Toute l'actualité sur infraction - page 2
Sur 100 établissements touristiques contrôlés dans le Lot en 2024, 63 % en infraction
À l'approche de la saison estivale, les contrôles dans les secteurs de la restauration, de l'hôtellerie et des services touristiques sont renforcés. En ...Actualités similaires
Il plaide des circonstances atténuantes après une grave infraction, mais perd son permis pour 10 mois et risque 4 500 ¬ d'amende
Résidant à Sandillon, à une dizaine de kilomètres d'Orléans, l'étudiant affirme que cette suspension de permis de dix mois le plonge dans une situation de ...Actualités similaires
Top 14 : "Il y aura un barème de sanctions..." Les futurs dépassements du salary cap pourraient entraîner la relégation du club en infraction
Nommé à la tête de la LNR en mars dernier, peu avant que le Stade Toulousain soit sanctionné pour avoir contourné le salary-cap, Yann Roubert détaille à ...Actualités similaires
"J'ai mis un short, je suis en infraction" : en cas de forte chaleur, quels vêtements sont autorisés au travail ?
Après le pic de chaleur enregistré cette semaine en France, une question se pose : comment s'habiller quand on doit travailler à l'extérieur ? À Niort, par ...Actualités similaires
VIDEO. Les radars flashent-ils à chaque infraction routière ? On vous répond
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Après une infraction pour avoir roulé à 177 km/h, il récidive deux semaines plus tard et sème la police en roulant à 200 km/h
Le conducteur de 23 ans a parcouru plus de 60 kilomètres sur le périphérique de Toulouse.Actualités similaires
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Digi en infraction lors du déploiement de la fibre à Bruxelles
L'opérateur télécom Digi a enfreint les réglementations bruxelloises en matière d'urbanisme et de signalisation, ce qui constitue une pratique commerciale ...Actualités similaires
Espaces protégés: "Une personne sur vingt en infraction", lors de contrôle de l'OFB en mai
L'établissement public, notamment chargé de la police de l'environnement, a réalisé 1.781 opérations pour un total de 17.118 contrôles pendant le mois de ...Actualités similaires
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Pêche illégale, perturbation d'animaux, quad hors-piste: "Une personne sur vingt" était en infraction lors d'une campagne de contrôle dans les espaces ...Actualités similaires
Les magasins de meubles passés au crible par l'inspection économique: la grande majorité en infraction
Après avoir reçu des signalements incriminant plus de 1.300 magasins de meubles entre 2020 et 2023, l'inspection économique du SPF Economie a mené une vaste ...Actualités similaires
Périgord : jugé pour infraction au Code de la route, il grille un feu rouge en sortant du tribunal et insulte des policiers
Le jeune homme, qui a une vingtaine de mentions au casier judiciaire, retournera au Palais de Justice pour outrage et rébellion.Actualités similaires
Trottinettes, vélos, cyclomoteurs : plus de 1000 "deux roues" en infraction lors de contrôles
La semaine passée, une vaste opération de contrôles a eu lieu pendant 3 jours. La police locale visait les deux roues :...Actualités similaires
Lyon : la Métropole alerte sur de fausses contraventions pour infraction à la ZFE
Attention aux contraventions frauduleuses. Depuis plusieurs jours, des habitants signalent des flyers glissés sous leurs essuie-glaces demandant de payer une ...Actualités similaires
Russell assume et ironise sur son infraction volontaire à Monaco
Pour une partie du peloton, la course du Grand Prix de Monaco a consisté à se voir lentement mais sûrement être pris au piège des stratégies de ...Actualités similaires
Absence de macarons, non-déclaration au registre, pas de prix de la course affiché... 25 VTC en infraction sur les routes du Golfe de Saint-Tropez
Contrôles gagnants. L'opération a mis au jour une ribambelle d'entorses aux lois du transport par VTC dans le Golfe de Saint-Tropez.Actualités similaires
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La RATP augmente ses amendes pour cette infraction courante et ça risque de piquer
À partir du 2 juin 2025, une infraction bien connue des usagers du métro et du RER coûtera plus cher.Actualités similaires
Semaine bleue en Charente-Maritime : un conducteur sur sept était en infraction, 350 procès-verbaux dressés
Avec 15 % des conducteurs en infraction et deux morts sur les routes de la Charente-Maritime, le bilan de l'opération n'est pas des plus rassurantsActualités similaires
28 cadavres de chiens retrouvés : l'affaire Taittinger requalifiée en simple infraction, un soulagement "en demi-teinte" pour la défense
Un an après la découverte macabre de dizaines d'animaux morts ou affamés dans sa maison du Tarn, Patricia Taittinger, surnommée la "Brigitte Bardot locale", ...Actualités similaires
Contrôles des sacs devant deux établissements scolaires : une infraction relevée
Dans le cadre du Plan d'action départemental de restauration de la sécurité du quotidien (PADRSQ), les policiers de Chaumont ont contrôlé les sacs de 270 ...Actualités similaires
Près d'un véhicule sur trois en infraction lors d'un contrôle sur l'A9, près de Perpignan
Surcharge, conduite sous stupéfiants ou en état d'alcoolémie : 49 infractions ont été relevées en quelques heures, lors d'un contrôle ciblant ...Actualités similaires
Contrôles à l'entrée de lycées : deux élèves en infraction à Chaumont
Dans le cadre du Plan d'action départemental de restauration de la sécurité du quotidien (PADRSQ), les policiers ont procédé à des contrôles à l'entrée ...Actualités similaires
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