Auj. Une La loi sur les meublés touristiques change : Chinon Vienne et Loire a « pris les devants » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Future loi sur les meublés touristiques : quelles conséquences pour les loueurs de type Airbnb La Provence
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes-Maritimes Tribune. Dominique Estrosi-Sassone: "Loi sur les meublés de tourisme: une boîte à outils pour les maires contre la prolifération des boîtes à clés" Nice-Matin
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Loi sur les meublés de tourisme : « Certains propriétaires vont vers la location de courte durée par peur des loyers impayés » Sud Ouest
Aug 2025 Economie Meublés de tourisme : sur le littoral, comme en montagne, les communes contre-attaquent grâce à la loi Entrée en vigueur en novembre dernier, cette loi permet d'encadrer les locations saisonnières et les résidences secondaires. Et les villes les plus co La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
Auj. Horaires, eau, télétravail : ce que dit la loi sur les obligations des employeurs pendant les fortes chaleurs Que dit le code du travail en cas de pics de chaleur ? Équipements de protection, eau à disposition, réorganisation du travail : voici les obligations France Bleu
14 May International - Afrique Catherine Pégard: «La loi sur les restitutions des biens culturels est un point de départ» De retour du sommet Africa Forward au Kenya, la ministre française de la Culture pointe une « refondation de la relation entre la France et l'Afrique RFI
08 May Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Les stations de ski tirent la sonnette d'alarme : la loi sur les logements touristiques menace des milliers d'emplois et l'économie de la montagne Les stations de montagne affirment leur rôle économique et social. Réunis à Paris, leurs maires fixent trois priorités : rénovation des logements tour La Dépêche
06 May Une "L'instant est historique" : la loi sur les restitutions d'oeuvres d'art pillées durant la colonisation approuvée par l'Assemblée L'Assemblée nationale a approuvé par un nouveau vote la loi visant à faciliter les restitutions d'oeuvres d'art pillées. L'adoption définitive de ce t TF1 News
30 Apr Divers - Actualité générale La Cour suprême approuve Donald Trump et écorne encore la loi sur les droits électoraux pour réduire le poids des minorités La plus haute instance judiciaire du pays a donné raison à Donald Trump et aux républicains en leur permettant de procéder à des redécoupages électora L'humanité
29 Apr Régions - Bourgogne Seul jour "férié, chômé et payé" : que dit la loi sur les droits des travailleurs le 1er-Mai ? Une avocate vous répond Après plusieurs semaines de tension entre les syndicats et le gouvernement, ce dernier fait machine arrière et ne réformera pas le 1er mai, jour férié Le Journal du Centre
29 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir Seul jour "férié, chômé et payé" : que dit la loi sur les droits des travailleurs le 1er-Mai ? Une avocate vous répond Après plusieurs semaines de tension entre les syndicats et le gouvernement, ce dernier fait machine arrière et ne réformera pas le 1er mai, jour férié L'écho Républicain
11 Apr Une Prostitution : Pourquoi les travailleuses du sexe refusent le projet de loi du RN sur les maisons closes Le député du Rassemblement national Jean-Philippe Tanguy veut instaurer un cadre pour les prostituées 20 Minutes
06 Mar International - Afrique Angola: la loi sur les ONG inquiète la société civile à l'approche des élections générales La loi des ONG est entrée en vigueur mardi 3 mars en Angola, adoptée par un Parlement majoritairement acquis au parti au pouvoir, le MPLA. Cette loi c RFI
03 Mar Environnement La loi sur les substances per- et polyfluoroalkyl?es ou PFAS?: un enjeu de sant? publique multisectoriel Les risques importants pour la sant? et l'environnement mis en avant par les scientifiques du recours massif aux PFAS dans nos soci?t?s ont conduit ? Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Opinions et humeurs La loi sur les violences faites aux enfants, victime collatérale du tout sauf LFI à l'Assemblée nationale La proposition de loi Vannier-Spillebout, visant à lutter contre les violences faites aux enfants, en particulier dans l'enseignement privé, ne sera p Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb Une EN DIRECT Guerre en Ukraine : L'application WhatsApp accuse la Russie de vouloir la « bloquer complètement »... Suivez avec nous les informations sur le conflit russo-ukrainien en ce jeudi 12 février 2026 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Divers WhatsApp sera-t-il interdit aux moins de 15 ans si la loi sur les réseaux sociaux est adoptée ? L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit du 26 au 27 janvier 2026 une proposition de loi interdisant les réseaux sociaux aux moins de 15 ans. Whats Magicmaman • Voir articles similaires → Similaires →
14 Jan Multimédia La loi sur les réseaux sociaux pour les moins de 15 ans revue et corrigée par le Conseil d'État L'ambition de fixer une majorité numérique à 15 ans en France se heurte à un mur juridique majeur. Une proposition de loi portée par la députée Laure Generation Nouvelles Technologies • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Port-de-Bouc : contrainte d'appliquer la loi sur les arrêts maladie, la Ville va faire appel Cette délibération aurait pu être la star du dernier conseil municipal, mardi 9 décembre. Le point numéro 26 devait acter le retrait par le tribunal a La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 France La loi sur la fin de vie examinée à partir du 12 janvier au Sénat avant la reprise des débats à l'Assemblée en février Les sénateurs examineront les deux propositions de loi sur la fin de vie à partir du 12 janvier 2026. La reprise des débats à l'Assemblée nationale au BFMTV
Oct 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Les élus sont-ils hors la loi sur les réseaux ? La campagne des municipales se joue pour l'heure sur les réseaux sociaux. Le débat politique moderne se montre sous son visage le moins avenant : écha LyonCapitale.fr
Sep 2025 Culture Comment Moscou censure les livres via la loi sur les agents étrangers À Moscou, à Saint-Pétersbourg ou dans d'autres cités, les librairies vides de certains rayons constituent un signe manifeste de ce que l'on pourrait a Actualitté • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International Monument soviétique démantelé en Pologne en vertu de la loi sur les symboles communistes Un monument de la « Fraternité polono-soviétique en armes » a été retiré lundi matin à Ploty, près de Gryfice, dans le nord-ouest de la Pologne. Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Héritage : que va changer la loi sur les frais bancaires de succession qui entre en vigueur le 13 novembre ? À partir du 13 novembre 2025, les banques vont devoir respecter un plafond dans la fixation des frais applicables au traitement d'une succession. Voic Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers - Auto moto La loi sur les piétons hors passage clouté va bouleverser votre conduite Face à une personne qui souhaite traverser hors passage clouté, que dit précisément la loi ? Les automobilistes doivent impérativement connaître leurs Autonews.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Noyade dans les piscines privées : que dit la loi sur les règles à respecter si vous avez un bassin chez vous ? Alors que la saison estivale et que la chaleur se fait sentir, le risque de noyades est important. Les jeunes enfants sont particulièrement exposés. P Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une "La race ne permet pas de prédire l'agressivité" : la loi sur les chiens dangereux jugée inefficace par les professionnels Chaque année en France, 250.000 morsures sont signalées, soit près de 700 par jour. Mardi encore, deux chiens dangereux ont été capturés après avoir m TF1 News
Divers - Transport aérien La brésilienne Azul se met sous protection « chapitre 11 » de la loi sur les faillites Air Journal
Multimédia Amazon contourne la loi sur les frais de port des livres : l'État n'est pas content Numerama
Une «Ma femme voulait vivre jusqu'au bout» : un veuf alerte sur les dérives de la loi sur la fin de vie Le JDD
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Les conseils de l'ASSECO. Termites, rongeurs, insectes : ce que dit la loi sur les responsabilités des propriétaires et locataires La Dépêche
International - Amériques États-Unis: une juge donne raison à Donald Trump pour invoquer la loi sur les «ennemis étrangers» RFI
À Bastia, 135 euros d'amende pour un autocollant corse : ce que dit vraiment la loi sur les plaques d'immatriculation France Bleu
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "C'est un véritable bras d'honneur que l'on nous fait" : FDSEA et JA font pression sur les parlementaires avant l'examen de la loi sur la simplification en agriculture Centre Presse Aveyron
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Une «On se bat pour notre futur» : les médecins battent le pavé contre la loi sur les déserts médicaux Le JDD
Une "Un choix clairement assumé" : deux maires expliquent pourquoi ils enfreignent la loi sur les logements sociaux TF1 News
Sciences et médecine États-Unis : « Trump essaie de planter un couteau dans le coeur de la loi sur les espèces menacées » Futura-Sciences
Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Report de la loi sur les traitements phytosanitaires : "Un vif sentiment de trahison" lance le député LR Guillaume Lepers au Premier ministre La Dépêche
En Corrèze, Davignac n'a pas attendu la loi sur les bars en milieu rural pour en rouvrir un France Bleu
Divers - Actualité générale Ski, cosmétiques, textiles, eau potable : la loi sur les polluants éternels promulguée, à combien s'élève l'amende pour les pollueurs L'Indépendant
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