Toute l'actualité sur Recours - page 105
Violences faites aux femmes : à Montpellier, "les moyens de recours sont de mieux en mieux identifiés par les femmes victimes de violences"
À l'occasion de la Journée internationale ce 25 novembre, l'état des lieux montre que les chiffres ne faiblissent, mais les consciences évoluent. Deux ...Actualités similaires
Oléron : des recours contentieux déposés contre le parc éolien en mer
Après les recours gracieux, place au contentieux. L'association Oléron Nature Environnement a fait savoir mercredi 23 novembre qu'elle avait saisi deux ...Actualités similaires
Présidentielle au Brésil : la justice rejette le recours de Bolsonaro contre la victoire de Lula et lui inflige une lourde amende
Dans son recours, la coalition du président sortant affirmait que des "signes de défaillances (...) irréparables" de certaines machines de vote électronique ...Actualités similaires
Immeuble survolé: recours contre le téléphérique de Toulouse
Propriétaire d'un immeuble survolé par le téléphérique toulousain, qui abrite une résidence pour étudiants, une mutuelle attaque Tisséo pour des ...Actualités similaires
Brésil: rejet du recours déposé par le parti de Bolsonaro sur les résultats de la présidentielle
Battu par Lula fin octobre, Jair Bolsonaro était resté discret. Mais mardi, son parti avait saisi la justice afin d'annuler le comptage de voix provenant de ...Actualités similaires
« Route de la mer » à Aytré : un collectif compte déposer un recours devant le tribunal administratif
Vendredi 28 octobre, dans la foulée du vote du Conseil municipal, l'annonce a été faite par le maire Tony Loisel dans un long communiqué : la portion de ...Actualités similaires
Recours au télétravail depuis l'étranger: que dit la loi ?
Il n'est pas interdit.. Mais n'est pas non plus écrit dans les textes ! Le télétravail à l'étranger soulève donc de nombreuses interrogations - Sophie ...Actualités similaires
La Fédération allemande de football envisage des recours contre la FIFA
La Fédération allemande de football envisage des recours contre la FIFA. Le point sur la situation avec Yannick Buys.Actualités similaires
CCIR : Les recours contre Pierrick Robert rejetés par le rapporteur public
Rien n'est encore gagné pour Pierrick Robert même si le rapporteur est allé dans son sens. Le président de la CCIR, qui était sous le coup de trois recours ...Actualités similaires
Immobilier. Logement décent : quelles obligations pour le bailleur ? Quels recours pour le locataire ?
En France, un propriétaire ne peut proposer à la location qu'un « logement décent », lequel doit respecter plusieurs critères. Y compris sur le plan ...Actualités similaires
Brésil: le parti de Jair Bolsonaro dépose un recours contre le résultat de la présidentielle
Le parti du président sortant a déposé un recours en annulation partielle du scrutin, alors que quelques manifestants continuent de bloquer des routes et de ...Actualités similaires
Brésil: Bolsonaro dépose un recours contre le résultat de la présidentielle
Le président sortant Jair Bolsonaro a déposé un recours contre les résultats de l'élection présidentielle organisée...Actualités similaires
Présidentielle au Brésil : le président sortant Bolsonaro dépose un recours contre la victoire de Lula
Le président sortant Jair Bolsonaro a déposé un recours contre les résultats de l'élection présidentielle organisée le mois dernier au Brésil et demande ...Actualités similaires
Coupe du Monde au Qatar - Brassard "One love" : la Fédération allemande envisage un recours contre la FIFA
La Fédération allemande de football a fait savoir mardi qu'elle examinait les recours possibles contre l'interdiction par la FIFA des brassards "One love" ...Actualités similaires
La FFR et la LNR visées par des recours d'anciens joueurs de rugby victimes de commotions cérébrales
Après la Fédération internationale de rugby et les Fédérations anglaise et galloise, c'est au tour de la Fédération française de rugby (FFR) et de la ...Actualités similaires
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Hayman, Cudmore... Des anciens joueurs lancent un recours en justice contre la FFR et la LNR
"FAITS DIVERS - Nouvel épisode judiciaire dans le monde du rugby. Un groupe du0027anciens joueurs victimes de commotions cérébrales a déposé un recours en ...Actualités similaires
Klaro, simulateur d'accès pour lutter contre le non-recours aux aides, recrute !
Chief operating officer, chief technology officer, chief marketing officer, key account, product builder... - Cyprien Boutard-Geze, CEO fondateur de KlaroActualités similaires
Des joueurs victimes de commotions lancent un recours en justice contre la FFR et la LNR
Info L'Équipe. Un groupe de joueurs victimes de commotions a décidé de déposer un recours en justice contre les instances du rugby français pour manquement ...Actualités similaires
Budget 2023 : Elisabeth Borne a recours au 49.3 pour la cinquième fois, les députés LFI déposent une nouvelle motion de censure
Elisabeth Borne a engagé lundi, pour la cinquième fois, la responsabilité de son gouvernement sur un texte budgétaire à l'Assemblée nationale en...Actualités similaires
Le Burkina Faso n'a "plus recours" à la France pour lutter contre le terrorisme
Le Burkina Faso reconnaît l'implication de troupes françaises dans la lutte antiterroriste sur son sol mais s'en passe désormais. Il veut combattre avec ses ...Actualités similaires
Quand Ikea se fournit chez des sous-traitants ayant recours au travail carcéral en Biélorussie
Le quotidien polonais Rzeczpospolita rapporte une enquête publiée par le site d'investigation Disclose qui évoque les affaires florissantes qu'Ikea ...Actualités similaires
Les recours auprès du Défenseur des droits en hausse en Eure-et-Loir
Si les recours au Défenseur des droits sont assez largement en hausse au niveau national (+ 21 %), le constat se vérifie encore davantage en Eure-et-Loir. ...Actualités similaires
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