Toute l'actualité sur Recours - page 70
Référendum constitutionnel en Centrafrique: le recours aux cartes d'électeurs de 2020-2021 en question
Des Centrafricains ayant perdu leurs cartes d'électeur émises pour 2020-2021 ou ne s'étant pas inscrits sur les listes durant cette période pourront-ils ...Actualités similaires
Le recours des riverains contre le Palais des Congrès de Nîmes rejeté par le Tribunal administratif
Le Tribunal administratif de Nîmes rejette le recours de riverains opposés au projet de Palais des Congrès.Actualités similaires
À Angoulême, un arrêté interdit de rester « immobile », la LDH dépose un recours
La commune s'est déjà illustrée en 2014 avec des bancs grillagés pour chasser les SDF. En ce mois de juillet, le maire Horizons d'Angoulême innove dans la ...Actualités similaires
La Cour des comptes épingle le recours à des consultants aux prémices du Pass Culture
Dans un document publié mardi, la Cour des comptes estime que l'affaire est "emblématique des dérives du recours extensif à des consultants extérieurs" par ...Actualités similaires
Pass culture : la Cour des comptes épingle le recours aux consultants par le gouvernement
Si l'institution a salué des premiers résultats "encourageants", ses magistrats ciblent la façon dont le projet a été piloté, via une pyramide ...Actualités similaires
L'avenir de l'accord d'Alger en jeu : La Russie de Vladimir Vladimirovitch Poutine, ultime recours de la CMA ?
C'est ce qui semble bien être désormais dans l'air du temps. Désemparée ou en fuite en avant, la Coordination des Mouvements de l'Azawad désespère en ...Actualités similaires
Danone examine les recours contre Moscou suite à la prise de contrôle de sa filiale russe
Suite à la prise de contrôle de sa filiale russe par Moscou, Danone étudie les recours légaux à sa disposition pour attaquer le décret publié ce dimanche ...Actualités similaires
Projet d'autoroute A69 : Les opposants déposent un recours en justice pour suspendre les travaux
Les opposants au projet de construction de l'autoroute entre Toulouse et Castres ne prennent pas de vacances... Ils viennent de déposer un recours en justiceActualités similaires
UE : Une Américaine au coeur des institutions de l'Union, Bruxelles ignore le recours de Paris
L'Américaine Fiona Scott Morton a été nommé mardi nouvelle économiste en chef à la Direction générale de la concurrence. Ce recrutement a suscité de ...Actualités similaires
Dans un litige qui l'oppose a l'entreprise BECOTAD Mali : Le PMU-Mali gagne ! Le CRD déclare le recours mal fondé
Par la décision n°23-012/ARMDS-CRD rendue le 30 juin 2023, le Comité de règlement des différends de l'Autorité de régulation des marchés publics et des ...Actualités similaires
Autoroute Toulouse-Castres : un nouveau recours en justice déposé pour suspendre les travaux
En mai dernier, le ministre délégué aux Transports Clément Beaune avait soutenu que l'autoroute allait se faire malgré les contestations, mais que ...Actualités similaires
Autoroute A69 entre Toulouse et Castres : les opposants déposent un nouveau recours
Les associations opposées à l'autoroute Toulouse-Castres saisissent à nouveau la justice administrative pour tenter d'empêcher la construction de l'A69, en ...Actualités similaires
Terminal méthanier flottant au Havre : les trois recours rejetés par le tribunal administratif
Les trois recours déposés devant le tribunal administratif de Rouen, demandant l'abandon du projet de terminal méthanier flottant au Havre, ont été ...Actualités similaires
L'État (à nouveau) épinglé pour son recours aux cabinets de conseil
Contractualisation, gestion des compétences internes, logiciels de suivi... Comme il y a huit ans, la Cour des comptes pointe les limites du recours par ...Actualités similaires
À Pékin, le renforcement du recours à la reconnaissance faciale agace les habitants
Depuis plusieurs années, les autorités chinoises ont largement recours aux systèmes de reconnaissance faciale. Un média de la capitale est parti à la ...Actualités similaires
Nike Canada et Dinasty Gold accusées d'avoir recours au travail forcé des Ouïghours
Le travail forcé des Ouighours au coeur de deux enquêtes ouvertes au Canada. L'entreprise minière Dynasty Gold ainsi que Nike Canada sont dans le viseur du ...Actualités similaires
"J'avais bien révisé" : recalé pour 0,01 aux rattrapages du baccalauréat, le lycéen dépose un recours
Arif Ozekinci, 19 ans, scolarisé en STMG au lycée Jacques-Callot de Vandoeuvre, en Meurthe-et-Moselle a raté son bac avec 9,99 sur 20 aux épreuves de ...Actualités similaires
Enquête sur Nike, soupçonnée d'avoir recours au travail forcé des Ouïghours
Le Bureau du médiateur canadien de la responsabilité des entreprises a annoncé, mardi, avoir ouvert une enquête à des allégations de recours au travail ...Actualités similaires
Les députés se sont prononcés en faveur du recours à des surveillants de prison contractuels pouvant seconder les titulaires, afin de faire face aux difficultés de recrutement
Les députés se sont prononcés en faveur du recours à des surveillants de prison contractuels pouvant seconder les titulaires, afin de faire face aux ...Actualités similaires
Utilisation d'enfants soldats : Le dernier recours des groupes terroristes
Des dizaines de milliers d'enfants sont utilisés comme soldats dans le monde. Nombre d'entre eux sont enlevés et victimes de violences s'ils refusent ...Actualités similaires
Un rapport de la Cour des comptes dénonce les recours inappropriés de l'État aux cabinets de conseil
Un rapport de la Cour des comptes pointe du doigt l'emploi excessif et inappropriés de consultants privés par l'Etat ces dernières années. La Cour accuse ...Actualités similaires
La Cour des comptes inquiète quant aux recours aux cabinets de conseil privés
L'institution estime lundi dans un rapport attendu que le gouvernement en fait un usage «inapproprié» et demande à l'Etat de clarifier les règles en la ...Actualités similaires
Pour la Cour des comptes, le recours aux cabinets de conseil par l'État est parfois «/inapproprié/»
Les pratiques de l'État macroniste dans le viseur de la Cour des comptes. La juridiction financière plaide, ce lundi 10 juillet, pour que l'exécutif redonne ...Actualités similaires
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