Accusé de dénonciation calomnieuse, le policier palois définitivement blanchi
Le brigadier-chef avait dénoncé le comportement d'un collègue lors d'une interpellation. Jeudi, la cour d'appel a confirmé la relaxe prononcée en juillet ...Actualités similaires
Articles similaires à Accusé de dénonciation calomnieuse, le policier palois définitivement blanchi
Foot Amateur : accusé de fraude, le Sud FC blanchi et assuré de monter en N3
Selon nos informations, le Sud FC, accusé par certains clubs de sa poule d'avoir faussé le championnat, a été blanchi par la Ligue Corse. Le champion de ...Actualités similaires
"Je demande réparation" : Philippe Saurel, l'ancien maire de Montpellier, dépose plainte pour dénonciation calomnieuse contre dix élus
Ces dix élus l'avaient accusé d'avoir utilisé les fonds de la Métropole pour envoyer un courrier aux habitants de leur commune. Une affaire qui remonte à ...Actualités similaires
Le maire de Dreux et le président de la radio RTV au tribunal pour une affaire de dénonciation calomnieuse
Le maire (LR) de Dreux, Pierre-Frédéric Billet, qui s'estime victime de dénonciation calomnieuse, s'est retrouvé face au président de la radio locale RTV, ...Actualités similaires
Cour criminelle : un Palois accusé de plusieurs incendies à Pau dont celui de la rue Henri Faisans
Un homme de 35 ans est jugé depuis ce lundi 3 juin 2024 à la cour criminelle de Pau. Il est accusé de plusieurs incendies en mai 2022 à Pau, notamment ...Actualités similaires
"L'horreur absolue": blanchi après avoir été accusé d'atrocités sur ses enfants, un Cannois raconte son calvaire
Accusé de viols et tortures sur ses trois enfants, un Cannois de 47 ans a passé 9 mois en prison avant de bénéficier d'un non-lieu. Il raconte sa descente ...Actualités similaires
"L'horreur absolue": blanchi après avoir été accusé d'atrocités sur ses enfants, un Cannois raconte son calvaire
Accusé de viols et tortures sur ses trois enfants, un Cannois de 47 ans a passé 9 mois en prison avant de bénéficier d'un non-lieu. Il raconte sa descente ...Actualités similaires
Dénonciation calomnieuse: Daval relaxé des accusations de la famille d'Alexia
« Jonathann Daval savait que les accusations portées aux parties civiles étaient totalement inexactes », mais légalement, « la dénonciation, pour être ...Actualités similaires
Mort d'Alexia Daval : Jonathann Daval relaxé des accusations de dénonciation calomnieuse de sa belle-famille
Le meurtrier d'Alexia Daval avait un temps accusé son beau-frère Grégory Gay d'avoir étranglé la victime. Le parquet avait reconnu "l'immoralité" de ...Actualités similaires
Jonathann Daval relaxé des accusations de dénonciation calomnieuse de la famille d'Alexia
Jonathann Daval, qui purge actuellement une peine de 25 ans de réclusion pour le meurtre de son épouse Alexia, a été relaxé des accusations de ...Actualités similaires
Jonathann Daval relaxé des accusations de dénonciation calomnieuse de la famille d'Alexia
Jonathann Daval, qui purge actuellement une peine de 25 ans de réclusion pour le meurtre de son épouse Alexia, a été relaxé des accusations de ...Actualités similaires
Jonathann Daval relaxé des accusations de dénonciation calomnieuse de sa belle-famille
Jonathann Daval, qui purge actuellement une peine de 25 ans de réclusion pour le meurtre de son épouse Alexia, a été relaxé des accusations de ...Actualités similaires
Jonathann Daval relaxé des accusations de dénonciation calomnieuse de sa belle-famille
Ce vendredi 24 mai, le tribunal correctionnel de Besançon a relaxé Jonathann Daval qui comparaissait pour "dénonciation calomnieuse" après avoir accusé, ...Actualités similaires
Meurtre d'Alexia : Jonathann Daval relaxé des accusations de dénonciation calomnieuse de sa belle-famille
Le tribunal correctionnel de Besançon a relaxé ce vendredi Jonathann Daval des accusations de dénonciation calomnieuse de sa belle-famille. Le parquet avait ...Actualités similaires
Jonathann Daval relaxé des accusations de dénonciation calomnieuse de sa belle-famille
« Les dénonciations n'ont pas eu l'aspect de spontanéité exigé par la loi », a notamment estimé le juge Guillaume Law de Lauriston. L'ancien ...Actualités similaires
Jonathann Daval relaxé dans l'affaire de dénonciation calomnieuse par le tribunal judiciaire de Besançon
Jonathann Daval est relaxé dans l'affaire de dénonciation calomnieuse contre son ex-beau frère. Le tribunal judiciaire de Besançon a suivi les réquisitions ...Actualités similaires
Jonathann Daval relaxé des accusations de dénonciation calomnieuse de sa belle-famille
"Les dénonciations n'ont pas eu l'aspect de spontanéité exigé par la loi", a notamment estimé le juge Guillaume Law de Lauriston.L'ancien informaticien de ...Actualités similaires
Accusé de dénonciation calomnieuse, Jonathann Daval a été relaxé par le tribunal correctionnel de Besançon
Jonathann Daval avait un nouveau rendez-vous avec la justice, ce vendredi matin.Actualités similaires
Jonathann Daval relaxé des accusations de dénonciation calomnieuse de sa belle-famille
Ce vendredi 24 mai, le tribunal correctionnel de Besançon a relaxé Jonathann Daval qui comparaissait pour "dénonciation calomnieuse" après avoir accusé, ...Actualités similaires
Affaire Daval : Jonathann jugé pour dénonciation calomnieuse, son dernier rendez-vous avec la justice ?
Le parquet avait requis la relaxe contre Jonathann Daval dans l'affaire de dénonciation calomnieuse l'opposant à sa belle-famille. Décision attendue ce ...Actualités similaires
Condamné pour le meurtre de son épouse Alexia, Jonathann Daval à nouveau devant la justice pour dénonciation calomnieuse
Jonathann Daval, condamné en 2020 pour le meurtre de son épouse Alexia, a de nouveau rendez-vous avec la justice à Besançon vendredi, pour la décision dans ...Actualités similaires
Condamné pour le meurtre de son épouse Alexia, Jonathann Daval à nouveau devant la justice pour dénonciation calomnieuse
Jonathann Daval, condamné en 2020 pour le meurtre de son épouse Alexia, a de nouveau rendez-vous avec la justice à Besançon vendredi, pour la décision dans ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
