L'amende d'Embolo confirmée en appel

L'amende d'Embolo confirmée en appel

Le Bâlois a vu sa peine de 2023 pour «menaces» confirmée mercredi à Bâle-Ville

Émouvant : les policiers annulent l'amende d'un futur papa pressé, son bébé naît dans la voiture

Il roulait à 130 km/h... pour rattraper les premières secondes de la vie de son fils, les policiers l'ont verbalisé dans un premier temps, avant de fa

Elle venait saluer son mari à la fenêtre de l'Ehpad, l'amende d'une septuagénaire annulée

Coronavirus : un club de foot paie l'amende d'un supporter sorti sans attestation et lui offre un abonnement

Foot - GRE - Coronavirus - Coronavirus : l'AEK Athènes règle l'amende d'un supporter non muni de son attestation de sortie

Le Lorientais saute du deuxième étage pour éviter l'amende des policiers

Intel conteste devant la justice européenne l'amende d'un milliard d'euros infligée par Bruxelles

Divorce : voici ce que le juge peut désormais vous obliger à faire (l'amende risque d'être salée en cas de refus)

Un nouveau décret venant d'entrer en vigueur fait évoluer la procédure de divorce. Le juge peut maintenant obliger les ex-conjoints à passer par une é

Dès dimanche, les règles sur les bagages dans les trains changent: voici ce qu'il faut savoir pour éviter l'amende

Plus de trois millions d'euros, l'énorme amende d'un routier contrôlé à Remoulins avec du tabac de contrebande

6,34 millions d'amende: la grosse "claque" de Bercy à la grande distribution avant les négos avec les fournisseurs

Usage de drogues : l'amende forfaitaire de 200 euros généralisée ce mardi

Foot - C1 - PSG - Ligue des champions : l'UEFA inflige 30 000 euros d'amende au PSG

Une automobiliste croit avoir payé son stationnement sur l'application PayByPhone : 600 euros d'amende l'attendent dans sa boîte aux lettres

Le paiement d'une automobiliste sur l'application PayByPhone n'a jamais été enregistré. Une jeune Parisienne doit désormais faire face à 600 euros d'a

2,95 milliards d'euros d'amende : l'UE sanctionne Google malgré les menaces de Donald Trump

Après Meta et Apple, l’exécutif européen a condamné un autre géant de la tech américain. Google a annoncé faire appel."/ script type="application/ld+j

"J'en suis à plus de 22.000 euros d'amende"... l'Italie, championne d'Europe des radars

L'Italie est le pays comptant, et de loin, le plus de radars routiers en Europe. Des sommes astronomiques sont parfois récupérées par certaines commun

Apple conteste l'amende de 500 millions d'euros infligée par l'UE pour pratiques abusives sur l'App Store

Le groupe américain fait appel de la sanction européenne, estimant qu'elle dépasse les exigences légales et crée de la confusion pour les développeurs

Six mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende: l'ancien patron d'Orange Stéphane Richard condamné dans l'affaire Tapie/Crédit Lyonnais

Après l'annulation partielle de sa condamnation de 2021, l'ancien patron d'Orange a été condamné ce lundi à six mois de prison avec sursis.

Jusqu'à 35 millions d'euros d'amende : l'Espagne frappe fort contre l'IA non étiquetée

35 millions d'euros d'amende : l'Europe lutte contre le contenu généré par IA non signalé

Virer Mbemba ou payer un an d'amende, l'OM a choisi

150 pour une graine de tournesol : l'amende très salée d'une commune d'Occitanie si vous jetez les pipas par terre

Plus que quelques jours pour éviter l'amende en cas d'erreur sur sa déclaration de revenus

Foot - NOR - Coronavirus - Coronavirus : Staale Solbakken, le nouveau sélectionneur de la Norvège, déjà à l'amende

Données personnelles : le Conseil d'Etat confirme l'amende de 50 millions d'euros contre Google

Coronavirus à Lyon : 135, 200 euros ? quelle est l'amende pour défaut d'attestation de sortie

La commune de Manigod définitivement sauvée de l'amende de 3 millions d'euros

L'amende de 4,1 milliards d'euros contre Google est définitive

La Cour de justice de l'Union européenne a rejeté le pourvoi de Google, validant une amende de 4,1 milliards d'euros pour abus de position dominante l

La Cour de justice de l'Union européenne confirme l'amende record de 4,125 milliards d'euros infligée à Google pour abus de position dominante

Union européenne : 1 - Google : 0. La Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) a rejeté ce jeudi le pourvoi en appel de Google contre l'amende rec

Amende d'un million d'euros pour le pétrolier russe arraisonné au large de Brest : à qui va aller l'argent ?

Le Tagor, le pétrolier de la flotte fantôme russe arraisonné il y a un mois au large de Brest, a pu repartir, en échange d'un million d'euros d'amende

La Cour de justice de l'Union européenne confirme l'amende record de 4,1 milliards d'euros infligée à Google pour abus de position dominante sur Android

La plus haute juridiction européenne rejette l'appel de Google et valide la sanction pour pratiques anticoncurrentielles liées à Android.

Guerre en Ukraine : La France inflige une amende d'1 million d'euros au pétrolier Tagor, navire de la "flotte fantôme" russe arraisonné en Atlantique

Soupçonné de contourner les sanctions européennes, le pétrolier russe Tagor a été intercepté en haute mer, puis dérouté vers la Bretagne. Immobilisé à

Google perd son dernier recours contre l'UE : l'amende de 4,1 milliards d'euros pour Android est confirmée

La longue bataille judiciaire entre Google et Bruxelles touche à son terme. La Cour de justice de l'Union européenne a rejeté le dernier recours dépos

La justice européenne valide définitivement l'amende de 4,1 milliards d'euros contre Google pour ses pratiques sur Android

La plus haute juridiction européenne vient de confirmer l'amende de plus de quatre milliards d'euros infligée à Google pour abus de position dominante

Google perd son recours contre l'amende européenne de 4,1 milliards pour abus de position dominante

"Le pourvoi formé par Google et sa société mère Alphabet [...] est rejeté, confirmant ainsi la sanction infligée pour...

Accident du travail terrifiant avec un jeune de 19 ans amputé, série de condamnations et jusqu'à 50 000 euros d'amende contre l'entreprise

L'accident du travail sur un chantier de Beaucaire a bouleversé la vie d'un ouvrier qui a dû être amputé en décembre 2022. Le tribunal condamne la soc

De 30 à 60 millions d'euros : Le premier pays à avoir interdit les réseaux sociaux aux moins de 16 ans veut doubler l'amende encourue par Facebook, Instagram, Snapchat, TikTok et YouTube

Six mois après avoir instauré la première interdiction nationale mondiale des réseaux sociaux pour les mineurs, l'Australie durcit encore le ton. Le g

Pollution de l'air : "Je paierai l'amende", à Marseille, la difficile application de la circulation différenciée

Depuis ce mardi 23 juin 6 heures, les véhicules les plus polluants ne peuvent plus circuler dans une large partie du centre-ville de Marseille. Une me

"Je paierai l'amende" : à Marseille la difficile application de la circulation différenciée contre la pollution de l'air

Depuis ce mardi 23 juin 6 heures, les véhicules les plus polluants ne peuvent plus circuler dans une large partie du centre-ville de Marseille. Une me

Les cadavres de 400 chats avaient été retrouvés dans cet appartement de l'horreur à Carcassonne : souffrant d'un syndrome de Diogène ayant altéré son discernement, la locataire mise symboliquement à l'amende

Ce vendredi 12 juin, une femme de 60 ans a comparu devant le tribunal correctionnel à juge unique de Carcassonne, pour répondre d'un délit et de trois

Loi SRU : ces communes qui échappent à l'amende dans le pays d'Arles pour l'année 2026

De la Camargue jusqu'au Val de Durance, rares sont les communes capables de se mettre en conformité au regard de la loi SRU. Sur les 13 villes de plus

Mort d'une résidente en 2020 : la condamnation de l'Ehpad de la Gacilly confirmée en appel, l'amende alourdie

La condamnation de l'Ehpad de la Gacilly (56), et celle de son directeur, après un accident qui avait entraîné la mort d'une résidente, en 2020, ont é

À Condom, la consommation d'alcool à l'amende le soir en ville

Depuis le 1er juin, un arrêté municipal interdit de boire sur l'espace public entre 18 heures et 6 heures du matin dans trois quartiers du centre-vill

Le TGV se retrouve immobilisé sous une chaleur écrasante, l'amende de 200 ¬ dont elle a écopé pour avoir ouvert une issue de secours afin d'aider une personne en détresse, est annulée

Dans le Rhône, une voyageuse a été sanctionnée de 200 ¬ pour avoir ouvert une issue de secours alors que le TGV dans lequel elle se trouvait était blo

Canicule: une passagère d'un TGV sans climatisation verbalisée pour avoir ouvert une issue de secours, Ouigo a finalement annulé l'amende

Un TGV Ouigo reliant Lille à Marseille s'est arrêté plusieurs heures lundi 25 mai, au niveau de Neuville-sur-Saône, dans le Rhône, à cause d'une panne

"Pour tenir compte du contexte et de la tension liée à la situation": la SNCF suspend l'amende de 200 euros infligée à une passagère qui avait ouvert une issue de secours dans un TGV immobilisé en plein cagnard

Face à la polémique, la compagnie ferroviaire rappelle que "l'ouverture des portes ou issues de secours en dehors du cadre prévu reste strictement int

Messe en hommage à Pétain : 5.000 euros d'amende pour l'organisateur, jugé coupable de "contestation publique de crime contre l'humanité"

En novembre dernier, une messe en hommage au maréchal Pétain était organisée à Verdun, dans la Meuse. L'organisateur a écopé mercredi d'une peine de 5

135¬ d'amende et 3 points en moins : la règle sur la ceinture que beaucoup d'automobilistes ignorent encore

Elle est là, à portée de main, visible, accessible et pourtant des millions de Français continuent de l'ignorer. La ceinture de sécurité, ce geste de

Le groupe minier a généré 80 milliards de dollars de revenus sur les terres d'un peuple indigène: il est condamné à lui verser 108 millions de dollars, l'amende la plus importante jamais ordonnée en Australie

Il s'agit de l'amende la plus importante jamais ordonnée en Australie en faveur des droits fonciers d'un peuple indigène. La mine a généré des revenus

Airbus enregistre une nouvelle méga-commande de 137 A320neo avec la compagnie China Southern

Fin mars, le carnet de commandes d'Airbus comptait plus de 9.000 appareils, mais respecter les délais constitue un défi pour le géant européen qui sou

Ce couple reçoit plus de 1500¬ d'amende d'une voiture vendue il y a un an

À Saint-Vincent-de-Cosse (Dordogne), un couple vit une situation kafkaïenne : plus de 1 500 ¬ d'amendes pour un véhicule vendu depuis plus d'un an. En

1er-Mai travaillé : "Je tenterai d'ouvrir et au pire, je paierai l'amende", confie une fleuristes de Nîmes

Les gérants des boulangeries, boucheries et fleuristes de Nîmes seront seuls dans leur boutique ce 1er mai. Leurs salariés ne sont pas autorisés à tra

"Je tenterai d'ouvrir, et au pire, je paierai l'amende", les fleuristes nîmois veulent travailler le 1er mai

Les gérants des boulangeries, boucheries et fleuristes de Nîmes (Gard) seront seuls dans leur boutique le 1er mai. Leurs salariés ne sont pas autorisé

500 euros d'amende pour l'Alésien qui a tenu des propos homophobes à l'encontre de Patrick Malavieille

L'Alésien qui avait tenu en octobre dernier sur sa page Facebook des propos homophobes visant l'élu communiste Patrick Malavieille a été condamné ce v

500 ¬ d'amende pour l'alésien qui a tenu des propos homophobes à l'encontre de Patrick Malavieille

500 euros d'amende et un stage de citoyenneté pour l'alésien qui a tenu en octobre dernier sur sa page Facebook des propos homophobes. Il visait l'élu

Jusqu'à "six mois d'emprisonnement et 5.000 euros d'amende" pour l'organisation de rave-partie : une loi adoptée à l'Assemblée

Une proposition de loi vient d'être adoptée en commission à l'Assemblée nationale, ce mercredi 1er avril 2026. Elle vise à renforcer la pénalisation d

Jusqu'à "six mois d'emprisonnement et 5.000 euros d'amende" pour l'organisation de rave-partie : une loi adoptée à l'Assemblée

Une proposition de loi vient d'être adoptée en commission à l'Assemblée nationale, ce mercredi 1er avril 2026. Elle vise à renforcer la pénalisation d

Jusqu'à "six mois d'emprisonnement et 5.000 euros d'amende" pour l'organisation de rave-partie : une loi adoptée à l'Assemblée

Une proposition de loi vient d'être adoptée en commission à l'Assemblée nationale, ce mercredi 1er avril 2026. Elle vise à renforcer la pénalisation d

Jugé pour alcool au volant en récidive : « L'amende et le permis, ça fait beaucoup quand même »

Le tribunal de Guingamp avait à juger un homme pour conduite sous l'empire de l'alcool en état de récidive, ce 27 mars. Près de Lannion, il avait été

Le panneau d'interdiction de stationner n'était pas clair, puis-je contester le PV ? Le 13H à vos côtés

Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes du quotidien. Au menu du jour, la question d'un habitant de la Manche sur u