Sep 2025 International L'amende d'Embolo confirmée en appel Le Bâlois a vu sa peine de 2023 pour «menaces» confirmée mercredi à Bâle-Ville Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Auto moto Émouvant : les policiers annulent l'amende d'un futur papa pressé, son bébé naît dans la voiture Il roulait à 130 km/h... pour rattraper les premières secondes de la vie de son fils, les policiers l'ont verbalisé dans un premier temps, avant de fa Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
France Elle venait saluer son mari à la fenêtre de l'Ehpad, l'amende d'une septuagénaire annulée La Nouvelle Republique
Sport - Football Coronavirus : un club de foot paie l'amende d'un supporter sorti sans attestation et lui offre un abonnement Sud Ouest
Sport - Football Foot - GRE - Coronavirus - Coronavirus : l'AEK Athènes règle l'amende d'un supporter non muni de son attestation de sortie L'Equipe
Régions - Bretagne Le Lorientais saute du deuxième étage pour éviter l'amende des policiers Le Télégramme
Multimédia Intel conteste devant la justice européenne l'amende d'un milliard d'euros infligée par Bruxelles PC Impact
Sep 2025 Divers Divorce : voici ce que le juge peut désormais vous obliger à faire (l'amende risque d'être salée en cas de refus) Un nouveau décret venant d'entrer en vigueur fait évoluer la procédure de divorce. Le juge peut maintenant obliger les ex-conjoints à passer par une é Magicmaman • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Dernière minute Dès dimanche, les règles sur les bagages dans les trains changent: voici ce qu'il faut savoir pour éviter l'amende Nice-Matin
Plus de trois millions d'euros, l'énorme amende d'un routier contrôlé à Remoulins avec du tabac de contrebande France Bleu
Economie 6,34 millions d'amende: la grosse "claque" de Bercy à la grande distribution avant les négos avec les fournisseurs La Tribune
Sport - Football Foot - C1 - PSG - Ligue des champions : l'UEFA inflige 30 000 euros d'amende au PSG L'Equipe
Oct 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Une automobiliste croit avoir payé son stationnement sur l'application PayByPhone : 600 euros d'amende l'attendent dans sa boîte aux lettres Le paiement d'une automobiliste sur l'application PayByPhone n'a jamais été enregistré. Une jeune Parisienne doit désormais faire face à 600 euros d'a Midi Libre
Sep 2025 Une 2,95 milliards d'euros d'amende : l'UE sanctionne Google malgré les menaces de Donald Trump Après Meta et Apple, l’exécutif européen a condamné un autre géant de la tech américain. Google a annoncé faire appel."/ script type="application/ld+j L'Express • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une "J'en suis à plus de 22.000 euros d'amende"... l'Italie, championne d'Europe des radars L'Italie est le pays comptant, et de loin, le plus de radars routiers en Europe. Des sommes astronomiques sont parfois récupérées par certaines commun TF1 News
Jul 2025 Une Apple conteste l'amende de 500 millions d'euros infligée par l'UE pour pratiques abusives sur l'App Store Le groupe américain fait appel de la sanction européenne, estimant qu'elle dépasse les exigences légales et crée de la confusion pour les développeurs Sud Ouest
Jun 2025 Economie Six mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende: l'ancien patron d'Orange Stéphane Richard condamné dans l'affaire Tapie/Crédit Lyonnais Après l'annulation partielle de sa condamnation de 2021, l'ancien patron d'Orange a été condamné ce lundi à six mois de prison avec sursis. BFMTV
Multimédia Jusqu'à 35 millions d'euros d'amende : l'Espagne frappe fort contre l'IA non étiquetée Abondance
Multimédia 35 millions d'euros d'amende : l'Europe lutte contre le contenu généré par IA non signalé FrAndroid
Régions - Languedoc-Roussillon 150 pour une graine de tournesol : l'amende très salée d'une commune d'Occitanie si vous jetez les pipas par terre Midi Libre
Multimédia Plus que quelques jours pour éviter l'amende en cas d'erreur sur sa déclaration de revenus JDN
Sport - Football Foot - NOR - Coronavirus - Coronavirus : Staale Solbakken, le nouveau sélectionneur de la Norvège, déjà à l'amende L'Equipe
Multimédia Données personnelles : le Conseil d'Etat confirme l'amende de 50 millions d'euros contre Google 20 Minutes
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Coronavirus à Lyon : 135, 200 euros ? quelle est l'amende pour défaut d'attestation de sortie LyonCapitale.fr
Politique La commune de Manigod définitivement sauvée de l'amende de 3 millions d'euros Le Dauphiné Libéré
12 May Economie Le groupe minier a généré 80 milliards de dollars de revenus sur les terres d'un peuple indigène: il est condamné à lui verser 108 millions de dollars, l'amende la plus importante jamais ordonnée en Australie Il s'agit de l'amende la plus importante jamais ordonnée en Australie en faveur des droits fonciers d'un peuple indigène. La mine a généré des revenus BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
30 Apr Economie Airbus enregistre une nouvelle méga-commande de 137 A320neo avec la compagnie China Southern Fin mars, le carnet de commandes d'Airbus comptait plus de 9.000 appareils, mais respecter les délais constitue un défi pour le géant européen qui sou BFMTV
22 Apr Divers - Auto moto Ce couple reçoit plus de 1500¬ d'amende d'une voiture vendue il y a un an À Saint-Vincent-de-Cosse (Dordogne), un couple vit une situation kafkaïenne : plus de 1 500 ¬ d'amendes pour un véhicule vendu depuis plus d'un an. En Autonews.fr
14 Apr 1er-Mai travaillé : "Je tenterai d'ouvrir et au pire, je paierai l'amende", confie une fleuristes de Nîmes Les gérants des boulangeries, boucheries et fleuristes de Nîmes seront seuls dans leur boutique ce 1er mai. Leurs salariés ne sont pas autorisés à tra France Bleu
14 Apr "Je tenterai d'ouvrir, et au pire, je paierai l'amende", les fleuristes nîmois veulent travailler le 1er mai Les gérants des boulangeries, boucheries et fleuristes de Nîmes (Gard) seront seuls dans leur boutique le 1er mai. Leurs salariés ne sont pas autorisé France Bleu
03 Apr 500 euros d'amende pour l'Alésien qui a tenu des propos homophobes à l'encontre de Patrick Malavieille L'Alésien qui avait tenu en octobre dernier sur sa page Facebook des propos homophobes visant l'élu communiste Patrick Malavieille a été condamné ce v France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Apr 500 ¬ d'amende pour l'alésien qui a tenu des propos homophobes à l'encontre de Patrick Malavieille 500 euros d'amende et un stage de citoyenneté pour l'alésien qui a tenu en octobre dernier sur sa page Facebook des propos homophobes. Il visait l'élu France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Régions - Bourgogne Jusqu'à "six mois d'emprisonnement et 5.000 euros d'amende" pour l'organisation de rave-partie : une loi adoptée à l'Assemblée Une proposition de loi vient d'être adoptée en commission à l'Assemblée nationale, ce mercredi 1er avril 2026. Elle vise à renforcer la pénalisation d Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir Jusqu'à "six mois d'emprisonnement et 5.000 euros d'amende" pour l'organisation de rave-partie : une loi adoptée à l'Assemblée Une proposition de loi vient d'être adoptée en commission à l'Assemblée nationale, ce mercredi 1er avril 2026. Elle vise à renforcer la pénalisation d L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr France Jusqu'à "six mois d'emprisonnement et 5.000 euros d'amende" pour l'organisation de rave-partie : une loi adoptée à l'Assemblée Une proposition de loi vient d'être adoptée en commission à l'Assemblée nationale, ce mercredi 1er avril 2026. Elle vise à renforcer la pénalisation d La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar Régions - Bretagne - Côtes-d'Armor -Guingamp Jugé pour alcool au volant en récidive : « L'amende et le permis, ça fait beaucoup quand même » Le tribunal de Guingamp avait à juger un homme pour conduite sous l'empire de l'alcool en état de récidive, ce 27 mars. Près de Lannion, il avait été Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Une Le panneau d'interdiction de stationner n'était pas clair, puis-je contester le PV ? Le 13H à vos côtés Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes du quotidien. Au menu du jour, la question d'un habitant de la Manche sur u TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
06 Mar Une J'ai été verbalisée à bord d'un train pour un motif que je réfute : puis-je contester l'amende ? Le 13H à vos côtés Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes du quotidien. Au menu du jour, la question d'une habitante de l'Essonne qui TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb International X a fait appel de l'amende européenne de 120 millions d'euros Le réseau social d'Elon Musk, X (ex-Twitter), a annoncé vendredi avoir fait appel de l'amende de 120 millions d'euros qui lui a été infligée en décemb 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb International X fait appel de l'amende européenne de 120 millions d'euros Le réseau social X a fait appel de la sanction infligée par l'UE et dénonce une enquête superficielle, entachée selon lui d'erreurs de procédure con 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Environnement D?p?ts de d?chets?: l'amende doit ?tre proportionn?e ? leur incidence sur l'environnement Par un jugement du 13 janvier 2026, le tribunal administratif de Lyon a annul? des arr?t?s mettant en demeure, puis imposant une amende d'un montant d Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 France L'entreprise Butachimie condamnée à 300 000 euros d'amende après l'explosion du site de Chalampé dans le Haut-Rhin, en 2023 Lors de l'enquête, les experts de la Dreal ont pointé une erreur humaine. Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Explosion à l'usine Butachimie de Chalampé : 300 000 euros d'amende pour l'entreprise L'entreprise Butachimie a été condamnée ce mercredi 17 décembre à une amende de 300 000 euros et quatre contraventions de 7 500 euros par le tribunal France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Saint-Genest-d'Ambière : les dépôts sauvages à l'amende La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Circulation : désormais, Souffelweyersheim applique l'amende à 135 euros pour moteur en marche à l'arrêt C'est dans le Code de la route : à l'arrêt, il faut couper le moteur du véhicule. À Souffelweyersheim, la police municipale a désormais la consigne de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Multimédia « Abolir » l'UE et comparaison nazie : la riposte cinglante d'Elon Musk à l'amende de l'Europe Riposte immédiate ? Au lendemain d'une amende de 120 millions d'euros pour non-respect du DSA, X a coupé le compte publicitaire de la Commission europ 01Net
Dec 2025 Multimédia « L'Union européenne devrait être abolie » : 120 millions d'euros, l'amende qui a rendu Elon Musk fou de rage contre l'Europe La Commission européenne vient d'infliger une amende de 120 millions d'euros à X . La raison ? Ces fameuses coches bleues payantes qui trompent tout l FrAndroid • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Elon Musk estime que l'Union européenne devrait être "abolie", après l'amende de 120 millions d'euros imposée au réseau X "L'UE devrait être abolie et les Etats (membres) recouvrer leur souveraineté", a plaidé l'homme le plus riche du monde... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International L'UE devrait être abolie: Elon Musk réagit à l'amende de 120 millions d'euros imposée à X Le patron de xAI, maison mère du réseau social X, Elon Musk a estimé samedi que l'Union européenne devrait être abolie au lendemain de l'annonce d'u 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Dernière minute Près de 2,5 millions d'euros : l'amende record réclamée par la Ville de Marseille à des propriétaires de locations saisonnières Quatre propriétaires de 40 logements transformés en location saisonnières sans autorisation sont assignés en justice par la Ville de Marseille. Lors d Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Plaques d'immatriculation : les règles à connaître pour éviter l'amende Depuis 2009, les plaques d'immatriculation françaises sont strictement encadrées. Taille, couleur, logos ou fixations : tout est défini par la loi, et France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Notes de frais d'Anne Hidalgo : un militant PS derrière l'amende infligée à Transparence citoyenne Après une campagne d'affichage dénonçant les notes de frais d'Anne Hidalgo, la ville de Paris avait imposé une amende de 210 000 euros à l'association Le JDD
Oct 2025 Multimédia Cookies publicitaires : le Conseil d'État confirme l'amende de Yahoo! et envoie un message aux GAFAM Le Conseil d'État a rejeté le recours de Yahoo et confirmé l'amende de 10 millions d'euros infligée par la CNIL pour dépôt de cookies publicitaires sa Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Economie Crédit Agricole : 88 millions d'euros d'amende pour l'affaire de fraude fiscale « CumCum » La banque de financement et d'investissement du Crédit Agricole, Cacib, a accepté de payer une amende de quelque 88 millions d'euros pour obtenir... cBanque
Sep 2025 Divers - Actualité générale "Une amende injustifiée", "mauvaise décision" : Google enrage après l'amende de près de trois milliards d'euros que lui a infligé la Commission européenne Google a annoncé faire appel. L'Indépendant
Sep 2025 Multimédia Microsoft sépare Teams d'Office en Europe pour échapper à l'amende Bruxelles s'apprête à valider un règlement amiable : Microsoft va vendre Teams séparément d'Office/Microsoft 365 et améliorer la compatibilité avec le Generation Nouvelles Technologies • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Economie Une "victoire totale": une cour d'appel annule l'amende de 464 millions de dollars que devait payer Donald Trump pour fraudes financières Dans sa décision, la cour d'appel de New York invoque "une amende excessive qui viole le huitième amendement de la Constitution des États-Unis", qui i BFMTV