Jul 2025 Multimédia La législation européenne sur l'IA en péril, les entreprises réclament un report Une quarantaine d'entreprises et d'organisations européennes demandent à l'UE de reporter de deux ans la mise en oeuvre de l'AI Act, dont une bonne pa 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
International La toute première législation générale au monde sur l'IA est européenne et entre en vigueur ce 2 février RTBF
International La toute première législation générale au monde sur l'IA est européenne et entre en vigueur ce 2 février RTBF
Sciences et médecine PFAS : ce que dit la législation européenne sur l'usage de ces "polluants éternels" Francetv info
Jul 2025 Europe Temu accusé par la Commission européenne d'enfreindre la législation sur les services numériques (DSA) Selon les premières conclusions de Bruxelles rendues lundi 28 juillet, le site chinois de vente en ligne Temu n'a pas correctement évalué ni atténué l Toute l'Europe • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers Comment la législation européenne sur la déforestation pourrait changer le commerce mondial du café Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Multimédia Cinq étapes pour se préparer avec succès à la législation européenne sur le Passeport numérique des produits JDN
Divers Airbnb : la justice européenne valide la législation française sur la location de résidences secondaires Atlantico
Multimédia La Commission européenne dévoile sa nouvelle législation sur les marchés et les services numériques Clubic
Multimédia Chrome indétrônable : malgré la législation européenne et la justice US, il reste le plus populaire... et de loin ! Clubic
Régions - Bretagne La première motion visant à étendre la législation européenne à l'Irlande du Nord a été rejetée à Stormont - The Irish Times 7seizh
Une L'État français accusé de non-respect de la législation européenne Dernières Nouvelles d'Alsace
Une Régulation d'Internet : la nouvelle législation européenne entre en vigueur ce samedi Le Télégramme
France Violences faites aux femmes : Entre « première » et « occasion ratée », un projet de loi examiné par les eurodéputés 20 Minutes
Régions - Bretagne L'Espagne se joint à la France pour faire pression en faveur d'une législation européenne plus stricte contre les pratiques commerciales déloyales - EURACTIV 7seizh
International L'UE met en oeuvre une législation européenne interdisant la discrimination raciale ou ethnique Xinhua
Dec 2025 Environnement La Commission propose une nouvelle salve de simplifications de la l?gislation environnementale L'omnibus de la simplification poursuit sa route. La Commission europ?enne en pr?sente le huiti?me volet portant sur la l?gislation environnementale. Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Médias et people La Commission européenne reporte au 15 décembre la présentation de son projet de nouvelle législation pour encadrer l'économie numérique, initialement prévue le 9 décembre Jean-Marc Morandini.com
Médias et people Haine en ligne et désinformation, pratiques anticoncurrentielles... La Commission européenne doit présenter le 9 décembre un projet de législation pour mieux encadrer le monde numérique Jean-Marc Morandini.com
Multimédia Facebook lance une action en justice contre l'Union européenne pour non-respect de la vie privée Clubic
Multimédia Lutte contre la cybercriminalité : le Sénat veut accélérer et propose une coopération européenne Clubic
05 Jul Politique «Ugly laws»: quand la législation des États-Unis stigmatisait les «moches» Jusqu'à la Première Guerre mondiale, plusieurs villes américaines interdisaient la rue aux physiques jugés disgracieux. Simple délit de faciès? La réa Slate
15 May Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Le pont ne répond plus à la législation en matière d'accessibilité et de sécurité" : pourquoi les travaux du pont de l'Abattoir à Foix ont-ils été abandonnés, au grand dam de l'opposition ? Lors du dernier conseil municipal de Foix, le jeudi 7 mai 2026, un budget supplémentaire a été voté. Dans ce dernier, la mairie a fait part de l'aband La Dépêche
11 May International Mission économique belge en Turquie : la Reine Mathilde plaide pour renforcer l'égalité de genre en entreprise via la législation Cette mission est la première menée par la Reine, en attendant que la princesse Elisabeth prenne la tête de la... RTBF
04 May Une Free party près de Bourges : Encore plusieurs milliers de personnes sur place Installés depuis vendredi sur un terrain militaire, dans le Cher, près de Bourges, les teknivaliers ont commencé à quitter les lieux ce lundi. Environ 20 Minutes
01 May erreurFrance Qui peut travailler le 1er-mai ? La législation assouplie Le Conseil d'État a estimé jeudi qu'il n'y avait "plus lieu" de "statuer" sur les trois recours déposés par des syndicats et des députés qui contestai France 24
27 Apr Une La Chine menace l'Europe à propos d'un plan de réindustrialisation « made in UE » En cas d'adoption du projet de loi d'« accélération industrielle », la Chine menace l'Union européenne de contre-mesures 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
27 Mar International En pleine crise de la natalité, Taïwan assouplit la législation sur la garde d'enfants Le gouvernement taïwanais a annoncé le 18 mars un assouplissement des conditions d'embauche de travailleuses domestiques étrangères pour la garde d'en Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar International PornHub et d'autres sites pornos enfreignent la législation de l'UE sur la protection des mineurs Les plateformes pornographiques PornHub, Stripchat, XNXX et XVideos ne protègent pas assez les mineurs d'âge face à leurs contenus, ce qui enfreint la 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
25 Mar International Projet de loi "Ripost" : Laurent Nuñez veut durcir la législation autour du "gaz hilarant" Le ministre de l'Intérieur a détaillé les grandes lignes de son projet de loi de lutte contre la délinquance et la criminalité organisée qui sera prés Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar International Protoxyde d'azote: Nunez annonce un durcissement de la législation pour lutter contre son usage détourné Le ministre de l'Intérieur a ainsi expliqué qu'inhaler le produit serait passible d'une "peine d'un an de prison et de 3.750 euros d'amende" avec poss La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Politique Protoxyde d'azote : Laurent Nuñez annonce un durcissement de la législation pour lutter contre son usage détourné Laurent Nuñez a annoncé mardi soir sur TF1 un durcissement de la législation contre l'usage détourné du protoxyde d'azote, considéré comme un fléau da Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Régions - Languedoc-Roussillon Peines de prison et des amendes à plusieurs milliers d'euros : l'État durcit la législation pour lutter contre l'usage du protoxyde d'azote Le ministre de l'Intérieur Laurent Nuñez a annoncé mardi la création de trois nouveaux délits pour lutter contre l'usage détourné du protoxyde d'azote Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Une Protoxyde d'azote : Nunez annonce un durcissement de la législation pour lutter contre son usage détourné Le ministre de l'Intérieur a annoncé ce mardi la création de trois délits, dans une volonté de durcissement de la législation de l'usage détourné du p Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Régions - Bourgogne Protoxyde d'azote : inhalation, conduite sous emprise... la législation se durcit pour lutter contre son usage détourné Laurent Nuñez annonce un durcissement de la législation pour lutter contre l'usage détourné de protoxyde d'azote, ce mardi 24 mars. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Régions - Centre - Eure-et-Loir Protoxyde d'azote : inhalation, conduite sous emprise... la législation se durcit pour lutter contre son usage détourné Laurent Nuñez annonce un durcissement de la législation pour lutter contre l'usage détourné de protoxyde d'azote, ce mardi 24 mars. L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar France Protoxyde d'azote : inhalation, conduite sous emprise... la législation se durcit pour lutter contre son usage détourné Laurent Nuñez annonce un durcissement de la législation pour lutter contre l'usage détourné de protoxyde d'azote, ce mardi 24 mars."/ div hidden id="S La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Protoxyde d'azote : la législation va être durcie pour lutter contre son usage détourné, annonce Laurent Nuñez La législation contre l'usage détourné du protoxyde d'azote va être durcie, a annoncé mardi Laurent Nuñez, le ministre de l'Intérieur. Surnommé "gaz h France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
23 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Pêche à la truite : voilà ce qu'il en coûte de ne pas respecter la législation Alors que la saison de la pêche à la truite est ouverte depuis le samedi 14 mars, les premiers contrôles de gendarmerie ont été effectués afin de s'as La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
21 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Pêche à la truite dans l'Aude : voilà ce qu'il en coûte de ne pas respecter la législation Alors que la saison de la pêche à la truite est ouverte depuis le samedi 14 mars, les premiers contrôles de gendarmerie ont été effectués afin de s'as L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
07 Mar International - Belgique Présence possible d'amiante dans du sable de jeu : tous les produits contrôlés par le SPF Economie sont conformes à la législation Les 9 et 10 février, le SPF Économie a procédé à la saisie de vingt échantillons de sable de jeu destinés aux... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
28 Feb Divers - Dernière minute A Vallauris, la législation concernant l'affichage est-elle réellement respectée pendant la campagne des municipales ? Posters sur les vitrines commerçantes, propagande électorale sur une permanence mobile... Les Municipales battent leur plein dans la cité des potiers. Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb International - Afrique Sénégal: le gouvernement valide un projet de loi visant à durcir la législation sur l'homosexualité Adopté en Conseil des ministres dans la soirée du mercredi 18 février, le texte prévoit d'alourdir les peines prévues pour les personnes reconnues cou RFI • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Une Antisémitisme : le Crif appelle à renforcer la législation en France Le président du Crif, Yonathan Arfi, plaide pour des mesures législatives plus strictes face à la montée de l'antisémitisme et critique vivement LFI Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Une OnlyFans, Mym, Sexemodel : le Sénat se penche sur la législation face aux « proxénètes 2.0 » Le Sénat examine une proposition de loi visant à mieux encadrer les plateformes de contenus sexuels et à protéger les créateurs, souvent jeunes, face Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
08 Feb Régions - Languedoc-Roussillon "La législation ne permet pas de sanctionner" : face aux ravages du gaz hilarant, c'est le grand flou juridique Alors que les accidents mortels et les surdoses liées à la consommation de protoxyde d'azote se multiplient, la loi reste inefficiente, malgré la volo Midi Libre
24 Jan Une Bretagne : Elle appelle depuis le coffre au secours, quatre hommes incarcérés pour enlèvement Quatre jeunes hommes ont été placés en détention provisoire après l'enlèvement et la séquestration de deux jeunes femmes à Saint-Brieuc 20 Minutes
24 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier La discothèque "VIIP Club" fermée quatre mois par la préfète de l'Hérault en raison de plusieurs manquements à la législation En infraction avec la réglementation en vigueur, la boîte de nuit "VIIP Club", implantée dans le quartier des Prés d'Arènes à Montpellier, est contrai Midi Libre
Dec 2025 Divers - Actualité générale Après l'attentat de Sydney, l'État de Nouvelle-Galles du Sud vote pour durcir la législation sur les ventes d'armes Le Parlement de Nouvelle-Galles du Sud, État le plus peuplé d'Australie, doit se prononcer, par un vote prévu mardi 23 décembre, sur « les lois les pl L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une L'Australie envisage de durcir la législation sur les armes à feu après l'attaque à Sydney L'Australie a annoncé lundi 15 décembre son intention de durcir la législation sur les armes à feu, alors qu'une attaque qualifiée d'antisémite et de France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Fusillade à Bondi Beach en Australie : le Premier ministre australien veut "renforcer la législation sur les armes à feu Sur cette plage mythique de Bondi prisée par des Australiens et des touristes du monde entier, une foule s'est rassemblée... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Le Premier ministre australien veut renforcer la législation sur les armes à feu Le Premier ministre australien Anthony Albanese a convoqué lundi une réunion des chefs des Etats et territoires du pays en deuil pour convenir du renf 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
