Sep 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Arrêté municipal, familles relogées, travaux à prévoir... Cinq questions autour de la situation de l'immeuble en péril du centre-ville de Castelsarrasin Plus de deux mois après l'évacuation d'un immeuble en péril du centre-ville de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne), dans la rue Antonin-Delzers, plusieur La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
10 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Près de Toulouse, la mairie de Fonsorbes prend un arrêté municipal interdisant "l'utilisation, le dépôt ou l'abandon de cartouches de protoxyde d'azote" La mairie de Fonsorbes a pris, le 9 avril, un arrêté municipal interdisant "l'utilisation, le dépôt ou l'abandon de cartouches de protoxyde d'azote". La Dépêche
28 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Vente d'alcool à un mineur, non-respect d'un arrêté municipal : cette épicerie écope, encore une fois, d'une fermeture administrative L'épicerie de nuit GS Market à Mazamet est à nouveau fermée pour un mois. La raison ? Vente d'alcool à un mineur, qui plus est en dehors des horaires La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne « C'est inacceptable » : un arrêté municipal restreint l'activité des VTC à Agen Depuis le 12 décembre dernier, un arrêté municipal interdit l'activité des VTC dans des secteurs clés d'Agen de 7h à 22h. Explications et réactions. La Dépêche
15 Jan Une Élections municipales 2026 : La police municipale, bras armé (ou pas) des maires pour parler de sécurité Les candidats aux élections municipales promettent presque tous de recruter de nouveaux policiers pour leur ville 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan La ville de Monteux prend un arrêté municipal contre l'utilisation détournée du protoxyde d'azote Les usagers de protoxyde d'azote risquent désormais 68 euros d'amende s'ils consomment ce gaz sur la voie publique à Monteux. Le maire a pris cet arrê France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier "Comment je fais pour vivre ?" : les épiceries de nuit vont devoir restreindre leur activité à Montpellier après un nouvel arrêté municipal Sur neuf secteurs de la ville, les épiceries de nuit devront fermer de 22 h à 6 h, du jeudi soir au lundi matin, et elles ne pourront pas vendre d'alc Midi Libre
09 Jan Régions - Bourgogne Arrêté municipal au stade Raphaël-Giraux : la rencontre de Cosne face à Mâcon en National 3 est reportée La reprise de Cosne en National 3 est reportée, en raison d'un arrêté municipal frappant les installations du stade Raphaël-Giraux. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
08 Jan La ville de Nancy prend un arrêté municipal pour capturer des chats errants dans l'école Stanislas Du 5 au 14 janvier, un arrêté municipal autorise la capture des chats dans l'école Stanislas à Nancy. C'est la fourrière intercommunale SACPA qui s'or France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "On ne va pas faire courir les enfants dans ce froid" : des terrains de sport fermés par arrêté municipal en Haute-Garonne à cause du gel Le froid n'a pas seulement figé les températures : il a aussi mis à l'arrêt plusieurs terrains de sport extérieurs. À Toulouse, et dans les communes a La Dépêche
Dec 2025 Un arrêté municipal pour autoriser le Père Noël à survoler la commune de Montfort-Le-Gesnois Dans un arrêté municipal, le maire de Montfort-Le-Gesnois (Sarthe), Antony Trifaut autorise le père Noël à survoler sa commune du 24 au 25 décembre 20 France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 À Chabrillan, dans la Drôme, un arrêté municipal autorise le survol du Père Noël "à moins de 30km/h" À Chabrillan, dans la Drôme, la mairie prend tous les ans un arrêté un peu spécial. Le Père Noël est officiellement autorisé à survoler la commune et France Bleu
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "La maire autorise le Père Noël à se poser sur la commune"... L'étonnant arrêté municipal de cette ville près de Toulouse à quatre jours de Noël À Mondonville (Haute-Garonne), la magie de Noël se décline cette année en version réglementaire. Un arrêté municipal insolite autorise officiellement La Dépêche
Dec 2025 Divers - Dernière minute « J'ai eu la peur de ma vie » : des personnes mordues par plusieurs chiens dans ce village varois, un arrêté municipal pris en urgence Anthony Orengo est en colère. Ce jeudi 18 décembre, vers 16 h 30, il court dans le hameau de Sauve-Clare à Flayosc (près de Draguignan). Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 A Bédarrides, un arrêté municipal autorise le survol et la distribution des cadeaux par le Père Noël Le maire de Bédarrides (Vaucluse) a pris un arrêté municipal le 19 décembre 2025 pour autoriser le survol et la distribution de cadeaux par le père No France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Un arrêté municipal pour sourire à Génolhac dans le Gard pendant les fêtes de Noël Un arrêté pour sourire et pour rire à Génolhac 'Gard). Pour accompagner le premier village de Noël, Guy Chéron, le maire a signé un arrêté municipal " France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 France Dans cette commune du Gard, un arrêté municipal oblige les habitants à être de bonne humeur pour Noël "Le meilleur arrêté municipal au monde". À Génolhac (Gard), le maire a pris un arrêté...un peu spécial. Le texte oblige les habitants de la commune à BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une La consommation de protoxyde d'azote au volant est en hausse, alerte une étude Le protoxyde d'azote est accusé d'être responsable de plusieurs accidents de voiture 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Le maire de Pontvallain signe un arrêté municipal pour autoriser le Père Noël à survoler la commune Dans un arrêté municipal, le maire de Pontvallain (Sarthe), Xavier Gayat, autorise le père Noël à survoler sa commune du 24 au 25 décembre 2025. Il in France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 France Un maire prend un arrêté municipal pour rendre la bonne humeur obligatoire pendant les fêtes Le maire d'Andrezieux-Bouthéon a pris un arrêté exceptionnel pendant les fêtes de fin d'année pour garantir au maximum la bonne humeur dans sa commune BFMTV
Dec 2025 Une Rançon, cryptomonnaie, fils à Dubaï... Ce que l'on sait de l'enlèvement de l'homme retrouvé nu au bord d'une route Enlevé en plein jour à Eaubonne par un commando cagoulé, un cadre quinquagénaire a été maltraité dans le cadre d'une tentative d'extorsion liée aux cr 20 Minutes
Nov 2025 Une Nord : Un ado de 16 ans meurt à scooter après un refus d'obtempérer à Tourcoing Selon le procureur de Lille, le mineur, qui refusait d'être contrôlé par la police municipale, a « percuté un poteau alors qu'il circulait en sens int 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Bourg-Saint-Andéol : un arrêté municipal interdit le protoxyde d'azote, un gaz hilarant bien connu chez les jeunes La commune Ardéchoise de Bourg-Saint-Andéol interdit par arrêté municipal la détention, l'utilisation ou la revente de protoxyde d'azote sur la voie p France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Héricourt : un arrêté municipal interdit les cirques sur la commune mais un chapiteau est déjà dressé Le maire d'Héricourt a publié, ce mardi, un arrêté pour interdire les cirques sur sa commune. Problème, un chapiteau est installé dans la zone commerc France Bleu
Aug 2025 PHOTOS - "Des fissures", "la sacristie se détache" : l'église de Berville-sur-Mer fermée par arrêté municipal L'église de Berville-sur-Mer (Eure) est fermée au public depuis le 12 juin 2025 pour une durée indéterminée. Le maire de la commune, Jacky Delile, a p France Bleu
Jul 2025 Régions - Monaco Cette ville du Var interdit désormais à ses habitants de jouer aux boules de 22h à 9h du matin Depuis début juillet, un arrêté municipal réglemente l'accès aux boulodromes. Une mesure qui ne semble pas poser de problème aux adeptes. Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Autoroute A69 : un arrêté municipal pour interdire la déviation aux camions à Verfeil Face aux inquiétudes exprimées par un collectif de riverains, le maire de Verfeil (Haute-Garonne) a pris un arrêté interdisant la circulation des poid La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Refus de marier un homme sous OQTF : "Le maire se dépatouille comme il peut", martèle Robert Ménard deux ans plus tard La Provence
Régions - Midi-Pyrénées - Lot "On sera la seule ville de France à ne pas pouvoir faire la fête de la musique toute la nuit" : l'arrêté municipal qui fait du bruit La Dépêche
Régions - Midi-Pyrénées - Lot "On sera la seule ville de France à ne pas pouvoir faire la fête de la musique toute la nuit", l'arrêté municipal qui interdit la musique amplifiée après 23 heures le 21 juin fait du bruit dans cette sous-préfecture La Dépêche
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Cet étonnant arrêté municipal pris par le maire de cette commune pour tenter d'entrer dans le Guinness des records Centre Presse Aveyron
Régions - Languedoc-Roussillon ADN canin : l'arrêté municipal de la Ville de Béziers annulé par le tribunal administratif de Montpellier Midi Libre
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Subventions aux associations, réception des rugbymen, arrêté municipal sur la sécurité... Les autres dossiers du conseil municipal de Valence-d'Agen La Dépêche
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Castelnaudary en guerre contre le protoxyde d'azote : un arrêté municipal pour stopper le fléau La Dépêche
Le théâtre du Patis Saint Lazare au Mans fermé par arrêté municipal pour "risque de danger important pour le public" France Bleu
Politique Refus de célébrer un mariage: Robert Ménard s'oppose à une sanction autre que symbolique La Provence
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes - Nice Un nouveau secteur de Nice concerné par l'arrêté interdisant la vente d'alcool après 20 heures Nice-Matin
Régions - Bourgogne Une fédération demandait la suspension en urgence de l'exécution de l'arrêté anti-mendicité à Nevers, elle est déboutée Le Journal du Centre
Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Après la mort des deux randonneuses, un arrêté municipal interdit l'accès au pic du Cagire La Dépêche
Le Père Noël autorisé à survoler exceptionnellement la commune de Marguerittes par arrêté municipal France Bleu
Le maire de Buxerolles publie un arrêté pour autoriser le Père Noël à survoler sa commune France Bleu
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Insolite : une commune de Gironde prend un arrêté municipal pour faciliter la circulation du Père Noël Sud Ouest
Régions - Bourgogne Une fédération attaque l'arrêté anti-mendicité pris par la Ville de Nevers Le Journal du Centre
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Savoie : un arrêté municipal contre le "burn-out" du Père Noël LyonCapitale.fr
Bezannes : joie et bonne humeur imposées par arrêté municipal à l'approche des fêtes de fin d'année France Bleu
Régions - Bourgogne "Une absurdité" : la réaction du Parti socialiste de Nevers après le renouvellement de l'arrêté municipal "anti-mendicité" Le Journal du Centre
Régions - Bourgogne L'arrêté municipal "anti-mendicité" renouvelé dans le centre-ville et près de la gare de Nevers Le Journal du Centre
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle La Rochelle : un arrêté municipal pour faire la chasse aux boîtes à clé type Airbnb Sud Ouest
