Jun 2025 International La justice ordonne la libération de migrants expulsés par Trump Le pays avait accepté de recevoir 200 personnes en février. Elles doivent maintenant pouvoir sortir du centre de détention. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Une Turquie : la justice ordonne la libération de 107 étudiants emprisonnés après des manifestations France 24
Régions - Languedoc-Roussillon Parce qu'ils n'avaient plus accès au téléphone, la justice ordonne la libération de sept clandestins en rétention administrative Midi Libre
23 Jan Divers - Actualité générale Incendie de Crans-Montana : il sera soumis à des "mesures de substitution", la justice a ordonné la libération de Jacques Moretti Depuis le 9 janvier, Jacques Moretti est incarcéré à la prison de Sion, en Suisse, après avoir été auditionné avec sa femme Jessica Moretti. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Régions - Bourgogne Incendie de Crans-Montana: la justice suisse ordonne la libération de Jacques Moretti Jacques Moretti, le co-propriétaire du bar Le Constellation à Crans-Montana où s'est déroulé un incendie dans la nuit du Nouvel An, va sortir de priso Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Incendie de Crans-Montana: la justice suisse ordonne la libération de Jacques Moretti Jacques Moretti, le co-propriétaire du bar Le Constellation à Crans-Montana où s'est déroulé un incendie dans la nuit du Nouvel An, va sortir de priso L'écho Républicain
23 Jan International INFO BFMTV. Incendie de Crans-Montana: la justice suisse ordonne la libération de Jacques Moretti Jacques Moretti, le co-propriétaire du bar Le Constellation à Crans-Montana où s'est déroulé un incendie dans la nuit du Nouvel An, va sortir de priso BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers La justice française ordonne la libération de Georges Abdallah le 25 juillet Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
International - Afrique Niger: la justice ordonne la libération provisoire de quatre ex-ministres du président déchu Mohamed Bazoum RFI
International - Afrique Burkina Faso: la justice ordonne une nouvelle fois la libération de Guy-Hervé Kam RFI
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Dunkerque Téteghem: la justice ordonne la libération du terrain occupé illégalement par les gens du voyage La Voix du Nord
Jul 2025 Une Après 40 ans de prison, la justice française ordonne la libération du Libanais Georges Abdallah le 25 juillet La justice française a ordonné, ce jeudi, la libération du militant libanais pro palestinien Georges Ibrahim Abdallah, condamné en 1987 pour l'assassi Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 erreurFrance La justice française ordonne la libération du Libanais Georges Abdallah après 40 ans de détention La cour d'appel de Paris a autorisé jeudi la libération conditionnelle du Libanais Georges Ibrahim Abdallah, qui purge une peine de réclusion à perpét France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
France - Société Patrick Balkany libéré et placé sous contrôle judiciaire par la cour d'appel de Paris L'Express
International Colombie : la justice ordonne l'arrestation de l'ancien président Alvaro Uribe Libération
Jul 2025 International La justice ordonne la libération du Libanais Georges Abdallah L'un des plus anciens détenus de France sera libéré le 24 juillet prochain, après 40 ans de prison. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
International - Asie-Pacifique Corée du Sud: la justice ordonne la libération du président Yoon Suk-yeol, toujours en détention RFI
International La justice ordonne la libération du militant propalestinien Georges Abdallah, le Pnat fait appel La Provence
France La justice ordonne la libération du militant propalestinien Georges Abdallah, le Pnat fait appel Europe 1
International - Afrique Mali: la justice ordonne la libération des onze cadres politiques détenus RFI
Jul 2025 Une Georges Abdallah : la justice française ordonne la libération du Libanais le 25 juillet L'un des plus anciens détenus du pays, condamné pour terrorisme pour complicité d'assassinats de diplomates américain et israélien, pourra sortir de p Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International La justice française ordonne la libération du Libanais Georges Abdallah La libération interviendra le 25 juillet, a indiqué une source judiciaire à la fin de l'audience non publique au palais de Justice de Paris, en l'abse La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 France La justice française ordonne la libération du militant libanais pro-palestinien Georges Abdallah La justice française a ordonné ce jeudi la libération du militant libanais pro-palestinien Georges Ibrahim Abdallah, condamné en 1987 pour l'assassina RFI
Jul 2025 Divers - Dernière minute La justice française ordonne la libération du Libanais Georges Abdallah le 25 juillet Après 40 ans de prison, il est l'un des plus anciens détenus de France. Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Une Turquie : 107 étudiants emprisonnés après des manifestations, la justice ordonne leur libération Sud Ouest
France Le tribunal d'application des peines ordonne la libération du militant propalestinien Georges Abdallah, emprisonné depuis 40 ans Francetv info
Régions - Languedoc-Roussillon Elle passe 43 ans en prison pour un crime qu'elle n'a pas commis : la justice reconnaît une erreur et ordonne sa libération Midi Libre
03 Apr Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Deux taxis-ambulances détournent un million d'euros à la Sécurité sociale grâce à de faux documents, la justice ordonne la saisie record de 800 000 euros sur leurs comptes EXCLUSIF. Fraude aux VTC : deux chauffeurs de Haute-Garonne auraient détourné plus d'un million d'euros en trois ans grâce à de faux statuts de taxis La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb International - Afrique Madagascar: la justice ordonne la démolition du Colisée, bâtiment controversé d'Antananarivo À Madagascar, la plus haute colline d'Antananarivo pourrait connaître très prochainement un chantier de grande ampleur. La justice malgache a ordonné RFI • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Environnement La justice ordonne la destruction d'un promenoir et d'un parking incompatibles avec la loi Littoral Par un jugement du 22 janvier 2026, le tribunal administratif de Montpellier a enjoint la commune de Vias (H?rault) de d?molir un parc de stationnemen Actu Environnement
22 Jan Une Loi littoral : une commune de l'Hérault condamnée à démolir une promenade illégale en bord de mer Le tribunal administratif de Montpellier a ordonné ce jeudi la démolition d'une promenade en front de mer et d'un parking adjacent à Vias. Ces constru TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Une Autoroute A69 : La justice ordonne la suspension du chantier sur les zones non-autorisées Une décision judiciaire contraint la société Atosca à suspendre des travaux réalisés sans autorisation environnementale sur le chantier de l'autoroute 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jan Une Autoroute A 69 : la justice ordonne la suspension du chantier sur les zones non autorisées La justice a sanctionné l'usage de zones non autorisées pour stocker du matériel, mais n'a pas remis en cause le projet même de l'autoroute qui doit r Sud Ouest
12 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Autoroute A69 : la justice ordonne la suspension immédiate des travaux sur la quarantaine de sites hors tracé Le juge des libertés et de la détention a ordonné l'arrêt des travaux de l'autoroute A69 sur les 46 sites jusqu'à présent exploités sans autorisation Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Les soirées festives à l'Aquarium de Paris, c'est terminé Depuis 2006, le célèbre aquarium situé au Trocadéro organise des cocktails et soirées en présence de ses pensionnaires. Une utilisation qui contrevien TF1 News
Nov 2025 International - Amériques Argentine: la justice ordonne la saisie de biens de Cristina Kirchner et des co-condamnés pour corruption Les revers judiciaires s'accumulent pour Cristina Kirchner, l'ex-présidente argentine définitivement condamnée pour corruption en juin dernier. La jus RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 International La justice ordonne la suspension du déploiement de la Garde nationale à Chicago ordonné par Donald Trump Une juge fédérale a suspendu jeudi pour deux semaines le déploiement de la Garde nationale à Chicago et dans sa région ordonné par le président Donald La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Etats-Unis : la justice ordonne la suspension du déploiement de la Garde nationale à Chicago ordonné par Trump Une juge fédérale bloque temporairement le déploiement de la Garde nationale à Chicago, suite à une contestation du gouverneur de l'Illinois et de la Sud Ouest
Sep 2025 Opinions et humeurs Pesticides: la justice ordonne la refonte du système d'autorisation Au lendemain d'un arrêt historique de la cour administrative d'appel demandant le réexamen de tous les produits phytopharmaceutiques mis sur le marché Mediapart
Aug 2025 International La justice ordonne la fermeture d' Alligator Alcatraz , un revers pour Trump Jeudi 21 août, une juge de l'État de Floride a ordonné le démantèlement du centre de détention pour migrants situé au coeur des Everglades, au motif q Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Actualité générale C'est un revers pour Donald Trump : la justice ordonne la fermeture de "l'Alcatraz des alligators", une prison pour migrants Le centre de rétention pour migrants, inauguré par Donald Trump en Floride, fait face à une interdiction judiciaire. Les conditions de vie des détenus L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International - Amériques Mexique: pour lutter contre les violences faites aux femmes, la justice ordonne la traduction d'une loi en zapotèque La Cour suprême mexicaine a ordonné qu'une loi luttant contre les violences faites aux femmes soit traduite en zapotèque, l'une des 68 langues indigèn RFI
Jul 2025 Divers - Actualité générale À l'Insee, la justice ordonne la réintégration d'un syndicaliste Sud, suspendu pour avoir distribué une tribune de Sophie Binet Saisi en référé, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a jugé disproportionnée la sanction imposée à un agent de l'Insee et militant à SUD. Ce d L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
International - Amériques Chili: la justice ordonne la détention de cinq personnes dans une vaste affaire de bébés volés RFI
erreuInternational - Afrique Côte d'Ivoire : la justice ordonne la radiation de Tidjane Thiam de la liste électorale France 24
Divers - Actualité générale Autoroute A69 : coup de théâtre, la justice ordonne la suspension du projet, l'État va faire appel L'Indépendant
Régions - Poitou-Charentes - Charente-Maritime - La Rochelle Saintes : la justice ordonne la destruction de la paillote de la Baine, à Chaniers Sud Ouest
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Érosion au Cap Ferret : la justice ordonne la démolition de la villa Ferrasse en première ligne Sud Ouest
