New York - Une série limitée de baskets avec des références sataniques et contenant chacune une goutte de sang a déclenché un scandale aux Etats-Unis et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Des baskets "sataniques" déclenchent scandale et action en justice
Le nouveau pape américain fait de la régulation de l'intelligence artificielle sa priorité. Il veut un traité international contraignant contre l'avis de la ...
Actualités similaires
POUVOIR. En moins d'une semaine, deux décisions juridictionnelles majeures ont stoppé net plusieurs mesures emblématiques du gouvernement.
Actualités similaires
À l'Assemblée nationale, le groupe macroniste a enregistré trois camouflets dans la même semaine. De quoi interroger sur la capacité de Gabriel Attal à ...
Actualités similaires
Le scandale des airbags Takata secoue l'industrie automobile mondiale depuis 2014. De nombreux constructeurs ont dû immobiliser des centaines de milliers de ...
Actualités similaires
Des militants pro-palestiniens en Grande-Bretagne ont déclaré s'être introduits, ce vendredi 20 juin, sur une base de la Royal Air Force dans le centre de ...
Actualités similaires
Une information judiciaire a été ouverte, le 16 avril, notamment pour tromperie aggravée et mise en danger de la vie d'autrui, dans l'affaire des airbags ...
Actualités similaires
Leur accès avait été suspendu pour les utilisateurs français depuis le 4 juin dernier. Après la suspension ordonnée par la justice de l'arrêté ...
Actualités similaires
Mis en cause dans un conflit entre syndicats autour de la gestion de l'eau en Ariège, le Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement défend ...
Actualités similaires
Gérald Darmanin a annoncé vendredi 20 juin être favorable à l'abaissement de la majorité pénale à 16 ans. Un tel changement passerait par une réforme ...
Actualités similaires
Alors que le Conseil constitutionnel a censuré une partie de la loi visant à durcir la justice des mineurs, le ministre de la Justice Gérald Darmanin se dit ...
Actualités similaires
Le ministre de la Justice souhaite abaisser l'âge de la majorité pénale, à la suite de la censure partielle de la loi sur la justice des mineurs par le ...
Actualités similaires
Dimitri Payet, l'ex-joueur des Bleus et de l'Olympique de Marseille, actuellement au Vasco de Gama dans l'État de Rio, a été mise en examen pour violences ...
Actualités similaires
Au total, les Sages ont déclaré contraires à la Constitution six articles (dont un partiellement) de la proposition de loi sur la justice des mineurs jeudi ...
Actualités similaires
Saisi par des parlementaires de gauche, le Conseil constitutionnel a censuré, jeudi 19 juin, plusieurs articles phares de la loi sur la Justice des mineurs ...
Actualités similaires
La loi Attal visant à durcir la justice des mineurs, en revoyant notamment le principe de "l’excuse de minorité", a été largement censurée par le ...
Actualités similaires
Jeudi soir, l'institution a censuré l'essentiel de la loi Attal prétendant durcir la réponse pénale face aux adolescents, en particulier récidivistes. La ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré plusieurs articles clés de la proposition de loi de Gabriel Attal adoptée mi-mai, dont celui renversant le principe ...
Actualités similaires
Plusieurs articles de la loi Attal pour durcir la justice des mineurs adoptée mi-mai par le Parlement ont été retoqués par le Conseil constitutionnel, ont ...
Actualités similaires
Six articles de la proposition de loi portée par celui qui a également été ministre de l'Éducation ont été censurés par le Conseil constitutionnel.
Actualités similaires
Trois personnes et deux sociétés étaient jugées ce 19 juin par le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne. Elles sont accusées d'avoir exploité ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré, au moins en partie, six articles de la loi pour durcir la justice des mineurs. Le texte porté par Gabriel Attal avait ...
Actualités similaires
Les sages ont estimé que le texte visant à durcir la justice des mineurs bousculait l'équilibre d'un droit bien spécifique, qui fait de l'éducation la ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré les mesures phares de la réforme Attal sur la justice des mineurs, dont la fin de l'excuse de minorité dès 16 ans
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi plusieurs articles clés de la proposition de loi de Gabriel Attal pour durcir la justice des mineurs adoptée ...
Actualités similaires
Le Syndicat de la magistrature, le Syndicat des avocats de France, le Collectif d'action judiciaire, le groupe d'information et de soutien des immigré.es ...
Actualités similaires