Toute l'actualité sur Recours - page 73
Une professeure refuse de corriger les copies en raison d'un recours excessif à ChatGPT
"Il s'agit d'une promo d'environ 120 étudiants de première année, inscrits dans le diplôme BUT technique de commercialisation, qui devaient rendre un ...Actualités similaires
Football : privé de montée en Départemental 1, Marvejols Sports n'exclut pas de nouveaux recours
Pourtant deuxième à l'issue de la saison, c'est Saint-Geniez-d'Olt qui a été promu, après avoir finalement gagné son match contre Ouest-Aveyron II du 22 ...Actualités similaires
Un homme écroué pour viol et recours à la prostitution d'une mineure de 14 ans
Lors de la perquisition du domicile du suspect à Roanne (Loire), les gendarmes ont découvert une jeune adolescente de 14 ans en fugue, qu'il rémunérait en ...Actualités similaires
Commelle-Vernay : un homme mis en examen pour viol sur mineur et recours à la prostitution
Un homme de 45 ans a été mis en examen et écroué vendredi par le parquet de Roanne pour "viol sur mineur, détention d'images pédopornographiques et ...Actualités similaires
Contentieux entre Technicom SARL et INSTAT : La requérante déboutée pour recours mal fondé
Le CRD ordonne la poursuite de la procédure de passation du marché Le Comité de Règlement des Différends de l'Autorité de Régulation des Marchés publics ...Actualités similaires
Ouverture de la phase d'admission sur Mon Master : inscription, fonctions, recours... comment ça marche ?
Ce vendredi 23 juin 2023, la phase d'admission de la plateforme Mon Master débute. Elle sera ouverte jusqu'au 26 juillet prochain et servira aux étudiants ...Actualités similaires
Énergies renouvelables : recours contre l'État pour l'obliger à respecter les objectifs de déploiement
L'association « Énergies renouvelables pour tous » a annoncé le dépôt d'un recours au Conseil d'État. Objectif, contraindre le gouvernement et les ...Actualités similaires
Enfants à la rue: l'État multiplie les recours pour priver des familles d'hébergement
Pour contraindre la préfecture d'Île-de-France à fournir un hébergement à des familles sans domicile, un avocat spécialisé saisit la justice à tour de ...Actualités similaires
Dissolution des Soulèvements de la Terre : bientôt un recours devant le Conseil d'État
Dissous mais pas découragés. Les Soulèvements de la Terre (SLT), collectif écologiste officiellement dissout depuis hier suite à une décision du ministre ...Actualités similaires
Pourquoi l'Exécutif des musulmans va intenter un recours en extrême urgence auprès du Conseil d'État
L'Exécutif des musulmans de Belgique (EMB) va intenter un recours en extrême urgence auprès du Conseil d'État contre l'arrêté royal du ministre de la ...Actualités similaires
Exécutif des musulmans : recours au Conseil d'État contre l'arrêté royal instituant le Conseil musulman
L'Exécutif des musulmans de Belgique (EMB) va intenter un recours en extrême urgence auprès du Conseil d'Etat contre...Actualités similaires
Les avocats des Soulèvements de la Terre annoncent un recours contre la dissolution du collectif
"Le gouvernement n'a pas de base juridique solide pour dissoudre les Soulèvements de la terre", a assuré l'un des conseils du collectif, Me Raphaël Kempf.Actualités similaires
Dissolution des Soulèvements de la Terre : les avocats annoncent un recours devant le Conseil d'État
«Le gouvernement n'a pas de base juridique solide pour dissoudre les Soulèvements de la terre», souligne maître Raphaël Kempf.Actualités similaires
Soulèvements de la Terre : les avocats du collectif annoncent un recours contre sa dissolution
Alors que la dissolution des Soulèvements de la Terre a été prononcée en Conseil des ministres mercredi, les avocats du collectif ont annoncé mercredi ...Actualités similaires
Les avocats des Soulèvements de la terre annoncent un recours contre la dissolution du collectif
Le gouvernement a dissous Les Soulèvements de la terre mercredi 21 juin en Conseil des ministres, en reprochant au collectif écologiste d'"appeler" et de ...Actualités similaires
Dissolution des Soulèvements de la terre : le collectif annonce un recours devant le Conseil d'État
Dissous en Conseil des ministres ce mercredi, le groupement écologiste annonce déposer un recours devant le Conseil d'ÉtatActualités similaires
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Soulèvements de la Terre : "Le recours à la violence n'est pas légitime", le collectif est dissous, annonce Olivier Véran
Ce mercredi 21 juin 2023 à l'issue du Conseil des ministres, le porte-parole du gouvernement Olivier Véran a annoncé la dissolution du collectif écologiste ...Actualités similaires
Lafarge : le conseil municipal de Château-Gontier-sur-Mayenne vote un recours contre les arrêtés préfectoraux
La ville de Château-Gontier-sur-Mayenne va déposer un recours contentieux, devant le tribunal administratif de Nantes, contre les arrêtés préfectoraux qui ...Actualités similaires
"Le recours à la violence n'est jamais légitime", affirme Olivier Véran, à propos des Soulèvements de la Terre
Olivier Véran s'exrpime dans le cadre du compte-rendu du Conseil des ministres ce mercredi 21 juin 2023.Actualités similaires
Un recours pour le rapatriement de mineures isolées en Syrie
Alors qu'un nouveau - et peut-être dernier - rapatriement par la France de femmes et enfants détenus en Syrie se profile, une avocate a saisi le tribunal ...Actualités similaires
Sud-Mayenne : des nouveaux recours bientôt déposés contre l'extension de la cimenterie Lafarge
La ville de Château-Gontier-sur-Mayenne et la fédération pour l'environnement vont déposer cet été deux nouveaux recours contre le projet d'extension de ...Actualités similaires
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