La cour de cassation rejette le recours d'Ali Hassan Khalil et Ghazi Zoaiter
Les articles publiés par Libnanews, le média citoyen du Liban La 1ère instance de la cour de cassation a rejeté l'appel à récuser le juge Tarek Bitar de ...Actualités similaires
Articles similaires à La cour de cassation rejette le recours d'Ali Hassan Khalil et Ghazi Zoaiter
Aude : quatre ans après le départ du petit Louis pour le Japon, la Cour européenne des droits de l'Homme rejette le recours de Marine Verhoevente
Le 28 mars, la Cour européenne des droits de l'Homme rendait un arrêt défavorable à Marine Verhoeven, qui avait engagé une requête contre la France et ...Actualités similaires
Affaire Jubillar : la Cour de cassation rejette le pourvoi de Cédric Jubillar, l'enquête va reprendre
Les avocats de Cédric Jubillar avaient saisi la justice pour faire récuser les juges d'instruction chargés de l'enquêteActualités similaires
La Cour de cassation rejette la demande de pourvoi de Cédric Jubillar, l'enquête va reprendre
Le pourvoi formé par Cédric Jubillar, mis en cause dans le meurtre de sa femme, Delphine Jubillar, a été rejeté par la chambre criminelle de la Cour de ...Actualités similaires
La Cour de cassation rejette la demande de pourvoi de Cédric Jubillar, l'enquête va reprendre
Le pourvoi formé par Cédric Jubillar, mis en cause dans le meurtre de sa femme, Delphine Jubillar, a été rejeté par la chambre criminelle de la Cour de ...Actualités similaires
Affaire Jubillar : la Cour de cassation rejette le pourvoi de Cédric Jubillar, permettant ainsi une reprise de l'enquête
Le mari de l'infirmière, disparue depuis décembre 2020, voulait faire récuser les juges d'instruction en charge de l'enquête qu'il accuse de "partialité".Actualités similaires
Affaire Jubillar : la Cour de cassation rejette la requête en admission de Cédric, une nouvelle demande de récusation des juges déposée
Les avocats de Cédric Jubillar vont déposer une nouvelle demande de récusation des deux juges d'instruction chargés de résoudre la disparition de sa femme ...Actualités similaires
Ouganda: la Cour constitutionnelle rejette un recours contre la loi controversée anti-LGBT+
En Ouganda, la Cour constitutionnelle a rejeté un recours contre la loi « anti homosexualité », promulguée au mois de mai 2023, qui a indigné l'ONU et ...Actualités similaires
A69 : la Cour européenne des droits de l'Homme rejette le recours des opposants
Les écureuils, du nom des opposants à l'A69, n'ont pas convaincu la Cour européenne des droits de l'Homme ( CEDH ). Le 6 mars, la juridiction a débouté la ...Actualités similaires
Russie : la Cour suprême rejette le recours de l'opposant Boris Nadejdine
L'opposant âgé de 60 ans, est un vétéran de la politique en Russie. Il avait annoncé le 8 février, que la Commission électorale avait rejeté sa ...Actualités similaires
Russie : la Cour suprême rejette le recours de l'opposant Boris Nadejdine
L'opposant âgé de 60 ans, est un vétéran de la politique en Russie. Il avait annoncé le 8 février, que la Commission électorale avait rejeté sa ...Actualités similaires
Accusations de viol contre Gérald Darmanin : La Cour de cassation valide le non-lieu en faveur du ministre de l'Intérieur et rejette le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz
La Cour de cassation vient de rendre sa décision sur le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz après le non-lieu, confirmé en appel, rendu en faveur de ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Meurtre de Justine Vayrac : la Cour de cassation rejette le pourvoi de l'avocat du principal suspect
La Cour de cassation a rendu sa décision ce mercredi concernant les requêtes en nullité déposée par l'avocat de Lucas L. dans l'affaire de Justine Vayrac ...Actualités similaires
La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) rejette le recours déposé par une association et la soeur d'une jeune migrante nigériane, après le décès de celle-ci dans les Hautes-Alpes
La Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) a annoncé avoir rejeté le recours déposé par une association et la soeur d'une jeune migrante nigériane, ...Actualités similaires
Affaire des viols de Mazan : la Cour de cassation rejette tous les pourvois
La Cour de cassation vient de publier ses décisions : elle rejette tous les pourvois déposés dans ce dossier dans lequel 51 hommes doivent comparaître pour ...Actualités similaires
Bien mal acquis : la cour d'appel de Paris rejette les recours de trois enfants Bongo
Trois enfants du défunt président du Gabon Omar Bongo avaient été mis en examen, entre fin mars et début avril 2022, par la justice française dans le ...Actualités similaires
"Bien mal acquis" : la cour d'appel de Paris rejette les recours de trois enfants Bongo
Trois enfants du défunt président du Gabon Omar Bongo avaient été mis en examen, entre fin mars et début avril 2022, par la justice française dans le ...Actualités similaires
Schild & Vrienden : la Cour de cassation rejette les recours déposés par l'ex-député Dries Van Langenhoven
La Cour de cassation rejette les pourvois introduits par Dries Van Langenhoven contre la décision de la cour d'appel de...Actualités similaires
RDC: la Cour constitutionnelle rejette un recours contre la candidature de Félix Tshisekedi
La Cour constitutionnelle de RDC a examiné, vendredi 27 octobre, les différentes requêtes introduites contre des candidats à l'élection présidentielle du ...Actualités similaires
La Cour constitutionnelle rejette deux recours contre des mesures sanitaires wallonnes
La Cour constitutionnelle a rejeté jeudi les recours en annulation introduits par un groupe de citoyens et plusieurs ASBL,...Actualités similaires
Gabon: la Cour constitutionnelle rejette le recours contre la modification de la loi électorale
Au Gabon, la Cour constitutionnelle a rejeté le recours formulé par des représentants de la société civile et des opposants, dont les principaux candidats ...Actualités similaires
La Cour de cassation rejette le pourvoi formé par plusieurs associations et particuliers en vue d'obtenir une réparation de la part de l'État pour les dommages subis par les descendants d'esclaves
La Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par plusieurs associations et particuliers en vue d'obtenir une réparation de la part de l'État pour les ...Actualités similaires
Des descendants d'esclaves demandent réparation, la Cour de cassation rejette le pourvoi
La Cour de cassation a rejeté mercredi 5 juillet le pourvoi formé par plusieurs associations et particuliers en vue d'obtenir une réparation de la part de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
