Toute l'actualité sur infraction
Arrestation de Fred Kerley : le sprinteur américain nie une "infraction pénale", des médias évoquent des violences sur son ex-petite amie
Arrêté jeudi soir 1er mai pour une agression en marge du meeting Grand Slam Track de Miami, le sprinteur américain Fred Kerley a reconnu dimanche une ...Actualités similaires
Un "Allah Akbar" crié devant le régiment frappé par Mohammed Merah : une enquête ouverte, mais ni plainte ni infraction pour l'heure
Dans la nuit du 1er au 2 mai 2025, un homme a crié "Allah Akbar" devant la caserne du 17e régiment du génie parachutiste de Montauban, avant de prendre la ...Actualités similaires
Apple condamnée à payer un demi milliard de dollars pour infraction de brevets
Apple vient d'être condamnée par la justice britannique à verser plus de 500 millions de dollars à Optis pour l'utilisation de brevets liés à la 4G.Actualités similaires
Les entreprises de titres-services en infraction : les syndicats demandent des sanctions
Les entreprises de titres-services ne prennent pas assez de mesures pour garantir le bien-être de leurs travailleuses,...Actualités similaires
Des routiers en infraction dans la Nièvre, Fillon devant la justice, Hanouna ne sera pas candidat à la présidentielle... L'actu à retenir de ce mardi
Retrouvez chaque soir un résumé des informations marquantes du jour dans la Nièvre, en France et dans le monde.Actualités similaires
Défaut d'assurance, surcharge... 30 % des routiers en infraction lors d'un contrôle des poids lourds sur l'A77 dans la Nièvre
La Dreal et les gendarmes de la Nièvre ont procédé à des contrôles nocturnes à destination des poids lourds, lundi 28 avril, au péage de Myennes. Treize ...Actualités similaires
Sécurité - Défaut d'assurance, surcharge... 30 % des routiers en infraction lors d'un contrôle des poids lourds sur l'A77 dans la Nièvre
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L'exploitation des mines au fond des océans par les Etats-Unis est une "infraction au droit international", proteste la Chine
Donald Trump a signé jeudi un décret visant à ouvrir l'extraction à grande échelle de minerais dans les grands fonds océaniques.Actualités similaires
Trente-trois cyclistes et conducteurs de trottinettes en infraction à Chartres
La police municipale de Chartres et la préfecture d'Eure-et-Loir, avec l'appui de l'association de la prévention routière, ont mené une opération de ...Actualités similaires
« Vous avez été verbalisé pour une infraction du code la route » : ce mail est-il une arnaque ?
Si vous consultez vos e-mails tous les jours, certains d'entre vous ont sûrement reçu un courrier électronique vous demandant de payer une amende liée à ...Actualités similaires
Au volant, en infraction, sans permis de conduire
Les policiers de Chaumont interceptent un automobiliste en infraction, mercredi 2 avril, autour de 16 h 30. Il s'avère qu'il n'a pas de permis de conduire. ...Actualités similaires
Rouen : le dossier Faye clôturé par la FFF, aucune infraction constatée
Le FC Rouen a vu la Commission Supérieure d'Appel de la FFF entériner sa victoire sur l'US Concarneau (4-3).Actualités similaires
Assistants parlementaires européens du FN: "Cette pratique parlementaire n'est, à mes yeux, pas du tout constitutive d'une infraction pénale", indique l'avocat de Marine Le Pen
L'avocat de Marine Le Pen, Rodolphe Bosselut, était l'invité de Première Édition ce mercredi 2 avril 2025 pour évoquer la condamnation de Marine Le Pen ...Actualités similaires
Une infraction routière permet de sauver une fillette kidnappée
Lors d'un banal contrôle, une patrouille du Kansas voit que le passager d'un 4x4 est recherché pour enlèvement. Sa victime est à l'arrière.Actualités similaires
Peut-on être licencié pour une infraction pénale extérieure à l'entreprise ?
Au cours de votre carrière, il se peut que vous soyez mis en cause dans le cadre d'une affaire pénale. Votre employeur doit vous considérer comme innocent ...Actualités similaires
Une amende record de plus de 100 000 euros pour cette petite infraction
Un conducteur suisse de 58 ans a écopé d'une amende astronomique de 100 000 euros pour ne pas avoir respecté les distances de sécurité. La Suisse, connue ...Actualités similaires
Un homme sous OQTF recherché par la police interpellé après une infraction routière à Rouen
Une patrouille de police secours a intercepté, la nuit dernière vers 2h30, un automobiliste qui venait de commettre un... L'essentiel de l'actualité et des ...Actualités similaires
Boue sur les routes : une infraction méconnue qui peut coûter cher aux agriculteurs
À l'approche du printemps, les routes de campagne se retrouvent souvent recouvertes de boue laissée par les engins agricoles. Un détail anodin ? Pas ...Actualités similaires
Suisse : des amendes ajustées aux revenus, jusqu'à 100 000 ¬ pour une infraction minime !
Un conducteur suisse a récemment été condamné à une amende astronomique pour non-respect des distances de sécurité. La raison ? En Suisse, les sanctions ...Actualités similaires
Lyon: de nombreux restaurants affichant le logo "fait maison" en infraction
En 2024, plus de la moitié des établissements contrôlés qui affichaient le logo "fait maison" étaient en infraction, d'après un rapport de la préfecture ...Actualités similaires
Plusieurs bus contrôlés à Agen pour la sécurité des enfants : aucune infraction relevée
Les services de police du Lot-et-Garonne ont, mercredi 19 février, procédé au contrôle des transports scolaires et publics à Agen. Aucune infraction n'a ...Actualités similaires
Peut-on recevoir une amende pour infraction routière par mail ?
Depuis 2018, l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) utilise l'avis de contravention électronique, appelé aussi e-ACO. De plus en ...Actualités similaires
Garde à vue de Jean Castex : "Je n'ai commis aucune infraction", l'ancien Premier ministre et ex-maire de Prades réagit et assure être "très serein"
L'ancien Premier ministre Jean Castex avait été placé en garde à vue ce jeudi 13 février 2025 au matin. Elle avait finalement été levée dans la ...Actualités similaires
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