25 Jan Multimédia Juridiction VPN : tout savoir sur les Alliances 5 Eyes, 9 Eyes 14 Eyes et les cercles de surveillance La surveillance des données est pratiquée depuis des décennies par les services de renseignement du monde entier, et au coeur de ce système, nous retr FrAndroid • Voir articles similaires → Similaires →
01 May International - Amériques Bolivie: assassinat d'un magistrat de la plus haute juridiction environnementale à Santa Cruz Un haut magistrat bolivien a été tué par balles dans la ville de Santa Cruz (est) alors qu'il se trouvait à bord d'un taxi, a annoncé vendredi 1er mai RFI • Voir articles similaires → Similaires →
14 Apr Economie Sauter un échelon de juridiction, pour passer directement en appel: le gouvernement veut réduire "d'au moins un an" le traitement des recours contre des projets industriels Le gouvernement a annoncé, ce mardi, vouloir supprimer un échelon de juridiction pour les projets industriels et ainsi limiter les délais de traitemen BFMTV
05 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Gers Un président de tribunal de commerce défend sa juridiction après la diffusion d'un documentaire : "Nous sommes des gens normaux" Dans le documentaire "Qui veut la peau de la lanceuse d'alerte ?", le réalisateur gersois Thierry de Lestrade interroge le fonctionnement des tribunau La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine « Cette juridiction n'est plus du tout celle d'il y a quatre ans » : le tribunal judiciaire de Libourne face à l'augmentation de son activité pénale L'audience de rentrée permet à la juridiction de faire un point à 360° de son activité. Laquelle n'a cessé d'augmenter en matière pénale Sud Ouest
17 Jan International - Asie-Pacifique En Inde, la ville de New Delhi face au problème des chiens errants La capitale indienne - qui compte plus de 33 millions d'habitants - est aussi le refuge de plus d'un million de chiens. Un véritable problème de santé RFI • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes La cour d'appel de Nîmes rend des milliers de décisions chaque année : une juridiction entre affaires civiles et criminalité organisée et DZ Mafia Salle comble ce vendredi matin pour assister au bilan de la juridiction d'appel (Gard, Vaucluse, Ardèche, Lozère) confrontée à une activité très soute Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Une Le meurtre de Marie-Thérèse Bonfanti, résolu 36 ans après sa disparition, est bien prescrit La plus haute juridiction judiciaire française a répondu vendredi à cette question capitale : le délai de prescription court-il nécessairement à parti 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Multimédia Données cloud en Europe : les USA ont un accès quasi total Un rapport d'experts commandé par le ministère allemand de l'Intérieur révèle une vérité dérangeante : les autorités américaines disposent d'un accès Generation Nouvelles Technologies • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine « La question de l'accueil du justiciable est fondamentale » : un conseil de juridiction s'ouvre à Libourne Une rencontre dédiée à l'accueil du justiciable s'ouvre ce lundi 8 décembre au tribunal de Libourne. Elle réunit l'ensemble des partenaires de la just Sud Ouest
Nov 2025 Economie Kylian Mbappé aux prud'hommes face au PSG: comment fonctionne cette juridiction chargée de régler les litiges entre employeurs et salariés? Le footballeur sera confrontré ce lundi à son ancien employeur à l'occasion d'une audience aux prud'hommes de Paris. BFMTV
Oct 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Lot "Une juridiction exigeante mais bienveillante" : à Cahors, quatre magistrats rejoignent le tribunal judiciaire L'audience solennelle d'installation du tribunal judiciaire de Cahors, tenue ce lundi 13 octobre, a marqué l'arrivée "officielle" de quatre nouveaux m La Dépêche
Sep 2025 Divers - Dernière minute "J'ai rejoint une juridiction dynamique mais sous-dimensionnée": la nouvelle présidente Françoise Decottignies dévoile sa feuille de route pour le tribunal de Grasse Avant son installation officielle, le 3 octobre, la présidente du tribunal judiciaire, Françoise Decottignies, parle des nombreux défis qu'elle entend Nice-Matin
Sep 2025 Multimédia Intelligence artificielle & juridiction : quand la technologie se met au service des cabinets d'avocats L'intelligence artificielle a profondément transformé de nombreux secteurs et celui du juridique ne fait pas exception. JDN
Aug 2025 Environnement Pesticides/: une juridiction n?erlandaise en interdit l'usage, faute d'analyse sur leur nocivit Par une d?cision du 22/juillet 2025, la cour d'appel de Bois-le-Duc (Pays-Bas) a interdit ? un agriculteur l'utilisation de substances phytosanitaires Actu Environnement
Mort de Matisse : un procès à huis clos, des renforts policiers et une juridiction spéciale au tribunal de Châteauroux France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Un vigile d'une discothèque du centre-ville de Nîmes frappe un jeune... qui est le fils d'un juge de la juridiction nîmoise Midi Libre
International - Afrique Les avocats de la Cour suprême du Tchad dénoncent le fonctionnement de la plus haute juridiction du pays RFI
Divers - Actualité générale La Hongrie annonce son retrait de la Cour pénale internationale, peu après l'arrivée de Netanyahu, visé par un mandat d'arrêt de la juridiction L'Indépendant
Politique La politisation grandissante du Conseil constitutionnel sonnera-t-elle le glas de l'institution? Slate
Régions - Centre - Eure-et-Loir Petite martyre de l'A10 : la cour d'appel d'Orléans demande le dépaysement du procès dans une autre juridiction L'écho Républicain
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Juridiction de Saint-Émilion : que pensez-vous du projet de fusion des huit communes en une commune nouvelle ? Sud Ouest
Moins de défaillances d'entreprises dans la juridiction de Saint-Nazaire que dans le reste de la France France Bleu
Le nombre de violences conjugales a baissé de 6,1% en 2024 dans la juridiction de Besançon France Bleu
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Cour d'appel de Nîmes : les deux chefs de juridiction face aux journalistes à l'occasion d'une conférence de presse Midi Libre
Régions - Bourgogne La justice du travail au travail : immersion au conseil des prud'hommes de Nevers, une juridiction efficace, mais en apnée Le Journal du Centre
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine « C'est aujourd'hui une question de survie » : huit villages de la juridiction de Saint-Émilion pourraient fusionner Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon Alors qu'il avait été condamné à 10 ans de réclusion criminelle pour viol, il est remis en liberté à cause d'une juridiction saturée Midi Libre
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "Ces outils vont avoir un effet dissuasif" : les maires de la juridiction carcassonnaise et le parquet signent des conventions pour lutter efficacement contre la délinquance L'Indépendant
Divers - Actualité générale Ce qu'il faut savoir avant les audiences historiques sur le climat devant la CIJ, la plus haute juridiction de l'ONU L'humanité
Une Guyane : des magistrats absents depuis des mois dans l'un des départements les plus insécuritaires de France Sud Ouest
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne La cheffe du parquet de Carcassonne a convié les maires de la juridiction, "qui sont mes piliers de la justice de proximité" L'Indépendant
Régions - Bretagne Roumanie. La plus haute juridiction de l'UE établit un dangereux précédent en matière d'identité de genre Breizh-Info
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine « La Juridiction de Saint-Émilion a été pionnière » : 25 ans après, les communes fières d'avoir été distinguées par l'Unesco Sud Ouest
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "La cour de cassation a estimé que la juridiction française n'était pas compétente..." la saga judiciaire autour du nom Laguiole continue La Dépêche
Régions - Languedoc-Roussillon Saisie historique de 40 kg de cocaïne : plusieurs suspects transférés à la juridiction interrégionale de Marseille pour de possibles mises en examen Midi Libre
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes Les capitaines indélicats risquent 100.000 euros de cautionnement: à Marseille, une juridiction traque les pollueurs de la Méditerranée Nice-Matin
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn "C'est une grande perte pour la juridiction"... La juge d'instruction Blandine Arrial fait ses adieux au tribunal judiciaire d'Albi La Dépêche
France La plus haute juridiction suisse estime que seules les mères peuvent avoir le dernier mot sur les questions d'avortement France Soir
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Sur la juridiction de Narbonne, les conciliateurs de justice sont des passeurs d'informations et de paix L'Indépendant
France Emmanuel Macron a-t-il institué une justice de classe à deux vitesses en supprimant le deuxième degré de juridiction pour les gueux ? France Soir
Divers - Actualité générale Un forum de l'accès aux droits sur la juridiction de Carcassonne, pour que chacun trouve des réponses à ses interrogations L'Indépendant
Une Chine : est-il vrai qu'aucune juridiction internationale ne s'est saisie de la cause des Ouïghours ? TF1 News
Politique Génocide des Ouïghours: "Il n'y a pas de juridiction internationale qui s'est saisie de la question", affirme Rima Hassan (LFI) BFMTV
Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Un détenu sur quatre l'est pour violences conjugales : la juridiction de Montpellier manque de bracelets anti-rapprochement Midi Libre
Divers - Dernière minute La CIJ, plus haute juridiction de l'ONU, appelle Israël à empêcher tout acte de "génocide" à Gaza Nice-Matin
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Vaucluse Fermeture des remontées mécaniques : ce que signifie le référé-liberté devant le Conseil d'État Le Dauphiné Libéré
International Washington accélère contre TikTok et WeChat, interdits de téléchargement aux Etats-Unis L'Express
