Toute l'actualité sur infraction - page 4
Seize conducteurs en infraction à Nogent-le-Phaye, ce samedi 31 août 2024
Un contrôle routier a été mené par les gendarmes, samedi 31 août 2024, à Nogent-le-Phaye.Actualités similaires
Son ADN relevé après une infraction routière l'a trahi : 22 ans après, il est mis en examen la torture et l'assassinat d'une prostituée
Un homme suspecté d'avoir tué une prostituée en 2002 à Limoges a été mis en examen des chefs "d'assassinat et d'actes de torture et de barbarie", a ...Actualités similaires
Évreux : l'automobiliste en infraction va devoir quitter le territoire français sans délai
Un automobiliste a été placé en garde à vue mardi 13 août, à la suite d'un banal contrôle routier. Peu après 8 heure...Actualités similaires
Sans voiture ni permis, il enchaine les amendes pour infraction routière : 1 750 euros de saisies sur salaires et un mystère qui dure
1 750 euros ont été prélevés pour diverses infractions routières, depuis le mois d'avril 2024, sur le salaire d'Hani Daher, un habitant d'Antibes, alors ...Actualités similaires
575 automobilistes contrôlés en infraction par les policiers du Gard depuis la mi-juillet
Les policiers du Gard mobilisés depuis la mi-juillet contre l'insécurité routière. Près de 2.000 véhicules ont été contrôlés via le radar automatique ...Actualités similaires
Bordeaux : « Il n'a pas fait d'études de droit, il ne savait pas que tirer le bras pouvait être une infraction pénale »
Un trentenaire était jugé ce lundi 29 juillet 2024 par le tribunal correctionnel de Bordeaux pour des violences conjugales, une conduite en état d'ivresse ...Actualités similaires
La principale infraction dans les stands de vente au bord des routes concerne la provenance des fruits et légumes
Pas de vacances pour les inspecteurs de la Direction de la Protection des Populations ! Pendant l'été ils multiplient les contrôles des stands de vente de ...Actualités similaires
Donnant son avis à la demande du dg des marchés publics et du pdg de l'office du Niger sur une infraction de l'OTER : Le Conseil de régulation de l'AMRDS ordonne...
Dans le cadre de la procédure de passation d'un marché, l'entreprise OTER SA a été exclue par décision du Comité de règlement des différends de l'ARMDS ...Actualités similaires
Automobile : plus de huit entreprises de vente de véhicules d'occasion sur dix étaient en infraction l'an dernier
Au moins 175 entreprises de vente de véhicules d'occasion sur 200 contrôlées ont été signalées en infraction après un...Actualités similaires
Contrôles de la gendarmerie au Lac de Pannecière : une infraction constatée pour défaut de carte de pêche
Une opération coordonnée de contrôles de la gendarmerie a eu lieu autour du lac de Pannecière lundi 8 juillet, de 18 h à 21 h.Actualités similaires
Lot-et-Garonne : De l'argent pour l'aide aux victimes, en dédommagement d'une infraction commise
Le procureur de la République d'Agen et l'association La Sauvegarde ont signé une convention actant cette contribution citoyenneActualités similaires
Les militants réformateurs au Royaume-Uni n'ont commis aucune infraction pénale - Police
Informations sur l'article auteur, Kate Whannell Rôle, Journaliste politique il y a 5 heures Les militants réformateurs britanniques qui ont été filmés en ...Actualités similaires
Email envoyé à Mercedes : la police ne relève aucune infraction pénale
La police du Northamptonshire n'a relevé aucune infraction pénale concernant l'email anonyme accusant l'écurie Mercedes F1 de saboter la voiture de Lewis ...Actualités similaires
Excès de lenteur : une infraction méconnue du Code de la route
De nombreux automobilistes ignorent qu'une vitesse trop réduite peut entraîner une amende. En France, conduire trop lentement sur certaines routes peut être ...Actualités similaires
Cette nouvelle infraction du Code de la route peut vous coûter cher
Le Code de la route évolue avec notamment l'ajout d'une nouvelle infraction. Elle sanctionne un comportement particulier au volant avec des conséquences qu'il ...Actualités similaires
Suis-je en infraction si je fume en conduisant ?
Si votre pause cigarette n'entrave pas votre conduite et votre sécurité, vous êtes libre de fumer dans votre voiture. En revanche, si les forces de l'ordre ...Actualités similaires
Le géant français Bigard ciblé par une procédure pour infraction à la loi Egalim
Paul Bigard, le patron du géant français de la viande, a confirmé lui-même devant le Sénat est visé par une procédure pour non-respect de la loi EgalimActualités similaires
Infraction des lois EGalim : le groupe Bigard confirme être ciblé par une procédure
Jean-Paul Bigard, patron du géant français de la viande, a confirmé ce jeudi en commission d'enquête parlementaire que « deux filiales du groupe » ...Actualités similaires
Infraction des lois Egalim: le groupe Bigard confirme être ciblé par une procédure
Lors de son audition, le PDG du groupe du même nom (marques Charal, Bigard, notamment), leader français de la transformation du boeuf et du porc, a émis des ...Actualités similaires
Un pilote de deux-roues en infraction, soupçonné de rodéos urbains, interpellé à Dreux
Dimanche 26 mai 2024, vers 16 heures, une patrouille de police circulant rue Kennedy, à Dreux, a croisé un deux-roues non homologué qui avait déjà été ...Actualités similaires
Excès de vitesse : 10 véhicules en infraction sur 92 contrôlés sur l'autoroute A28 près de Rouen
Un contrôle de vitesse a été mis en place par les services de police de Rouen ce lundi 27 mai, entre 11h30 et 12h30...Actualités similaires
Infraction fiscale : enquête ouverte contre le président du Département des Alpes-Maritimes
Une série de perquisitions ont eu lieu ce samedi 25 mai dans les Alpes-Maritimes dans le cadre d'une enquête préliminaire sur des infractions fiscales ...Actualités similaires
À 221 km/h sur l'autoroute de nuit, l'excès de vitesse n'est pas la seule infraction de cet automobiliste
Ce chauffard a fait très fort sur l'autoroute il y a quelques jours de cela en étant contrôlé en pleine nuit par la gendarmerie. Il roulait à 221 km/h au ...Actualités similaires
L'"intrusion" dans une forêt privée ou une propriété agricole : une nouvelle infraction punie de 135 ¬ d'amende
Jusqu'à l'an passé, pour peu qu'on ne ramasse ni ne dégrade rien, il n'était pas illégal de traverser des terres agricoles ou forestières privées. Une ...Actualités similaires
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