Toute l'actualité sur Recours - page 43
Installation de Primark dans les Pyrénées-Orientales : une contre-attaque s'organise, un recours en préparation
La Fédération départementale des associations de commerçants des Pyrénées-Orientales serait en train de rédiger un recours contre l'extension de la zone ...Actualités similaires
Ce que révèle le recours judiciaire pour 75 M¬ de Felipe Massa
En saisissant la justice quant à l'issue du Championnat du monde de Formule 1 2008, Felipe Massa a pris une décision sans précédent. Près d'un an après ...Actualités similaires
Bénin: les recours contre le nouveau code électoral se multiplient
Le code électoral, modifié il y a une semaine au Bénin par les députés de la majorité au pouvoir, suscite beaucoup de critiques. Après les dénonciations ...Actualités similaires
Un cadre sur deux considère le recours au télétravail comme un acquis
Une enquête de l'Association pour l'emploi des cadres publiée ce mardi 12 mars rapporte qu'aucun "retour en arrière n'est envisageable pour les cadres" et ...Actualités similaires
Le crédit municipal, un recours en période de crise ?
Le crédit municipal est une institution publique qui a le monopole des prêts sur gage. Le crédit municipal répond a un besoin de liquidité immédiate, sans ...Actualités similaires
A69 : la Cour européenne des droits de l'Homme rejette le recours des opposants
Les écureuils, du nom des opposants à l'A69, n'ont pas convaincu la Cour européenne des droits de l'Homme ( CEDH ). Le 6 mars, la juridiction a débouté la ...Actualités similaires
Apple complique encore plus le recours à des magasins d'applications alternatifs en géobloquant la fonctionnalité
Il sera bientôt possible d'installer des applications en dehors de l'App Store, toutefois Apple va verrouiller cette possibilité aux seuls utilisateurs ...Actualités similaires
« Sans recours, on ne les aurait pas eus », une association à l'origine des porte-vélos derrière les bus de la Région
Villeneuvois à vélo s'est mobilisée pour développer « la seule solution d'intermodalité possible » entre la sous-préfecture et AgenActualités similaires
Vidéosurveillance : des recours déposés contre son déploiement à Montpellier et Sète
Des arrêtés préfectoraux ont autorisé le renouvellement et le déploiement des systèmes de vidéosurveillance notamment à Montpellier et Sète. La Ligue ...Actualités similaires
Recours contre les HLM au Pays basque "ce sont souvent les riverains qui les déposent" selon HSA
Plusieurs opérations sont menées en ce moment au pays Basque pour faciliter l'accès au logement social par les demandeurs de logements explique la direction ...Actualités similaires
Bassines des Aix d'Angillon : le recours pour stopper les travaux est rejeté
Le président de la Chambre d'agriculture du Cher affirme que le recours de l'association Bassines Non Merci Berry, pour faire stopper les travaux démarrés ...Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse: un recours des "écureuils" débouté par la Cour européenne des droits de l'homme
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rejeté mercredi le recours déposé contre l'Etat français par les opposants au projet d'autoroute A69 ...Actualités similaires
La CEDH rejette le recours des opposants au projet d'autoroute A69
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rejeté mercredi le recours déposé contre l'Etat français par les opposants au projet d'autoroute A69 ...Actualités similaires
La CEDH rejette le recours des opposants au projet d'autoroute A69
Quatre opposants au projet autoroutier avaient saisi la CEDH le 29 février sur la base de la procédure d'urgence (article 39 de son règlement), qui permet à ...Actualités similaires
APPEL A TEMOINS. Hérault : avez-vous eu recours à une interruption volontaire de grossesse ? Faites-nous part de votre expérience passée ou future
Le 8 mars, Journée internationale des droits des femmes donne l'occasion aux femmes de témoigner de leur vécu. L'inscription dans la Constitution qui ...Actualités similaires
Deux associations déposent un recours contre la vidéo surveillance à Montpellier et Sète
Deux associations déposent un recours contentieux contre la vidéosurveillance dans l'Hérault, à Montpellier et Sète. Elles dénoncent l'absence de débat ...Actualités similaires
Projet de golf à la Raho : le préfet proroge la déclaration d'utilité publique, deux recours déposés
L'association Ecologie pays catalan et le mouvement Agissons viennent de déposer des recours en justice et auprès du ministère pour faire annuler l'arrêté ...Actualités similaires
Recours dans l'affaire Oumar Diawara : le tribunal de la Cedeao renvoie Diawara et l'Etat de Côte d'Ivoire dos-à-dos
Est-ce une surprise dans l'affaire Oumar Diawara devant la Cour Justice de la Cedeao, laquelle, après avoir condamné l'Etat ivoirien dans le litige se ...Actualités similaires
Avenir de Casino: le recours judiciaire des représentants des salariés
"Seuls d'autres juges pourront rétablir la légalité de la situation": le comité social et économique central (CSEC) de Distribution Casino France a ...Actualités similaires
Aix d'Angillon : le tribunal administratif d'Orléans examine le recours du collectif Bassines Non Merci Berry
Ce lundi 4 mars, le tribunal administratif d'Orléans examinait le recours des opposants au projet de bassine agricole aux Aix d'Angillon, dans le Cher. Ils ...Actualités similaires
Avenir de Casino: recours judiciaire des représentants des salariés
"Le CSEC de DCF, en plein accord avec l'unanimité des organisations syndicales, a pris la décision d'interjeter appel du jugement", ont annoncé le CSEC et ...Actualités similaires
APPEL À TÉMOIGNAGES. Ariège : vous avez eu recours à une interruption volontaire de grossesse ou souhaitez entamer une démarche ? Racontez-nous !
Vous habitez en Ariège et avez eu recours à une interruption volontaire de grossesse (IVG) ou souhaitez entamer une démarche mais, sur ce long chemin, des ...Actualités similaires
Expulsion de l'imam de Bagnols-sur-Cèze : "Ils vont déposer d'autres recours", les proches de Mahjoub Mahjoubi gardent espoir
La justice a confirmé ce lundi 4 mars 2024 l'expulsion de l'imam Mahjoub Mahjoubi. Le prêcheur qui officiait à la mosquée At-tawba du Mont-Cotton à ...Actualités similaires
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