03 Feb Clause de non-concurrence : règles, salaire et limites, les conseils d'un avocat à La Madeleine Guillaume Ghestem, avocat en droit du travail nous parle de la clause de non-concurrence. Conditions de validité, indemnité mensuelle, durée, zone géo France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Economie Exaion : l'État officialise la vente à Mara mais enlève la très contestée clause de non-concurrence Dans un communiqué publié ce vendredi, le ministère de l'Économie annonce la finalisation de la vente de la start-up d'EDF au mineur de bitcoins améri La Tribune
Une Mon futur patron me demande de signer une clause de non-concurrence : comment ça fonctionne ? TF1 News
France Les Pays-Bas réclament une clause de non-participation à la politique européenne sur l'immigration et l'asile, la CE rejette la requête France Soir
France Vaccins : une clause de non-responsabilité pour les labos ? Cinq minutes pour comprendre la polémique Le Parisien
Sport - Football La clause de départ de Benatia, un successeur potentiel d'Ancelotti dit non, une sélection vise Mourinho... Les 3 infos mercato du jour TOP Mercato
International Brexit : Verhofstadt suggère une clause d'annulation en cas de non-respect par Londres Le Vif.be
International Brexit : Verhofstadt suggère à Barnier une clause d'annulation en cas de non-respect britannique RTBF
10 Apr Economie Assurance : une clause suspensive non respectée n'entraîne pas forcément une exclusion de garantie Un assureur ne peut pas se prévaloir d'une exception de garantie liée à une clause suspensive pour refuser d'indemniser la victime d'un accident de... cBanque
04 May Divers - Actualité générale Face à un Donald Trump imprévisible, l'UE interroge sa clause de défense mutuelle en cas d'agression militaire Chypre, qui assure la présidence tournante de l'Union européenne, ouvre le débat sur les moyens que mettraient en place les États membres si l'un d'en L'humanité
30 Apr Culture Après la crise chez Grasset, une clause de conscience pour les auteurs ? La ministre de la Culture répond Interpellée ce 29 avril par la sénatrice Sylvie Robert (PS), qui défend l'introduction d'une nouvelle loi pour protéger les auteurs, Catherine Pegard Télérama
21 Apr Culture Clause de conscience : Il s'avère impératif que le gouvernement s'engage Exclusif - Vice-présidente du Sénat, membre de la commission culture, éducation et communication, la sénatrice Sylvie Robert (Ille-et-Vilaine, groupe Actualitté
19 Apr Divers - Actualité générale Après la main mise de Vincent Bolloré sur Grasset, 300 auteurs appellent à la création d'une « clause de conscience » de l'édition 300 auteurs, emmenés par Virginie Despentes, Leïla Slimani et Emmanuel Carrère, plaident pour la création d'une clause de conscience dans l'édition da L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
19 Apr International Affaire Grasset: Bolloré riposte après l'appel de 300 auteurs à la création d'une clause de conscience dans l'édition Vincent Bolloré a estimé que les critiques de centaines d'auteurs à son égard, à la suite du licenciement du patron de Grasset, ne sont que le fruit d 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
18 Apr Une Grasset : 300 auteurs appellent à la création d'une « clause de conscience » dans l'édition Après l'éviction d'Olivier Nora chez Grasset, plus de 300 signataires réclament, dans une tribune, la création d'une clause de conscience dans le mond Le Télégramme
18 Apr International Grasset: 300 auteurs appellent à la création d'une "clause de conscience" dans l'édition "Il est temps de poser une limite. Cette limite a un nom : la clause de conscience. Elle existe pour les journalistes. Elle doit être étendue, non pou La Provence
18 Apr Politique PDG de Grasset licencié : Leïla Slimani, Virginie Despentes et Emmanuel Carrère et près de 300 auteurs appellent à la création d'une « clause de conscience » dans l'édition Plus de 300 auteurs et acteurs du monde de l'édition, emmenés par Leïla Slimani, Virginie Despentes et Emmanuel Carrère, appellent dans la Tribune Dim Nice-Matin
18 Apr Régions - Languedoc-Roussillon "Elle existe pour les journalistes" : les auteurs des éditions Grasset appellent à la création d'une "clause de conscience" dans le milieu Jeudi 16 avril, 115 auteurs ont annoncé quitter les éditions Grasset après que le directeur Olivier Nora a quitté la direction. Depuis la reprise de l Midi Libre
27 Mar Sport Zidane, l'équipe de France et la clause de « tolérance contextuelle » La nomination imminente de Zinédine Zidane à la tête de l'équipe de France soulève un contentieux juridique et commercial inédit : celui du conflit d' Sportune • Voir articles similaires → Similaires →
11 Mar Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Taxis et Sécu : la « clause de revoyure » est programmée le 23 mars Alors qu'une réunion s'est tenue ce mercredi à Chaumont, les fédérations de taxi seront reçues dans une douzaine de jours par la Caisse nationale d'as Le Journal de la Haute-Marne • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Divers - Actualité générale L'OTAN n'envisage pas d'invoquer la clause de défense mutuelle suite à l'attaque de la Turquie Le secrétaire général de l'OTAN, Mark Rutte, a déclaré que l'Alliance atlantique n'envisageait pas d'invoquer son article 5 - la clause de défense mut L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Une Aide à mourir : l'Assemblée adopte la clause de conscience, le vote final incertain Les députés français avancent sur le droit à l'aide à mourir, mais des désaccords persistent sur l'étendue des protections et la liberté de choix des Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Violences dans les écoles catholiques Lasalliennes : la congrégation impose une clause de confidentialité aux victimes Alors que les témoignages de violences physiques et sexuelles dans les écoles catholiques Lasalliennes se multiplient depuis une semaine, France Inter France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Sport - Football La clause de Vitinha, le PSG en rigole encore Le PSG ne manque pas de joueurs de grande qualité dans son effectif. Certains, à l'image de Vitinha, sont d'ailleurs particulièrement courtisés sur le Foot01 • Voir articles similaires → Similaires →
17 Jan Multimédia Piégé par une clause de sa location auto, il obtient un arrêt de cassation historique contre son obligation de réparation Victoire juridique : la Cour de cassation juge abusive la clause forçant le locataire à certifier l'état mécanique d'un véhicule. Une protection vital JDN • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sport - Football Le Real Madrid a activé la clause de rachat de Nico Paz Le Xavi Simons du Real. Ce n’était qu’une question de temps. Selon la presse espagnol le Real Madrid a d’ores... So Foot
Dec 2025 Multimédia Clause de confidentialité par e-mail/: valeur juridique ou simple formule/? Les clauses de confidentialité ajoutées aux signatures électroniques semblent protéger les échanges professionnels. Pourtant, leur efficacité juridiqu Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sport - Football Mercato Manchester City : la date et le montant à payer pour activer la clause de départ de Semenyo Très courtisé à l'approche du mercato d'hiver, Antoine Semenyo se dirige vers Manchester City. Manchester City, Manchester United, Liverpool et Totten TOP Mercato • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sport - Football Mercato Manchester United : le montant de la clause de départ de Bruno Fernandes et les 19 clubs qui en sont exclus De plus en plus proche d'un départ à Manchester United, Bruno Fernandes disposerait d'une clause libératoire dans son contrat qui ne s'applique que da TOP Mercato • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Mercosur: à quoi correspond la clause de sauvegarde? Des milliers d'agriculteurs se dirigent ce jeudi 18 décembre vers la capitale belge au moment où les représentants des 27 se réunissent en Conseil eur BFMTV
Dec 2025 Economie Mercosur: "Cette clause de sauvegarde ne nous satisfait pas", affirme Hélène Courades, directrice générale de Culture Viande Des milliers d'agriculteurs se dirigent ce jeudi 18 décembre vers la capitale belge au moment où les représentants des 27 se réunissent en Conseil eur BFMTV
Nov 2025 Sport - Football Liverpool et Man Utd fixés sur la clause de Semenyo, la Juventus surveille 2 prodiges de Serie A, Guendouzi plaît à une sensation de Premier League... Les 3 infos mercato du jour Liverpool et Manchester United connaissent le prix à payer pour Antoine Semenyo à l'été 2026, la Juventus Turin observe deux jeunes joueurs de Serie A TOP Mercato • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Sport - Football Mercato Liverpool, Manchester City : le montant de la clause de Semenyo dévoilé Courtisé notamment par Liverpool et Manchester City, Antoine Semenyo dispose d'une clause libératoire dans son contrat avec Bournemouth, qui le rend a TOP Mercato
Nov 2025 Europe Accord UE-Mercosur : la France demande aux pays d'Amérique latine de signer la clause de sauvegarde, déclare Benjamin Haddad Alors que la Commission européenne a présenté début septembre de nouvelles "mesures de sauvegarde" dans l'espoir de rallier la France à l'accord comme Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie Acier : les contours de la nouvelle clause de sauvegarde pour protéger le marché européen EXCLUSIF. La commission européenne a présenté ce mercredi aux acteurs de la sidérurgie européenne la nouvelle clause de sauvegarde pour protéger le ma La Tribune
Sep 2025 Sport - Football Real Madrid : Clause de rachat activée pour un jeune talent ? Les dirigeants du Real Madrid pourraient rapatrier un jeune talent lors du prochain mercato d'été. Lors du mercato d'été, la formation du Real Madrid Les Transferts
Sep 2025 Auto Moto Fin du thermique en 2035 : la clause de revoyure bientôt examinée Le 12 septembre, après s'être réunie avec des représentants de la filière automobile, Ursula von der Leyen, la présidente de la Commission européenne, Flottes Automobiles • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Economie Mercosur: qu'est-ce que la clause de sauvegarde censée préserver les intérêts européens? La Commission européenne a "entendu les réserves" de plusieurs pays européens dont la France sur l'accord de libre-échange avec les pays du Mercosur e Var-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute Mercosur: qu'est-ce que la clause de sauvegarde censée préserver les intérêts européens? La Commission européenne a "entendu les réserves" de plusieurs pays européens dont la France sur l'accord de libre-échange avec les pays du Mercosur e Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une Pour l'Ukraine, pas d'Otan mais des garanties de sécurité : le plan de Trump pour un accord de paix Les alliés de l’Ukraine se réunissent dimanche après-midi pour évoquer les éventuelles conditions d’un accord de paix avec la Russie. Les Etats-Unis o L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Clause de conscience : le dernier verrou moral de l'IVG bientôt levé ? Le Collège national des gynécologues et obstétriciens français souhaite supprimer la clause de conscience spécifique à l'IVG, jugée redondante et stig Le JDD
Jul 2025 Divers - Actualité générale IVG : les médecins plaident (enfin !) pour supprimer la « double clause de conscience » Le Collège national des gynécologues et obstétriciens se prononce en faveur de la suppression de la clause de conscience spécifique que les médecins p L'humanité
Jul 2025 Une IVG : pourquoi des professionnels de santé veulent supprimer la clause de conscience spécifique à l'avortement Le Collège national des gynécologues et obstétriciens se prononce en faveur de la suppression d'une clause particulière permettant aux médecins qui re TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Bretagne Clause de conscience et IVG : quand des gynécologues deviennent des commissaires politiques Il y a des moments où la tyrannie se pare des habits de la vertu. Le Collège national des gynécologues et obstétriciens français (CNGOF), dans une pri Breizh-Info
Jul 2025 Divers IVG : le Collège des gynécologues demande la suppression de la clause de conscience, "symboliquement problématique" Actuellement, une clause de conscience spécifique permet aux soignants de refuser de pratiquer l'avortement. Le Collège national des gynécologues et o Magicmaman
Jun 2025 Sport Greenwood sur le départ ? Cette clause de rachat qui sème le doute Alors que l'Anglais est engagé avec l'OM, le futur de Greenwood n'est pas complètement scellé a cause d'une clause de rachat. L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
Sport - Football Mercato OM : le montant de la clause de départ de Rabiot dévoilé, l'AC Milan en embuscade TOP Mercato
Régions - Languedoc-Roussillon Fin de vie : euthanasie, suicide assisté, clause de conscience, refus de soin... le lexique pour tout comprendre Midi Libre
Divers - Actualité générale Aide à mourir : administration du produit létal, clause de conscience des soignants, discernement du patient, la ministre de la Santé revient sur le texte présenté à l'Assemblée nationale ce lundi L'Indépendant
A Nancy, la France et la Pologne signent un traité qui renforce la coopération en matière de défense entre les deux pays France Bleu
Une Traité France-Pologne : la clause de soutien réciproque, la garantie d'une protection renforcée en Europe ? TF1 News
France Clause de défense mutuelle, énergie... Que contient le traité "de coopération renforcée" signé par la France et la Pologne ? La Montagne
Régions - Bourgogne Clause de défense mutuelle, énergie... Que contient le traité "de coopération renforcée" signé par la France et la Pologne ? Le Journal du Centre
Régions - Centre - Eure-et-Loir Clause de défense mutuelle, énergie... Que contient le traité "de coopération renforcée" signé par la France et la Pologne ? L'écho Républicain
Une « Nous museler » : victime de l'Église, cette Périgourdine refuse la clause de confidentialité pour être indemnisée Sud Ouest
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Sport - Football Droits TV : la LFP plombée et coincée par une clause de son contrat avec DAZN Foot National