Toute l'actualité sur infraction - page 16
Affaire Amber Capital : le groupe Lagardère conteste toute infraction ou irrégularité
Le groupe Lagardère a contesté « fermement tout achat de vote » et « toute infraction ou irrégularité mentionnée » dans un article du « Monde » ...Actualités similaires
Vannes. Un livreur « Uber shit » nantais interpellé à la suite d'une infraction routière
S'il avait respecté le Code de la route, ce jeune livreur de résine de cannabis n'aurait peut-être pas été interpellé. Mais, samedi matin, à 3 h 10, il a ...Retour aux 90 km/h : la Charente en infraction
Le tribunal administratif de Poitiers a annulé jeudi 15 juillet 2021 neuf arrêtés pris le 5 juin 2020 par le Conseil départemental de Charente fixant ...Actualités similaires
Contrôles routiers sur l'A36 : l'amende ou la sensibilisation pour les conducteurs en infraction
L'action « Civil'été », programmée ce samedi sur l'A36 à l'aire de repos de Champoux, a réuni l'Escadron départemental de la sécurité routière de ...Actualités similaires
425 animaux saisis à Bocholt pour infraction à la loi sur la protection des animaux
Plus de 425 animaux ont été saisis lundi par la police dans une maison à Bocholt, signale mardi la zone limbourgeoise CARMA du Limbourg.Actualités similaires
LPA fait la pub d'un parking vélo... en commettant une infraction au code de la route
Dans une vidéo postée sur Twitter, la société Lyon Parc Auto fait la promotion d'un parking vélo mis a disposition gratuitement des cyclistes durant le ...Actualités similaires
Affaire Halimi : un rapport propose la création d'une "infraction d'intoxication délibérée"
Une proposition émanant de plusieurs députés, dans la foulée de l'affaire Halimi, propose la création d'une infraction "d'intoxication délibérée" ...Actualités similaires
L'enquête préliminaire visant l'usage fait par Ségolène Royal des moyens mis à sa disposition en tant qu'ambassadrice des Pôles classée sans suite car elle n'a révélé "aucune infraction"
L'enquête préliminaire visant l'usage fait par l'ex-ministre Ségolène Royal des moyens mis à sa disposition en tant qu'ambassadrice des Pôles a été ...
États-Unis: un juge rejette les plaintes déposées contre Facebook pour infraction à la concurrence
C'était une demande du réseau social. Un juge fédéral américain a rejeté lundi 29 juin les plaintes pour pratiques anticoncurrentielles formulées en 2020 ...Actualités similaires
Utilisation des frais d'ambassadrice des Pôles : "aucune infraction" retenue contre Ségolène Royal
POURSUITES - Le parquet national financier a annoncé, lundi 28 juin, avoir classé sans suite l'affaire visant Ségolène Royal alors qu'elle était ...Actualités similaires
Algérie : 69 personnes poursuivies pour infraction à la loi électorale
Un total de 69 personnes ont été poursuivies devant la justice algérienne, soit en comparution immédiate soit après...Actualités similaires
"Même infraction, même sanction" : après la gifle d'Emmanuel Macron, les policiers montent au créneau
JUSTICE - Au lendemain de la condamnation de Damien T. à quatre mois de prison ferme pour avoir giflé Emmanuel Macron, plusieurs syndicats de policiers ...Actualités similaires
Les sept Publifinarts contestent: Jamais nous n'avons eu le sentiment de commettre une infraction
Les sept anciens membres du conseil d'administration de Publifin, suspectés de faits de prise d'intérêt et de détournements commis par une personne ...Actualités similaires
Infraction routière : condamnés, ils font un stage d'intérêt général
Une première session de sensibilisation à la sécurité routière ÿs'est déroulée lundi et mardi à Mâcon. Elle fait partie d'un travail d'intérêt ...Actualités similaires
Carcassonne : Positif à la prise de cannabis, il est arrêté après une infraction routière
Ce sont les policiers de la Bac qui ont intercepté cet automobiliste, alors qu'il circulait sur le boulevard Varsovie, lundi soir.Actualités similaires
Apple Watch : AliveCor attaque Apple pour infraction de brevets et pratiques anticoncurrentielles
AliveCor, une société de dispositifs médicaux, accuse Apple d'avoir volé sa technologie et d'affaiblir la concurrence.Actualités similaires
Basket - NBA - Porzingis mis à l'amende pour infraction du protocole Covid
L'ailier des Dallas Mavericks, Kristaps Porzingis, a écopé d'une amende de 50.000 dollars pour violation du protocole sanitaire relatif au Covid-19,...Actualités similaires
Une infraction du protocole sanitaire... mais pas de suspension pour Lebron ?
"NBA - La superstar des Lakers LeBron James a enfreint le protocole sanitaire relatif au Covid-19 en participant à une opération promotionnelle, mais ne sera ...Actualités similaires
Tribune de militaires: Saisi par la France insoumise, le procureur de Paris rejette la demande d'engager des poursuites car "aucune infraction pénale" n'y figure
Le procureur de Paris Rémy Heitz a rejeté la demande de parlementaires de la France insoumise d'engager des poursuites visant les auteurs et diffuseurs de la ...EN DIRECT - Coronavirus - FC Barcelone : Une enquête ouverte après une possible infraction du protocole Covid-19, après un repas organisé au domicile de Lionel Messi
07h55 : LaLiga, l'organe qui gère le football professionnel en Espagne, a ouvert une enquête pour une possible infraction aux protocoles Covid-19 du ...Football - FC Barcelone : LaLiga enquête après une possible infraction du protocole Covid-19
LaLiga, l'organe qui gère le football professionnel en Espagne, a ouvert une enquête après le repas organisé par les joueurs du FC Barcelone au domicile de ...Actualités similaires
Football - Etranger - Covid-19: La Liga enquête sur une possible infraction du protocole sanitaire après une fête chez Messi
La Liga, l'organe qui gère le football professionnel en Espagne, a ouvert une enquête après le repas organisé par les joueurs du FC Barcelone au...Actualités similaires
Un dîner chez Messi et une infraction au protocole Covid-19 ? La Liga enquête
"LIGA - Les images montrant les joueurs du Barça sortir de la maison de Lionel Messi, lundi dernier, ont alerté la presse et les autorités locales, laissant ...Actualités similaires
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