Toute l'actualité sur Journal-Officiel - page 10
Contrexéville : l'agrément rhumatologie des thermes inscrit au Journal officiel en mars
Les thermes de Contrexéville ont obtenu l'agrément rhumatologie en 2020. Cette obtention sera inscrite au Journal officiel au mois de mars. L'agrément ...En route vers l'IGP : le cahier des charges de la cancoillotte validé au Journal officiel
C'est une étape cruciale vers l'obtention de l'IGP : le cahier des charges de la cancoillotte, validé au journal officiel ce samedi, est désormais ...Actualités similaires
Coronavirus : les librairies classées "commerces essentiels" par un décret publié au Journal officiel
Les librairies font désormais partie des "commerces essentiels" après la publication d'un décret en ce sens au Journal officiel, ce vendredi 26 février.
Covid-19 : les librairies classées "commerces essentiels" par un décret publié au Journal officiel
Les librairies pourront rester ouvertes en cas de confinement le week-end.Actualités similaires
Les librairies classées commerces essentiels (Journal officiel)
Les librairies ont rejoint la liste des commerces dits essentiels et pourront rester ouvertes en cas de confinement le week-end, selon un décret publié ce ...Actualités similaires
Les librairies classées commerces essentiels par un décret publié au Journal officiel
Les librairies ont rejoint la liste des commerces dits essentiels et pourront rester ouvertes en cas de confinement le week-end, selon un décret publié ...
La réforme de la formation des élus locaux est parue au Journal officiel
La réforme de la formation des élus locaux, prévue par la loi "Engagement et proximité", est enfin en place, avec la parution d'une ordonnance du 20 ...Actualités similaires
La nouvelle directive eau potable est publiée au Journal officiel
Impuls?e par une initiative citoyenne, la r?vision de la directive eau potable est publi?e au JO de l'UE. Elle vise l'acc?s ? l'eau potable, sa surveillance, ...Actualités similaires
« Territoires zéro chômeur » : la loi d'élargissement au Journal officiel
Après les 10 précurseurs, l'expérimentation va être élargie à 60 nouveaux territoires qui pourront créer des entreprises à but d'emploi pour engager, en ...Actualités similaires
Betteraves : le retour des néonicotinoïdes acté au Journal officiel
La loi réautorisant pendant trois ans l'utilisation de semences de betteraves à sucre enrobées d'insecticides néonicotinoïdes, malgré leur incidence ...Actualités similaires
Betteraves: le retour des néonicotinoïdes acté au Journal officiel
La loi réautorisant pendant trois ans l'utilisation de semences de betteraves à sucre enrobées d'insecticides néonicotinoïdes, malgré leur incidence ...Actualités similaires
Betteraves : le retour des néonicotinoïdes acté au Journal officiel
Au grand dam des défenseurs de l'environnement, les betteraviers, qui ont subi des pertes évaluées à 280 millions d'euros, ont obtenu du gouvernement la ...Actualités similaires
La loi Asap est publiée au Journal officiel
La loi d'accélération et de simplification de la vie publique (Asap) a été publiée au Journal officiel du 8 décembre. Ce texte, qui comporte des ...Actualités similaires
Le quatrième budget rectificatif est publié au Journal officiel
Le quatrième budget rectificatif pour 2020 est paru au Journal officiel. Conçu pour soutenir les entreprises dans le cadre du reconfinement lié à la crise ...Actualités similaires
Le deuxième confinement au Journal officiel
Annoncé par le Président de la République le 28 octobre, le confinement généralisé a maintenant sa traduction juridique : le décret du 29 octobre, paru ...Actualités similaires
Coronavirus : la prime de 450 euros pour les directeurs d'école est parue au Journal officiel
Le décret qui prévoit une prime exceptionnelle de 450 euros pour les directrices et directeurs d'école a été publié au Journal Officiel ce jeudi, annonce ...Actualités similaires
L'arrêté de catastrophe naturelle publié au journal officiel concerne 55 communes des Alpes-Maritimes
L'arrêté reconnaissant l'état de catastrophe naturelle a été adopté mercredi et publié ce jeudi au Journal officiel. La déclaration d'état de ...Actualités similaires
Mali: le CNSP fait publier la Charte de transition au Journal officiel
Le Comité national pour le salut du peuple (CNSP) a fait publier ce jeudi la Charte de transition au Journal officiel afin de répondre aux exigences de la ...Actualités similaires
Décret du journal Officiel : le Bas-Rhin passe en zone de circulation active du virus
C'est dans un décret publié ce dimanche 6 septembre dans le Journal Officiel, le Bas-Rhin passe en zone rouge, en zone de circulation active du Covid-19. Ce ...Actualités similaires
Covid-19 : Un décret au Journal officiel met La Réunion en zone rouge
Covid-19 : Un décret au Journal officiel met La Réunion en zone rouge clicanoo dim 06/09/2020 - 09:12Actualités similaires
Les frais liés à la contraception des jeunes filles de moins de 15 ans désormais pris en charge à 100% par l'Assurance maladie, selon un décret publié au Journal officiel
Les frais liés à la contraception des jeunes filles de moins de 15 ans seront désormais pris en charge à 100% par l'Assurance maladie, selon un décret ...
Gouvernement Castex : les attributions des secrétaires d'Etat au Journal officiel
Au Journal officiel du 15 août sont parus plusieurs décrets définissant les attributions de divers secrétaires d'Etat intéressant les collectivités, dont ...Actualités similaires
Le Journal Officiel publie le décret de création du parc naturel du Ventoux
Le parc naturel régional du Ventoux existe officiellement depuis ce mercredi 29 juillet : le Journal Officiel de la République publie le décret de création ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
