Délits routiers en comparution (presque) immédiate
Deux comparutions immédiates en cette fin de semaine au tribunal correctionnel de Chaumont. Des dossiers prioritaires. Des atteintes à la personne, un de ces ...Actualités similaires
Articles similaires à Délits routiers en comparution (presque) immédiate
Guéret : un creusois condamné à un an de prison ferme pour plusieurs délits routiers
Ivre, un quadragénaire a provoqué plusieurs accidents dans Guéret, en Creuse, ce mercredi 28 mai avec sa voiture sans permis. Arrêté par la police, il a ...Actualités similaires
« Si vous voulez me renvoyer en détention, allez-y » : prison ferme pour un multirécidiviste des vols et délits routiers
L'individu de 49 ans avait été interpellé dans la nuit du 25 au 26 mai à Villeneuve-sur-Lot. Il venait de provoquer un accident, au volant d'un véhicule ...Actualités similaires
Interpellé pour des violences intrafamiliales sur sa soeur, le jeune majeur sera jugé pour trafic de stupéfiants en comparution immédiate
Un jeune de 18 ans, soupçonné de violences sur sa soeur avec un camarade de 17 ans, sera aussi jugé, mardi 27 mai 2025, pour trafic de stupéfiants. Lors ...Actualités similaires
Interpellé pour des violences intrafamiliales sur sa soeur avec son frère, le jeune majeur sera jugé pour trafic de stupéfiants en comparution immédiate
Un jeune de 18 ans, soupçonné de violences sur sa soeur avec son petit frère de 17 ans, sera aussi jugé, mardi 27 mai 2025, pour trafic de stupéfiants. ...Actualités similaires
Inversion de "l'excuse de minorité", comparution immédiate... Que contient la proposition de loi de Gabriel Attal sur la justice des mineurs définitivement adoptée par le Parlement ?
Des mesures fortement décriées par la gauche ont été adoptées.Actualités similaires
Une audience de comparution immédiate à Carpentras se termine à 5 heures du matin
L'audience de comparution immédiate de ce lundi au tribunal de Carpentras a été particulièrement dense et s'est terminée à l'aube. Une situation ...Actualités similaires
Comparution immédiate, fin de "l'excuse de minorité"... Ce que contient la loi sur la justice des mineurs
Dans les tuyaux depuis presque deux ans, la loi pour renforcer la justice des moins de 18 ans augmente les peines encourues pour les mineurs et lance de ...Actualités similaires
Justice des mineurs : fin de l'excuse de minorité, comparution immédiate... la controversée loi Attal résiste au parlement et devrait aboutir
Elle aura eu du mal à réussir son parcours législatif mais la controversée loi Attal devrait être adoptée ce lundi 19 mai. Elle sera présentée au ...Actualités similaires
Gendarme percuté par une moto à Neuves-Maisons : le conducteur mis en cause sera jugé en comparution immédiate
Un gendarme a été blessé vendredi soir à Neuves-Maisons lors d'un refus d'obtempérer. L'homme soupçonné d'avoir conduit la moto qui a blessé le ...Actualités similaires
Résine et herbe : une saisie de 12,6 kg à Cahors, un homme jugé en comparution immédiate
Une opération anti-stupéfiants dans un quartier de Cahors a permis la saisie de 12,6 kg de cannabis. Un coup de filet révélateur d'un trafic rural ...Actualités similaires
Un ambulancier contrôlé positif à la cocaïne à Caveirac jugé en comparution immédiate
Un homme de 38 ans était jugé ce lundi en comparution immédiate devant le tribunal correctionnel. Procès reporté.Actualités similaires
Cette commune va bientôt installer une caméra de surveillance des délits routiers sur la Moyenne corniche
Cap-d'Ail devrait installer une caméra sur l'avenue Rainier-III pour veiller sur la circulation routière.Actualités similaires
Un homme jugé en comparution immédiate après un refus d'obtempérer en Dordogne
Un homme de 29 ans va être jugé en comparution immédiate ce lundi 5 mai après avoir refusé de s'arrêter pour un contrôle à Bergerac. Il conduisait une ...Actualités similaires
Agression à caractère antisémite à Anduze : le suspect est placé en détention provisoire jusqu'à son procès en comparution immédiate
Le mis en cause, un Anduzien âgé de 45 ans, a été déféré ce vendredi 2 mai, après une expertise psychiatrique, au palais de justice d'Alès, dans le ...Actualités similaires
Tentative de cambriolage à Poulx : les gendarmes arrêtent deux personnes, jugées et condamnées en comparution immédiate
Les gendarmes de Marguerittes sont intervenus samedi 12 avril en fin de matinée à Poulx après avoir été alertés d'une tentative de cambriolage. Deux ...Actualités similaires
Procès RN: un homme jugé en comparution immédiate pour avoir menacé de mort la présidente du tribunal
Un homme âgé de 76 ans va être jugé en comparution immédiate mercredi après-midi après avoir menacé de mort la présidente du tribunal au procès du ...Actualités similaires
Procès de Marine Le Pen : un homme jugé en comparution immédiate pour avoir menacé de mort la présidente du tribunal
Un homme âgé de 76 ans va être jugé en comparution immédiate ce mercredi 9 avril après-midi après avoir menacé de mort la présidente du tribunal au ...Actualités similaires
L'évadé de Normandie écroué avant d'être jugé le jeudi 3 avril, après un cumul de délits routiers à Carcassonne
Ce mercredi 2 avril 2025, un homme de 22 ans a été déféré au palais de justice de Carcassonne. Évadé de la maison d'arrêt d'Argentan, en Normandie, il ...Actualités similaires
Grosse opération dans le quartier Pissevin à Nîmes : plus de 600 personnes et véhicules contrôlés pour du stupéfiant et des délits routiers
Au total, trois personnes ont été interpellées pour divers délits.Actualités similaires
Comparution immédiate, excuse de minorité: le Sénat sauve l'initiative d'Attal sur la justice des mineurs
La proposition de loi de Gabriel Attal est adoptée par le Sénat, malgré des divergences dans l'alliance gouvernementale. Députés et sénateurs doivent ...Actualités similaires
Ce Carcassonnais refuse d'être extrait de prison pour être jugé en comparution immédiate
Un trentenaire devait être jugé en comparution immédiate ce lundi pour répondre de "provocation de mineurs à commettre un crime", de "menaces de mort sur ...Actualités similaires
Contrebande de tabac et d'alcool polonais : trois personnes jugées en comparution immédiate en Dordogne
Trois personnes, soupçonnées d'avoir organisé un trafic de bière, vodka et cigarettes depuis la Pologne, seront jugées à Bergerac ce jeudi 20 mars en ...Actualités similaires
Un Varois jugé ce lundi en comparution immédiate après avoir blessé 3 gendarmes
Un habitant de Sainte-Maxime est jugé ce lundi après-midi en comparution immédiate. Vendredi 14 mars, il a blessé 3 gendarmes venus l'interpeller dans le ...Actualités similaires
Délits routiers à Carcassonne : deux gardes à vue pour conduite sans permis, et délit de fuite après avoir renversé un piéton
Depuis la soirée du jeudi 13 mars 2025 et leur interpellation, deux hommes de 23 et 35 ans sont entendus au commissariat de Carcassonne dans le cadre de deux ...Actualités similaires
Incendie au commissariat du Havre : un gardé à vue jugé en comparution immédiate cet après-midi
Dans la nuit du mardi 11 au mercredi 12 mars, un incendie s'est déclaré dans l'une des geôles du commissariat de polic... L'essentiel de l'actualité et des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
