semaine, des protections pour les locataires et ...Actualités similaires
États-Unis : Trump promulgue par décret un nouveau plan d'aide aux Américains
Donald Trump est engagé depuis deux semaines dans un bras de fer avec le Parti démocrate concernant l'aide économique après la crise du coronavirus. En ...Actualités similaires
Trump promulgue par décret un nouveau plan d'aide aux Américains
Aux États-Unis, le président américain vient de signer des décrets pour un nouveau plan d'aide à l'économie et aux Américains. Les négociations qui ...Actualités similaires
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